1. Généralités.

(Modifié : 1er mod.)

L'instruction citée en référence définit les finalités et l'organisation de l'enseignement militaire supérieur (EMS) dans l'armée de l'air.

La présente instruction fixe :

• les conditions d'admission à l'enseignement militaire supérieur scientifique et technique (EMSST) ;

• le déroulement des cycles d'instruction ;

• le contenu des études ;

• les modalités d'attribution du diplôme technique d'études approfondies (DTEA) qui en est la sanction.

L'EMSST, qui constitue le volet « formation technique approfondie » du niveau de perfectionnement de l'EMS du 1er degré, a pour but de donner à certains officiers un haut niveau de compétences spécialisées pour leur permettre d'occuper certaines fonctions spécifiques de commandement, d'état-major ou de direction ; il est placé sous la responsabilité du centre d'enseignement supérieur aérien (CESA).

Il comporte trois branches :

• une branche « sciences de l'ingénieur » ;

• une branche « sciences humaines » ;

• une branche « langues et études étrangères ».

2. Conditions d'admission.

(Modifié : 1er mod.)

Les officiers appelés à suivre un cycle d'enseignement dans le cadre de l'EMSST sont désignés par le directeur du personnel de l'armée de l'air sur avis du comité de sélection de l'EMS. Ils sont choisis parmi les officiers des trois corps, ayant fait ou non acte de volontariat, en fonction des besoins identifiés de l'armée de l'air, selon les directives d'une circulaire annuelle.

Ils doivent réunir les conditions suivantes :

• au moment de l'entrée en école ou de l'admission en stage, avoir servi en qualité d'officier pendant au moins quatre ans dans une unité de l'armée de l'air ;

• être titulaire du baccalauréat ou d'un titre admis en dispense ou équivalence par l'éducation nationale ; en outre, pour certaines écoles, posséder des titres ou le niveau exigé par les conditions particulières d'admission.

De plus, les officiers retenus, dont la liste est diffusée par la direction du personnel militaire de l'armée de l'air (DPMAA) [ou direction centrale du commissariat de l'air (DCCA) pour les commissaires de l'air], doivent s'engager à servir l'armée de l'air pendant au moins quatre ans après la fin de leurs études théoriques (cf. ANNEXE III).

3. Contenu et contrôle des cycles d'instruction.

(Modifié : 1er mod.)

Le cycle d'instruction comprend (annexe 1) :

• un cycle préparatoire ;

• un enseignement spécialisé.

3.1. Le cycle préparatoire.

Les officiers retenus pour suivre l'EMSST doivent accomplir un cycle préparatoire.

Le contenu et la durée de ce cycle varient en fonction de la branche choisie et du niveau des candidats.

3.1.1. Branche « sciences de l'ingénieur ».

Pour cette branche le cycle préparatoire comporte deux ou trois phases selon le niveau des intéressés :

• mise en condition ;

• tronc commun ;

• préparation particulière.

3.1.1.1. Mise en condition.

Pour les officiers n'ayant que le niveau de 1re année du DEUG, le CESA organise une mise à niveau par correspondance, d'une durée de neuf mois, comportant des devoirs et un examen final. En fonction des résultats obtenus, le comité de l'EMS prononce :

• soit l'autorisation de poursuivre le cycle préparatoire (inscription au tronc commun) ;

• soit l'autorisation de redoubler (cette autorisation ne pouvant être accordée qu'une seule fois) ;

• soit l'élimination du cycle de l'EMSST.

Les officiers qui s'engagent dans cette phase continuent d'assurer normalement leur service ; toutefois des facilités peuvent être accordées pour leurs permettre d'assister à certains cours ou travaux pratiques.

3.1.1.2. Tronc commun.

Tous les officiers retenus par le comité de sélection suivent, sous le contrôle du CESA, une préparation commune en mathématiques dont le programme est arrêté par le CESA en liaison avec les établissements et centres concernés.

Le tronc commun de préparation dure environ six mois et comporte des devoirs par correspondance, 2 stages de travaux dirigés et 1 examen de sélection.

En fonction :

• des titres exigés ;

• des besoins de l'armée de l'air ;

• des résultats de cette préparation ;

• des desiderata des candidats,

le CESA transmet à la DPMAA la liste des officiers proposés pour les différents enseignements spécialisés.

L'autorisation de redoubler cette phase ne peut être accordée qu'une seule fois.

3.1.1.3. Préparation particulière.

L'admission dans les différents établissements nécessite ensuite une préparation particulière.

Cette préparation est organisée soit directement par l'école concernée, soit par le CESA avec l'aide d'autres organismes. Elle comporte :

• des cours par correspondance avec envoi obligatoire de devoirs écrits ;

• éventuellement la participation à des stages de recyclage ;

• un examen de contrôle des connaissances.

En cas de réussite à l'examen, l'officier est admis à l'école à la rentrée suivante.

En cas d'échec, et sur sa demande, il peut être exceptionnellement autorisé à redoubler cette préparation ou à effectuer une préparation particulière pour une autre école.

3.1.2. Branches « sciences humaines » et « langues et études étrangères ».

Pour ces branches la formation préparatoire comporte la seule phase de préparation particulière.

Cette phase est organisée selon les mêmes modalités que celles adoptées pour la branche « sciences de l'ingénieur ».

3.2. Enseignement spécialisé.

Les officiers retenus à l'issue du cycle préparatoire sont affectés au CESA pour suivre l'enseignement spécialisé dans l'un des établissements figurant sur la liste de l'annexe 2 ou, en fonction des besoins, dans d'autres établissements d'enseignement public ou privé.

3.3. Transmission des résultats.

Les résultats obtenus par les officiers au cours du cycle préparatoire et pendant les études spécialisées sont suivis et exploités par le CESA qui les transmet aux directions intéressées à la fin de chacune des phases.

4. Modalités d'attribution du diplôme technique d'études approfondies (DTEA).

(Remplacé : 2e mod. Modifié : 3e mod.)

Le DTEA avec mention des études suivies n'est attribué qu'à l'issue d'une phase d'application d'un an à partir de la fin de scolarité suivie avec succès dans le cadre de l'EMSST.

Il peut également être attribué, par équivalence, aux officiers titulaires d'un diplôme ou d'un titre de fin de second cycle de l'enseignement supérieur acquis à titre personnel et susceptible d'intéresser l'armée de l'air. Dans ce cas, il ne peut être attribué avant la fin de la 4e année du grade de capitaine.

Les dossiers de tous les officiers remplissant les conditions requises pour obtenir un DTEA sont étudiés par le comité de sélection de l'enseignement militaire supérieur du 1er degré présidé par le directeur du personnel militaire de l'armée de l'air et chargé d'évaluer l'intérêt pour l'armée de l'air des études effectuées.

Le diplôme est accordé par le ministre de la défense (DPMAA ou DCCA) sur proposition du comité de sélection.

La liste des officiers retenus est publiée au Bulletin officiel.