CIRCULAIRE N° 7392/DEF/CoFAT/DF/BCF/EMS relative à l'admission et au déroulement de la scolarité du diplôme technique en 2008.
Du 25 juillet 2006NOR D E F T 0 6 5 1 5 7 2 C
L\'instruction de référence définit les conditions générales d\'organisation et de déroulement de l\'admission au diplôme technique (DT) de l\'enseignement militaire supérieur scientifique et technique (EMSST).
La présente circulaire a pour objet d\'en préciser les modalités pour l\'admission au DT et au diplôme technique à titre de régularisation (DT/R) en 2008.
1. Préparation et concours d'admission à l'enseignement militaire supérieur scientifique et technique au titre du diplôme technique voie « concours sur épreuves ».
1.1. Enseignement préparatoire
Le concours d\'admission au DT, voie EMSST, réclame des candidats un effort important de préparation et un travail assidu.
Les enseignements préparatoires (EP) organisés par la division de l\'enseignement militaire supérieur scientifique et technique (DEMSST) du collège de l\'enseignement supérieur de l\'armée de terre (CESAT) sont destinés à préparer les candidats aux épreuves du concours d\'admission et, pour les officiers admis, aux scolarités qu\'ils suivront à partir de la rentrée 2008. Ils comprennent un cours par correspondance (CPC) cours, devoirs et corrigés et des périodes d\'enseignement dirigé (PED) exécutées au sein de la direction de l\'enseignement de l\'EMSST à l\'école militaire.
Cet enseignement préparatoire se situe à deux niveaux :
l\'EP1, composé du CPC1 et de PED, avant le concours ;
l\'EP2, composé du cours de préparation aux mises en formation (CPMF) et de PED, après l\'admission.
Le CPC se déroule conformément à l\'instruction de référence sous la responsabilité de l\'EMSST qui s\'assure de la qualité des travaux demandés, de l\'assiduité des candidats et de la valeur des conseils qui leur sont donnés, et organise les PED.
L\'EP1 est obligatoire pour tous les candidats à l\'admission au DT voie « concours sur épreuves ».
L\'EP2 est spécifique et adapté aux différentes scolarités que suivront les officiers admis. Il est obligatoire pour les officiers lauréats du diplôme technique voie « concours sur épreuves » et les officiers retenus pour accéder au diplôme technique voie « concours sur titre ».
Pour l\'année scolaire 2007-2008, ces cours sont répartis par filières : sciences de l\'ingénieur (SI), sciences de l\'homme et de la société (SHS), langues et relations internationales (LRI), administration-gestion-logistique (AGL) et systèmes d\'informations (SINF). Tout candidat peut s\'inscrire au plus à deux de ces filières, sous réserve de répondre aux conditions spécifiques de chacune d\'elles.
1.2. Inscriptions
Les inscriptions en première candidature à l\'un des concours du DT voie « sur épreuves » et aux CPC, pour toutes les filières, ont lieu, auprès de la direction du personnel militaire de l\'armée de terre (DPMAT), lors de l\'entretien d\'orientation effectué au cours du stage du diplôme d\'état-major (DEM).
A cette occasion, l\'officier certifie sur l\'honneur qu\'il remplit les conditions énoncées au point 2.1. de l\'instruction de référence. Il doit être en mesure de présenter à la DPMAT un exemplaire des photocopies des documents suivants :
une photocopie du dernier diplôme universitaire détenu ;
une photocopie de l\'attestation d\'habilitation « secret défense » pour les filières SI et LRI en cours de validité ou copie du bordereau d\'envoi (BE) de la demande ;
une fiche du contrôle obligatoire de la valeur et de l\'aptitude physique individuelle (C.O.V.A.P.I) datée de moins d\'un an pour les candidats SHS / éducation et entraînement physiques, militaires et sportifs (E2PMS) ;
selon le cas, une copie du (ou des) diplôme(s) de langue(s) demandé(s) en annexe I de l\'instruction de référence ;
un exemplaire renseigné de la demande d\'inscription aux CPC (annexe II de l\'instruction de référence), à remettre au représentant de la DPMAT.
A l\'issue de cet entretien, tout officier s\'inscrivant au concours du DT signera une déclaration de reconnaissance de lien au service (annexe IV de l\'instruction de référence), qui lui sera présentée par la DPMAT.
Les officiers ayant échoué aux épreuves écrites ou orales du concours DT 2007 peuvent s\'inscrire dans la même filière pour le concours de l\'année suivante, dans un délai de quinze jours suivant la diffusion de la liste d\'admissibilité ou d\'admission, par message adressé pour action au bureau gestion de la DPMAT (DPMAT/BG) avec copie au bureau coordination carrière et mobilité de la DPMAT (DPMAT/BCM) : il n\'est pas nécessaire de réitérer toute la procédure d\'inscription.
La liste des officiers autorisés à se présenter en 1re et 2e candidatures sera diffusée par la DPMAT/BCM le 1er juin 2007.
L\'attention des candidats est tout particulièrement appelée sur le fait qu\'ils doivent s\'assurer que le niveau des diplômes universitaires détenus correspond bien à celui de la filière de leur choix. Il est en effet illusoire de prétendre poursuivre des études de 2e cycle sans posséder auparavant un véritable diplôme de 1er cycle, universellement reconnu et accepté par les établissements d\'enseignement supérieur.
