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Archivé DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE : bureau de l'habillement, du couchage et du casernement

INSTRUCTION N° 1/DEF/DCCM/CMa/3 relative à l'approvisionnement du matériel de la compétence des services de l'habillement, du couchage et du casernement.

Abrogé le 20 novembre 2014 par : INSTRUCTION N° 7058/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant abrogation de textes. Du 02 janvier 1992
NOR D E F B 9 2 5 1 0 0 6 J

Précédent modificatif :  1er modificatif du 1er décembre 1994 (BOC, p. 4902), NOR DEFB9451178J.

Pièce(s) jointe(s) :     Trois annexes.

Texte(s) abrogé(s) :

Instruction n° 1/DEF/CMa/3 du 1er janvier 1988 (BOC, p. 241), son erratum du 23 février 1988 (BOC, p. 888) et ses trois modificatifs des 22 juin 1988 (BOC, p. 3597) et son erratum du 22 août 1988 (BOC, p. 4286), 10 janvier 1989 (BOC, p. 337) et 1er mars 1990 (BOC, p. 699) et son erratum du 11 avril 1990 (BOC, p. 1228).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  410.2.8.

Référence de publication : <em>BOC</em>, p. 293.

Objet de l'instruction.

La présente instruction fixe les règles de gestion du matériel d'habillement, de couchage, de casernement et de pavillonnerie (matériel HCC) à observer par les organismes et services du commissariat chargés de concourir à son approvisionnement, sa conservation et sa délivrance.

1. IDENTIFICATION ET CLASSEMENT DU MATÉRIEL.

1.1. Nomenclature.

  1.1. Le matériel HCC, comprend :

  • les articles d'habillement réglementaires du sac du marin et des trousseaux d'officier, d'officier marinier et des personnels divers de la marine dont les caractéristiques générales sont définies par le chef d'état-major de la marine (1) ;

  • les effets spéciaux, les matières premières, les articles de casernement, couchage et pavillonnerie approvisionnés pour répondre à des besoins de l'ensemble des unités ;

  • les articles de même nature qui, bien que ne figurant pas dans ces deux premières catégories, sont approvisionnés pour satisfaire des besoins particuliers.

  1.2. Les articles des deux premières catégories font l'objet d'une identification (cf. Article 2).

Les articles de la troisième catégorie qui ne satisfont pas à un besoin durable ne font pas l'objet d'une identification ; ils sont approvisionnés et délivrés sur « compte de passage ».

  1.3. L'inscription d'un article à la nomenclature du matériel est décidée par le bureau de l'habillement, du couchage et du casernement de la direction centrale du commissariat (DCCM/CMa/3), le cas échéant sur proposition d'un service local. Les opérations d'identification sont effectuées par le service technique du commissariat de la marine (STCM) agissant en tant que sous-section de codification.

  1.4. Les articles inscrits à la nomenclature du matériel devant être normalement approvisionnés figurent au catalogue du matériel du commissariat dont le contenu constitue un sous-ensemble du matériel nomenclaturé.

  1.5. Les articles HCC gérés dans les services du commissariat figurent au répertoire général édité par le centre informatique du commissariat, centre informatique de gestion des stocks (CIC/CIGS) ; ce répertoire est divisé en groupes, eux-mêmes subdivisés en familles d'articles.

Les groupes sont les suivants :

  • 01. Effets du sac du marin.

  • 02. Effets des trousseaux (officiers, officiers mariniers, élèves du lycée naval, personnel féminin de la marine).

  • 03. Effets spéciaux.

  • 04. Matières premières et fournitures d'habillement.

  • 15. Couchage et matières premières de couchage.

  • 16. Pavillonnerie et matières premières pavillonnerie.

  • 17. Ameublement, casernement, matières premières.

1.2. Identification et numérotation.

  2.1. Tout article différencié (2) (article « de ravitaillement ») faisant partie de l'approvisionnement est identifié par une désignation et un numéro de nomenclature :

  • interarmées attribué par le centre d'identification des matériels de la défense (CIMD) ;

  • ou spécifique de forme interarmées attribué par le STCM.

  2.2. Les effets comportant plusieurs tailles ou pointures sont repérés par des numéros génériques. Ces numéros utilisés dans certains documents généraux (règlement d'armement, état d'allocation de matériel, statistiques…), n'ont pas qualité de numéro de nomenclature d'un article « de ravitaillement » (3).

2. Principes et règles de gestion du matériel HCC.

2.1. Principe directeur.

Les règles de gestion automatisée des stocks (4) s'appliquent au matériel HCC dans les conditions indiquées ci-après.

2.2. Répartition du matériel en catégories de gestion.

Le matériel HCC est réparti en catégories de gestion « A » et « C » :

  • les articles classés catégorie A font l'objet d'une gestion centralisée ;

  • les articles classés catégorie C font l'objet d'une gestion décentralisée.

L'inscription d'un article dans une catégorie de gestion résulte d'une décision du département ; elle procède de considérations d'ordre économique, logistique, technique et pratique.

Le tableau de l'annexe I à la présente instruction donne la liste des articles de catégorie A.

2.3. Services (ou ports) centralisateurs, acheteurs, fournisseurs, clients.

  5.1. Les services de Brest et de Toulon ont la charge d'évaluer les besoins et de confectionner ou d'acheter pour l'ensemble du système un certain nombre d'articles de catégorie A (cf. ANNEXE I) pour lesquels ils sont appelés services centralisateurs.

Toutefois les programmes de confection des ateliers des maîtres tailleurs sont arrêtés par le département (cf. 6.2).

Un service centralisateur constitue et gère un stock central à partir duquel tous les autres services sont ravitaillés (cf. infra 11.3).

Le bureau central CMa/3 est organisme centralisateur d'approvisionnement des articles de gestion A figurant en annexe I colonne 1 ; il ne dispose pas de stock et répartit directement les matériels livrés par les fournisseurs.

  5.2. Afin d'approvisionner dans de meilleures conditions des articles à gestion décentralisée (catégorie C) le département (CMa/3) peut prescrire le groupement des besoins de plusieurs services locaux et confier à l'un d'entre eux le soin d'acheter ces articles pour le compte de tous. Ce service est appelé service acheteur.

L'intervention d'un service acheteur est purement administrative.

Le matériel destiné à un autre port n'entre à aucun moment dans l'approvisionnement du service acheteur. La liquidation de la dépense est assurée par le port destinataire du matériel qui a reçu les dotations correspondantes.

  5.3. Un service est dit service fournisseur lorsqu'il a la charge de ravitailler en matériel de catégorie A ou C un ou plusieurs autres services dits services clients à partir de ses stocks (constitués par lui en tenant compte de cette fonction).

2.4. Approvisionnement du matériel des services.

  6.1. La fonction d'approvisionnement a pour objet de faire entrer dans le système, considéré comme un tout, des matériels provenant de sources extérieures, soit par achat, soit par confection.

Elle s'exerce dans les conditions indiquées au paragraphe 6.2.

  6.2. Les matériels HCC sont approvisionnés :

  • à l'initiative du département pour les articles de catégorie A de son ressort (cf. col. 1 de l'annexe I) : il notifie au service des marchés généraux du commissariat de la marine (MARGECO) les programmes d'achat annuels ; il arrête le programme de confection des ateliers des maîtres tailleurs de Brest et de Toulon ; il effectue les demandes de cessions aux autres armées ;

  • à l'initiative des services de Brest et de Toulon (services centralisateurs) pour les articles de catégorie A de leur ressort (cf. col. 2 et 3 de l'annexe I) ;

  • à l'initiative des services locaux pour les articles de catégorie C, à la diligence soit du service lui-même soit d'un port acheteur.

  6.3. Les services des ports de métropole reçoivent les matériels HCC :

  • par livraisons directes :

    • des fournisseurs du secteur commercial ;

    • des directions centrales des commissariats de l'air et de terre ;

  • par ventilations ou envois périodiques d'un service fournisseur pour le matériel de catégorie A ou C confectionné ou acheté ;

  • par envoi occasionnel d'un autre service, soit à l'initiative du département ou du service centralisateur concerné, soit suite à un besoin exprimé.

  6.4. Les services des ports d'outre-mer reçoivent les matériels HCC par envois de leur service fournisseur avec une périodicité et selon des procédures définies par ce dernier ; ils peuvent cependant approvisionner directement certains articles pour leurs propres besoins (cf. Article 22 et Article 23).

  6.5. D'une façon générale, et sauf en cas de nécessité ou sur instructions, les services ne doivent pas se substituer au département ou aux services dont ils sont tributaires pour la constitution de leurs approvisionnements.

2.5. Les confections.

  7.1. Les services HCC de Brest et de Toulon disposent d'ateliers de confection :

  • des effets d'habillement (en série, en mesure industrielle et en taille exceptionnelle) ;

  • des pavillons et signaux.

De ce fait, ils assurent la confection des articles correspondants pour lesquels ils ont qualité de services centralisateurs.

Toutefois, en cas de besoin, ils peuvent confier des travaux de confection à l'industrie privée.

  7.2. Tous les services disposent d'ateliers leur permettant d'assurer des confections pour des besoins particuliers (confections locales).

  7.3. Les confections réalisées dans les ateliers des services concernent les articles suivants :

  7.3.1. Habillement.

Les services HCC de Brest et de Toulon assurent, dans la limite de leur compétence respective définie en annexe, les confections en série et en mesure industrielle pour les articles dont ils sont centralisateurs (catégorie A) ou fournisseurs (catégorie C).

Toutefois, le service HCC de Toulon, qui dispose des moyens techniques nécessaires, peut réaliser pour certains articles la totalité des confections destinées à couvrir ses propres besoins et ceux des ports d'outre-mer dont il assure le soutien.

  7.3.2. Couchage.

Les services disposant d'ateliers de matelasserie assurent eux-mêmes la confection des matelas, oreillers et accessoires de couchage. Toutefois, des centralisations peuvent être prescrites par le département.

  7.3.3. Casernement.

Aucune confection de matériel de casernement n'est centralisée. Les confections doivent se limiter aux besoins particuliers et n'être réalisées qu'à bilan financier favorable.

  7.3.4. Pavillonnerie.

Les services HCC de Brest et de Toulon assurent dans leurs ateliers spécialisés la confection en série des pavillons et signaux. Les autres services doivent limiter leur confection en série de signaux et de pavillons nationaux aux besoins de faible importance et aux cas d'urgence. Les fanions d'unité sont approvisionnés sur demande par les services locaux.

