Les textes mentionnés ci-dessous sont abrogés :

• note circulaire n° 518/SHOM/EG du 23 juin 1981 sur la responsabilité de l\'État et du service hydrographique et océanographique de la marine relative aux documents nautiques ;
  
• note circulaire n° 527/SHOM/EG du 24 juin 1981 relative à la responsabilité hydrographique du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM) ;
  
• instruction n° 138/DEF/SHOM/DA du 8 juillet 2003 relative à l\'organisation du service hydrographique et océanographique de la marine pour l\'application de la réglementation relative à l\'hygiène, à la sécurité, aux conditions de travail et à la prévention des accidents ;
  
• instruction n° 514/SHOM/EM du 3 novembre 1971 relative à la correspondance directe entre les établissements et les missions du service hydrographique et océanographique de la marine ;
  
• instruction n° 83/SHOM/EM du 25 janvier 1973 relative aux concours de l\'établissement principal du service hydrographique et océanographique de la marine aux missions du service hydrographique et océanographique de la marine ; 
  
• directive n° 87/SHOM/EM du 25 janvier 1973 modifiée relative à l\'organisation et à l\'équipement de l\'imprimerie de l\'établissement principal du service hydrographique et océanographique de la marine ;
  
• directive n° 1101/SHOM/EM du 3 novembre 1975 relative aux rôles du directeur de mission et du directeur technique dans les missions du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM) ;
  
• instruction n° 300/DEF/SHOM/EM du 1^er octobre 1997 modifiée, relative à l\'établissement des comptes rendus périodiques d\'activité, des rapports de mission et des rapports particuliers par les missions hydro-océanographiques ;
  
• instruction n° 135/DEF/SHOM/DA du 27 juin 2003 modifiée, relative à l\'absence du personnel du service hydrographique et océanographique de la marine ; remplacement des autorités et des postes concernant la sécurité des navigateurs ;
  
• instruction n° 156/DEF/SHOM/DIR du 21 juillet 2004 relative à la comptabilité des matériels du service hydrographique et océanographique de la marine ;
  
• décision n° 326/SHOM/AD du 30 octobre 1980 relative au tarif de reproduction des documents du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM) ;
  
• instruction n° 296/SHOM/AD du 27 décembre 1984 modifiée, relative au système de gestion du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM) ;
  
• instruction n° 192/DEF/SHOM/AD du 11 juillet 1994 relative à la valeur en deniers des indices-lettres utilisés pour le calcul du prix de nomenclature des documents du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM) ;
  
• instruction n° 101/DEF/SHOM/AD du 9 janvier 1996 relative à la réglementation de la vente au public des produits du SHOM ;
  
• circulaire du 23 septembre 1946 relative à l\'administration du personnel appartenant aux missions hydrographiques ;
  
• note circulaire n° 495/SHOM/PERS du 26 juin 1981 relative au feuillet publication et communication dans le bulletin individuel de notes (BIN) ; 
  
• décision n° 1083/SHOM/EM du 4 décembre 1978 modifiée, relative à l\'activité « entraînement-formation » au sein des missions hydro-océanographiques ;
  
• instruction n° 576/SHOM/PERS du 17 juillet 1981 relative au premier embarquement des ingénieurs de l\'armement et des ingénieurs des études et techniques d\'armement affectés au service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM) à leur sortie d\'école ;
  
• instruction n° 722/DEF/SHOM/PERS du 20 septembre 1990 relative à la formation des officiers mariniers hydrographes programmeurs ;
  
• instruction n° 874/DEF/SHOM/EM du 28 novembre 1990 modifiée, relative à l\'état annuel des sondeurs des  missions hydrographiques et océanographiques ;
  
• instruction n° 414/DEF/SHOM/PERS du 5 avril 1996 relative aux missions et à l\'organisation de l\'école des hydrographes ;
  
• instruction n° 215/DEF/SHOM/PERS du 18 février 2002 relative au cycle de formation des hydrographes ;
  
• instruction n° 136/DEF/SHOM/PERS du 28 janvier 2005 relative à l\'organisation et objectifs de formation du cours du certificat supérieur d\'hydrographe ;
  
• instruction n° 145/DEF/SHOM/DIR du 7 avril 2005 relative à la qualification des ingénieurs hydrographes en service dans la marine nationale ;
  
• instruction n° 498/DEF/SHOM/PERS du 1^er septembre 2005 relative à la définition et à l\'approbation des enseignements dispensés au sein des écoles relevant du service hydrographique et océanographique de la marine ;
  
• note-circulaire n° 304/SHOM/EM du 30 mars 1972 relative aux mouvements des bâtiments hydro-océanographiques ;
  
• instruction n° 946/SHOM/EM du 30 septembre 1974 relative à la réparation des montres marines ;
  
• instruction générale n° 1054/SHOM/EG du 22 octobre 1975 modifiée, relative aux instruments scientifiques et matériels approvisionnés par le service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM) ; 
  
• note n° 287/SHOM/EM du 3 avril 1980 relative aux conditions de mise à disposition de matériel du service hydrographique et océanographique de la marine à un organisme de la marine nationale ou extérieur à la marine nationale ;
  
• instruction n° 72/DEF/SHOM/EM du 30 janvier 1990 relative à la procédure d\'expédition des matériels précieux ;
  
• circulaire n° 853/DEF/SHOM/EM du 23 novembre 1990 relative aux instruments de navigation de  l\'aéronautique navale du ressort du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM) ;
  
• directive n° 367/SHOM/PERS du 1^er avril 1994 relative au passeport professionnel des officiers mariniers hydrographes ;
  
• décision n° 791/SHOM/EM du 19 août 1977 relative à l\'heure en service à bord des bâtiments ;
  
• instruction n° 842/SHOM/EM du 30 août 1977 modifiée, relative à la sélection, classement, localisation et description des amers (« revue d\'amers ») ;
  
• instruction n° 218/SHOM/EM du 13 mars 1981 modifiée, relative au choix des toponymes par les missions hydro-océanographiques ;
  
• instruction n° 335/SHOM/EG du 13 avril 1981 relative au temps en usage ;
  
• instruction n° 162/DEF/SHOM/EM du 28 février 1994 relative aux mesures de courants au point fixe ;
  
• instruction n° 204/DEF/SHOM/EM du 13 avril 1994 relative aux spatiopréparations ;
  
• instruction n° 851/SHOM/EM du 6 octobre 1976 modifiée, relative à la toponymie des documents nautiques publiés par le service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM) ;
  
• instruction n° 1082/SHOM/EM du 13 décembre 1976 modifiée, relative à la nomenclature des documents du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM) ;
  
• circulaire n° 263/SHOM/EM du 13 mars 1973 modifiée, relative à la conservation des groupes d\'avis aux navigateurs.