Il appartient aux chefs de corps de faire procéder aux enquêtes d\'habilitation « secret défense » ou « confidentiel défense », selon les filières, pour tous leurs candidats à l\'EMSST.
Pour la filière « langues et relations internationales » (LRI), les candidats ne pourront revenir, en cours de préparation, sur les langues initialement choisies.
Pour l\'option « éducation et entraînement physiques, militaires et sportifs » (E2PMS) de la filière SHS, les candidats doivent transmettre à la DPMAT, lors de l\'entretien d\'orientation à l\'école d\'état-major (EEM), une fiche de renseignements comportant :
les performances certifiées conformes par le chef de corps ou de service, réalisées depuis moins de trois mois dans les épreuves physiques définies au point 1.1 de l\'ANNEXE II. Ces performances doivent correspondre, pour chaque épreuve, au minimum à la moyenne dans le barème fixé ;
tous renseignements relatifs aux activités sportives du candidat (emplois tenus dans la spécialité, participation à des compétitions, animations de clubs, brevets ou diplômes sportifs obtenus...).
Pour toutes les filières, les cours débuteront dans la première quinzaine de juillet 2007 et se termineront fin décembre 2007.
1.3. Radiation des cours par correspondance
Avant la fin du stage « tronc commun » du DEM, le candidat au concours du DT pourra se désister sans décompte de candidature par message adressé à la DPMAT / BG avec copie à la DPMAT / BCM.
Après parution de la liste des officiers autorisés à concourir, le 1er juin 2007, tout désistement entraînera un décompte de la candidature, sauf raison grave ayant fait l\'objet d\'une demande motivée manuscrite, adressée par la voie hiérarchique, pour décision, à la DPMAT / BG avec copie à la DPMAT / BCM.
Le désistement au concours, effectué dans les formes réglementaires, entraîne automatiquement la radiation du CPC.
1.4. Dispositions particulières concernant les cours par correspondance
1.4.1. Officier guide
La ressource en officiers aptes à entreprendre des études dans le cadre du DT étant limitée, les candidats intéressés méritent d\'être placés dans les meilleures conditions de préparation et d\'assiduité aux cours afin d\'augmenter leurs chances de succès. A cet effet, chaque officier candidat doit bénéficier, dans toute la mesure du possible, de l\'aide d\'un officier désigné par le chef de corps, spécialement chargé de le parrainer et de le diriger dans ses études.
1.4.2. Épreuve commune d'analyse synthèse
Les cours par correspondance comportent, pour toutes les filières, des cours et des devoirs d\'analyse-synthèse.
Ces cours sont complétés par des PED à l\'EMSST. Ces périodes ne sont ouvertes qu\'aux officiers affectés en métropole ou en Allemagne.
Les officiers admis en PED sont soumis à l\'application de la réglementation sur les stages.
1.5. Programme des épreuves spécifiques par filières
1.5.1. Filière sciences de l'ingénieur
L\'enseignement préparatoire comprend des travaux de remise à niveau de la 1re année du DEUG sciences de la matière en mathématiques, sciences physiques et systèmes d\'informations. Il est complété par deux PED dont le calendrier est le suivant :
1re période : du 2 au 6 juillet 2007 ;
2e période : du 8 au 12 octobre 2007.
1.5.2. Filière sciences de l'homme et de la société
L\'enseignement préparatoire comprend des travaux de culture générale, d\'histoire et de droit public. Il est complété par deux PED dont le calendrier est le suivant :
1re période : du 10 au 14 septembre 2007 ;
2e période : du 5 au 9 novembre 2007.
La préparation aux épreuves d\'admission de l\'option E2PMS est entièrement à la charge des candidats. Ces épreuves sont détaillées en annexe II.
1.5.3. Filière langues et relations internationales
L\'enseignement préparatoire comprend des travaux écrits et oraux de langues vivantes et de relations internationales. Il est complété par deux PED dont le calendrier est le suivant :
1re période : du 24 au 28 septembre 2007 ;
2e période : du 19 au 23 novembre 2007.
1.5.4. Filière administration-gestion-logistique
L\'enseignement préparatoire est dispensé par correspondance et par PED. Les CPC comportent :
un programme d\'études en mathématiques (analyse, statistiques, probabilités) ;
un programme d\'études en comptabilité et gestion ;
un programme d\'études en sciences économiques.
Compte tenu de leur spécificité, ces disciplines supposent la détention préalable, par les candidats, des connaissances de base en économie et en comptabilité.
Deux PED sont fixées selon le calendrier suivant :
1re période : du 17 au 21 septembre 2007 ;
2e période : du 12 au 16 novembre 2007.
1.5.5. Filière systèmes d'information
L\'enseignement préparatoire est dispensé sous forme de cours par correspondance et par PED, et comporte :
un programme d\'études en informatique ;
un programme d\'études en mathématiques et mathématiques appliquées aux systèmes d\'informations.
Deux PED sont fixées selon le calendrier suivant :
1re période : du 9 au 13 juillet 2007 ;
2e période : du 26 au 30 novembre 2007.