3. Les procédures d'approvisionnement.

3.1. Détermination périodique des quantités à approvisionner.

  8.1. Calendrier des approvisionnements.

L'évaluation des besoins est effectuée périodiquement aux dates prévues par un calendrier des approvisionnements tenu à jour par le CIC/CIGS suivant les indications du département pour les articles à gestion centralisée et ses services de métropole pour les autres articles.

  8.2. Calcul des quantités à approvisionner.

Les quantités à approvisionner sont déterminées à partir :

  • du potentiel logistique à la date du calcul (existant + attendus) ;

  • de la projection sur l'horizon logistique (a + b) des informations statistiques du passé pour déterminer les consommations moyennes probables de cette période. Les aléas de gestion sont palliés par une « réserve de sécurité » dont la quotité est fonction du degré d'essentialité de l'article et de la dispersion des sorties autour de leur valeur moyenne ;

  • de la prise en compte de sorties certaines pendant la période considérée (besoins d'armement, d'incorporation, de premier équipement, besoins pour le remps de crise ou la mobilisation, satisfaction des dûs, etc…) représentées par des obligations créées et actualisées à l'initiative des ports.

À cet effet le CIC/CIGS édite aux dates prévues par le calendrier des cahiers signalétiques déterminant, en fonction des données ci-dessus, les quantités théoriques à commander compte tenu des informations logistiques et comptables saisies et transmises par les services de métropole.

La précision dans la saisie et l'actualisation des données revêt une importance particulière lorsque l'organisme qui exploite les cahiers signalétiques n'est pas celui qui est à l'origine des informations (bureau central, ports centralisateurs).

En particulier, les procédures mises en œuvre et les codes mouvements utilisés par les services doivent impérativement être conformes aux procédures et codes définis par les instructions et circulaires du département.

Par ailleurs, les informations qui ne se déduisent pas du passé mais que les ports connaissent (besoins d'une unité nouvellement créée…) doivent être portées à la connaissance du service qui exploite les cahiers signalétiques.

3.2. Approvisionnement hors calendrier.

La situation des stocks peut imposer des décisions de réapprovisionnement en dehors des dates fixées par le calendrier des révisions périodiques ou des modifications des décisions prises à ces dates.

Ces nouvelles décisions sont prises :

  • par les services des ports, sous leur propre responsabilité, pour les articles de catégorie C ;

  • par le département, sur intervention et avec l'assistance du CIC/CIGS, pour les articles de catégorie A autres que ceux faisant l'objet de confections centralisées ;

  • par le département, sur intervention et avec l'assistance des services centralisateurs ou du CIC/CIGS, pour les articles faisant l'objet de confections centralisées.

Ces décisions se traduisent soit par la modification des programmes ou contrats en cours soit par des achats, cessions ou confections hors programme.

3.3. Réalisation des approvisionnements.

  10.1. Les décisions d'approvisionnement sont exécutées à la diligence des services locaux pour les articles à gestion décentralisée.

  10.2. Les articles de catégorie A sont approvisionnés :

  • soit par voie de marchés généraux conclus par MARGECO ;

  • soit par voie de cessions centralisées à la diligence du département (CMa/3) ;

  • soit par voie de confections ou d'achats centralisés.

  10.3. Les confections ou achats incombant aux services centralisateurs s'opèrent à leur diligence ; ils recettent le matériel ainsi approvisionné et le font entrer dans leurs propres stocks.

  10.4. D'une manière générale, MARGECO ne précise pas les services destinataires des articles commandés ; la décision de répartition est prise au moment où la fourniture est prête à être livrée.

Les services locaux sont informés des articles (nature et quantités) qu'ils recevront, par les ordres de livraison adressés aux fournisseurs.

  10.5. Les livraisons sur marchés généraux sont prises en compte au titre d'entrée à charge de paiement par suite d'achat conformément aux articles 39 à 62 de l' instruction générale 677 /CG/3 du 27 juillet 1957 (BOC, 1979, p. 617) modifiée ; le service liquidateur visé au paragraphe 3 de l'article 62 est le service des marchés généraux du commissariat de la marine (MARGECO).

  10.6. Les cessions reçues d'autres services du ministère de la défense (directions centrales du commissariat de l'air et de l'armée de terre, essentiellement) sont soumises aux dispositions de l'article 81 de l'IG précitée. Toutefois, les opérations de recette qualitative se limitent à la vérification du bon état des articles livrés et de leur conformité apparente avec l'article commandé (matières constitutives, contexture, dimensions, aspect).

Les commissions des recettes peuvent admettre les différences mineures qu'elles constateraient entre les articles livrés et les descriptions des notices techniques, soit que les services précités aient introduit dans leurs marchés de légères dérogations aux textes de ces notices, soit que les commissions des recettes de ces mêmes services aient, moyennant une réfaction de prix, accepté une fourniture présentant quelques défauts peu importants.

En cas de litiges sur les défectuosités, détériorations ou différences constatées à la recette par les services HCC des ports, les prescriptions du paragraphe 1, deuxième alinéa de l'article 77 de l'IG précitée doivent être strictement appliquées.

Le rapport adressé au département doit se référer d'une manière précise à la documentation technique utilisée par la commission des recettes et identifier aussi complètement que possible le ou les lots litigieux.

3.4. Ravitaillement sur stocks.

  11.1. En dehors des livraisons directes par les fournisseurs ou des confections de leurs ateliers, les services peuvent être ravitaillés à partir des stocks d'autres services.

Les ravitaillements sur stocks sont ordonnés par le département (CMa/3) ou par les ports centralisateurs qui procèdent à cet effet à des ventilations périodiques ou à des envois occasionnels (cf. 6.3).

  11.2. Ravitaillement sur demande des services clients par les services fournisseurs.

Les services fournisseurs ravitaillent leurs services clients sur demandes d'envois présentées par ces derniers selon les formes et la périodicité qu'il leur appartient de définir. Cette périodicité est autant que possible trimestrielle (b = 3 mois), afin de diminuer les stocks immobilisés. Les demandes d'envois doivent être normalement appuyées d'un état du type « cahiers signalétiques » faisant apparaître pour les articles demandés l'évaluation du reste à se pourvoir sur la base de périodes a et b fixées par le service fournisseur et d'une réserve de sécurité égale en principe à neuf mois de consommation moyenne. Les articles dont le stock est supérieur à trente mois de consommation doivent être signalés par le service client.

La politique des services fournisseurs doit être orientée de façon à maintenir les stocks de leurs services clients entre un niveau minimal de neuf mois de consommation et un niveau maximal de (9 + b) mois de consommation.

  11.3. Ravitaillement systématique des services de métropole par les services centralisateurs.

Le ravitaillement des services clients d'un service centralisateur pour les articles que celui-ci confectionne ou achète est effectué trois fois par an.

À cet effet le CIC/CIGS analyse la situation de chaque service (5) et, compte tenu du niveau des stocks, évalue le reste à se pourvoir de façon à assurer au service une couverture calculée sur une base comprise entre 7 et 12 mois de consommations en fonction de la nature des articles.

Lorsque le niveau des stocks ne permet pas d'assurer une couverture égale ou supérieure à 7 mois de consommations, la détermination des quantités à ventiler est laissée à l'initiative du port centralisateur.

Le CIC/CIGS transmet aux services centralisateurs aux dates convenues :

  • un « état des existants et obligations » ;

  • un « état quadrimestriel de répartition » ;

  • un « état des consommations successives pour les articles non stabilisés » ;

  • une liasse de « ventilation-ravitaillement quadrimestriel » ;

  • un « état quadrimestriel de situation logistique pour les articles A ».

Un exemplaire de l'état quadrimestriel de répartition est transmis pour information à chaque service client, renseigné des quantités qui lui sont destinées.

Il appartient donc aux services centralisateurs :

  • de déterminer les quantités à « réaliser » ;

  • de procéder à l'achat ou à la confection de ces articles et de liquider les dépenses correspondantes ;

  • de répartir les quantités livrées entre les services clients et leurs propres stocks ;

  • d'ordonner les ventilations entre ports qu'ils jugent nécessaires ;

  • de prendre enfin toutes dispositions utiles à la bonne gestion des stocks, en appliquant le cas échéant les décisions du département.

Pour permettre à un service centralisateur de remplir efficacement sa mission, les services clients sont tenus d'exécuter ses décisions, et en particulier celles qui touchent aux règles de gestion et à la création des obligations, des dûs et des attendus, afin d'éviter toute erreur d'interprétation des éléments logistiques qu'il exploite.

Toute divergence d'interprétation concernant les règles de gestion (dont celles régissant les attendus, dûs et obligations) doit impérativement être portée à la connaissance du département (CMa/3) qui, après étude de la section organisation et méthodes administratives (OMA) et du CIGS, prend position afin d'assurer la cohérence du système.

  11.4. Ventilations occasionnelles.

  11.4.1. Un contrôle permanent des stocks locaux des articles de catégorie A est effectué par le CIC/CIGS.

Ce contrôle permet de détecter l'approche de situations critiques.

  11.4.2. Ces situations sont mensuellement signalées par le CIC/CIGS au département (CMa/3) sur un état intitulé « Articles A en alerte ».

Il indique les articles pour lesquels les stocks globaux sont inférieurs à six mois de consommations et le ou les services qui, pour un article déterminé, détiennent un stock inférieur à trois mois de consommations ; dans ce dernier cas, en tenant compte des informations qu'il détient (livraison prochaine de quantités en « attendus »…), le département procède à des ventilations par l'émission d'un « ordre de ventilation », si la situation des existants des autres services le permet.

  11.5. Ravitaillement occasionnel des services de métropole.

En dehors des ravitaillements quadrimestriels, en cas de ruptures de stock ou de consommations exceptionnelles, un service peut exprimer ses besoins au département ou au service centralisateur au moyen d'une « fiche de liaison » : les dispositions adaptées sont alors prises pour satisfaire cette demande (ventilation, achat) en fonction de l'état des existants et des possibilités financières.

3.5. Stocks « crise » (habillement).

Les stocks de crise sont constitués et mise en place sur ordre du département.

Les effets du sac et du trousseau du stock « crise » sont conservés dans l'approvisionnement courant et pris en compte sous forme d'obligations ; les effets spéciaux, destinés aux formations de la marine à terre (FMT) et mise en place dans les centres d'incorporation, sont suivis en approvisionnement réservé.

3.6. Dispositions particulières relatives à certains articles.

  13.1. Matières premières nécessaires à la réalisation des programmes de confection d'articles d'habillement.

Les quantités de matières premières nécessaires à la réalisation des programmes de confection sont déterminées par le département au vu d'états transmis par les services HCC de Brest et de Toulon avant le 1er juin de chaque année.

