Sommaire du BOC n°2 du 13/01/2012

Texte signalé

Administration Centrale
19 octobre 2011

Arrêté du 19 octobre 2011 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2011 relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats aux concours d'admission dans les écoles militaires d'élèves officiers de carrière de l'armée de l'air, des officiers de l'armée de l'air issus de l'École polytechnique et des candidats pour un recrutement au choix dans les corps des officiers de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 1 1 2 8 9 3 5 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 27 juillet 2011 relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats aux concours d'admission dans les écoles militaires d'élèves officiers de carrière de l'armée de l'air, des officiers de l'armée de l'air issus de l'École polytechnique et des candidats pour un recrutement au choix dans les corps des officiers de l'armée de l'air. Référence de publication : JO n° 253 du 30 octobre 2011, texte n° 1 ; signalé au BOC 2/2012.
Administration Centrale
05 octobre 2011

Arrêté du 05 octobre 2011 modifiant l'arrêté du 16 mars 1990 relatif à la commission paritaire spécifique des ingénieurs, cadres technico-commerciaux et techniciens de la direction générale de l'armement.

NOR : D E F A 1 1 2 7 5 7 4 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 16 mars 1990 relatif à la commission paritaire spécifique des ingénieurs, cadres technico-commerciaux et techniciens de la direction générale de l'armement. Référence de publication : JO n° 244 du 20 octobre 2011, texte n° 11 ; signalé au BOC 2/2012.
Administration Centrale
07 octobre 2011

Archivé Arrêté du 07 octobre 2011 relatif à la composition des dossiers de candidature déposés dans le cadre de la procédure de détachement et d'intégration des militaires prévue à l'article L. 4139-2. du code de la défense.

NOR : D E F H 1 1 2 7 4 1 5 A
Abrogé le 29 juillet 2016 par : ARRÊTÉ relatif à la composition des dossiers de candidature déposés dans le cadre de la procédure de détachement et d'intégration des militaires prévue à l'article L. 4139-2 du code de la défense. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 16 mars 2007 relatif à la composition des dossiers de candidature déposés dans le cadre de la procédure de détachement et d'intégration des militaires prévue à l'article 62 de la loi n° 2005-270 du 24 mars 2005 portant statut général des militaires. Référence de publication : JO n° 244 du 20 octobre 2011, texte n° 12 ; signalé au BOC 2/2012.
Classé(s) au(x) : BOEM 200.3.1.
Administration Centrale
07 octobre 2011

Arrêté du 07 octobre 2011 modifiant l'arrêté du 11 juin 2009 fixant la liste des emplois de conseiller pour l'action sociale de la défense.

NOR : D E F H 1 1 2 7 8 5 1 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 11 juin 2009 fixant la liste des emplois de conseiller pour l'action sociale de la défense. Référence de publication : JO n° 246 du 22 octobre 2011, texte n° 4 ; signalé au BOC 2/2012.
Administration Centrale
12 octobre 2011

Arrêté du 12 octobre 2011 modifiant les arrêtés du 20 novembre 2010 fixant les programmes, les conditions d'organisation et de déroulement ainsi que les coefficients attribués aux différentes épreuves des concours d'officier de gendarmerie et d'officier du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale.

NOR : I O C J 1 1 2 7 9 4 1 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 20 novembre 2010 fixant les conditions d'admission à l'école de formation des officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale en application des 1., 2. et 3. de l'article 5 du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Arrêté du 20 novembre 2010 fixant les programmes, les conditions d'organisation et de déroulement ainsi que les cœfficients attribués aux différentes épreuves des concours prévus aux articles 6 et 8 du décret n° 2008-946 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie. Référence de publication : JO n° 246 du 22 octobre 2011, texte n° 12 ; signalé au BOC 2/2012.
Administration Centrale
18 octobre 2011

Arrêté du 18 octobre 2011 portant suppression de services déconcentrés du ministère de la défense et des anciens combattants et abrogeant divers arrêtés relatifs à la direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale et à ses services déconcentrés. (Radié du BOEM 110.4.2.3.).