Avant le début des CPC, les candidats sont soumis à des tests d\'aptitude à l\'informatique. Ces tests ne demandent pas de préparation et seront effectués au cours du mois d\'avril ou de mai 2007.
Pour ces tests, les candidats seront directement convoqués par l\'EMSST. Les frais de déplacement correspondants seront supportés par le commandement de la formation de l\'armée de terre (CoFAT) code TPP 02, 178-2-26, activité 173/E, BOP 178 11 C, OBI 3 5080 4. Ces tests ne sont pas éliminatoires mais permettent d\'établir un indicateur d\'aptitude pouvant faciliter l\'orientation des candidats après leur admission.
Les officiers qui auraient satisfait aux tests d\'aptitude à l\'informatique avant leur inscription aux cours par correspondance devront joindre, à leur demande de cours, un certificat d\'aptitude à l\'informatique que seule est habilitée à délivrer l\'école supérieure et d\'application des transmissions (ESAT).
1.6. Concours
1.6.1. Dispositions générales
Le concours d\'admission au DT aura lieu début janvier 2008 (les dates seront précisées dans la circulaire à paraître sous timbre CoFAT / bureau concours).
1.6.2. Conditions de déroulement
Les épreuves écrites et orales auront lieu en région parisienne. Les modalités particulières de déroulement seront précisées lors de l\'envoi des convocations aux intéressés.
Les épreuves physiques d\'admission pour l\'option E2PMS (fixées en annexe II) seront organisées, en principe, à l\'école interarmées des sports (EIS) à Fontainebleau.
Les notes des candidats ayant échoué seront communiquées aux intéressés par le bureau concours du CoFAT.
1.6.3. Matériel et documents autorisés
Seul l\'usage des calculatrices autonomes, non graphiques, avec une mémoire de programmation inférieure à 500 octets et sans périphérique, est autorisé pendant les épreuves écrites et orales de mathématiques, d\'informatique, de physique, et de mécanique.
Pour l\'épreuve de comptabilité de la filière AGL, l\'usage d\'une calculatrice autonome non programmable, sans périphérique, avec entrée unique par clavier, est autorisé, ainsi que le plan comptable général.
Enfin, pour la filière langues et relations internationales (LRI), l\'utilisation d\'un dictionnaire unilingue ou bilingue est interdite quelle que soit la langue sauf pour le russe et l\'arabe pour lesquels l\'emploi d\'un dictionnaire bilingue d\'usage courant est autorisé.
1.6.4. Frais de déplacement
Les frais de déplacement relatifs aux convocations des membres du jury, de la commission de surveillance, et des candidats au concours seront imputés au COFAT :
code autorité : TPP02 ;
programme, action sous action : 178-2-26 ;
BOP : 178 11 C ;
OBI : 3 5080 4 ;
code activité : 173/F pour les membres du jury et la commission de surveillance ;
173/E pour les candidats.
2. Admission au titre du diplôme technique voie « concours sur titre »
Les candidats au concours sur titre sont les officiers qui possèdent au minimum un diplôme de niveau licence (L) ou un diplôme de niveau équivalent reconnu par l\'Etat. L\'annexe I de l\'instruction de référence précise le niveau minimum requis par filière.
2.1. Commission d'admission
La commission se réunit avant le 1er juin 2007 et étudie les dossiers des candidats.
2.1.1. Composition
La commission comprend :
le général sous-directeur gestion ou son représentant, président ;
un officier représentant du CESAT ;
un officier représentant la direction du personnel du candidat ;
un représentant de la DPMAT, rapporteur.
2.1.2. Rôle de la commission
La commission propose au général DPMAT, pour décision, la liste par filière des officiers retenus pour une admission sur titre.
2.2. Candidats issus du concours 2007 d'admission au collège interarmées de défense en 2009
Tout candidat n\'ayant pas été admissible ou admis à l\'issue des épreuves du concours 2007 d\'admission au collège interarmées de défense (CID) en 2009 peut demander à être admis en formation du DT selon les conditions définies dans l\'instruction de référence.
Les officiers volontaires font acte de candidature, par message adressé pour action à la DPMAT / BG, avec copie à la DPMAT / BCM et au CESAT, dans les quinze jours suivant la diffusion de la liste d\'admission au concours 2007 d\'admission au CID en 2009.
La commission d\'admission définie au point 2.1. se réunit après la diffusion de la liste des officiers non admis, et étudie le dossier de chacun d\'entre eux.
Elle propose au général DPMAT, pour décision, la liste des officiers répondant aux critères prescrits pour être autorisés à suivre une formation du DT voie « concours sur titre ».
La commission propose également la liste des officiers autorisés à se présenter au DT voie « concours sur épreuves ». Les officiers concernés seront alors rattachés à la préparation de l\'année 2008 afin de se présenter au concours du DT de l\'année 2009.
3. Officiers admis aux formations du diplôme technique
3.1. Préparation aux formations du diplôme technique
La préparation des officiers admis aux formations du DT voies « concours sur épreuves » et « concours sur titre » consiste en une remise à niveau académique adaptée à la formation décidée pour chacun des officiers.
Elle est assurée par le CESAT sous la forme de CPC et d\'un ou plusieurs cours obligatoires de préparation à la mise en formation (CPMF), dispensés par le CESAT sous forme de périodes bloquées.