  13.2. Meubles de sûreté. Articles de couchage et de pavillonnerie « Matières premières nécessaires à la réalisation des programmes de confection couchage et pavillonnerie.

Les quantités à commander sont déterminées par le département au vu d'états transmis annuellement par les services aux dates suivantes :

  • 1er octobre pour les articles de couchage et les matières premières couchage et pavillonnerie.

  • 15 novembre pour les meubles de sûreté.

  13.3. Mobilier métallique de bureau.

Les besoins des ports sont réalisés par commandes passées au titre des marchés de clientèle conclus par la direction centrale du commissariat de l'armée de terre.

Les dépenses correspondantes sont liquidées sur les dotations locales.

  13.4. Cabans et valises équipage réintégrés.

Les cabans et valises réintégrés à l'issue du service national sont, après remise en état éventuelle, repris en approvisionnement en vue d'un envoi ultérieur aux centres d'incorporation.

  13.5. Vêtements pour travaux salissants.

Les effets réformés peuvent être pris en compte en approvisionnement comme vêtements pour travaux salissants.

Lorsque le stock de ces effets est trop important, et après proposition de ventilation aux autres ports, l'excédent peut être remis au service des domaines aux fins de vente.

4. Rôle de certains organismes participant à la gestion centralisée de stocks.

4.1. Rôle du CIC/CIGS.

Conformément aux règles de l'IP no 78/M/CMa/0/OM du 15 juillet 1963, le CIC/CIGS entretient la banque de données centrale du matériel en approvisionnement dans les services HCC des ports de métropole. Il établit les programmes locaux de tenue des stocks. Il définit dans des notices pratiques qu'il adresse aux services intéressés les procédures relatives à l'enregistrement et à la transmission des informations qui lui sont destinées. Il établit les états périodiques ou occasionnels nécessaires à la gestion, notamment :

  • les cahiers signalétiques centraux et locaux préparatoires aux décisions d'approvisionnement ;

  • les états préparatoires des décisions de recomplètement, de répartition des livraisons, de ventilations ;

  • les situations statistiques et comptes de stocks ;

  • les situations statistiques annuelles.

En début d'année, il diffuse le répertoire général des comptes ouverts dans les services du commissariat (matériel HCC).

4.2. Rôle du service des marchés généraux du commissariat de la marine.

Instruction no 17/DEF/CMa/0 du 22 janvier 1981 (A) modifiée.

  15.1. Le service des marchés généraux est chargé :

  • de réaliser les programmes d'achat que lui notifie le département (CMa/3) ; il fait expédier aux industriels, par le service désigné par le département (CMa/3), les matières premières destinées aux confections (le message adressé au service concerné reçoit, préalablement à son envoi, le visa du département) ;

  • de suivre la situation des attendus correspondants et d'en signaler les modifications au département (CMa/3) pour prise en compte dans le fichier central du CIC/CIGS.

  15.2. Par mesure de sécurité, les appels d'offres relatifs aux marchés généraux doivent prévoir en principe une partition de la fourniture en deux lots au moins. L'ensemble de la fourniture ne peut être attribué à un même fournisseur, ou à un fournisseur déjà titulaire d'un marché non encore exécuté, que si cette mesure présente un intérêt économique sérieux et à la condition qu'il s'agisse d'un fournisseur éprouvé dont les livraisons antérieures ont donné satisfaction tant au point de vue de la qualité des fournitures que de la ponctualité des livraisons.

4.3. Rôle des services centralisateurs (confections ou achats).

  16.1. Les services centralisateurs (Brest et Toulon) sont chargés :

  • de déterminer, pour l'ensemble du système, les besoins en articles centralisés de leur compétence ;

  • d'exécuter les programmes de confection ou d'achats qui leur sont notifiés par le département (CMa/3) ;

  • de suivre en permanence la situation des attendus correspondants afin de pouvoir notamment établir en cas de besoin une situation détaillée des « restes à confectionner sur programmes en cours » ;

  • de ravitailler les autres services par envois.

  16.2. Ils doivent exécuter dans des conditions aussi rapides et économiques que possible les ordres de ventilation qu'ils reçoivent du département (CMa/3).

5. Rôle de chaque port en matière d'approvisionnement.

5.1. Cherbourg.

  17.1. Le service vivres-matériel de Cherbourg reçoit :

  • par ventilations automatiques, les articles approvisionnés par le département (CMa/3) en cession des autres armées ou par l'intermédiaire de MARGECO (annexe I, col. 1) ;

  • par ventilations ou envois des services centralisateurs (confections ou achats), les articles figurant en annexe I, colonnes 2 et 3.

  17.2. Le service vivres-matériel de Cherbourg s'approvisionne lui-même :

  • par achats directs ou par commandes sur les marchés passés par les ports acheteurs ;

  • par confections dans ses propres ateliers pour les articles prévus à l'article 7 ci-dessus.

  17.3. Le service vivres-matériel de Cherbourg est service acheteur pour l'ensemble des ports pour les articles de gestion C figurant en annexe II.

  17.4. Le service vivres-matériel de Cherbourg exploite les demandes d'effets d'habillement du centre d'instruction naval (CIN) Querqueville pour les articles autres que ceux de gestion A confectionnés ou achetés par les services HCC de Brest ou de Toulon qui ravitaillent directement cette unité.

5.2. Brest.

  18.1. Le service HCC de Brest reçoit :

  • par ventilations automatiques, les articles approvisionnés par le département (CMa/3) en cession des autres armées ou par l'intermédiaire de MARGECO (annexe I, col. 1) ;

  • par ventilations ou envois de Toulon, les articles énumérés à l'annexe I, colonne 3 dont il n'assure pas lui-même la confection ;

  • directement, les articles dont il assure la confection ou l'achat centralisé.

  18.2. Le service HCC de Brest s'approvisionne lui-même pour les articles autres que ceux qui sont définis au paragraphe 1 :

  • par confection dans ses propres ateliers ;

  • par achats directs ou par commandes sur les marchés passés par les services acheteurs.

  18.3. Le service HCC de Brest est centralisateur (confections ou achats) pour les articles de gestion A figurant en annexe I, colonne 2.

  18.4. Le service HCC de Brest est acheteur ou fournisseur pour les articles de gestion C figurant en annexe II.

  18.5. Le service HCC de Brest exploite les demandes qui lui sont adressées par le CIN Querqueville, le centre de formation maritime (CFM) Hourtin et l'école des fusiliers (pour le personnel équipage en instruction) pour les articles d'habillement dont il assure la confection ou l'achat centralisé.

5.3. Lorient.

  19.1. Le service matériel de Lorient reçoit :

  • par ventilations automatiques, les articles approvisionnés par le département (CMa/3) en cession des autres armées ou par l'intermédiaire de MARGECO (annexe I, col. 1) ;

  • par ventilations ou envois des services centralisateurs (confections ou achats), les articles figurant en annexe I, colonnes 2 et 3.

  19.2. Le service matériel de Lorient s'approvisionne lui-même :

  • par achats directs pour le matériel de casernement ne relevant pas d'un autre mode d'approvisionnement ou par commandes sur les marchés passés par les ports acheteurs ;

  • directement par confections dans ses propres ateliers pour les articles prévus à l'article 7 ci-dessus.

  19.3. Le service matériel de Lorient est acheteur pour les articles de gestion C figurant en annexe II.

  19.4. Le service matériel de Lorient est fournisseur des articles de la famille 310 (tenues de combat) approvisionnés en cession auprès de la direction centrale de commissariat de l'armée de terre (DCCAT) et de la direction centrale de commissariat de l'armée de l'air (DCCA). Les quantités à commander sont déterminées par le service matériel de Lorient et transmises au département pour le 15 septembre (cf. ANNEXE I).

  19.5. Le service matériel de Lorient exploite les demandes d'habillement de l'école des fusiliers à l'exception des articles de gestion A confectionnés ou achetés par le service HCC de Brest qui ravitaille directement cette école.

  19.6. Le service matériel de Lorient est ravitailleur du salon d'habillement du soutien logistique de Rochefort.

5.4. Toulon.

  20.1. Le service HCC de Toulon reçoit :

  • par ventilations automatiques, les articles approvisionnés par le département (CMa/3) en cession des autres armées ou par l'intermédiaire de MARGECO (annexe I, col. 1) ;

  • par ventilations ou envois de Brest, les articles énumérés à l'annexe I, colonne 2 dont il n'assure pas lui-même la confection ;

  • directement, les articles dont il assure la confection ou l'achat centralisé.

  20.2. Le service HCC de Toulon s'approvisionne lui-même pour les articles autres que ceux qui sont définis au paragraphe 1 :

  • par confection dans ses propres ateliers ;

  • par achats directs ou commandes sur marchés passés par un port acheteur.

  20.3. Le service HCC de Toulon est ravitailleur des directions et unités d'outre-mer.

  20.4. Le service HCC de Toulon exploite les demandes d'effets d'habillement du CIN Querqueville et du CFM Hourtin pour les effets d'habillement dont il assure la confection ou l'achat centralisé.

  20.5. Le service HCC de Toulon est centralisateur (confections ou achats) pour les articles de gestion A figurant en annexe I, colonne 3.

5.5. Paris.

  21.1. Le service vivres-matériel de Paris reçoit :

  • par ventilations automatiques, les articles approvisionnés par le département (CMa/3) en cession des autres armées ou par l'intermédiaire de MARGECO (annexe I, col. 1) ;

  • par ventilations ou envois des services centralisateurs (confections ou achats), les articles figurant en annexe I, colonnes 2 et 3.

  21.2. Le service vivres-matériel de Paris s'approvisionne lui-même :

  • par achats directs ou par commandes sur les marchés passés par un port acheteur ;

  • directement par confection dans ses propres ateliers, pour les articles prévus à l'article 7 ci-dessus.

  21.3. Dans le cadre de la réalisation d'un certain nombre de marchés passés par MARGECO (matières premières, articles de passementerie…) le service vivres-matériel de Paris reçoit des fournisseurs l'ensemble des quantités achetées (livraison franco Paris) et assure leur expédition vers les ports au vu d'un « ordre de livraison et de ventilation » établi par le département (CMa/3).

5.6. DCM d'outre-mer, Cap-Vert, Papeete.

  22.1. Le service HCC de Toulon ravitaille, selon un calendrier fixé par la direction du commissariat de la marine (DCM) Toulon, les DCM d'outre-mer en articles de sa compétence sauf :

  • pour les vêtements sur mesure confectionnés dans leurs ateliers ou achetés localement par ces directions ;

  • pour le matériel de casernement d'un coût unitaire inférieur au prix de réalisation du port ravitailleur.

