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Direction des ressources humaines de l'armée de terre : bureau « politique des ressources humaines »

CIRCULAIRE N° 90002/DEF/RH-AT/PRH/LEG portant abrogation de textes.

Du 03 avril 2014
NOR D E F T 1 4 5 0 6 4 7 C

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 572/DEF/COFAT/DEF/BC/RSD du 15 mars 2005 relative aux concours d'admission dans le corps des majors de l'armée de terre en 2005 (recrutement 2006). Circulaire N° 3502/DEF/COFAT/DF/BCF/EMS du 04 avril 2005 relative à l'admission au cours supérieur d'état-major en 2008. Circulaire N° 1159/DEF/COFAT/DF/BC/RSD du 03 juin 2005 relative aux concours d'admission en 2006 des sous-officiers de carrière ou sous contrat de l'armée de terre aux écoles de formation spécialisées en vue de leur recrutement comme officiers des armes (recrutement 2007) et des sous-officiers de carrière ou sous contrat de l'armée de terre aux écoles de formation des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre en vue de leur recrutement comme officiers des services (recrutement 2007). Circulaire N° 1344/DEF/COFAT/DF/BC/EMS du 05 juillet 2005 relative à la constitution des jurys des concours et examen relevant de l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre pour le cycle 2006-2007. Circulaire N° 9790/DEF/COFAT/DF/BCF/EMS du 29 septembre 2005 relative à l'admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré par la voie de l'enseignement militaire supérieur scientifique et technique en 2007. Circulaire N° 12195/DEF/CoFAT/DF/BCF/EMS du 13 décembre 2005 relative à l'admission et au déroulement de la scolarité du diplôme technique en 2007. Circulaire N° 116/DEF/CoFAT/DF/BC/RSD du 30 janvier 2006 relative aux concours d'admission dans le corps des majors de l'armée de terre en 2006 (recrutement 2007). Circulaire N° 1604/DEF/CoFAT/DF/BCF/EMS du 13 février 2006 relative à l'organisation de l'examen pour l'attribution du diplôme militaire supérieur en 2007. Circulaire N° 2816/DEF/CoFAT/DF/BCF/EMS du 17 mars 2006 relative à l'obtention du diplôme technique de spécialité en 2007. Circulaire N° 4363/DEF/COFAT/DF/BCF/FI/SO du 02 mai 2006 relative à l'organisation de l'épreuve d'accès au deuxième niveau en 2007, du brevet supérieur de technicien de l'armée de terre, millésime 2008. Circulaire N° 1395/DEF/COFAT/DF/BC/RSD du 10 mai 2006 relative aux concours d'admission en 2007 des sous-officiers de carrière ou sous contrat de l'armée de terre aux écoles de formation spécialisées en vue de leur recrutement comme officiers des armes (recrutement 2008) et des sous-officiers de carrière ou sous contrat de l'armée de terre aux écoles de formation des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre en vue de leur recrutement comme officiers des services (recrutement 2008). Circulaire N° 7218/DEF/COFAT/DF/BCF/EMS du 20 juillet 2006 relative à l'admission au collège interarmées de défense en 2009. Circulaire N° 7392/DEF/CoFAT/DF/BCF/EMS du 25 juillet 2006 relative à l'admission et au déroulement de la scolarité du diplôme technique en 2008. Circulaire N° 9824/DEF/CoFAT/DF/BCF/FI/SO du 25 octobre 2006 relative aux préparations militaires terre de spécialité de l'armée de terre. Circulaire N° 9846/DEF/CoFAT/DF/BCF/FISO du 25 octobre 2006 relative aux préparations militaires terre à option montagne ou commando de l'armée de terre. Circulaire N° 9826/DEF/CoFAT/DF/BCF/FISO du 25 octobre 2006 relative à la préparation militaire supérieure