3.2. Orientation
Les candidats admis aux formations du DT seront convoqués par la DPMAT puis par l\'EMSST pour leur orientation au cours du mois de mars 2008. Cette orientation est faite, en liaison avec la DPMAT, en fonction des besoins de l\'armée de terre et des résultats obtenus au concours. Les frais de déplacement correspondants seront supportés par le CESAT / EMSST.
3.3. Affectation
Les candidats militaires de l\'armée de terre, admis aux scolarités du DT, sont affectés au CESAT.
Les affectations et le début des cours interviendront en principe à la date du 1er août 2008.
Certains candidats admis à l\'EMSST suivront des PED obligatoires avant le début des cours. Ils seront, pour la durée de leur stage, détachés de leur corps d\'affectation et pourront alors prétendre aux indemnités réglementaires. Les frais afférents à leurs déplacements seront imputés :
au code autorité : TPP02 ;
programme, action, sous action : 178-2-26 ;
BOP : 178 11 C ;
OBI : 3 5080 4 ;
code activité : 173/E.
Les candidats admis à l\'EMSST et orientés vers certaines scolarités seront présentés aux épreuves de sélection imposées par les établissements correspondants.
4. Dispositions particulières au diplôme technique à titre de régularisation
4.1. Conditions de candidature
Les candidats au DT/R sont les officiers qui possèdent au minimum un diplôme de niveau M1 ou un diplôme équivalent reconnu par l\'Etat. Ce diplôme ou titre ne peut être un diplôme ou titre acquis dans le cadre de la formation militaire, hormis le diplôme d\'informaticien du 1er degré (INFO 1), ni celui avec lequel l\'officier a été recruté dans un des corps d\'officiers. Les officiers qui remplissent les conditions du point 5.1 de l\'instruction de référence peuvent faire acte de candidature au DT/R.
4.2. Dossier de candidature
4.2.1. Composition du dossier
La composition du dossier est fixée au point 5.2 de l'instruction de référence.
4.2.2. Dépot et transmission des dossiers
Les dossiers des candidats au DT/R seront adressés par les chefs de corps pour le 1er janvier 2008 à la DPMAT.
4.3. Procédure d'admission
4.3.1. Admission
Sur proposition de la commission d\'admission, prévue au point 3.1.2 de l\'instruction de référence, le chef d\'état-major de l\'armée de terre (CEMAT) arrête, dans le courant du mois de mars 2008, les listes :
des officiers admis au DT/R ;
des officiers tenus de rédiger un mémoire ;
des officiers non retenus pour l\'attribution du DT/R.
4.3.2. Rédaction et correction du mémoire
Les candidats soumis, de manière exceptionnelle, à la rédaction d\'un mémoire seront informés par message de l\'EMSST. Ils seront convoqués à la direction de l\'enseignement (DE) de l\'EMSST dans le courant du mois d\'avril 2008 afin d\'arrêter le sujet du mémoire qu\'ils auront à rédiger, parmi trois propositions qu\'ils présenteront à cette occasion.
Ce mémoire, d\'une cinquantaine de pages environ, hors annexes, est en relation directe avec le diplôme universitaire au titre duquel l\'officier présente sa candidature ainsi que, dans la mesure du possible, avec l\'expérience acquise et la fonction occupée.
Une fois leur sujet défini, les candidats disposent de cinq mois (du 1er mai au 30 septembre 2008) pour rédiger leur mémoire. Ce travail sera adressé à l\'EMSST, en trois exemplaires, pour le 1er octobre 2008.
Après correction par un officier désigné par le CoFAT/CESAT/EMSST, le mémoire est jugé satisfaisant si la note obtenue, d\'après un barème fixé par l\'EMSST est supérieure ou égale à 12 sur 20. Si la note obtenue est inférieure strictement à 12/20, une seconde correction est effectuée.
Pour les mémoires jugés insuffisants après double correction, les candidats concernés peuvent se voir imposer de représenter un mémoire l\'année suivante. Dans ce cas, avant le 1er janvier 2009, ils établissent obligatoirement un nouveau dossier sur lequel devra figurer, en rouge et en première page de l\'état de renseignement, la mention « deuxième présentation ».
4.3.3. Frais de déplacement
Les frais de déplacement correspondants seront supportés par le CESAT/EMSST (code MPA : 178226, code BOP : 17811C, code OBI : 350804, code autorité : 41125, code activité 308C86X).
Le général, de corps d\'armée,
commandant de la formation de l\'armée de terre,
Pierre GARRIGOU-GRANDCHAMP.
Annexes
ANNEXE I. Programme des différentes options.
1 Tronc commun
1.1 Épreuve d'analyse-synthèse
Destinée à vérifier l\'aptitude du candidat à faire l\'analyse et la synthèse d\'un ensemble de documents de sources diverses, cette épreuve consiste en la rédaction, à partir d\'un dossier traitant d\'un problème contemporain à caractère général, d\'une note de synthèse comprenant 600 mots (+/- 15 p.100). Cette épreuve ne comporte donc pas de programme particulier sinon la connaissance des grands problèmes d\'actualité.
2 Filière « sciences de l'ingénieur »
2.1 Épreuve écrite de mathématiques
L'épreuve porte sur le programme ci-après :
2.1.1 Les fonctions :
fonctions classiques ;
limites ;
dérivées ;
sens de variation.