  22.2. Ce ravitaillement est effectué selon des modalités qui sont définies par les instructions de la DCM Toulon.

5.7. Unités marine d'outre-mer Djibouti, Nouméa, la Réunion, Fort-de-France.

  23.1. Ces unités sont ravitaillées :

  • par envois du service HCC de Toulon :

    • pour les articles d'habillement et de pavillonnerie ;

    • pour les articles de couchage et de casernement qui ne peuvent être approvisionnés sur place et dont le coût est localement supérieur au prix de revient d'un envoi de Toulon ;

  • par achats locaux particuliers.

  23.2. Les instructions de la DCM Toulon qui organisent et définissent les modalités de ravitaillement des unités marine d'outre-mer prévoient :

  • un ravitaillement quadrimestriel pour Djibouti et la Réunion ;

  • un ravitaillement semestriel pour Nouméa et Fort-de-France.

  23.3. Lorsqu'un envoi portant sur des articles de couchage et de casernement est demandé dans les conditions prévues au paragraphe 23.1 ci-dessus, l'unité doit fournir toutes précisions permettant d'identifier le matériel en cause et justifiant que ce matériel ne peut être approvisionné localement ou est d'un coût supérieur au prix de revient d'un envoi de métropole.

6. Stokage. Comptabilité.

6.1. Prescriptions diverses.

  24.1. Le matériel d'habillement, de couchage, de casernement et de pavillonnerie est stocké :

  • dans les magasins des ports ;

  • dans les dépôts d'habillement créés par le département.

  24.2. Chaque service prend toutes dispositions permettant de détecter les articles du magasin qui ne font l'objet d'aucune sortie constituant consommation pendant trois années successives (6) pour qu'ils puissent être éliminés de l'approvisionnement (7) à la condition qu'ils ne soient pas susceptibles d'être délivrés par un autre service ou utilisés par une autre direction du ministère de la défense (direction centrale du commissariat de l'armée de terre, etc.).

En particulier, les articles non réglementaires qui ne peuvent être délivrés ou conservés pour la constitution de stocks spéciaux de réserve doivent faire l'objet d'une proposition de réforme soumise au département.

6.2. Comptabilité.

  25.1. La comptabilité du matériel en magasin est suivie conformément aux règles édictées par l' instruction générale 677 /CG/3 du 27 juillet 1957 , complétées par les prescriptions particulières relatives à la saisie, à l'enregistrement et à la transmission de l'information, telles qu'elles sont définies par l'instruction provisoire no 78/M/CMa/0/OM du 15 juillet 1963, par les circulaires du département et par les notices du CIC/CIGS.

  25.2. Le CIC/CIGS fournit aux services de métropole l'état en valeur des existants au 31 décembre pour l'établissement de l'état prévu par l'article 288 de l'instruction générale no 677/CG/3 précitée.

Les ports d'outre-mer établissent cet état sans assistance du CIC/CIGS.

6.3. Statistiques.

  26.1. Les situations statistiques de fin d'année, destinées au département (CMa/3) sont établies par le CIC/CIGS pour le compte des services.

  26.2. Les directions d'outre-mer établissent, chaque année, un état de statistiques en valeurs des mouvements de matériel HCC (du modèle donné en annexe III) arrêté au 31 décembre.

Ces états doivent parvenir au département (CMa/3) pour le 1er mars de l'année suivante.

Notes

    6Circulaire n° 760/CG/3 du 13 août 1957 (BO/M, p. 2543) et instruction générale 677 /CG/3 du 27 juillet 1957 (art. 228) (BOC, 1979, p. 617).7Circulaire 179 /M/CMa/3 du 21 avril 1965 (BOC/M, p. 318).

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire général de 1re classe, directeur central du commissariat de la marine,

Bertrand VOISARD.

Annexes

ANNEXE I. Articles de gestion A.

Numéro de nomenclature.

Désignation des articles.

Port centralisateur.

LOG/HCC.

Brest.

Toulon.

 

GROUPE 01.

 

 

 

 

EFFETS DU SAC.

 

 

 

 

FAMILLE 100.

 

 

 

 

Coiffures et accessoires.

 

 

 

8405 14 352 6273

Béret en drap bleu

+

 

 

8405 14 264 3380

Bonnet de mer en laine

+

 

 

8405 14 420 3440

Bonnet modèle 88

 

+

 

8405 14 288 5748

Coiffe blanche pour bonnet

 

+

 

8405 14 294 9891

Houppette en laine

+

 

 

8405 14 264 7860

Jugulaire en tresse blanche

 

+ (*)

 

 

FAMILLE 101.

 

 

 

 

Rubans légendés.

 

 

 

8455 14 327 4949

Ruban légendé

+

 

 

 

FAMILLE 110.

 

 

 

 

Cabans et imperméables.

 

 

 

8405 14 298 5675

Caban

 

+

 

 

FAMILLE 120.

 

 

 

 

Tenues de sortie bleues.

 

 

 

8315 14 254 6800

Col amovible réversible

 

+

 

8405 14 416 5852

Pantalon bleu à pont pour quartier-maître et matelot

 

 

+

8405 14 288 5716

Vareuse bleue pour quartier-maître et matelot

 

 

+

 

FAMILLE 121.

 

 

 

 

Tenues de sortie blanches.

 

 

 

8405 14 346 0362

Chemisette blanche

 

 

+

8405 14 344 0883

Pantalon blanc à pont pour quartier-maître et matelot

 

 

+

8405 14 346 0363

Vareuse blanche pour quartier-maître et matelot

 

 

+

 

FAMILLE 130.

 

 

 

 

Tenues de travail.

 

 

 

8405 14 344 5419

Combinaison de travail (sauf sécurité)

+

 

 

8415 14 433 1973

Pantalon de cuisinier

+

 

 

 

FAMILLE 131.

 

 

 

 

Shorts.

 

 

 

8405 14 315 1492

Short blanc

 

 

+

 

FAMILLE 132.

 

 

 

 

Tenue de service courant.

 

 

 

8405 14 427 2862

Blouson coupe-vent

+

 

 

8430 14 432 6147

Chaussures de service courant

+

 

 

8405 14 421 6548

Chemise de service courant

 

 

+

8405 14 448 7365

Chemisette de service courant

 

 

+

8405 14 422 5412

Pantalon de service courant

 

 

+

8405 14 421 6626

Short de service courant

 

 

+

8405 14 424 5753

Tricot bleu de service courant

+

 

 

 

FAMILLE 135.

 

 

 

 

Effets de sport.

 

 

 

8415 14 311 9745

Culotte de bain bleu foncé

+

 

 

8415 14 316 9661

Culotte de sport coton blanc

+

 

 

8415 14 311 9748

Maillot de sport

+

 

 

8415 14 418 7382

Survêtement de sport "marine nationale"

+

 

 

 

FAMILLE 140.

 

 

 

 

Sous-vêtements.

 

 

 

8405 14 288 5743

Jersey

+

 

 

8420 14 289 3064

Slip en coton blanchi

+

 

 

8405 14 288 5742

Tricot rayé

 

 

+

 

FAMILLE 150.

 

 

 

 

Bas et chaussettes.

 

 

 

8440 14 289 1403

Bas blancs

+

 

 

8440 14 289 3068

Mi-chaussettes en laine et polyamide noires

+

 

 

 

FAMILLE 160.

 

 

 

 

Articles chaussants.

 

 

 

8430 14 463 0905

Chaussures de sécurité toutes saisons

+

 

 

8430 14 425 7117

Chaussures de sport

+

 

 

8430 14 416 3830

Chaussures basses noires modèle commun

+

 

 

8430 14 326 1760

Sandales en cuir

+

 

 

 

FAMILLE 170.

 

 

 

 

Effets et articles divers.

 

 

 

8315 14 387 5377

Boucle dorée pour sangle textile

+

 

 

8440 14 256 5072

Cache-nez en laine bleue

+

 

 

8440 14 273 9667

Cravate de marin

 

+

 

8460 14 309 4950

Porte-documents en skaï noir

 

+ (*)

 

8465 14 327 4926

Sac de marin mod. 1972

+

 

 

5340 14 382 8538

Sangle textile blanche avec ferret

+

 

 

5340 14 382 8361

Sangle textile bleue avec ferret

+

 

 

7210 14 206 9927

Serviette de toilette en tissu à bouclettes

+

 

 

8460 14 264 9085

Valise d'équipage

+

 

 

 

FAMILLE 180.

 

 

 

 

Insignes de spécialité équipage.

 

 

 

8455 14 416 5857

Insigne brodé rouge

+

 

 

 

FAMILLE 182.

 

 

 

 

Médaille de la défense nationale.

 

 

 

8455 14 416 5855

Agrafe

+

 

 

8455 14 388 1554

Médaille défense nationale "bronze"

+

 

 

 

FAMILLE 190.

 

 

 

 

Menus articles du sac.

 

 

 

7920 14 257 8802

Brosse à chaussures

+

 

 

7920 14 286 3726

Brosse à laver et à habits en fibres synthétiques

+

 

 

5340 14 264 8281

Cadenas à molettes

 

+ (*)

 

7290 14 307 7947

Cintre à habits

 

+ (*)

 

7520 14 331 5699

Crayon marqueur pour effets individuels

+

 

 

8455 14 273 9478

Plaque d'identité avec chaînette

+

 

 

 

GROUPE 02.

 

 

 

 

EFFETS DES TROUSSEAUX.

 

 

 

 

FAMILLE 200.

 

 

 

 

Coiffures et accessoires.

 

 

 

 

Bandeau de casquette :

 

 

 

8315 14 335 6864

— aumônier

+

 

 

Divers

— galonné

+

 

 

8315 14 329 4730

— gendarme maritime

+

 

 

8315 14 329 4729

— gendarme maritime auxiliaire

+

 

 

8455 14 391 2460

— médecins et pharmaciens chimistes généraux

+

 

 

8315 14 359 9194

— noir côtelé vertical

+

 

 

8315 14 359 9193

— non galonné bleu côtelé horizontal

+

 

 

8455 14 031 6420

— officier général de marine service courant

+

 

 

8455 14 391 2459

— officier général du commissariat

+

 

 

8405 14 414 7198

Casquette avec coiffe blanche

+

 

 

8405 14 359 9205

Coiffe blanche pour casquette

+

 

 

 

Écussons à boutons-pression pour casquette :

 

 

 

8455 14 349 6662

— amiral

+

 

 

8455 14 374 4427

— aumônier catholique ou protestant

+

 

 

8455 14 357 4307

— brodé soie rouge

+

 

 

8455 14 349 6592

— marine marchande

+

 

 

8455 14 349 6622

— officier

+

 

 

8455 14 349 6663

— officier général

+

 

 

8455 14 349 6623

— officier marinier

+

 

 

8405 14 363 5940

Jugulaire milanaise or 3 mm casquette officier général armement

 

+ (*)

 

8405 14 361 0302

Jugulaire milanaise or 4 mm casquette officier général et aumônier

 

+ (*)

 

 

FAMILLE 210.

