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Archivé DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction action scientifique et technique ; bureau aptitude et sélection

CIRCULAIRE N° 2220/DEF/DCSSA/AST/AS relative à l'aptitude médicale des personnels militaires désignés pour servir sur les sites de tir du centre d'expérimentations du Pacifique.

Abrogé le 25 septembre 2012 par : CIRCULAIRE N° 1431/DEF/DCSSA/AST/AME portant abrogation. Du 10 août 1990
NOR D E F E 9 0 5 4 0 5 1 C

Référence(s) :

Instruction 33679 /DEF/CAB/C/1/A du 19 octobre 1988 (BOC, 1989, p. 393)

Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 2809/DEF/DCSSA/AST/AS du 27 septembre 1985 (BOC, p. 6014) et ses deux modificatifs des 25 novembre 1985 (BOC, p. 7077) et 7 septembre 1987 (BOC, p. 4973).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 510-4.1.2.2.

Référence de publication : BOC, p. 2915.

Tous les personnels militaires affectés au centre d'expérimentation du Pacifique, doivent subir avant leur mise en route une visite d'aptitude à servir outre-mer. Ceux d'entre eux qui sont destinés à travailler sous rayonnement ionisant doivent en outre subir une visite médicale conformément à l'instruction de référence (titre III, chapitre II). Les conditions médicales d'aptitude à considérer sont rappelées dans l'instruction de référence (annexe VI).

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le directeur central du service de santé des armées, empêché :

Le médecin général inspecteur, directeur adjoint,

J. BLADE.