2.1.2 Intégration :
primitives ;
intégration par parties ;
interprétation géométrique.
2.1.3 Équations différentielles :
équations différentielles du 1er ordre ;
équations différentielles du 2ème ordre à coefficients constants.
2.1.4 Calcul matriciel :
opérations ;
déterminants ;
inversion ;
application à la résolution des systèmes linéaires.
2.1.5 Suites :
suites arithmétiques ;
suites géométriques ;
convergence ;
suites définies par récurrence.
2.2 Épreuve écrite de sciences physiques
L'épreuve porte sur le programme ci-après :
2.2.1 Électrocinétique :
lois de base des circuits et des composants de l'électrocinétique ;
étude des composants passifs et présentation de composants actifs.
2.2.2 Électricité :
circuits RC, RL, et RLC ;
notation complexe, impédance ;
filtres du 1er et du 2e ordre ;
diagrammes de Bode ;
amplificateur opérationnel.
2.2.3 Bases de l'électromagnétisme :
structure des champs électriques et magnétiques ;
force de Lorentz, loi de Laplace ;
théorèmes de Gauss et d'Ampère ;
loi de Biot-Savart, applications à des calculs de champ.
2.2.4 Mécanique du point :
cadre de la mécanique, principe de la cinématique, notion de force ;
lois de Newton, attraction gravitationnelle, frottement fluide.
2.2.5 Dynamique :
énergies cinétique et potentielle ;
application à des trajectoires de systèmes soumis à la pesanteur et à un frottement fluide.
2.3 Épreuve écrite d'introduction aux systèmes d'information
L'épreuve porte sur le programme ci-après :
2.3.1 Introduction aux probabilités :
notions de probabilités ;
loi binomiale ;
loi normale.
2.3.2 Introduction aux statistiques :
vocabulaire ;
statistiques de tendance centrale ;
statistiques de dispersion.
2.3.3 Connaissances générales d'informatique :
vocabulaire de l'architecture des systèmes d'exploitation ;
vocabulaire de la politique internet, intranet.
2.3.4 Initiation à la programmation :
bases d'algorithmique ;
pseudocode.
2.3.5 Connaissances de base en HTML :
balises ;
navigation ;
réalisation d'un site.
2.4 Épreuves orales en sciences de l'ingénieur
Les épreuves orales dans cette filière comportent une interrogation en mathématiques et une interrogation en sciences physiques. Le programme de chacune de ces épreuves est identique à celui des épreuves écrites respectives.
3 Filière « sciences de l'homme et de la société »
3.1 Épreuve écrite de culture générale
Cette composition suppose, outre des connaissances précises sur l\'évolution du monde et des idées depuis le milieu du XVIIIe siècle, la détention par le candidat d\'une solide culture générale historique. L\'épreuve doit notamment permettre d\'apprécier chez le candidat sa maîtrise de l\'expression écrite, sa capacité de raisonnement et de démonstration sur le sujet proposé.
3.2 Épreuve écrite d'histoire
Sous forme impersonnelle, cette épreuve consiste en la rédaction d\'une dissertation de trois heures sur une question d\'histoire.
Il ne s\'agit pas, pour le candidat, d\'accumuler des connaissances ou d\'énumérer des faits et des dates, mais d\'expliquer, de raisonner et de démontrer. Le candidat doit avant tout construire une problématique et y répondre en agençant ses connaissances de manière ordonnée et logique, comme autant d\'arguments étayant sa démonstration. Les événements historiques servent donc uniquement de preuves pour avancer ses idées.
Le programme porte sur la France, de 1914 à la fin des années 1990 :
1914-1920 : la première guerre mondiale et ses conséquences ;
1920-1939 : l\'entre-deux guerres ;
1940-1945 : la seconde guerre mondiale et ses conséquences ;
1945-1958 : la IVe République ;
1958-1999 : la Ve République.
3.3 Épreuve écrite relative aux « problèmes fondamentaux de droit public »
Rédigée sous forme impersonnelle, cette épreuve consiste en un questionnaire à choix multiple (QCM) avec quelques questions appelant des réponses rédigées liées au programme suivant :
3.3.1 Théorie générale du droit public français
3.3.1.1 Sources :
la Constitution et le bloc de constitutionnalité ;
les traités et autres sources de droit international ;
les incidences du droit international, du droit communautaire et du droit européen sur le droit public français ;
la loi et le principe de légalité ;
le pouvoir réglementaire.
3.3.1.2 Organisation juridictionnelle :
le Conseil constitutionnel ;
le principe de séparation des autorités administratives et judiciaires ;
le Conseil d'État et les autres juridictions administratives ; organisation ; procédure ; recours ;
le juge civil et le juge pénal, juges de l'administration.
3.3.2 Droit constitutionnel et institutions politiques
3.3.2.1 Théorie constitutionnelle et typologie des régimes politiques :
la souveraineté et ses modes d'expression ;
les régimes électoraux ;
typologie des régimes politiques.
3.3.2.2 Le régime politique français :
Le régime politique issu de la Constitution du 4 octobre 1958.