 

 

 

 

Manteaux et imperméables.

 

 

 

8405 14 328 5499

Imperméable gabardine bleu marine foncé

 

+

 

8405 14 289 1362

Manteau d'uniforme pour officier et officier marinier

 

+

 

8405 14 421 8566

Manteau d'uniforme non galonné off-OM en mesure industrielle

 

+

 

 

FAMILLE 220.

 

 

 

 

Tenues de sortie bleues.

 

 

 

8405 14 364 3377

Gilet bleu croisé laine polyester

 

+

 

8405 14 371 8927

Veston bleu croisé laine polyester

 

+

 

8405 14 333 5841

Pantalon bleu croisé laine polyester

 

+

 

 

FAMILLE 221.

 

 

 

 

Tenues de sortie blanches.

 

 

 

8405 14 333 5839

Pantalon blanc polyester viscose

 

+

 

8405 14 289 1364

Veston blanc polyester viscose

 

 

+

 

FAMILLE 230.

 

 

 

 

Tenues de travail.

 

 

 

8405 14 371 8928

Jersey avec pattes d'épaules bleu marine

+

 

 

 

FAMILLE 240.

 

 

 

 

Chemises blanches.

 

 

 

8405 14 345 7273

Chemise blanche avec poches

 

 

+

8405 14 350 8978

Chemisette blanche avec poches

 

 

+

8405 14 405 0851

Chemisette blanche avec poches et pattes d'épaules

 

 

+

 

FAMILLE 250.

 

 

 

 

Bas et chaussettes.

 

 

 

8440 14 289 3071

Mi-chaussettes polyamide blanches

+

 

 

 

FAMILLE 260.

 

 

 

 

Articles chaussants.

 

 

 

8430 14 414 7199

Chaussures basses noires modèle cadre

+

 

 

8430 14 340 8403

Souliers bas blancs en cuir

+

 

 

 

FAMILLE 270.

 

 

 

 

Effets et articles divers.

 

 

 

8465 14 276 1015

Bélière en soie noire (grande)

+

 

 

8465 14 276 1016

Bélière en soie noire (petite)

+

 

 

8415 14 356 1422

Ceinture noire pour tenue de soirée

 

+

 

8440 14 209 7926

Cravate régate noire en tergal

+

 

 

8455 14 256 5078

Dragonne franges or

+

 

 

8455 14 269 0694

Dragonne gland or

+

 

 

8455 14 256 5079

Dragonne noire

+

 

 

8465 14 256 6165

Épée

+

 

 

8440 14 427 9122

Gants blancs polyamide élasthanne homme

+

 

 

8440 14 293 1258

Gants en cuir noir

+

 

 

8420 14 289 3061

Pyjama

 

+ (*)

 

8465 14 256 6164

Sabre

+

 

 

 

FAMILLE 280.

 

 

 

 

Manchons, pattes d'épaules et attentes.

 

 

 

Divers

Attentes brodées or (tous grades, tous corps)

+

 

 

Divers

Manchons demi-souples (tous grades, tous corps)

+

 

 

Divers

Pattes d'épaules (tous grades, tous corps)

+

 

 

 

FAMILLE 281.

 

 

 

 

Insignes de spécialité officiers mariniers.

 

 

 

8455 14 416 5883

Insigne brodé jaune

+

 

 

 

FAMILLE 282.

 

 

 

 

Broderies et insignes divers.

 

 

 

8455 91 002 7171

Barrette

+

 

 

8455 91 002 7172

Chevron

+

 

 

8455 14 292 1677

Écusson équipage des vedettes de prévention et de sauvetage

+

 

 

8455 14 265 2722

Insigne ancre bleue de 70 mm brodée sur fond blanc

+

 

 

8455 14 264 5867

Insigne brodé argent agent civil de gardiennage

+

 

 

8455 14 264 5868

Insigne brodé argent marine marchande

+

 

 

 

Insignes brodés or :

 

 

 

8455 14 264 6065

— aéro bras

+

 

 

8455 14 292 1673

EOR

+

 

 

8455 14 272 5083

— étoile BS

+

 

 

8455 14 265 2710

— gendarme maritime

+

 

 

8455 14 264 5734

— maître d'armes

+

 

 

8455 14 349 6621

— major

+

 

 

8455 14 265 2717

— musicien

+

 

 

8455 14 345 7274

— scientifique du contingent

+

 

 

8455 14 265 2724

Insigne brodé rouge pour col de caban

+

 

 

8455 14 264 5869

Insigne brodé rouge pour manche de vareuse

+

 

 

8455 14 328 9783

Insigne commandant et ancien commandant de sous-marin.

+

 

 

8455 14 326 8108

Insigne complet gendarme maritime

+

 

 

Divers

Insigne de certificat (tous insignes)

+

 

 

 

Insignes de corps :

 

 

 

8455 14 380 9975

— administrateur général de 1re classe des affaires maritimes.

+

 

 

8455 14 380 9976

— administrateur général de 2e classe des affaires maritimes.

+

 

 

8455 14 380 9971

— commissaire général de 1re classe

+

 

 

8455 14 380 9972

— commissaire général de 2e classe

+

 

 

8455 14 421 8589

— ingénieur général de 1re classe des ETTM

+

 

 

8455 14 421 8590

— ingénieur général de 2e classe des ETTM

+

 

 

8455 14 380 9977

— ingénieur général de 1re classe des travaux maritimes

+

 

 

8455 14 380 9978

— ingénieur général de 2e classe des travaux maritimes

+

 

 

8455 14 380 9973

— professeur général de 1re classe de l'enseignement maritime

+

 

 

8455 14 380 9974

— professeur général de 2e classe de l'enseignement maritime

+

 

 

8455 14 408 9915

Insigne de grade auto-agrippant (marine)

+

 

 

 

Insignes de manche :

 

 

 

8455 14 365 0492

— médecin chef des services de classe normale

+

 

 

8455 14 365 0495

— médecin chef des services hors classe

+

 

 

8455 14 365 0493

— pharmacien chef des services de classe normale

+

 

 

8455 14 365 0496

— pharmacien chef des services hors classe

+

 

 

8455 14 365 0494

— vétérinaire chef des services de classe normale

+

 

 

8455 14 365 0497

— vétérinaire chef des services hors classe

+

 

 

 

Insignes de poitrine :

 

 

 

8455 14 375 6955

— aumônier catholique

+

 

 

8455 14 375 6956

— aumônier israélite

+

 

 

8455 14 375 6954

— aumônier protestant

+

 

 

8455 14 326 8107

— gendarme maritime

+

 

 

8455 14 303 9774

— personnel des foyers

+

 

 

8455 14 293 1282

Insigne métal doré marin de port à responsabilité

+

 

 

8455 91 002 7694

Insigne métallique préparation militaire marine

+

 

 

8455 14 451 6187

Insigne métallique préparation militaire marine

+

 

 

8455 14 272 5082

Insigne or de casque pour gendarme maritime

+

 

 

 

Insignes patte de collet :

 

 

 

8455 14 365 0489

— médecin chef des services de classe normale

+

 

 

8455 14 365 0487

— médecin chef des services hors classe

+

 

 

8455 14 365 0490

— pharmacien chef des services de classe normale

+

 

 

8455 14 365 0488

— pharmacien chef des services hors classe

+

 

 

8455 14 365 0491

— vétérinaire chef des services de classe normale

+

 

 

8455 14 378 2856

— vétérinaire chef des services hors classe

+

 

 

 

FAMILLE 290.

 

 

 

 

Effets et articles pour personnel féminin.

 

 

 

8415 14 419 0147

Blouson survêtement de sport "marine nationale" PFM.

+

 

 

8435 14 392 4126

Bottes en cuir noir

+

 

 

8435 14 392 4127

Chaussures blanches à bride

+

 

 

8410 14 385 6986

Chemisette blanche avec poches PFM

 

 

+

8410 14 364 3376

Chemisier blanc avec poches et pattes d'épaules PFM

 

 

+

8410 14 321 5322

Coiffe blanche pour tricorne

+

 

 

8415 14 409 7797

Combinaison de travail PFM

+

 

 

8415 14 362 3610

Culotte de sport à bandes blanches PFM

+

 

 

8435 14 335 6851

Escarpins blancs

+

 

 

8435 14 331 5665

Escarpins noirs

+

 

 

8440 91 002 7323

Gants blancs polyamide élasthanne PFM

+

 

 

8445 14 308 5668

Gants en cuir noirs PFM

+

 

 

8410 14 389 3085

Imperméable gabardine PFM

 

+

 

8410 14 400 4583

Jersey avec pattes d'épaules PFM

+

 

 

8410 14 372 5306

Jupe blanche

 

+

 

8410 14 372 5304

Jupe bleue

 

+

 

8410 14 405 0840

Jupe bleue grain de poudre pour officier, en mesure industrielle

 

+

 

8415 14 383 9415

Maillot de bain (élèves école de maistrance)

+

 

 

8410 14 375 6938

Manteau d'uniforme PFM

 

+

 

8435 91 002 7695

Chaussures basses noires PFM

+

 

 

8415 14 415 7597

Pantalon survêtement de sport "marine nationale" PFM.

+

 

 

8410 14 454 6905

Pantalon bleu pour PFM

 

+

 

HN

Pantalon blanc pour PFM

 

+

 

8445 14 264 3195

Sac à main

 

+

 

8445 91 002 6463

Sac en cuir verni bleu marine

+

 

 

8410 14 316 9658

Tricorne bleu marine

+

 

 

8410 14 372 5302

Veste blanche PFM

 

 

+

8410 14 372 5303

Veste bleue PFM

 

+

 

 

FAMILLE 292.

 

 

 

 

Tenue de service courant pour PFM.

 

 

 

8410 14 421 6802

Chemisier de service courant

 

 

+

8410 14 448 7303

Chemisette de service courant

 

 

+

8410 14 424 7410

Jupe de service courant

 

+

 

8410 14 438 5442

Pantalon de service courant

 

 

+

 

GROUPE 03.

 

 

 

 

EFFETS SPÉCIAUX.

 

 

 

 

FAMILLE 300.

 

 

 

 

Vêtements de mer.

