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Archivé DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE : Sous-Direction logistique ; Bureau habillement, couchage, casernement ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE :

INSTRUCTION N° 437/DEF/DCCM/LOG/HCC relative à la réparation de chaussures d'uniformes.

Abrogé le 04 juillet 2014 par : INSTRUCTION N° 4129/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant abrogation de textes. Du 16 décembre 1992
 NOR D E F B 9 2 5 1 2 3 3 J

Référence(s) :

a).   Arrêté 170 du 24 juin 1992 (1)

b).  Note-circulaire n° 67/DEF/DPMM/2/SEC du 15 février 1988 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

Instruction du 12 avril 1939 (BO/M, p. 953 ; BOR/M, p. 161) et son erratum du 16 juillet 1987 (BOC, p. 3877).

Circulaire n° 673/DN/M/CMa/3 du 5 décembre 1955 (BO/M, p. 4323).

Circulaire n° 209/M/CMa/3 du 12 juin 1973 (BOC/M, p. 512).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  554-1.1.

Référence de publication : BOC, p. 4652.

L'évolution des caractéristiques techniques des chaussures d'uniforme, à semelle soudée en matière synthétique, et la diminution rapide du nombre de cordonniers militaires dont la spécialité a été mise en extinction [réf. a) et b)], rendent caduques les dispositions relatives à la réparation des chaussures, des sacs et trousseaux du personnel militaire.

En conséquence, ces dispositions sont abrogées.

Cependant, la prise en charge des travaux de cordonnerie pour les effets spéciaux (brodequins incendie, brodequins jambières attenantes, bottes de sous-marinier, etc.) reste assurée par les services habillement couchage casernement (HCC) ou matériel du commissariat de la marine.

L'instruction du 12 avril 1939, la circulaire no 673/DN/M/CMa/3 du 5 décembre 1955 et la circulaire no 209/M/CMa/3 du 12 juin 1973 sont abrogées.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire général de 1re classe, directeur central du commissariat de la marine,

Bertrand VOISARD.