3.3.2 Droit administratif et institutions administratives
3.3.3.1 Stuctures et fonctionnement de l'administration :
les administrations centrales ;
l'administration déconcentrée ;
la décentralisation ; les collectivités territoriales ; la coopération locale ;
les établissements publics ; les groupements d'intérêt public ; les agences ;
les autorités administratives indépendantes ;
les relations de l'administration avec les usagers et les citoyens.
3.3.3.2 L'action de l'administration :
les actes administratifs unilatéraux ;
les contrats de l'administration ;
le service public ;
la police administrative ;
la responsabilité de l'administration.
3.3.3.3 La fonction publique :
Fonction publique d\'État, fonction publique territoriale, fonction publique hospitalière ; problèmes généraux de la fonction publique : statut, recrutement, obligations et droits des fonctionnaires, responsabilité, procédures de participation et de consultation.
3.4 Épreuve orale relative aux « questions sociales »
L'interrogation portera sur le programme ci-après :
3.4.1 Données générales :
démographie et groupes sociaux : évolution de la population totale et de la population active, par grandes catégories ; impact de l'immigration ;
effets de la structure et de l'évolution démographiques sur les politiques de santé, la protection sociale, l'emploi ;
les instruments des politiques sociales ;
les institutions sociales : notions générales sur les administrations, juridictions, organismes et associations intervenant dans les domaines de l'emploi, de la formation professionnelle, de la protection sociale et de la santé ;
le système français de relations professionnelles ; notions générales sur les systèmes étrangers.
3.4.2 Le travail salarié :
le contrat de travail ; notion, conclusion, typologies ;
la rémunération et les conditions de travail ; travail précaire et flexibilité interne externe ;
le maintien du contrat de travail en cas de transfert d'entreprise ;
la modification du contrat de travail ;
la rupture du contrat de travail, le licenciement et les autres modes de rupture ;
les libertés et droits des salariés dans l'entreprise, la citoyenneté du salarié ;
les syndicats ; les institutions représentatives du personnel dans l'entreprise ;
les conflits collectifs et leurs modes de règlement ;
la négociation collective ;
la politique sociale dans les fonctions publiques.
3.4.3 Les politiques d'emploi et de formation professionnelle :
le service public de l'emploi et les politiques de lutte contre le chômage ;
l'indemnisation du chômage ;
les politiques d'aide à la création d'emplois ;
les politiques d'insertion et de réinsertion ;
la formation professionnelle, initiale et continue.
3.4.4 Protection sociale et solidarité :
le système français de sécurité sociale : principe, évolution historique, organisation actuelle ; le régime général des salariés ; notions générales sur les régimes spéciaux et autonomes, la protection sociale complémentaire, les régimes complémentaires de retraite ;
les problèmes de financement de la protection sociale ;
les prestations familiales et la politique de la famille ;
l\'assurance maladie et la politique de santé : rapport entre prescripteurs, prestataires de soins et financeurs ; médecine libérale et hospitalière ; les politiques de santé publique ;
l\'assurance vieillesse, les systèmes de retraite et leur évolution ; la couverture du risque invalidité, la prise en charge du handicap.
3.5 Épreuve orale relative aux « questions internationales »
L'interrogation portera sur le programme ci-après :
3.5.1 L'histoire des relations internationales depuis 1918 :
les principaux conflits et les grandes idéologies ;
les règlements de paix successifs et leur transformation ;
la fin des empires et la décolonisation ;
les rapports Nord Sud ;
les rapports Est Ouest ;
les non alignés ;
les problèmes de l'aide au développement ;
la fin de la Guerre froide et les nouvelles menaces.
3.5.2 Les données fondamentales des relations internationales et les aspects institutionnels :
les données générales sur les contraintes démographiques, géographiques, culturelles, religieuses, militaires et technologiques qui sous-tendent les relations internationales ;
le nouvel ordre international ; les grands principes juridiques des relations internationales ;
les États : souveraineté, égalité, indépendance, compétences ; fonction et transformation des États ; droit des peuples à disposer d\'eux-mêmes ;
la hiérarchie des États et ses effets sur les relations internationales ; droit et rapports de force ;
les organisations internationales : théorie générale ; l\'ONU et les institutions spécialisées ; les organisations régionales et spéciales ;
le bilatéralisme, le multilatéralisme.
3.5.3 Les instruments des relations internationales et de l'action internationale :
les relations diplomatiques entre États ;
les résolutions des organisations internationales, la coutume, les principes généraux du droit ;
les traités internationaux, les accords régionaux, les accords bilatéraux ;
la prévention et le règlement pacifique des conflits ; l\'action de l\'ONU et d\'autres organismes ;
le contrôle international ;
les sanctions, les contre-mesures, la responsabilité internationale des États ;
le recours à la force armée dans les relations internationales ;
désarmement, contrôle des armements et dissuasion ;
le contentieux international : juridictions internationales, aspects institutionnels et principes généraux de procédure.
3.5.4 Les nouveaux thèmes de l'action internationale :
les problèmes globaux et la mondialisation sous ses aspects :
économiques et financiers ;
sécuritaires ;
environnementaux ;
démographiques (les migrations) ;
culturels et communicationnels.
le développement de l\'État de droit :
les droits de l\'Homme et leur protection internationale ;
l\'action humanitaire et le problème de l\'ingérence ;
le développement d\'une politique internationale non gouvernementale et le rôle des organisations non gouvernementales ;
les avancées d\'une justice pénale internationale.