 

 

 

8415 14 361 5546

Blouson doublé fourrure

+

 

 

8415 14 439 4941

Combinaison pour embarcation légère

+

 

 

8415 14 425 5928

Gants pour zones froides

 

+ (*)

 

8430 14 384 4198

Mi-bottes en caoutchouc

+

 

 

8405 14 336 3236

Pantalon imperméable en tissu enduit jaune

+

 

 

8405 14 453 1989

Pantalon bleu foncé doublé drap

+

 

 

8405 14 336 3237

Veste imperméable en tissu enduit jaune

+

 

 

 

FAMILLE 310.

 

 

 

 

Tenues de combat.

 

 

 

HN

Vêtement de franchissement pour commando

+

 

 

8465 14 269 0838

Bidon individuel complet

+

 

 

8465 14 228 4402

Bidon individuel seul

+

 

 

8125 14 270 7548

Bouchon nylon kaki pour bidon individuel

+

 

 

8465 14 228 4908

Brassard réfléchissant

+

 

 

8455 91 003 7624

Brassard France

+

 

 

8430 14 289 3137

Brodequins jambière attenante noir/chair semelle soudée

+

 

 

8415 14 264 9173

Casque pour téléphoniste

+

 

 

8415 14 357 5918

Casque TTA vert infrarouge modèle F 1

+

 

 

8405 14 282 4175

Casquette fourrée

+

 

 

8405 14 311 9751

Casquette souple en satin coton vert armée hydrofugé

+

 

 

8430 14 397 8528

Chaussures de brousse modèle F 2 tige haute

+

 

 

8430 14 389 9099

Chaussures montantes grand froid F 1 caoutchouc noir

+

 

 

8415 14 322 0196

Chemise de combat

+

 

 

8405 14 375 2140

Chemisette OM modèle F 1 chevron coton polyester

+

 

 

8405 14 392 4110

Coiffure légère de combat

+

 

 

8405 91 003 7426

Combinaison de travail vert armée

+

 

 

8405 14 375 2139

Culotte courte OM modèle F 1 chevron coton polyester vert

+

 

 

8465 14 209 8903

Étui porte-bidon individuel

+

 

 

8465 14 270 7411

Filet de camouflage individuel

+

 

 

8415 14 230 2676

Filet de camouflage pour casque

+

 

 

7360 14 293 2565

Gamelle individuelle complète

+

 

 

8415 91 003 7016

Gant en jersey kaki paume cuir

+

 

 

8470 14 436 9315

Gilet pare-balles type GD

+

 

 

8405 14 411 7420

Jersey avec pattes d'épaules vert OTAN

+

 

 

8415 91 003 7471

Jugulaire pour casque TTA vert IR modèle F 1

+

 

 

8465 14 370 6478

Lunettes de neige avec étui modèle F 1

+

 

 

8440 14 301 9123

Mi-bas en laine et polyamide kaki vert

+

 

 

8415 14 222 2051

Moustiquaire de tête

+

 

 

8415 14 389 3086

Pantalon de combat

+

 

 

8415 14 389 3086

Pantalon de combat

+

 

 

8415 14 399 9296

Pantalon de combat modèle F 2

+

 

 

8415 14 359 1832

Pantalon de combat léger

+

 

 

8405 14 379 9697

Pantalon imperméable en tissu enduit vert

+

 

 

8405 14 465 1188

Parka microporeux modèle F 1 avec doublure

+

 

 

8405 14 282 4205

Poncho en tissu enduit vert armée

+

 

 

8460 14 264 7268

Porte-cartes

+

 

 

8465 14 250 7242

Quart emboîtable

+

 

 

8465 14 208 3660

Sac à paquetage guerre

+

 

 

8465 14 389 3944

Sac de combat vert OTAN TTA poches latérales

+

 

 

8420 14 287 8308

Sous-vêtement jambes longues en coton vert armée

+

 

 

8420 14 293 2500

Sous-vêtement manches longues en coton vert armée

+

 

 

8415 14 389 3087

Veste de combat

+

 

 

8415 14 399 9297

Veste de combat modèle F 2

+

 

 

8415 14 359 1833

Veste de combat légère

+

 

 

8405 14 344 1550

Veste fourrée vert armée modèle F 1 troupes de montagne.

+

 

 

8405 14 379 9698

Veste imperméable en tissu enduit vert

+

 

 

 

FAMILLE 311.

 

 

 

 

Tenues de combat pour personnel féminin.

 

 

 

8435 14 345 8177

Brodequins de marche PFM

+

 

 

8450 14 352 6290

Chemise de combat PFM

+

 

 

8415 14 315 2509

Pantalon de combat PFM

+

 

 

8415 14 315 2510

Veste de combat PFM

+

 

 

 

FAMILLE 315.

 

 

 

 

Tenues de saut.

 

 

 

8415 14 041 2196

Casque d'entraînement TAP, coiffe anticollision

+

 

 

8415 14 041 4753

Combinaison saut vert armée moniteur TAP

+

 

 

8465 14 340 2154

Manchon toile chuteur TAP

+

 

 

 

FAMILLE 325.

 

 

 

 

Effets pour travaux soutes carburéacteurs.

 

 

 

8430 14 385 7006

Bottes de nettoyage des soutes carburéacteurs

+

 

 

8415 14 385 7047

Combinaison de nettoyage soutes carburéacteurs

+

 

 

8415 14 344 5421

Gants en coton enduit PVC

+

 

 

4240 14 372 5307

Harnais de sécurité pour nettoyage des soutes carburéacteurs

+

 

 

 

FAMILLE 326.

 

 

 

 

Effets de protection pour soudure.

 

 

 

8415 14 423 1566

Gants de protection contre la chaleur

+

 

 

4240 14 339 1466

Lunettes à branches pour soudure avec oculaires

+

 

 

4240 14 339 1467

Lunettes masque à face relevable pour soudure avec oculaires

+

 

 

Divers

Verre de lunettes (soudure)

+

 

 

 

FAMILLE 327.

 

 

 

 

Effets de protection "gaz liquide".

 

 

 

4240 14 264 8341

Écran facial pour manipulation d'oxygène liquide

+

 

 

8415 14 298 5677

Gants de protection en tissu enduit

+

 

 

 

FAMILLE 330.

 

 

 

 

Effets de sécurité "incendie-voies d'eau".

 

 

 

8440 14 308 5672

Bas en laine écrue

+

 

 

8430 14 299 8755

Botte en caoutchouc

+

 

 

8415 14 428 1879

Brodequin incendie en cuir

+

 

 

8415 14 264 4874

Cagoule en coton

+

 

 

8415 14 388 1565

Cagoule vêtement approche antifeu isolant

+

 

 

8415 14 377 9356

Cagoule vêtement approche antifeu réflecteur

+

 

 

8415 14 388 1567

Calotte intérieure vêtement approche antifeu isolant

+

 

 

8415 14 444 5267

Casque de sécurité feu

+

 

 

8415 14 420 3310

Casque de marins pompiers

+

 

 

8415 14 449 4577

Casque de marins pompiers pour feux de forêts

 

 

+

8465 14 301 9097

Ceinture de feu

+

 

 

8415 14 437 0485

Combinaison de combat à la mer

 

+

 

8415 14 367 3176

Gants en cuir amiante aluminisé

 

+ (*)

 

8415 14 264 3344

Gants montant en coton

+

 

 

8415 14 377 9355

Gants vêtement approche antifeu réflecteur

+

 

 

4240 14 339 1469

Lunettes masque de sécurité approche du feu

+

 

 

4240 14 379 9626

Masque pare-feu vêtement approche antifeu réflecteur

+

 

 

8440 14 448 8361

Mi-chaussettes en coton gris

+

 

 

8415 14 388 1566

Moufles vêtement approche antifeu isolant

+

 

 

8415 14 457 6907

Pantalon approche antifeu réflecteur polyvalent

+

 

 

8415 14 429 3559

Pantalon de sécurité spécial feu

+

 

 

8415 14 388 1569

Pantalon vêtement approche antifeu isolant

+

 

 

8415 14 388 1569

Pantalon vêtement approche antifeu isolant

+

 

 

8415 14 377 9354

Pantalon vêtement approche antifeu réflecteur

+

 

 

4240 14 388 1568

Regard interchangeable vêtement approche antifeu isolant.

+

 

 

4240 14 379 5917

Regard pare-feu vêtement approche antifeu réflecteur

+

 

 

8415 14 426 7322

Serre-tête pour lunettes masque de sécurité approche du feu

+

 

 

8415 14 378 2858

Surbottes vêtement approche antifeu réflecteur

+

 

 

8415 14 576 8877

Veste approche antifeu réflecteur polyvalent

+

 

 

8415 14 429 3582

Veste de sécurité spécial feu

+

 

 

8415 14 388 1570

Veste vêtement approche antifeu isolant

+

 

 

8415 14 378 2857

Veste vêtement approche antifeu réflecteur

+

 

 

8415 14 304 9764

Veston en cuir noir

+

 

 

8415 14 329 3834

Vêtement d'approche antifeu isolant

+

 

 

8415 14 330 8730

Vêtement d'approche antifeu réflecteur

+

 

 

 

FAMILLE 335.

 

 

 

 

Articles de protection antichute.

 

 

 

4240 14 395 3041

Antichute pour longe diamètre 16 mm

+

 

 

4240 14 353 9288

Harnais de sécurité à usage général

+

 

 

4020 14 369 6831

Longe cordage polyamide 12 mm avec cosse métal épissurée 10 m

+

 

 

4020 14 395 3040

Longe cordage polyamide diamètre 16 mm de 10 mètres.

+

 

 

5340 14 369 6830

Mousqueton à vis de blocage ouverture 16 mm

+

 

 

4240 14 351 7542

Réducteur tendeur de longe manustop

+

 

 

 

FAMILLE 340.

 

 

 

 

Vêtements de protection NBC.

 

 

 

8415 14 295 1695

Blouson de protection modèle 67

+

 

 

8405 14 235 0237

Blouson anorak en tissu caoutchouté spécial

+

 

 

8430 14 282 4523

Bottillons en caoutchouc butyl

+

 

 

8415 14 282 4252

Cagoule de protection modèle 66

+

 

 

8415 14 374 5800

Chaussettes de protection S 3 P

+

 

 

8430 14 246 1193

Couvre-chaussures de protection modèle 63

+

 

 

8415 14 282 4551

Gants en caoutchouc butyl

+

 

 

8415 14 370 6483

Gants en cuir noir de protection S 3 P

+

 

 

8415 14 286 3710

Gants en coton écru pour vêtement de protection

+

 

 

8405 14 246 1192

Pantalon-salopette en tissu caoutchouté spécial

+

 

 

8415 14 282 4253

Salopette de protection modèle 1966

+

 

 

8415 14 282 4254

Salopette de protection modèle 1967

+

 

 

8415 14 409 8928

Sous-gants de protection S 3 P

+

 

 

6910 14 394 8695

Survêtement d'instruction S 3 P (ensemble veste-pantalon)

+

 

 

8415 14 324 9223

Survêtement de protection S 3 P (ensemble veste-pantalon).