terre. Circulaire N° 2027/DEF/CoFAT/DF/BCF/EMS du 22 février 2007 relative à l'admission à l'école d'état-major en 2007 au titre du diplôme d'état-major. Circulaire N° 340/DEF/CoFAT/DF/BC/RSD du 06 mars 2007 relative aux concours d'admission dans le corps des majors de l'armée de terre en 2007 (recrutement 2008). Circulaire N° 2739/DEF/COFAT/DF/BCF/EMS du 16 mars 2007 relative à l'admission au collège interarmées de défense en 2010. Circulaire N° 484/DEF/COFAT/DF/BC/EMS du 20 mars 2007 relative à l'organisation du concours 2007 d'admission au collège interarmées de défense. Circulaire N° 3609/DEF/CoFAT/DF/BCF/EMS du 06 avril 2007 relative au diplôme technique en 2009. Circulaire N° 4623/DEF/CoFAT/DF/BCF/EMS du 11 mai 2007 relative au diplôme technique de spécialité en 2008. Circulaire N° 1030/DEF/CoFAT/DF/BC/RSD du 06 juin 2007 relative aux concours d'admission en 2008 des sous-officiers de carrière ou sous-contrat de l'armée de terre aux écoles de formation spécialisées en vue de leur recrutement comme officiers des armes (recrutement 2009) et des sous-officiers de carrière ou sous-contrat de l'armée de terre aux écoles de formation des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre en vue de leur recrutement comme officiers des services (recrutement 2009). Circulaire N° 5760/DEF/CoFAT/DF/BCF/EMS du 13 juin 2007 relative aux épreuves d'examen du diplôme d'état-major pour le cycle 2007-2008. Circulaire N° 7108/DEF/CoFAT/DF/BCF/FIO/CPC du 16 juillet 2007 relative aux modalités d'inscription aux cours par correspondance organisés en vue du recrutement d'officiers des écoles d'armes et d'officiers des services. Concours 2009. Circulaire N° 7497/DEF/CoFAT/DF/BC/RD du 23 juillet 2007 relative au concours d'admission au stage de formation de chef de musique militaire en 2008. Circulaire N° 7496/DEF/CoFAT/DF/BC/RD du 23 juillet 2007 relative au stage préparatoire au concours d'admission au stage de formation de chef de musique des armées en 2008 et au stage préparatoire au concours d'admission au stage de formation de chef de musique militaire en 2008. Circulaire N° 7498/DEF/CoFAT/DF/BC/RD du 23 juillet 2007 relative au concours d'admission au stage de formation de chef de musique des armées en 2008. Circulaire N° 10145/DEF/CoFAT/DF/BC/EMS du 31 octobre 2007 relative à l'organisation des épreuves de l'examen du diplôme militaire supérieur en 2008. Circulaire N° 1339/DEF/CoFAT/DF/BC/INFO du 22 novembre 2007 relative au calendrier des concours d'admission aux écoles de formation d'officiers (école spéciale militaire de Saint-Cyr, école militaire du corps technique et administratif et école militaire interarmes), des concours « officiers d'active des écoles d'armes » et « officiers d'active des écoles des services », des concours des majors ainsi que pour les concours de l'enseignement militaire supérieur (collège interarmées de défense, diplôme technique, examen du diplôme militaire supérieur) pour l'année 2008. Circulaire N° 7/DEF/CoFAT/DF/BC/RSD du 09 janvier 2008 relative aux concours d'admission dans le corps des majors de l'armée de terre en 2008 (recrutement 2009). Circulaire N° 480/DEF/CoFAT/DF/BC/EMS du 26 mars 2008 relative à l'organisation du concours 2008 d'admission au collège interarmées de défense. Circulaire N° 489/DEF/CoFAT/DF/BC/RD du 01 avril 2008 relative au stage de formation de chef de musique des armées et de chef de musique militaire (recrutement 2008). Circulaire N° 601/DEF/CoFAT/DF/BC/EMS du 23 avril 2008 relative