3.5.5 La politique extérieure de la France :
aspects politiques et de sécurité ;
aspects financiers, économiques et commerciaux, coopération et aide de développement, aspects culturels.
4 Filière « langues et relations internationales »
Les candidats seront interrogés sur les seules langues vivantes suivantes : l\'allemand, l\'anglais, l\'arabe, l\'espagnol, l\'italien, le portugais ou le russe. Les épreuves ne nécessitent pas la connaissance d\'un vocabulaire militaire particulier. En revanche, il est demandé d\'avoir une bonne connaissance de l\'histoire, de la géographie, de l\'économie, de la politique et de la culture du pays de chaque langue vivante présentée.
4.1 Épreuve écrite de relations internationales
Cette épreuve consiste en la rédaction, sous forme impersonnelle, d\'une dissertation sur une question de relations internationales portant sur le programme suivant :
théories et pratiques des relations internationales, évolution de 1945 à nos jours ;
les acteurs des relations internationales : institutions et organisations internationales, Etats, individus et groupes ;
la mondialisation et l\'émergence d\'intégrations supranationales ;
problèmes régionaux spécifiques ;
la sécurité, enjeux et perspectives ;
les nouvelles problématiques des relations internationales.
4.2 Épreuves écrites de langue vivante 1 et langue vivante 2
Les épreuves écrites se décomposent en deux parties : thème et version, et trois questions de civilisation.
La première partie de l\'épreuve écrite consiste en la traduction d\'une version et d\'un thème portant sur des textes littéraires contemporains (seconde moitié du XXe siècle) ou de la presse écrite courante non spécialisée. Il s\'agira de respecter le sens, l\'articulation, le style ainsi que la pensée de l\'auteur. L\'utilisation d\'un dictionnaire bilingue ou unilingue est interdite sauf pour l\'arabe et le russe, langues pour lesquelles est admis l\'usage d\'un dictionnaire bilingue courant.
La seconde partie de l\'épreuve consiste pour les candidats à rédiger, dans la langue présentée, un texte répondant à une question sur la civilisation du pays concerné. Ces questions sont au nombre de trois.
Les candidats devront :
introduire le sujet et définir l\'approche qu\'ils ont choisie ;
développer une argumentation convaincante et l\'illustrer par des exemples ;
s\'exprimer avec clarté pour mettre en valeur leurs idées ;
achever leur texte par une conclusion.
Le programme de civilisation pour chaque langue présentée (LV1 et LV2) couvre la période de 1945 à 2005, avec selon les pays une question importante située avant 1945.
4.3 Épreuves orales de langue vivante 1 et langue vivante 2
Les épreuves orales consistent à exposer un commentaire composé à partir d\'un extrait de la presse courante non spécialisée. Le candidat répondra ensuite à une série de questions se référant au texte et/ou à son commentaire, ainsi qu\'à d\'autres thèmes d\'ordre général. Enfin le candidat devra lire et traduire à vue un passage du texte. Le but de cette épreuve est d\'apprécier la maîtrise de la langue orale ainsi que les connaissances du candidat sur le pays étudié.
5 Filière « administrationgestionlogistique »
5.1 Épreuve écrite d'économie
L'épreuve porte sur le programme ci-après :
5.1.1 Introduction à l'histoire des faits et de la pensée économique.
L'école classique :
la théorie de la valeur et ses limites ;
la théorie de la répartition et de la rente (Smith et Ricardo) ;
la loi des débouchés de J-B. Say.
L'école néoclassique :
la théorie de la valeur et le calcul à la marge ;
la théorie du chômage involontaire, du taux d'intérêt et la loi de Walras.
5.1.2 Initiation à la macroéconomie :
l'investissement ;
la consommation ;
le taux d'intérêt et la monnaie ;
le marché du travail ;
les déterminants de la croissance économique.
5.1.3 Les politiques économiques :
la politique monétaire ;
la politique budgétaire ;
la synthèse IS-LM.
5.1.4 Micro-économie :
le consommateur ;
le producteur ;
l'équilibre microéconomique.
5.1.5 Économie internationale :
les théories de la spécialisation internationale ;
forces et faiblesses du commerce extérieur français.
5.1.6 La monnaie :
le marché de la monnaie (offre, demande, équilibre) ;
la politique monétaire française depuis le début des années 80 ;
l'évolution du système monétaire international depuis les accords de Bretton Woods.
5.2 Épreuve écrite de comptabilité
L'épreuve porte sur le programme ci-après :
5.2.1 Analyse des flux économiques et pratique de l'enregistrement comptable :
flux réels, contrepartie des flux monétaires ;
enregistrement des opérations au comptant ;
enregistrement des opérations à crédit ;
prise en compte des opérations sans contrepartie.
5.2.2 T.V.A. règlements et emballages :
enregistrement comptable de la TVA, calcul de la TVA à décaisser ;
règlements des créances et dettes, effets de commerce ;
comptabilisation des emballages.
5.2.3 Les acquisitions et cessions d'éléments d'actif :
acquisitions :
acquisitions des immobilisations ;
acquisitions des titres (valeurs mobilières).
cessions :
cession des immobilisations ;
régime fiscal des cessions d'immobilisation.