+

 

 

 

FAMILLE 350.

 

 

 

 

Articles de pont d'envol.

 

 

 

8415 14 403 2832

Bonnet antichoc pont d'envol

+

 

 

8465 91 003 7176

Écran pour lunettes masque équipes de piste et pont d'envol.

+

 

 

8465 14 293 1276

Lunettes masque équipes de piste et pont d'envol avec écrans

+

 

 

8465 14 293 1277

Lunettes masque équipes de piste et pont d'envol sans écrans

+

 

 

Divers

Serre-tête pour bonnet antichoc (T 1-T 2)

+

 

 

Divers

Tricot en coton (couleurs diverses)

+

 

 

 

FAMILLE 360.

 

 

 

 

Vêtements pour sous-mariniers.

 

 

 

8430 14 304 9767

Bottes fourrées en cuir pour sous-marinier

+

 

 

8420 14 388 6862

Caleçon long thermostable

+

 

 

8440 14 299 8756

Chaussons pour bottes

 

+ (*)

 

8430 14 373 5077

Chaussures pour sous-marinier

+

 

 

8415 14 459 0415

Combinaison antiacide SMA

+

 

 

8415 14 369 6829

Couvre-oreillettes en coton blanc

+

 

 

8415 14 331 5666

Gants en simili cuir noir

+

 

 

8420 14 397 7172

Gilet de corps thermostable

+

 

 

8405 14 314 1534

Jersey à col roulé

+

 

 

8440 14 308 5673

Mi-chaussettes en coton bleu foncé

+

 

 

HN

Combinaison jetable Sopalin

+

 

 

8415 14 264 7964

Moufles en tissu enduit fourrées pour sous-marinier

+

 

 

 

FAMILLE 370.

 

 

 

 

Vêtements pour gendarmes maritimes.

 

 

 

8455 91 002 7517

Bandeau de poitrine autoagrippant

+

 

 

8465 14 280 9827

Baudrier blanc plastique

+

 

 

8465 14 325 4328

Baudrier noir plastique

+

 

 

8315 14 326 8109

Boucle-insigne carrée pour ceinturon

+

 

 

8440 14 281 5410

Ceinturon blanc plastique

+

 

 

8440 14 325 4329

Ceinturon noir plastique

+

 

 

8465 14 280 9828

Cordon blanc de pistolet

+

 

 

8465 14 281 5566

Cordon blanc de sifflet

+

 

 

8465 14 328 5518

Cordon noir de pistolet

+

 

 

8455 91 002 7516

Écusson de manche

+

 

 

1095 14 286 9187

Étui de pistolet en plastique blanc

+

 

 

1095 14 325 4330

Étui de pistolet en plastique noir

+

 

 

8415 14 301 9100

Gants en cuir fourrés à crispin

+

 

 

8415 91 003 6211

Imperméable blanc

+

 

 

4240 14 339 1456

Lunettes antigaz avec étui

+

 

 

8465 14 281 5411

Manchettes à crispin blanches en plastique

+

 

 

8405 91 003 7682

Veste de service courant gendarmerie

+

 

 

8415 14 349 1060

Visière de protection pour casque avec housse

+

 

 

 

FAMILLE 380.

 

 

 

 

Articles pour gardes d'honneur.

 

 

 

8455 14 264 8338

Aiguillette blanche

+

 

 

8455 14 264 8339

Aiguillette bleue

+

 

 

8455 14 434 9376

Aiguillette métalloplastique or

+

 

 

8455 14 264 8340

Aiguillette or

+

 

 

8315 14 272 5080

Boucle-insigne pour ceinturon blanc

+

 

 

1005 14 432 9503

Bretelle de cérémonie en plastique blanc pour fusil semi-automatique

+

 

 

1005 14 363 5928

Bretelle de cérémonie en plastique blanc pour pistolet mitrailleur

+

 

 

8440 14 299 8757

Ceinturon blanc en plastique

+

 

 

8455 91 003 6836

Épaulette de musicien

+

 

 

8455 91 003 7174

Fourragère

+

 

 

8440 14 299 8741

Gants blancs en fil à crispin

+

 

 

8440 14 299 8753

Jambière en toile blanche

 

+

 

8455 91 003 7175

Olive pour fourragère

+

 

 

 

FAMILLE 390.

 

 

 

 

Effets de travail pour personnel ouvrier.

 

 

 

8415 14 330 1961

Blouse de travail pour femme

 

+ (*)

 

8415 14 304 9769

Blouse de travail pour homme

 

+ (*)

 

8405 91 003 6865

Pantalon de travail bleu bugatti pour personnel civil

+

 

 

8405 14 350 8972

Veste de travail bleu bugatti pour personnel civil

+

 

 

 

FAMILLE 398.

 

 

 

 

Vêtements de protection divers.

 

 

 

5965 14 451 7437

Casque antibruit machine

+

 

 

5965 91 003 7475

Casque antibruit pont

+

 

 

8415 91 003 7424

Casque antichoc d'usage général

+

 

 

8415 14 345 7282

Casque pour cyclomotoriste

+

 

 

8415 14 460 5709

Combinaison travail DAMS

+

 

 

8415 14 360 5158

Combinaison pour inspection des manches à air

+

 

 

8415 14 393 4244

Gants de grosses manutention

 

+ (*)

 

8415 14 393 4245

Gants de manutentions légères

+

 

 

8415 14 322 7763

Gants pour électricien

 

+ (*)

 

4240 14 339 1468

Lunettes à branches coques latérales de protection générale.

+

 

 

4240 12 150 0297

Lunettes étanches pour peinture au pistolet

+

 

 

4240 14 436 9389

Lunettes pour opérateur sur écran de visualisation

+

 

 

8415 14 371 8996

Tablier de cuisinier

+

 

 

8415 14 264 9172

Tablier de protection pour le travail de la viande

+

 

 

8415 14 264 9171

Tablier en cuir

+

 

 

8415 14 422 3698

Veste de cuisinier

+

 

 

GROUPE 04.

MATIÈRES PREMIÈRES ET FOURNITURES D'HABILLEMENT.

 

FAMILLE 400.

 

 

 

 

Tissus à base de laine.

 

 

 

8305 91 004 6345

Croisé laine polyester 300 en 148 bleu aviation

+

 

 

8305 14 327 4930

Croisé laine polyester 340 en 150 bleu marine

+

 

 

8305 14 289 3140

Drap cardé fin 395 en 150 bleu marine

+

 

 

8305 14 295 7845

Drap cardé 510 en 150 bleu foncé

+

 

 

8305 14 295 7841

Gabardine 360 en 150 bleu marine

+

 

 

8305 14 295 7842

Grain de poudre 340 en 150 bleu marine

+

 

 

8305 14 283 8950

Grain de poudre 340 en 150 bleu nuit

+

 

 

 

FAMILLE 410.

 

 

 

 

Tissus à base de coton ou mélanges.

 

 

 

8305 14 389 3077

Chevron coton polyester 285 en 150 gris vert hydrofugé

+

 

 

8305 14 413 7988

Cretonne blanche

+

 

 

8305 14 404 2344

Croisé coton 320 en 150 blanc

+

 

 

8305 14 339 1451

Croisé coton 320 en 150 bleu bugatti

+

 

 

8305 14 285 4227

Croisé coton 320 en 150 bleu foncé

+

 

 

8305 14 321 5277

Étoffe mailles jetées 230 en 62 blanc à raies bleues

+

 

 

8305 14 321 5276

Étoffe mailles jetées 230 en 75 blanc à raies bleues

+

 

 

8305 14 416 5250

Popeline coton polyester 160 en 150 bleu clair

+

 

 

8305 14 347 2627

Popeline polyester coton 145 en 150 blanche

+

 

 

8305 14 404 2345

Popeline polyester coton 145 en 150 noire

+

 

 

8305 14 432 9509

Satin coton 320 en 150 gris ignifugé

+

 

 

8305 14 425 4155

Sergé coton polyester 320 en 150 bleu chiné

+

 

 

8305 14 325 4305

Toile coton 530 en 108 écrue

+

 

 

8305 14 425 4154

Toile coton 635 en 150 blanchie

+

 

 

8305 14 416 3735

Toile polyester coton 290 en 150 bleue

+

 

 

8305 14 369 6841

Toile polyester coton 290 en 150 bleu foncé hydrofugée

+

 

 

8305 14 431 3761

Tricot côte 2 et 2 en 68 bleu foncé

+

 

 

 

FAMILLE 420.

Tissus en fibres artificielles et synthétiques.

 

 

 

8305 14 384 4199

Chevron thermostable 205 en 150 rouge orange ignifugé

+

 

 

8305 14 405 0843

Chevron thermostable 205 en 150 vert armée ignifugé

+

 

 

8305 14 345 7275

Sergé polyester viscose 260 en 150 blanc

+

 

 

Divers

Tricot chaîne 230 en 150

+

 

 

Divers

Tricot côte 2 et 2 en 150

+

 

 

Divers

Tricot mailles jetées p/c 220

+

 

 

 

FAMILLE 430.

Doublures.

 

 

 

8305 14 332 0109

Poltaise polyamide blanche 150 maille bloquée

+

 

 

8305 14 332 0111

Poltaise polyamide noire 150 maille bloquée

+

 

 

8305 14 343 5949

Taffetas polyester 85 en 150 bleu foncé

+

 

 

 

FAMILLE 431.

Velours.

 

 

 

Divers

Velours 230 en 50 (toutes couleurs)

+

 

 

 

FAMILLE 440.

Fournitures pour coiffures.

 

 

 

8315 14 369 6835

Bandeau pour coiffe tricorne PFM

+

 

 

 

FAMILLE 441.

Galons et articles connexes.

 

 

 

8455 14 264 5864

Bande or pour pantalo de soirée

+

 

 

Divers.

Étoile argent ou or, œillet ou à tige

+

 

 

Divers.

Galon argent lézarde ou trait fin

+

 

 

8315 14 363 2723

Galon bâton 13 mm bleu roi avec soutache

+

 

 

8315 14 363 2628

Galont doré 13 mm avec soutache dorée 2 mm

+

 

 

Divers.