NOR : D E F D 1 1 2 8 4 9 5 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 19 mars 2010 établissant la liste des organismes extérieurs prévue par l'article 31 du décret n° 2009-1179 du 5 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense. Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 2 décembre 1960 (n.i. BO ; JO du 11 décembre 1960, p. 11124).

Arrêté du 25 juillet 1985 (n.i. BO ; JO du 1er août 1985, p. 8747).

Arrêté du 15 novembre 1999 portant organisation de la direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale. Arrêté du 15 novembre 1999 portant organisation des sous-directions de la direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale. Référence de publication : JO n° 251 du 28 octobre 2011, texte n° 6 ; signalé au BOC 2/2012.
Administration Centrale
20 octobre 2011

Archivé Arrêté du 20 octobre 2011 modifiant l'arrêté du 28 janvier 2011 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense.

NOR : D E F H 1 1 2 9 0 1 9 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 28 janvier 2011 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense (régularisation). Référence de publication : JO n° 252 du 29 octobre 2011, texte n° 5 ; signalé au BOC 2/2012.
Administration Centrale
21 octobre 2011

Archivé Arrêté du 21 octobre 2011 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2009 portant institution de régies et sous-régies auprès de services relevant de la direction générale de l'armement.

NOR : D E F F 1 1 2 9 0 2 8 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 14 décembre 2009 portant institution de régies et sous-régies auprès de services relevant de la direction générale de l'armement. Référence de publication : JO n° 252 du 29 octobre 2011, texte n° 6 ; signalé au BOC 2/2012.
Administration Centrale
21 octobre 2011

Archivé Arrêté du 21 octobre 2011 modifiant l'arrêté du 12 janvier 2010 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès des groupements de soutien des bases de défense.

NOR : D E F F 1 1 2 9 0 2 6 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 12 janvier 2010 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès des groupements de soutien des bases de défense. Référence de publication : JO n° 252 du 29 octobre 2011, texte n° 7 ; signalé au BOC 2/2012.
Administration Centrale
17 octobre 2011

Décret N° 2011-1318 du 17 octobre 2011 modifiant le décret n° 2008-836 du 22 août 2008 fixant l'échelonnement indiciaire des corps et des emplois communs aux administrations de l'État et de ses établissements publics ou afférent à plusieurs corps de fonctionnaires de l'État et de ses établissements publics (rectificatif).

NOR : M F P F 1 1 2 4 8 0 0 Z
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2008-836 du 22 août 2008 fixant l'échelonnement indiciaire des corps et des emplois communs aux administrations de l'État et de ses établissements publics ou afférent à plusieurs corps de fonctionnaires de l'État et de ses établissements publics. Référence de publication : JO n° 246 du 22 octobre 2011, texte n° 48 ; signalé au BOC 2/2012.
Administration Centrale
17 octobre 2011

Arrêté du 17 octobre 2011 modifiant l'arrêté du 12 janvier 2010 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès d'organismes relevant de l'état-major de l'armée de terre.

NOR : D E F F 1 1 2 8 2 7 3 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 12 janvier 2010 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès d'organismes relevant de l'état-major de l'armée de terre. Référence de publication : JO n° 248 du 25 octobre 2011, texte n° 1 ; signalé au BOC 2/2012.
Administration Centrale
27 juillet 2011

Arrêté du 27 juillet 2011 relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats aux concours d'admission dans les écoles militaires d'élèves officiers de carrière de l'armée de l'air, des officiers de l'armée de l'air issus de l'École polytechnique et des candidats pour un recrutement au choix dans les corps des officiers de l'armée de l'air (rectificatif).

