Archivé Service hydrographique et océanographique de la marine :

INSTRUCTION N° 874/DEF/SHOM/EM relative à l'état annuel des sondeurs des missions hydrographiques et océanographiques.

Abrogé le 20 décembre 2012 par : DÉCISION 84/SHOM/SG portant abrogation de textes. Du 28 novembre 1990
NOR D E F B 9 0 5 1 2 2 2 J

Précédent modificatif : 1er modificatif du 12 juin 1991 (BOC, p. 2202) NOR DEFB9151085J.

Référence(s) : Instruction N° 300/DEF/SHOM/EM du 01 octobre 1997 relative à l'établissement des comptes rendus périodiques d'activité, des rapports de mission et des rapports particuliers par les missions hydro-océanographiques.

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe et trois appendices.

Texte(s) abrogé(s) :

Instruction n° 626/SHOM/EM du 4 juillet 1978 (n.i. BO).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 675.4.2.

Référence de publication : BOC, p. 4353 et son erratum du 02 janvier 1991 (BOC, p. 305) DEFB9151222Z.

1.

Les missions hydrographiques et océanographiques adressent chaque année à la direction du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM) un état des matériels de détection sous-marine (sondeurs, sonars, etc.) dont elles disposent.

2.

Cet état est établi par contrôle d'un listage fourni par l'établissement principal du service hydrographique et océanographique de la marine (EPSHOM) en deux exemplaires. Le format utilisé est décrit en annexe, des exemples sont donnés en appendice.

3.

Les listages sont adressés aux missions le 1er juillet de chaque année. Un exemplaire est ensuite adressé par chaque mission à la direction du SHOM, avec le compte rendu périodique d'activité (CPA) du mois d'août, après avoir été contrôlé et éventuellement annoté. Le second exemplaire est conservé par la mission.

4.

Les mouvements d'équipements qui peuvent intervenir en cours d'année sont signalés dans le chapitre VII du CPA correspondant pour permettre la tenue à jour du fichier de ces matériels par l'EPSHOM.

5.

A partir des états qui lui sont retransmis par la direction, l'EPSHOM établit un récapitulatif de la situation des équipements. Ce récapitulatif est diffusé avant le 1er novembre aux missions, au bureau « Armes, munitions, équipements » de la direction des constructions navales (CN/AME), à l'organisme centralisateur des matériels et à la direction du SHOM ».

Pour le ministre de la défense et par délégation :

L'ingénieur général de l'armement, directeur du service hydrographique et océanographique de la marine,

Jean-Nicolas PASQUAY.

Annexe

ANNEXE I. Annexe.

Figure 1. ETAT ANNUEL A LA DATE DU 1er SEPTEMBRE 19.

APPENDICE 1.

Figure 2. ETAT ANNUEL A LA DATE DU 1er SEPTEMBRE 1990.

APPENDICE 2.

Figure 3. ETAT ANNUEL A LA DATE DU 1er SEPTEMBRE 1990.

APPENDICE 3.

Figure 4. ETAT ANNUEL A LA DATE DU 1er SEPTEMBRE 1990.