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MINISTÈRE DE LA DÉFENSE :

ARRÊTÉ portant organisation de la direction des affaires financières.

Du 18 avril 2017
 NOR D E F D 1 7 1 0 4 3 0 A

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 21 octobre 2014 portant organisation de la direction des affaires financières.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  110.5.2.1.

Référence de publication : BOC n°19 du 04/5/2017

JO n° 98 du 26 avril 2017, texte n° 18