NOR : D E F L 1 1 2 1 6 1 8 Z
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 27 juillet 2011 relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats aux concours d'admission dans les écoles militaires d'élèves officiers de carrière de l'armée de l'air, des officiers de l'armée de l'air issus de l'École polytechnique et des candidats pour un recrutement au choix dans les corps des officiers de l'armée de l'air. Référence de publication : JO n° 252 du 29 octobre 2011, texte n° 9 ; signalé au BOC 2/2012.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
28 avril 2011

Arrêté du 28 avril 2011 de prescription du plan de prévention des risques technologiques sur la commune de Faux-Vésigneul, autour des installations du parc D de stockage de liquides inflammables de la Société Française Donges-Metz.

NOR : D E F S 1 1 5 1 0 0 7 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°2 du 13 janvier 2012, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 403.1.5.
Texte 2
03 novembre 2011

Archivé Circulaire N° 230939/DEF/SGA/DRH-MD/SPGRH/FM4 du 03 novembre 2011 modifiant la circulaire n° 230125/DEF/DGA/DRH-MD/SPGRH/FM4 du 12 février 2010 relative à la constitution, à l'instruction et à la liquidation des dossiers de pension d'invalidité du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre.

NOR : D E F P 1 1 5 2 2 7 7 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 230125/DEF/DGA/DRH-MD/SPGRH/FM4 du 12 février 2010 relative à la constitution, à l'instruction et à la liquidation des dossiers de pension d'invalidité du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre. Référence de publication : BOC N°2 du 13 janvier 2012, texte 2.
Texte 3
09 novembre 2011

Archivé Arrêté du 09 novembre 2011 modifiant l'arrêté du 8 novembre 2005 fixant, au sein de divers organismes, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau.

NOR : D E F P 1 1 5 2 2 7 8 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 08 novembre 2005 fixant, au sein de divers organismes, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau. Référence de publication : BOC N°2 du 13 janvier 2012, texte 3.
Texte 4
12 décembre 2011

Autre N° 1 du 12 décembre 2011 à la délégation de gestion du 10 janvier 2011 pour la réalisation de prestations financières par le service parisien de soutien de l'administration centrale à Paris au profit de la délégation à l'information et à la communication de la défense.

NOR : D E F F 1 1 5 2 2 9 5 X
Texte(s) modifié(s) : Autre du 10 janvier 2011 pour la réalisation de prestations financières par le service parisien de soutien de l'administration centrale à Paris au profit de la délégation à l'information et à la communication de la défense. Référence de publication : BOC N°2 du 13 janvier 2012, texte 4.
Texte 5
12 décembre 2011

Archivé Arrêté N° 6334/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 12 décembre 2011 portant dissolution du cercle mixte du 515e régiment du train.

NOR : D E F E 1 2 5 0 0 1 1 A
Référence(s) : Code du 11 octobre 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Décret du 23 novembre 2011 (n.i. BO ; JO du 25 novembre 2011, texte 5).

Arrêté du 05 août 2011 relatif à l'organisation et au fonctionnement des cercles et des foyers des armées créés en application de l'article R. 3412-6. du code de la défense.

Arrêté n° 6241/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 6 décembre 2011.

Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 16 janvier 1987 (BOC/PA du 9 février 1987, N° 7, p. 394).

Référence de publication : BOC N°2 du 13 janvier 2012, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 135.2.
Texte 6
15 décembre 2011

Archivé Arrêté N° 6408/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 15 décembre 2011 portant dissolution du foyer du détachement de 1re catégorie groupement tactique interarmées France de l'opération « EUFOR Tchad/RCA ».

NOR : D E F E 1 2 5 0 0 0 5 A
Référence(s) : Code du 11 octobre 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Décret du 23 novembre 2011 (n.i. BO ; JO du 25 novembre 2011, texte n° 5).

