INSTRUCTION N° 201/DEF/MMGA relative à la mise en œuvre du sous-système de la comptabilité organique dans les forces.

Abrogé le 22 octobre 2014 par : INSTRUCTION N° 102014/DEF/CEMAA portant abrogation de textes. Du 05 mars 1991
NOR

Précédent modificatif : 1er modificatif du 22 octobre 1996 (BOC, p. 4419).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 472.7.

Référence de publication : BOC, p. 1803.

Nota.

Le présent texte n'est pas inséré in extenso dans la base de données.

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