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direction générale de l'armement : direction technique ; direction générale de l'armement techniques terrestres

INSTRUCTION N° 77/DEF/DGA/DT/DGA_Techniques_terrestres relative aux missions et à l'organisation de la direction générale de l'armement Techniques terrestres.

Du 22 avril 2017
NOR D E F A 1 7 5 0 8 7 8 J

1. Objet.

La présente instruction précise les missions et l'organisation de direction générale de l'armement (DGA) Techniques terrestres (1), organisme extérieur situé à Bourges, placé sous l'autorité directe de la direction technique (DT) et comprenant une antenne située à Montreuil-Juigné « DGA TT - site d'Angers ».

2. MISSIONS.

La mission de DGA Techniques terrestres, dans le cadre des orientations définies par la DT, est d'apporter son expertise (contribution à la maîtrise du risque technique, capacités d'ingénierie des systèmes et systèmes de systèmes) et sa capacité en moyens d'essais au profit :

  • des unités de management de la direction des opérations (DO) ;

  • de la direction de la stratégie (DS) ;

  • de la direction du développement international (DI) ;

  • des structures de soutien du matériel des armées ;

  • de besoins de défense et de sécurité nationale ou alliés.

DGA Techniques terrestres réalise des prestations dans le domaine des systèmes terrestres :

  • architecture, ingénierie des systèmes, simulation ;

  • expertises techniques et intégration des systèmes ;

  • essais et évaluations des différents systèmes.

Le centre peut effectuer des prestations complémentaires dans un cadre contractuel dans la mesure où il a des disponibilités, au-delà du potentiel nécessaire à la réalisation des prestations au profit des entités de la DGA.

3. ORGANISATION.

DGA Techniques terrestres dispose :

  • d'une sous-direction technique ;

  • d'une sous-direction affaires ;

  • d'une sous-direction affaires générales ;

  • d'une division management intégré des risques ;

  • d'une antenne à Montreuil-Juigné, « DGA TT - site d'Angers ».

DGA Techniques terrestres est soutenu par les entités de la DGA ou de la défense, chacune dans son domaine de compétence. Le soutien apporté au centre est organisé au travers de textes particuliers tels que des contrats de service.

4. DIRECTION.

Le directeur de DGA Techniques terrestres est responsable des capacités de l'organisme et de la réalisation des activités découlant des missions définies au paragraphe 2. Il veille à ce que les moyens soient utilisés au mieux pour l'accomplissement de ces activités. Il est responsable devant le directeur technique de la tenue des objectifs qui lui ont été fixés.

La suppléance du directeur de DGA Techniques terrestres et l'ordre de dévolution font l'objet d'une décision du directeur technique.

5. SOUS-DIRECTION TECHNIQUE.

La sous-direction technique (SDT) est responsable de la réalisation des projets techniques de DGA Techniques terrestres. Dans ce cadre, elle est en charge de :

  • la coordination technique pour mener à bien les activités confiées au centre, de l'optimisation de l'emploi des ressources et de la planification des activités ;

  • la mise en place au profit de la DO d'architectes, d'experts ou d'équipes techniques du centre sur les différentes opérations d'armement conduites par la DGA ;

  • l'adaptation qualitative et quantitative des ressources à moyen terme ;

  • l'intelligence économique et stratégique (IES), de la documentation et de la capitalisation des connaissances du centre.

6. SOUS-DIRECTION AFFAIRES.

La sous-direction affaires (SDA) pilote les projets confiés au centre. Dans ce cadre, elle est en charge :

  • de la prospection des clients ;

  • de l'élaboration des offres et de la négociation des contrats ;

  • de l'organisation détaillée de ces projets et de leur pilotage ;

  • des comptes rendus aux donneurs d'ordre conformément aux directives de la sous-direction des prestations de la DT.

7. SOUS-DIRECTION AFFAIRES GéNéRALES.

La sous-direction affaires générales (SDAG) :

  • réalise ou fait réaliser le suivi des actions de soutien mentionnées au point 3. ;

  • contribue aux travaux de la démarche de modernisation des fonctions de soutien pour ce qui concerne DGA Techniques terrestres ;

  • pilote les fonctions de soutien qui restent rattachées à DGA Techniques terrestres.

8. DIVISION MANAGEMENT INTéGRé DES RISQUES.

La division management intégré des risques (MIR) :

  • conduit les actions de mise en place et d'entretien du système de management intégré des risques ;

  • conduit les actions dans les domaines qualité, santé et sécurité au travail, contrôle interne, protection de l'environnement et radioprotection ;

  • informe et conseille la direction et les entités dans les différents domaines réglementaires (hors soutien général).

9. TEXTE ABROGé.

L'instruction n° 77/DEF/DGA/DT/DGA_Techniques_terrestres du 24 février 2016 relative aux missions et à l'organisation de la direction générale de l'armement techniques terrestres est abrogée.

10. DIVERS.

Le directeur de DGA Techniques terrestres est chargé de l'application de la présente instruction, qui sera publiée au Bulletin officiel des armées.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

L'ingénieur général de l'armement hors classe,
directeur technique,

François COTÉ.