Arrêté N° 670/DEF/DCSCA du 21 février 2011 portant dissolution du foyer du détachement de 1re catégorie bataillon logistique de l'opération EUFOR Tchad/RCA. Arrêté du 05 août 2011 relatif à l'organisation et au fonctionnement des cercles et des foyers des armées créés en application de l'article R. 3412-6. du code de la défense. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté N° 205 du 06 mai 2008 portant création du foyer du détachement de 1re catégorie groupement tactique interarmées France de l'opération « EUFOR Tchad / RCA ». Référence de publication : BOC N°2 du 13 janvier 2012, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 707.2.
Texte 7
13 décembre 2011

Circulaire N° 126767/GEND/DOE/SDSPSR du 13 décembre 2011 abrogeant la circulaire n° 19300/DEF/GEND/OE/EMP/SERV du 9 août 1982 modifiée, relative au fichier des avis de condamnation pénale.

NOR : D E F G 1 1 5 2 3 1 0 C
Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 19300/DEF/GEND/OE/EMP/SERV du 09 août 1982 relative au fichier des avis de condamnation pénale. Référence de publication : BOC N°2 du 13 janvier 2012, texte 7.
Texte 8
02 décembre 2011

Archivé Instruction N° 474/DEF/RH-AT/PMF/DS du 02 décembre 2011 relative au domaine de spécialités « sécurité » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire, de réserve et du personnel civil du domaine.

NOR : D E F T 1 1 5 2 2 5 4 J
Abrogé le 20 septembre 2018 par : INSTRUCTION N° 509088/ARM/RH-AT/PMF/DS portant abrogation de textes. Référence(s) : Code du 11 octobre 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 88-286 du 24 mars 1988 relatif au commandement des formations militaires de la sécurité civile. Décret N° 2007-1470 du 15 octobre 2007 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie des fonctionnaires de l'État. Arrêté du 15 avril 1997 relatif à l'organisation de la prévention au bénéfice du personnel civil et du personnel militaire du ministère de la défense (à jour de son 1er modificatif du 3 décembre 2003). Instruction N° 300006/DEF/DFP/PER/5 du 07 janvier 1993 relative à la formation, à la prévention et à la sécurité du travail du personnel civil et du personnel militaire du ministère de la défense. Instruction N° 511/DEF/EMAT/PREVENTION du 11 octobre 2001 relative à l'organisation générale de la prévention en hygiène, sécurité et conditions de travail au profit du personnel civil et militaire dans l'armée de terre. Instruction N° 224/DEF/EMAT/PREVENTION du 14 avril 2004 relative à l'organisation générale de la prévention des risques et nuisances au niveau environnemental ainsi qu'à l'application des modalités d'exercices des polices de l'eau et des installations classées pour la protection de l'environnement dans l'armée de terre. Instruction N° 18112/DEF/EMAT/ES/BPMR du 30 novembre 2007 relative à la protection contre l'incendie dans l'armée de terre. Instruction N° 955/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 14 janvier 2009 relative à la formation des officiers d'active. Instruction N° 700/DEF/RH-AT/PMF/DS du 24 août 2009 relative au dispositif de conception des métiers et des formations associées. Instruction N° 953/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 08 juillet 2010 relative à la formation individuelle des militaires du rang de l'armée de terre. Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 17 mai 2011 relative à la formation individuelle des sous-officiers.

Directive n° 495/DEF/EMAT/PRH/73 du 7 mai 2003 (ni. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 474/DEF/EMAT/PRH/DS - N° 2291/ESAG/DEP/PDD du 15 avril 2002 relative au pôle de compétence « sécurité » et à la formation individuelle de spécialité du personnel de carrière, sous contrat, volontaire et de réserve du pôle. Référence de publication : BOC N°2 du 13 janvier 2012, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 630.2.23.1.
Texte 9
08 décembre 2011

Autre du 08 décembre 2011 de classement.

