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Archivé DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES :

AUTRE à la circulaire n° 115013/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 1er novembre 2011 relative aux conditions générales de candidature au brevet supérieur de technicien de l'armée de terre 2014.

Abrogé le 17 janvier 2012 par : AUTRE à la circulaire n° 115013/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 10 novembre 2011 relative aux conditions générales de candidature au brevet supérieur de technicien de l'armée de terre 2014. Du 30 décembre 2012
NOR D E F D 1 1 5 2 1 0 5 Z

La circulaire n° 115013/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 10 novembre 2011 est modifiée comme suit :

1. Dans les références de l\'entre deux barres.

Au lieu de :

« Arrêté du 8 août 2011 (n.i. BO ; JO du 30 août 2011, texte n° 1). » ;

Lire :

« Arrêté du 8 août 2011 (JO n° 200 du 30 août 2011, texte n° 1 ; signalé au BOC 45/2011). ».

2. Dans le titre l\'annexe II.

Au lieu de :

« FORMULAIRE DE RECONNAISSANCE RELATIF À L\'ADMISSION À L\'UNE DES FORMATIONS. » ;

Lire :

« FORMULAIRE DE RECONNAISSANCE RELATIF À L\'ADMISSION À L\'UNE DES FORMATIONS SPÉCIALISÉES. ».