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Archivé DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES :

AUTRE à la circulaire n° 340228/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 21 octobre 2011 relative au rendez-vous d'information au bilan professionnel de carrière et à la réorientation des sous-officiers d'active de l'armée de terre pour l'année 2012.

Abrogé le 17 janvier 2012 par : AUTRE à la circulaire n° 340228/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 21 octobre 2011 relative au rendez-vous d'information au bilan professionnel de carrière et à la réorientation des sous-officiers d'active de l'armée de terre pour l'année 2012. Du 30 décembre 2012
NOR D E F D 1 1 5 2 0 6 7 Z

La circulaire n° 340228/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 21 octobre 2011 est modifié comme suit :

Au point 2.2.

Au lieu de :

« 1. Au titre du BPC : sous-officiers entrés en service entre le 1er janvier 1980 et le 31 décembre 1980 inclus (rentrant dans leur trente-troisième année de service).

2. Au titre du BPC : sous-officiers entrés en service entre le 1er janvier 1976 et le 31 décembre 1976 inclus (rentrant dans leur trente-septième année de service).

3. Au titre du BPC : sous-officiers entrés en service entre le 1er janvier 1972 et le 31 décembre 1972 inclus (rentrant dans leur quarante et unième année de service). » ;

Lire :

« 1. Au titre du BPC 8 : sous-officiers entrés en service entre le 1er janvier 1980 et le 31 décembre 1980 inclus (rentrant dans leur trente-troisième année de service).

2. Au titre du BPC 9 : sous-officiers entrés en service entre le 1er janvier 1976 et le 31 décembre 1976 inclus (rentrant dans leur trente-septième année de service).

3. Au titre du BPC 10 : sous-officiers entrés en service entre le 1er janvier 1972 et le 31 décembre 1972 inclus (rentrant dans leur quarante et unième année de service). ».