Sommaire du BOC n°2 du 13/01/2012

Texte signalé

Administration Centrale
07 octobre 2011
Administration Centrale
20 octobre 2011

Texte réglementaire permanent

Texte 1
28 avril 2011

Arrêté du 28 avril 2011 de prescription du plan de prévention des risques technologiques sur la commune de Faux-Vésigneul, autour des installations du parc D de stockage de liquides inflammables de la Société Française Donges-Metz.

NOR : D E F S 1 1 5 1 0 0 7 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°2 du 13 janvier 2012, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 403.1.5.
Texte 5
12 décembre 2011

Archivé Arrêté N° 6334/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 12 décembre 2011 portant dissolution du cercle mixte du 515e régiment du train.

NOR : D E F E 1 2 5 0 0 1 1 A
Référence(s) : Code du 17 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Décret du 23 novembre 2011 (n.i. BO ; JO du 25 novembre 2011, texte 5).

Arrêté du 05 août 2011 relatif à l'organisation et au fonctionnement des cercles et des foyers des armées créés en application de l'article R. 3412-6. du code de la défense.

Arrêté n° 6241/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 6 décembre 2011.

Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 16 janvier 1987 (BOC/PA du 9 février 1987, N° 7, p. 394).

Référence de publication : BOC N°2 du 13 janvier 2012, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 135.2.
Texte 8
02 décembre 2011

Archivé Instruction N° 474/DEF/RH-AT/PMF/DS du 02 décembre 2011 relative au domaine de spécialités « sécurité » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire, de réserve et du personnel civil du domaine.

NOR : D E F T 1 1 5 2 2 5 4 J
Abrogé le 20 septembre 2018 par : INSTRUCTION N° 509088/ARM/RH-AT/PMF/DS portant abrogation de textes. Référence(s) : Code du 17 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 88-286 du 24 mars 1988 relatif au commandement des formations militaires de la sécurité civile. Décret N° 2007-1470 du 15 octobre 2007 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie des fonctionnaires de l'État. Arrêté du 15 avril 1997 relatif à l'organisation de la prévention au bénéfice du personnel civil et du personnel militaire du ministère de la défense (à jour de son 1er modificatif du 3 décembre 2003). Instruction N° 300006/DEF/DFP/PER/5 du 07 janvier 1993 relative à la formation, à la prévention et à la sécurité du travail du personnel civil et du personnel militaire du ministère de la défense. Instruction N° 511/DEF/EMAT/PREVENTION du 11 octobre 2001 relative à l'organisation générale de la prévention en hygiène, sécurité et conditions de travail au profit du personnel civil et militaire dans l'armée de terre. Instruction N° 224/DEF/EMAT/PREVENTION du 14 avril 2004 relative à l'organisation générale de la prévention des risques et nuisances au niveau environnemental ainsi qu'à l'application des modalités d'exercices des polices de l'eau et des installations classées pour la protection de l'environnement dans l'armée de terre. Instruction N° 18112/DEF/EMAT/ES/BPMR du 30 novembre 2007 relative à la protection contre l'incendie dans l'armée de terre. Instruction N° 955/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 14 janvier 2009 relative à la formation des officiers d'active. Instruction N° 700/DEF/RH-AT/PMF/DS du 24 août 2009 relative au dispositif de conception des métiers et des formations associées. Instruction N° 953/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 08 juillet 2010 relative à la formation individuelle des militaires du rang de l'armée de terre. Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 17 mai 2011 relative à la formation individuelle des sous-officiers.

Directive n° 495/DEF/EMAT/PRH/73 du 7 mai 2003 (ni. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 474/DEF/EMAT/PRH/DS - N° 2291/ESAG/DEP/PDD du 15 avril 2002 relative au pôle de compétence « sécurité » et à la formation individuelle de spécialité du personnel de carrière, sous contrat, volontaire et de réserve du pôle. Référence de publication : BOC N°2 du 13 janvier 2012, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 630.2.23.1.
Texte 11
20 décembre 2012

Archivé Décision 84/SHOM/SG du 20 décembre 2012 portant abrogation de textes.

NOR : D E F B 1 2 5 0 0 3 5 S
Référence(s) :