NOR : D E F B 1 1 5 2 5 8 5 Z
Texte(s) modifié(s) : Décision N° 186/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 17 novembre 2006 relative à la constitution d'une formation autonome. Décision N° 000-33483-2007/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 23 mai 2007 portant dissolution de la formation autonome "Orage". Décision N° 0-53547-2007/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 09 août 2007 portant dissolution de la formation autonome « Duquesne ». Décision N° 0-23921-2008/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 22 avril 2008 portant constitution d'une formation autonome. Décision N° 0-19755-2009/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 23 avril 2009 portant dissolution d'une formation autonome. Décision N° 0-27877-2009/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 26 mai 2009 portant dissolution d'une formation autonome. Référence de publication : BOC N°2 du 13 janvier 2012, texte 9.
Texte 10
14 décembre 2011

Décision N° 0-30494-2011/DEF/EMM/ROJ du 14 décembre 2011 modifiant la décision n° 0-8205-2011/DEF/EMM/ROJ du 5 avril 2011 portant création de la formation « L'Adroit ».

NOR : D E F B 1 2 5 0 0 6 3 S
Texte(s) modifié(s) : Décision N° 0-8205-2011/DEF/EMM/ROJ du 05 avril 2011 portant création de la formation « L'Adroit ». Référence de publication : BOC N°2 du 13 janvier 2012, texte 10.
Texte 11
20 décembre 2012

Archivé Décision 84/SHOM/SG du 20 décembre 2012 portant abrogation de textes.

NOR : D E F B 1 2 5 0 0 3 5 S
Référence(s) :

