INSTRUCTION N° 13079/DEF/DAG/CPBO relative au plan général de classement des ouvrages de l'édition méthodique du Bulletin officiel des armées.
Abrogé le 02 juin 2018 par : INSTRUCTION N° 12820/ARM/SGA relative au Bulletin officiel des armées. Du 13 juillet 1990NOR D E F D 9 0 5 3 0 2 5 J
1. Les bulletins officiels méthodiques des armées (BOEM) sont groupés en une collection unique, conformément au plan général de classement ci-joint (1) qui constitue la table des matières de l'édition méthodique du Bulletin officiel (BO) des armées.
2. Les BOEM des anciennes collections restent en service jusqu'à leur remplacement par des ouvrages de la nouvelle collection.
3. Dans l'édition chronologique, les références à l'édition méthodique renvoient aux ouvrages du plan général de classement ci-joint, toutes les fois que lesdits ouvrages ont été créés, et dans le cas contraire, et à titre transitoire, aux ouvrages des anciennes collections.
Notes
Pour le ministre de la défense et par délégation :
Le directeur de l'administration générale,
Guy GARONNE.