à l'organisation et au déroulement des épreuves du concours du diplôme technique en 2009. Circulaire N° 620/DEF/CoFAT/DF/BC/RSD du 30 avril 2008 relative aux concours d'admission en 2009 des sous-officiers de carrière ou sous-contrat de l'armée de terre aux écoles de formation spécialisées en vue de leur recrutement comme officiers des armes (recrutement 2010) et des sous-officiers de carrière ou sous-contrat de l'armée de terre aux écoles de formation des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre en vue de leur recrutement comme officiers des services (recrutement 2010). Circulaire N° 3702/DEF/CoFAT/DF/BCF/EMS du 05 mai 2008 relative au diplôme technique en 2010. Circulaire N° 3821/DEF/CoFAT/DF/BCF/EMS du 07 mai 2008 relative au diplôme technique de spécialité en 2009. Circulaire N° 4506/DEF/CoFAT/DF/BCF/EMS du 27 mai 2008 relative à l'admission et à la scolarité à l'école d'état-major au titre du diplôme d'état-major pour le cycle 2008-2009. Circulaire N° 4613/DEF/CoFAT/DF/BCF/EMS du 29 mai 2008 relative à l'admission au collège interarmées de défense en 2011. Circulaire N° 550024/DEF/RH-AT/CONCOURS/EMS du 16 janvier 2009 relative à l'organisation et à la mise en oeuvre des épreuves de l'examen du diplôme militaire supérieur en 2009. Circulaire N° 550460/DEF/RH-AT/CONCOURS/EMS du 24 mars 2009 relative à l'organisation du concours 2009 d'admission au collège interarmées de défense. Circulaire N° 2347/DEF/CoFAT/DF/BCF/EMS du 02 avril 2009 relative au diplôme technique de spécialité en 2010. Circulaire N° 3897/DEF/CoFAT/DF/BCF/EMS du 03 juin 2009 relative à l'admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l'armée de terre en 2011. Circulaire N° 4156/DEF/CoFAT/DF/BCF/EMS du 11 juin 2009 relative au diplôme technique en 2011. Circulaire N° 5413/DEF/CoFAT/DF/BCF/EMS du 21 juillet 2009 relative à l'admission et à la scolarité à l'école d'état-major au titre du diplôme d'état-major pour le cycle 2009-2010. Circulaire N° 550821/DEF/RH-AT/CONCOURS/EMS du 09 juillet 2009 relative à l'organisation et au déroulement des épreuves du concours du diplôme technique en 2010. Circulaire N° 149247/DEF/RH-AT/CONCOURS/EMS du 15 février 2010 relative à l'organisation et à la mise en oeuvre des épreuves de l'examen du diplôme militaire supérieur en 2010. Circulaire N° 149576/DEF/RH-AT/CONCOURS/EMS du 16 avril 2010 relative à l'organisation et à la mise en œuvre du concours 2010 d'admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l'armée de terre en 2011. Circulaire N° 149734/DEF/RH-AT/CONCOURS/EMS du 15 juin 2010 relative à l'organisation et au déroulement des épreuves du concours du diplôme technique en 2011. Circulaire N° 150597/DEF/RH-AT/CONCOURS/EMS du 07 décembre 2010 relative à l'organisation et à la mise en oeuvre des épreuves de l'examen du diplôme militaire supérieur en 2011. Circulaire N° 149321/DEF/RH-AT/CONCOURS/EMS du 09 mars 2011 relative à l'organisation et à la mise en œuvre du concours 2011 d'admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l'armée de terre en 2012. Circulaire N° 150228/DEF/RH-AT/CONCOURS/EMS du 09 décembre 2011 relative à l'organisation et à la mise en œuvre des épreuves de l'examen du diplôme militaire supérieur en 2012.

Référence de publication : BOC n°23 du 30/4/2014

Les circulaires mentionnées ci-dessous sont abrogées :

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le général de corps d'armée,
directeur des ressources humaines de l'armée de terre,

Frédéric SERVERA.