Note n° 1112780 DEF/SGA/DAJ/D2P/CPBO du 20 septembre 2011 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Autre N° 518/SHOM/EG du 23 juin 1981 sur la responsabilité de l'État et du service hydrographique et océanographique de la marine relative aux documents nautiques. Autre N° 527/SHOM/EG du 24 juin 1981 relative à la responsabilité hydrographique du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM). Instruction N° 138/DEF/SHOM/DA du 08 juillet 2003 relative à l'organisation du service hydrographique et océanographique de la marine pour l'application de la réglementation relative à l'hygiène, à la sécurité aux conditions de travail et à la prévention des accidents. Instruction N° 514/SHOM/EM du 03 novembre 1971 relative à la correspondance directe entre les établissements et les missions du service hydrographique et océanographique de la marine. Instruction N° 83/SHOM/EM du 25 janvier 1973 relative aux concours de l'établissement principal du service hydrographique et océanographique de la marine aux missions du service hydrographique et océanographique de la marine. Directive N° 87/SHOM/EM du 25 janvier 1973 relative à l'organisation et à l'équipement de l'imprimerie de l'établissement principal du service hydrographique et océanographique de la marine. Directive N° 1101/SHOM/EM du 03 novembre 1975 relative aux rôles du directeur de mission et du directeur technique dans les missions du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM). Instruction N° 300/DEF/SHOM/EM du 01 octobre 1997 relative à l'établissement des comptes rendus périodiques d'activité, des rapports de mission et des rapports particuliers par les missions hydro-océanographiques. Instruction N° 135/DEF/SHOM/DA du 27 juin 2003 relative à l'absence du personnel du service hydrographique et océanographique de la marine ; remplacement des autorités et des postes concernant la sécurité des navigateurs. Instruction N° 156/DEF/SHOM/DIR du 21 juillet 2004 relative à la comptabilité des matériels du service hydrographique et océanographique de la marine. Décision N° 326/SHOM/AD du 30 octobre 1980 relative au tarif de reproduction des documents du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM). Instruction N° 296/SHOM/AD du 27 décembre 1984 relative au système de gestion du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM). Instruction N° 192/DEF/SHOM/AD du 11 juillet 1994 relative à la valeur en deniers des indices-lettres utilisés pour le calcul du prix de nomenclature des documents du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM). Instruction N° 101/DEF/SHOM/AD du 09 janvier 1996 relative à la réglementation de la vente au public des produits du SHOM. Circulaire du 23 septembre 1946 relative à l'administration du personnel appartenant aux missions hydrographiques. Autre N° 495/SHOM/PERS du 26 juin 1981 relative au feuillet « publications et communications » dans le bulletin individuel de notes (BIN). Décision N° 1083/SHOM/EM du 04 décembre 1978 relative à l'activité « entraînement-formation » au sein des missions hydro-océanographiques. Instruction N° 576/SHOM/PERS du 17 juillet 1981 relative au premier embarquement des ingénieurs de l'armement et des ingénieurs des études et techniques d'armement affectés au service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM) à leur sortie d'école. Instruction N° 722/DEF/SHOM/PERS du 20 septembre 1990 relative à la formation des officiers mariniers hydrographes programmeurs. Instruction N° 874/DEF/SHOM/EM du 28 novembre 1990 relative à l'état annuel des sondeurs des missions hydrographiques et océanographiques. Instruction N° 414/DEF/SHOM/PERS du 05 avril 1996 relative aux missions et à l'organisation de l'école des hydrographes. Instruction N° 215/DEF/SHOM/PERS du 18 février 2002 relative au cycle de formation des hydrographes. Instruction N° 136/DEF/SHOM/PERS du 28 janvier 2005 relative à l'organisation et objectifs de formation du cours du certificat supérieur d'hydrographe. Instruction N° 145/DEF/SHOM/DIR du 07 avril 2005 relative à la qualification des ingénieurs hydrographes en service dans la marine nationale. Instruction N° 498/DEF/SHOM/PERS du 01 septembre 2005 relative à la définition et l'approbation des enseignements dispensés au sein des écoles relevant du service hydrographique et océanographique de la marine. Autre N° 304/SHOM/EM du 30 mars 1972 relative aux mouvements des bâtiments hydro-océanographiques. Instruction N° 946/SHOM/EM du 30 septembre 1974 relative à la réparation des montres marines. Instruction GÉNÉRALE N° 1054/SHOM/EG du 22 octobre 1975 relative aux instruments scientifiques et matériels approvisionnés par le service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM). Note N° 287/SHOM/EM du 03 avril 1980 relative aux conditions de mise à disposition de matériel du service hydrographique et océanographique de la marine à un organisme de la marine nationale ou extérieur à la marine nationale. Instruction N° 72/DEF/SHOM/EM du 30 janvier 1990 relative à la procédure d'expédition des matériels précieux. Circulaire N° 853/DEF/SHOM/EM du 23 novembre 1990 relative aux instruments de navigation de l'aéronautique navale du ressort du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM). Directive N° 367/DEF/SHOM/PERS du 01 avril 1994 relative au passeport professionnel des officiers mariniers hydrographes. Décision N° 791/SHOM/EM du 19 août 1977 relative à l'heure en service à bord des bâtiments. Instruction N° 842/SHOM/EM du 30 août 1977 relative à la sélection, classement, localisation et description des amers (« revue d'amers »). Instruction N° 218/SHOM/EM du 13 mars 1981 relative au choix des toponymes par les missions hydro-océanographiques. Instruction N° 335/SHOM/EG du 13 avril 1981 relative au temps en usage. Instruction N° 162/DEF/SHOM/EM du 28 février 1994 relative aux mesures de courant au point fixe. Instruction N° 204/DEF/SHOM/EM du 13 avril 1994 relative aux spatiopréparations. Instruction N° 851/SHOM/EM du 06 octobre 1976 relative à la toponymie des documents nautiques publiés par le service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM). Instruction N° 1082/SHOM/EM du 13 décembre 1976 relative à la nomenclature des documents du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM). Circulaire N° 263/SHOM/EM du 13 mars 1973 relative à la conservation des groupes d'avis aux navigateurs. Référence de publication : BOC N°2 du 13 janvier 2012, texte 11.

Texte réglementaire temporaire

Texte 12
01 décembre 2011

Archivé Circulaire N° 275448/DEF/RH-AT/FS/SLM du 01 décembre 2011 relative à l'admission dans les classes du premier cycle de l'enseignement secondaire au lycée militaire d'Autun pour l'année scolaire 2012-2013.

