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Archivé DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Commission permanente de publication et de refonte du Bulletin officiel des armées

INSTRUCTION N° 13079/DEF/DAG/CPBO relative au plan général de classement des ouvrages de l'édition méthodique du Bulletin officiel des armées.

Abrogé le 02 juin 2018 par : INSTRUCTION N° 12820/ARM/SGA relative au Bulletin officiel des armées. Du 13 juillet 1990
 NOR D E F D 9 0 5 3 0 2 5 J

Précédent modificatif :  Erratum du 2 août 1990 (BOC, p. 2648). , Erratum du 24 septembre 1990 (BOC, p. 3391). , 1er modificatif du 26 novembre 1990 (BOC, p. 4274). , 2e modificatif du 18 juin 1991 (BOC, p. 2185). , 3e modificatif du 10 juin 1992 (BOC, p. 2077). , 4e modificatif du 4 décembre 1995 (BOC, p. 5530).

Pièce(s) jointe(s) :     Quatre annexes.

Texte(s) abrogé(s) :

Instruction n° 32/DEF/CPBO du 2 mai 1984 (BOC, p. 2581) son erratum du 22 mai 1984 (BOC, p. 2854) et ses sept modificatifs des 27 mars 1985 (BOC, p. 1469), 12 mai 1986 (BOC, p. 3039), 27 janvier 1987 (BOC, p. 152), 24 juin 1987 (BOC, p. 2959), 12 août 1987 (BOC, p. 4141), 27 avril 1988 (BOC, p. 1992) et 22 mai 1989 (BOC, p. 2620).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  120-2.2.

Référence de publication : BOC, p. 2426.

  • 1. Les bulletins officiels méthodiques des armées (BOEM) sont groupés en une collection unique, conformément au plan général de classement ci-joint (1) qui constitue la table des matières de l'édition méthodique du Bulletin officiel (BO) des armées.

  • 2. Les BOEM des anciennes collections restent en service jusqu'à leur remplacement par des ouvrages de la nouvelle collection.

  • 3. Dans l'édition chronologique, les références à l'édition méthodique renvoient aux ouvrages du plan général de classement ci-joint, toutes les fois que lesdits ouvrages ont été créés, et dans le cas contraire, et à titre transitoire, aux ouvrages des anciennes collections.

Notes

    1Se référer au plan général de classement de BOREALE.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le directeur de l'administration générale,

Guy GARONNE.