1. L'école des fusiliers marins

(Modifié : 3e mod.).

1.1. Missions.

L'école des fusiliers marins (ECOFUSIL) assure la formation à tous les niveaux, du personnel officier et non officier de la marine destiné à servir dans la spécialité de fusilier marin et dans les commandos.

Elle assure la formation du personnel de spécialités autres que fusilier marin apte à servir dans les commandos. Elle propose l'attribution des certificats et mentions correspondants.

Elle incorpore les jeunes gens destinés à accomplir leur service national dans la spécialité de fusilier marin et assure leur formation initiale.

Elle organise des stages de mise à niveau ou de spécialisation complémentaire au profit du personnel d'active ou de réserve.

1.2. Composition.

L'école des fusiliers marins comprend un ensemble de cours correspondant à ses missions. L'organisation de l'école pour l'instruction est fixée par le directeur du personnel militaire de la marine (DPMM).

1.3. Implantation.

L'école des fusiliers marins est implantée dans l'arsenal de Lorient sur la rive gauche du Scorff. Elle dispose d'un centre d'instruction sur l'île Saint-Michel (estuaire du Blavet) et de facilités au fort de Saint-Julien (Quiberon).

1.4. Symbolique.

L'école des fusiliers marins est héritière de la brigade de fusiliers marins et du 1er régiment de fusiliers marins dont elle garde le drapeau. Le personnel affecté à l'école a droit au port de la fourragère correspondante et de la fourragère de l'ordre de la libération. L'école est par ailleurs dépositaire du patrimoine et des traditions du régiment blindé de fusiliers marins et des commandos parachutistes de l'aéronautique navale.

Les quartiers-maîtres et marins portent le ruban légendé « Ecole des fusiliers marins ».

2. Commandement.

2.1.

L'école des fusiliers marins est commandée par un officier supérieur de marine, breveté fusilier. Pour sa mission de formation, celui-ci dispose d'un officier supérieur de marine breveté fusilier, directeur de l'enseignement. En outre, un officier des troupes de marine est détaché par la direction du personnel militaire de l'armée de terre.

2.2.

Le commandant de l'école des fusiliers marins relève :

• hiérarchiquement, du directeur du personnel militaire de la marine pour tout ce qui concerne l'instruction ;

• territorialement, du commandant de l'arrondissement maritime de Lorient (COMAR Lorient) ;

Il est membre permanent de la commission du personnel fusilier de la marine (CPFM).

2.3.

L'inspection générale de l'école est passée par le commandant de la marine à Lorient, COFUSCO passant l'inspection technique.

L'inspection formation est passée par le directeur du personnel militaire de la marine ou son représentant.

3. Attributions relatives au personnel

(Modifié : 2e mod.).

3.1. Notation.

Le commandant et les officiers de l'école des fusiliers marins sont notés en dernier ressort par le DPMM ou son délégué.

COMAR Lorient établit une fiche d'appréciations pour le commandant.

Les modalités de la notation des officiers et de l'équipage sont fixées annuellement par des instructions particulières du DPMM.

3.2. Discipline.

Le commandant de l'école des fusiliers marins détient les pouvoirs du chef de corps pour l'ensemble du personnel de l'école. Il peut déléguer ses pouvoirs disciplinaires dans les conditions prévues par le décret portant règlement de discipline générale dans les armées.

Les pouvoirs de l'autorité militaire immédiatement supérieure au chef de corps (AMIS) sont détenus par COMAR Lorient.

4. Administration.

(Modifié : 2e mod.).

Le soutien administratif et logistique de l'école des fusiliers marins est assuré par la base des fusiliers marins et des commandos de Lorient (BASEFUSCO), conformément aux dispositions de l'instruction citée en référence c).

COMAR Lorient est responsable de la surveillance administrative et technique de l'école des fusiliers marins.

Le matériel utilisé par l'école des fusiliers marins comprend :

• le matériel d'instruction et de formation lui appartenant en propre et géré par le bureau matériel de la BASEFUSCO (matériel audiovisuel, informatique, photo, sports, musique, gravure, documents nautiques, instruction, musée).

• le matériel mis à sa disposition par la BASEFUSCO.

5. Fonctions particulières.

En temps de crise, l'école des fusiliers fournit :

• des armements d'alerte pour compléter les formations et postes de commandement opérationnels ;

• des éléments de protection des points sensibles.

6. Attributions particulières de COFUSCO pour l'école des fusiliers marins

(Complété : 2e mod.).

Les affaires ayant trait à la définition de la mission de l'école ainsi qu'à l'organisation, au contrôle et aux résultats de la formation sont du ressort de la DPMM, conformément à l'instruction citée en référence a). Le directeur du personnel militaire de la marine ou son délégué passe l'inspection formation.

COFUSCO élabore des propositions d'objectifs de formation pour les divers cours et stages concernant le personnel fusilier marin, en liaison avec le commandant de la plongée et de l'intervention sous la mer pour les nageurs de combat. Il adresse ces propositions au DPMM. Le bureau « formation » fixe ces objectifs de formation et les fait appliquer par l'école des fusiliers marins dont le commandant relève du DPMM pour l'organisation et le fonctionnement de l'instruction.

Outre ses attributions en matière de direction générale explicitées dans l'instruction citée en référence b), COFUSCO a les responsabilités de :

• passer l'inspection technique de l'école (l'inspection générale est passée par le commandant de l'arrondissement maritime de Lorient COMAR Lorient) ;

• noter le commandant de l'école en premier ressort (une fiche d'appréciations est établie par COMAR Lorient).

• définir les allocations en matériels spécifiques fusiliers n'appartenant pas en propre à l'école (armement, optronique, radio, drome, effets spéciaux…).

7. L'instruction n° 295/DEF/DPMM/FORM du 17 juillet 1989 est abrogée.