NOR : D E F T 1 1 5 2 2 5 5 C
Abrogé le 28 novembre 2012 par : CIRCULAIRE N° 274283/DEF/RH-AT/FS/SLM relative à l'admission dans les classes du premier cycle de l'enseignement secondaire au lycée militaire d'Autun pour l'année scolaire 2013-2014. Référence(s) :

Code de l'éducation, article R . 425-1. et suivants (n.i. BO).

Arrêté du 21 mars 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 276925/DEF/RH-AT/FS/SLM du 09 décembre 2010 relative à l'admission dans les classes du premier cycle de l'enseignement secondaire au lycée militaire d'Autun pour l'année scolaire 2011-2012. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes et deux appendices. Référence de publication : BOC N° 2 du 13 janvier 2012, texte 12.
Texte 13
07 décembre 2011

Archivé Arrêté du 07 décembre 2011 fixant le nombre de places et définissant les conditions d'admission dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense en 2012 au titre de l'article 29. du décret n° 2010-1239 portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense. (Visa du contrôle budgétaire et comptable ministériel n° 7144 du 22 novembre 2011).

NOR : D E F E 1 2 5 0 0 7 0 A
Référence de publication : BOC N°2 du 13 janvier 2012, texte 13.
Texte 14
14 décembre 2011

Archivé Circulaire N° 5170/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/CHANCELLERIE du 14 décembre 2011 modifiant la circulaire n° 5076/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/CHANCELLERIE du 8 décembre 2011 relative au recrutement au choix au grade de lieutenant au titre de l'année 2013 dans le corps technique et administratif du service des essences des armées parmi les personnels sous-officiers.

NOR : D E F E 1 2 5 0 0 2 9 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 5076/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/CHANCELLERIE du 08 décembre 2011 relative au recrutement au choix au grade de lieutenant au titre de l'année 2013 dans le corps technique et administratif du service des essences des armées parmi les personnels sous-officiers. Référence de publication : BOC N°2 du 13 janvier 2012, texte 14.
Texte 15
05 décembre 2011

Archivé Arrêté du 05 décembre 2011 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F G 1 2 5 0 0 0 4 A
Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 18 juin 1987 (BOC/PA, p. 2367).

Référence de publication : BOC N°2 du 13 janvier 2012, texte 15.
Texte 16
06 décembre 2011

Archivé Circulaire N° 150219/DEF/RH-AT/CONCOURS/EMS du 06 décembre 2011 relative à l'organisation et à la mise en œuvre des épreuves du concours national de l'enseignement militaire supérieur des officiers de réserve spécialistes d'état-major.

NOR : D E F T 1 2 5 0 0 0 3 C
Référence(s) : Code du 11 octobre 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 18 mars 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré. Instruction N° 340238/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 07 novembre 2011 relative au concours national de l'enseignement militaire supérieur des officiers de réserve spécialistes d'état-major. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC N°2 du 13 janvier 2012, texte 16.
Texte 17
07 décembre 2011

Archivé Circulaire N° 603555/DEF/RH-AT/CCM du 07 décembre 2011 relative aux concours sur titres d'admission à l'école militaire interarmes en 2012.

NOR : D E F T 1 1 5 2 3 1 1 C
Abrogé le 05 décembre 2012 par : CIRCULAIRE N° 149790/DEF/RH-AT/CONCOURS/RSD relative aux concours sur titres d'admission à l'école militaire interarmes en 2013. Référence(s) : Décret N° 2008-940 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre. Arrêté du 02 novembre 2011 modifiant l'arrêté du 13 janvier 2011 relatif au concours d'admission à l'école militaire interarmes. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°2 du 13 janvier 2012, texte 17.
Texte 18
09 décembre 2011

Circulaire N° 340271/DEF/RH-AT/PRH/PG du 09 décembre 2011 relative aux places offertes au cours supérieur des officiers de réserve spécialistes d'état-major en 2012.