Galon laine bleu roi, simple ou double

+

 

 

Divers.

Galon laine rouge simple, double ou triple

+

 

 

8315 14 269 0824

Galon laine tricolore simole de 22 mm

+

 

 

Divers.

Galon or lézarde simple, double ou triple

+

 

 

Divers.

Galon or trait fin

+

 

 

8315 14 325 4320

Galon rayonne bleu clair de 8 mm avec raie cellophane or.

+

 

 

Divers.

Parement coton (toutes couleurs)

+

 

 

Divers.

Ruban galons or ou panachés

+

 

 

Divers.

Soutache argent, laine rouge ou or

+

 

 

 

FAMILLE 443.

 

 

 

 

Boutons d'uniforme.

 

 

 

Divers.

Bouton argenté culot (concave-convexe), à tige filetée

+

 

 

Divers.

Bouton cuivre culot (concave-convexe)

+

 

 

Divers.

Bouton doré culot (concave-convexe), à tige filetée

+

 

 

Divers.

Bouton plat métal doré avec ancre câblée

+

 

 

Divers.

Bouton-pression doré

+

 

 

Divers.

Boutons dorés jumelés avec chaînette

+

 

 

 

FAMILLE 453.

 

 

 

 

Bouclerie.

 

 

 

8315 14 386 9610

Ferret doré pour ceinture textile

+

 

 

8315 14 353 9301

Gourmette dorée pour cape de soirée

+

 

 

8455 14 371 8929

Gourmette dorée pour cape officier général

 

+ (*)

 

 

FAMILLE 460.

 

 

 

 

Fournitures pour tailleur.

 

 

 

8305 14 386 9611

Toile thermo-adhérente multizone en 90 cm

 

+ (*)

 

9315 14 429 0623

Toile thermocollante en 150 cm noire

 

+ (*)

 

8315 91 004 6600

Toile thermocollante en 90 cm noire

 

+ (*)

 

8315 14 368 0470

Tuteur métallique à charnière pour casquette

+

 

 

GROUPE 15.

COUCHAGE ET MATIÈRES PREMIÈRES COUCHAGE.

 

FAMILLE 1501.

 

 

 

 

Matelas à ressorts.

 

 

 

 

Matelas épais à ressorts :

 

 

 

7210 14 279 6486

— 190 × 60 ignifugé

+

 

 

7210 14 279 6487

— 190 × 70 ignifugé

+

 

 

7210 14 279 6488

— 190 × 80 ignifugé

+

 

 

7210 14 338 3802

— 190 × 90 ignifugé

+

 

 

7210 14 287 0152

— 200 × 70 ignifugé

+

 

 

7210 14 287 0153

200 × 80 ignifugé

+

 

 

7210 14 279 6489

— 190 × 70 non ignifugé

+

 

 

7210 14 279 6490

— 190 × 80 non ignifugé

+

 

 

7210 14 279 6491

— 190 × 90 non ignifugé

+

 

 

7210 14 421 5511

— 200 × 80 non ignifugé

+

 

 

7210 14 425 5982

— 200 × 90 non ignifugé

+

 

 

 

Matelas minces à ressorts :

 

 

 

7210 14 279 6492

— 190 × 60 ignifugé

+

 

 

7210 14 279 6493

— 190 × 70 ignifugé

+

 

 

7210 14 293 1274

— 190 × 80 ignifugé

+

 

 

7210 14 287 0154

— 200 × 70 ignifugé

+

 

 

 

FAMILLE 1502.

 

 

 

 

Matelas en mousse de polyuréthanne.

 

 

 

7210 14 328 0494

— 188 × 60 × 10

+

 

 

7210 14 328 0493

— 188 × 70 × 10

+

 

 

7210 14 351 7965

— 188 × 70 × 13

+

 

 

7210 14 345 7283

— 188 × 80 × 13

+

 

 

7210 14 338 3809

— 200 × 60 × 13

+

 

 

7210 14 338 3810

— 200 × 70 × 13

+

 

 

 

FAMILLE 1510.

 

 

 

 

Draps.

 

 

 

7210 14 386 9613

Drap de lit bleuté largeur 180

+

 

 

7210 14 386 9614

Drap de lit bleuté largeur 240

+

 

 

 

FAMILLE 1511.

 

 

 

 

Housses pour matelas.

 

 

 

7210 14 326 1754

— 200 × 60

 

+

 

7210 14 326 1755

— 200 × 70

 

+

 

7210 14 326 1756

— 200 × 80

 

+

 

7210 14 326 1757

— 200 × 90

 

+

 

 

FAMILLE 1512.

 

 

 

 

Taie d'oreiller.

 

 

 

7210 14 278 9902

Taie d'oreiller

 

+

 

 

FAMILLE 1520.

 

 

 

 

Couvertures en laine.

 

 

 

7210 14 395 3045

Couverture de lit en pure laine bleue 180 × 240

+

 

 

 

FAMILLE 1553.

 

 

 

 

Tissus pour couvre-lit.

 

 

 

Divers

Tissu coton cannelé

+

 

 

 

FAMILLE 1542.

 

 

 

 

Sacs de couchage et accessoires.

 

 

 

7210 14 376 3476

Moustiquaire de lit et couchette

 

 

+ (*)

8465 14 385 7027

Sac de couchage commando

+

 

 

8465 14 385 7025

Sac de couchage transformable en couverture pour sous-marinier

+

 

 

8465 14 389 9109

Sac de couchage trapézoïdal vert armée TTA modèle F 1.

+

 

 

 

FAMILLE 1550.

 

 

 

 

Tissus pour couchage.

 

 

 

HN

Tissu nomex 1 et 1/210

+

 

 

8305 14 379 2957

Coutil calle 210 en 120

+

 

 

8305 14 295 7854

Toile métisse 320 en 170 écrue ignifugée

+

 

 

8305 14 295 7855

Toile métisse 320 en 190 écrue ignifugée

+

 

 

8305 14 395 3046

Toile polyester coton 140 en 150 bleutée

+

 

 

8305 14 395 3047

Toile polyester coton 140 en 180 bleutée

+

 

 

8305 14 387 5378

Tulle 130 en 50 écru

+

 

 

GROUPE 16.

PAVILLON. MATIÈRE PREMIÈRE PAVILLONNERIE.

Divers.

Pavillon national

 

 

+

Divers.

Flamme de guerre française

 

+

 

Divers.

Flamme fourragère CG, LH, MM

 

+

 

Divers.

Pavillon de Beaupré FN FL

 

+

 

Divers.

Marques de commandement et marques honorifiques

 

+

 

Divers.

Marque Président de la République

+

 

 

Divers.

Fanions auto et cravates

 

+

 

8315 14 346 6585

Fanion auto Président de la République

+

 

 

 

Flammes, guidons, pavillons, triangles de signalisation :

 

 

 

Divers.

— grande série

 

+

 

Divers.

— moyenne série

 

+

 

Divers.

— petite série

 

+

 

Divers.

Pavillon de vitesse

 

+

 

Divers.

Tricot chaîne polyester 110 en 150 cm (toutes couleurs)

+

 

 

GROUPE 17.

AMEUBLEMENT. CASERNEMENT. MATIÈRES PREMIÈRES.

7105 14 255 0015

Châssis métallique pour lit de camp pliant

+

 

 

7520 14 319 6039

Coffret pour meuble de sûreté

+

 

 

7105 14 216 7043

Lit de camp pliant complet

+

 

 

Divers.

Meuble de sûreté d'usage général type C

+

 

 

Divers.

Meuble de sûreté pour document secrets type B

+

 

 

9999 14 385 6979

Portrait du Président de la République

+

 

 

7210 14 274 1925

Support moustiquaire pour lit de camp pliant

+

 

 

8305 14 389 3081

Tissu éponge 61 410

 

+ (*)

 

8305 14 389 3080

Tissu métis œil de fauvette en 48

 

+ (*)

 

7105 14 254 1609

Toile sommier pour lit de camp pliant

+

 

 

(*) Les articles pour lesquels l'organisme centralisateur est la DCCM donnent lieu à des achats par le service des marchés généraux du commissariat et à des approvisionnements en cession auprès des directions des commissariats des armées de l'air et de terre.

Les articles pour lesquels l'organisme centralisateur est un service HCC sont, en majeure partie, confectionnés par les ateliers des maîtres tailleurs ; ceux qui donnent lieu à des achats sont marqués d'un astérisque.

 

ANNEXE II. Articles de gestion C pour lesquels certains services sont « acheteurs » (réf. § 5.2) pour l'ensemble des ports ou « fournisseurs » (réf. § 5.3) de plusieurs d'entre eux.

1 Articles « achetés » par le service vivres-matériel de Cherbourg pour l'ensemble des ports.

Armoire métallique équipage 1 compartiment 200 × 50.

Armoire métallique équipage 2 compartiments 200 × 60.

Armoire métallique équipage 2 compartiments 200 × 100.

Armoire métallique équipage 2 compartiments 200 × 120.

2 Articles.

2.1 « Achetés » par le service HCC de Brest pour l'ensemble des ports.

Lits métalliques superposables.

2.2 « Fournis » par le service HCC de Brest aux ports de Cherbourg, Lorient, Toulon et Paris

(ventilations quadrimestrielles).

2.2.1 Achat.

Casquette drap ancre argent.

Pavillons étrangers.

2.2.2 Confection tailleur.

Veste blanche maître d'hôtel.

2.2.3 Confection cordonnier.

Sous-pieds pour jambière blanche.

Sac individuel de sécurité pour marins pompiers.

Sac pour équipement individuel de sécurité.

Housse imperméable pour sac de couchage commando.

Sac de portage pour sac de couchage commando.

Sacoche de vaguemestre.

2.2.4 Confection matelasserie.

Enveloppe intérieure pour sac de couchage.

Oreiller.

(Les besoins en articles de couchage : toile sommier, matelas laine et crin font l'objet d'un programme annuel et d'envois fractionnés.)

2.2.5 Confection atelier.

Guérite en toile.

Tapis d'embarcation en drap.

Marques de signalisation.

3 Articles « Achetés » par le service vivres et matériel de lorient pour l'ensemble des ports.

Béret en drap vert.

Boucle noire pour sangle textile vert armée.

Insigne béret fusiliers marins.

Insigne béret vert commando.

Sangle textile vert armée avec ferret.

Chaise de bord amagnétique.

Fauteuil type opérateur.

Fauteuil type opérateur inox amagnétique.

Siège ergonomique pour central opérations.

Sac à dos pour infirmier et radio.

Sac à dos usage général.

Sac de couchage commando modèle 90.

Sursac en tissu microporeux.

ANNEXE III.