Direction des ressources humaines de l'armée de terre :
bureau « politique des métiers et des formations associées »
NOR D E F T 1 7 5 0 8 0 6 J
INSTRUCTION N° 504096/DEF/RH-AT/PMF/DS portant abrogation de textes.
Du 24 avril 2017NOR D E F T 1 7 5 0 8 0 6 J
1. Textes abrogés.
Les textes énumérés ci-après sont abrogés :
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instruction n° 590/DEF/EMAT/PRH/DS - N° 820/DEF/COFAT/CDNBC du 17 mais 2002 relative à la formation individuelle de spécialité des sous-officiers de carrière, sous contrat, volontaires ou de réserve du domaine de spécialités « défense nucléaire, biologique et chimique » ;
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instruction n° 99/DEF/EMAT/PRH/DS - N° 239/DEF/CDNBC/PIL du 25 janvier 2005 relative à la formation individuelle de spécialité des militaires du rang du domaine de spécialités « défense nucléaire, biologique et chimique ».
2. Publication.
La présente instruction sera publiée au Bulletin officiel des armées.
Pour le ministre de la défense et par délégation :
Le général de brigade,
sous-directeur des études et de la politique,
Christophe ABAD.