NOR : D E F T 1 1 5 2 3 0 6 C
Référence(s) :

Instruction n° 340164/DEF/RH-AT/PRH/LEG (BOC N° 35 du 2 septembre 2011, texte 7).

Référence de publication : BOC N°2 du 13 janvier 2012, texte 18.
Texte 19
09 décembre 2011

Archivé Circulaire N° 150228/DEF/RH-AT/CONCOURS/EMS du 09 décembre 2011 relative à l'organisation et à la mise en œuvre des épreuves de l'examen du diplôme militaire supérieur en 2012.

NOR : D E F T 1 1 5 2 3 0 7 C
Abrogé le 03 avril 2014 par : CIRCULAIRE N° 90002/DEF/RH-AT/PRH/LEG portant abrogation de textes. Référence(s) : Code du 11 octobre 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 18 mars 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré. Instruction N° 684/DEF/EMAT/BPRH/ESC du 20 juillet 2005 relative au diplôme militaire supérieur. Circulaire N° 270298/DEF/RH-AT/IF/SC/EMS du 24 janvier 2011 relative à l'organisation de l'examen pour l'attribution du diplôme militaire supérieur en 2012. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°2 du 13 janvier 2012, texte 19.
Texte 20
13 décembre 2011

Circulaire N° 115015/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 13 décembre 2011 relative aux conditions générales de candidature au brevet supérieur de technicien de l'armée de terre emploi-type « conducteur de travaux » du domaine de spécialités « techniques d'opérations d'infrastructure » au titre de l'année 2014.

NOR : D E F T 1 1 5 2 3 0 5 C
Référence(s) : Arrêté du 08 août 2011 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 17 mai 2011 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Instruction N° 2000/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 23 juillet 2009 relative au recrutement et au renouvellement des engagements français au titre de l'armée de terre. Instruction N° 50/DEF/EMAT/PRH/DS du 18 janvier 2007 relative à la formation individuelle de spécialité des sous-officiers de carrière, sous contrat, ou de réserve du domaine de spécialités « techniques d'opérations d'infrastructure ». Circulaire N° 105015/DEF/PMAT/GD/RH du 02 juillet 2008 relative aux liens au service à la suite des formations spécialisées du personnel militaire de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°2 du 13 janvier 2012, texte 20.
Texte 21
30 décembre 2012

Archivé Autre du 30 décembre 2012 à la circulaire n° 340228/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 21 octobre 2011 relative au rendez-vous d'information au bilan professionnel de carrière et à la réorientation des sous-officiers d'active de l'armée de terre pour l'année 2012.

NOR : D E F D 1 1 5 2 0 6 7 Z
Abrogé le 17 janvier 2012 par : AUTRE à la circulaire n° 340228/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 21 octobre 2011 relative au rendez-vous d'information au bilan professionnel de carrière et à la réorientation des sous-officiers d'active de l'armée de terre pour l'année 2012. Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 340228/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 21 octobre 2011 relative au rendez-vous d'information, au bilan professionnel de carrière et à la réorientation des sous-officiers d'active de l'armée de terre pour l'année 2012. Référence de publication : BOC N°2 du 13 janvier 2012, texte 21.
Texte 22
30 décembre 2012

Archivé Autre du 30 décembre 2012 à la circulaire n° 115013/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 1er novembre 2011 relative aux conditions générales de candidature au brevet supérieur de technicien de l'armée de terre 2014.

NOR : D E F D 1 1 5 2 1 0 5 Z
Abrogé le 17 janvier 2012 par : AUTRE à la circulaire n° 115013/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 10 novembre 2011 relative aux conditions générales de candidature au brevet supérieur de technicien de l'armée de terre 2014. Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 115013/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 10 novembre 2011 relative aux conditions générales de candidature au brevet supérieur de technicien de l'armée de terre 2014. Référence de publication : BOC N°2 du 13 janvier 2012, texte 22.