Note n° 1112780 DEF/SGA/DAJ/D2P/CPBO du 20 septembre 2011 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Autre N° 518/SHOM/EG du 23 juin 1981 sur la responsabilité de l'État et du service hydrographique et océanographique de la marine relative aux documents nautiques. Autre N° 527/SHOM/EG du 24 juin 1981 relative à la responsabilité hydrographique du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM). Instruction N° 138/DEF/SHOM/DA du 08 juillet 2003 relative à l'organisation du service hydrographique et océanographique de la marine pour l'application de la réglementation relative à l'hygiène, à la sécurité aux conditions de travail et à la prévention des accidents. Instruction N° 514/SHOM/EM du 03 novembre 1971 relative à la correspondance directe entre les établissements et les missions du service hydrographique et océanographique de la marine. Instruction N° 83/SHOM/EM du 25 janvier 1973 relative aux concours de l'établissement principal du service hydrographique et océanographique de la marine aux missions du service hydrographique et océanographique de la marine. Directive N° 87/SHOM/EM du 25 janvier 1973 relative à l'organisation et à l'équipement de l'imprimerie de l'établissement principal du service hydrographique et océanographique de la marine. Directive N° 1101/SHOM/EM du 03 novembre 1975 relative aux rôles du directeur de mission et du directeur technique dans les missions du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM). Instruction N° 300/DEF/SHOM/EM du 01 octobre 1997 relative à l'établissement des comptes rendus périodiques d'activité, des rapports de mission et des rapports particuliers par les missions hydro-océanographiques. Instruction N° 135/DEF/SHOM/DA du 27 juin 2003 relative à l'absence du personnel du service hydrographique et océanographique de la marine ; remplacement des autorités et des postes concernant la sécurité des navigateurs. Instruction N° 156/DEF/SHOM/DIR du 21 juillet 2004 relative à la comptabilité des matériels du service hydrographique et océanographique de la marine. Décision N° 326/SHOM/AD du 30 octobre 1980 relative au tarif de reproduction des documents du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM). Instruction N° 296/SHOM/AD du 27 décembre 1984 relative au système de gestion du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM). Instruction N° 192/DEF/SHOM/AD du 11 juillet 1994 relative à la valeur en deniers des indices-lettres utilisés pour le calcul du prix de nomenclature des documents du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM). Instruction N° 101/DEF/SHOM/AD du 09 janvier 1996 relative à la réglementation de la vente au public des produits du SHOM. Circulaire du 23 septembre 1946 relative à l'administration du personnel appartenant aux missions hydrographiques. Autre N° 495/SHOM/PERS du 26 juin 1981 relative au feuillet « publications et communications » dans le bulletin individuel de notes (BIN). Décision N° 1083/SHOM/EM du 04 décembre 1978 relative à l'activité « entraînement-formation » au sein des missions hydro-océanographiques. Instruction N° 576/SHOM/PERS du 17 juillet 1981 relative au premier embarquement des ingénieurs de l'armement et des ingénieurs des études et techniques d'armement affectés au service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM) à leur sortie d'école. Instruction N° 722/DEF/SHOM/PERS du 20 septembre 1990 relative à la formation des officiers mariniers hydrographes programmeurs. Instruction N° 874/DEF/SHOM/EM du 28 novembre 1990 relative à l'état annuel des sondeurs des missions hydrographiques et océanographiques. Instruction N° 414/DEF/SHOM/PERS du 05 avril 1996 relative aux missions et à l'organisation de l'école des hydrographes. Instruction N° 215/DEF/SHOM/PERS du 18 février 2002 relative au cycle de formation des hydrographes. Instruction N° 136/DEF/SHOM/PERS du 28 janvier 2005 relative à l'organisation et objectifs de formation du cours du certificat supérieur d'hydrographe. Instruction N° 145/DEF/SHOM/DIR du 07 avril 2005 relative à la qualification des ingénieurs hydrographes en service dans la marine nationale. Instruction N° 498/DEF/SHOM/PERS du 01 septembre 2005 relative à la définition et l'approbation des enseignements dispensés au sein des écoles relevant du service hydrographique et océanographique de la marine. Autre N° 304/SHOM/EM du 30 mars 1972 relative aux mouvements des bâtiments hydro-océanographiques. Instruction N° 946/SHOM/EM du 30 septembre 1974 relative à la réparation des montres marines. Instruction GÉNÉRALE N° 1054/SHOM/EG du 22 octobre 1975 relative aux instruments scientifiques et matériels approvisionnés par le service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM). Note N° 287/SHOM/EM du 03 avril 1980 relative aux conditions de mise à disposition de matériel du service hydrographique et océanographique de la marine à un organisme de la marine nationale ou extérieur à la marine nationale. Instruction N° 72/DEF/SHOM/EM du 30 janvier 1990 relative à la procédure d'expédition des matériels précieux. Circulaire N° 853/DEF/SHOM/EM du 23 novembre 1990 relative aux instruments de navigation de l'aéronautique navale du ressort du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM). Directive N° 367/DEF/SHOM/PERS du 01 avril 1994 relative au passeport professionnel des officiers mariniers hydrographes. Décision N° 791/SHOM/EM du 19 août 1977 relative à l'heure en service à bord des bâtiments. Instruction N° 842/SHOM/EM du 30 août 1977 relative à la sélection, classement, localisation et description des amers (« revue d'amers »). Instruction N° 218/SHOM/EM du 13 mars 1981 relative au choix des toponymes par les missions hydro-océanographiques. Instruction N° 335/SHOM/EG du 13 avril 1981 relative au temps en usage. Instruction N° 162/DEF/SHOM/EM du 28 février 1994 relative aux mesures de courant au point fixe. Instruction N° 204/DEF/SHOM/EM du 13 avril 1994 relative aux spatiopréparations. Instruction N° 851/SHOM/EM du 06 octobre 1976 relative à la toponymie des documents nautiques publiés par le service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM). Instruction N° 1082/SHOM/EM du 13 décembre 1976 relative à la nomenclature des documents du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM). Circulaire N° 263/SHOM/EM du 13 mars 1973 relative à la conservation des groupes d'avis aux navigateurs. Référence de publication : BOC N°2 du 13 janvier 2012, texte 11.

Texte réglementaire temporaire

Texte 15
05 décembre 2011

Archivé Arrêté du 05 décembre 2011 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F G 1 2 5 0 0 0 4 A
Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 18 juin 1987 (BOC/PA, p. 2367).

Référence de publication : BOC N°2 du 13 janvier 2012, texte 15.
Texte 18
09 décembre 2011

Circulaire N° 340271/DEF/RH-AT/PRH/PG du 09 décembre 2011 relative aux places offertes au cours supérieur des officiers de réserve spécialistes d'état-major en 2012.

NOR : D E F T 1 1 5 2 3 0 6 C
Référence(s) :

Instruction n° 340164/DEF/RH-AT/PRH/LEG (BOC N° 35 du 2 septembre 2011, texte 7).

Référence de publication : BOC N°2 du 13 janvier 2012, texte 18.