5.2.4 Amortissements et provisions :
les amortissements pour dépréciation ;
les provisions pour dépréciation ;
les provisions pour risques et charges.
5.2.5 Ajustement et présentation des documents de synthèse :
l'ajustement des comptes de gestion et de bilan ;
le compte de résultat ;
le bilan ;
l'annexe.
5.3 Épreuve écrite de mathématiques
L'épreuve porte sur le programme ci-après :
5.3.1 Algèbre linéaire pratique :
matrices : définition, calculs usuels avec les matrices (inverse, somme, produit, déterminants) ;
résolution de systèmes linéaires (méthode par combinaison linéaire, par substitution, pivot de Gauss, méthode des déterminants).
5.3.2 Analyse :
définition d\'une fonction ;
ensemble de définition ;
dérivation, calcul de dérivées ;
limites ;
études des fonctions usuelles (polynomiales, rationnelles, logarithmiques, exponentielles, puissances,) ;
intégration, primitives ;
calcul d\'intégrales définies sur un intervalle fermé borné.
5.3.3 Dénombrement, probabilités, variables aléatoires :
dénombrement (méthodes combinatoires) ;
notion et calcul de probabilités ;
probabilités conditionnelles ;
exemples de variables aléatoires discrètes (loi uniforme, loi de Bernoulli, loi hypergéométrique, loi binomiale, loi géométrique, loi de Poisson) ;
exemples de variables continues (loi uniforme, loi exponentielles, loi normale) ;
espérance, variance.
5.3.4 Statistiques :
histogramme et polygone de fréquence ;
distribution d'effectifs et de fréquence relatifs ;
distribution d'effectifs et de fréquence cumulés ;
moyenne, médiane, mode ;
quartiles, déciles, quantiles ;
écart-type.
5.4 Épreuves orales de la filière administrationgestionlogistique
Les épreuves orales comprennent une interrogation de comptabilité et une interrogation de mathématiques. Le programme de chacune de ces épreuves est identique à celui des épreuves écrites respectives.
6 Filière « systèmes d'informations »
6.1 Épreuve écrite d'informatique
L'épreuve porte sur le programme ci-après :
6.1.1 Connaissances générales en informatique :
historique ;
politique générale ;
systèmes d'exploitation.
6.1.2 Architecture :
architecture de l'ordinateur ;
composants ;
diagnostic de pannes.
6.1.3 Initiation à la programmation :
bases d'algorithmique ;
pseudocode.
6.1.4 Internet, illustration par l'HTML :
balises ;
navigation ;
réalisation d'un site.
6.2 Épreuve écrite de mathématiques
L'épreuve porte sur le programme ci-après :
6.2.1 Étude de fonctions :
fonctions classiques ;
limites ;
dérivées ;
sens de variation.
6.2.2 Calcul matriciel :
opérations ;
déterminants ;
inversion ;
application à la résolution des systèmes linéaires.
6.2.3 Suites :
suites arithmétiques ;
suites géométriques ;
convergence ;
suites définies par récurrence.
6.3 Épreuve écrite de mathématiques appliquées aux systèmes d'information
L'épreuve porte sur le programme ci-après :
6.3.1 Algèbre de Boole :
expression et fonctions booléennes ;
minimisation des fonctions booléennes ;
logique mathématique.
6.3.2 Probabilités :
dénombrement ;
vocabulaire ;
loi binomiale ;
loi normale.
6.3.3
vocabulaire ;
statistiques de tendance centrale ;
statistiques de dispersion.
6.4 Épreuves orales de la filière systèmes d'informations
Les épreuves orales comportent une interrogation de mathématiques et une interrogation en informatique. Le programme de chacune de ces épreuves est identique à celui des épreuves écrites respectives.
ANNEXE II. Épreuves physiques d'admission, option « éducation et entraînement physiques militaires et sportifs »
1 Nature des épreuves
Les épreuves sont organisées en principe par l\'école interarmées des sports (EIS) et comprennent des épreuves physiques et des épreuves sportives.
1.1 Épreuves physiques
Natation : 100 mètres, 4 nages.
Athlétisme :
course de 100 m ;
course de 1000 m ;
saut en hauteur ;
saut en longueur ;
lancer du poids de 7,257 kg ;
grimper de corde.
1.2 Épreuves sportives
Gymnastique : enchaînement libre au sol et enchaînement sur l\'un des trois appareils (cheval, barre fixe, barres parallèles), au choix du candidat.
Sport collectif : une démonstration technique individuelle et en situation de jeu dans un sport au choix du candidat (football, rugby, handball, basket-ball, ou volley-ball).
2 Notation des Épreuves
2.1 Barème
Le barème de notation est déterminé :
pour les épreuves physiques, par le barème des tests d\'admission au stage des moniteurs-chefs défini en annexe III et IV de la circulaire 833 /DEF/EMA/EMP/4 du 18 juillet 2005 (BOC, p.4751 ; BOEM 683*) relative à l\'organisation des formations du domaine entraînement physique militaire et sportif dispensées à l\'école interarmées des sports ;
pour les épreuves sportives, par le jury, en liaison avec l\'EIS qui pourra apporter son expertise à cette occasion. Ce barème sera communiqué aux candidats de l\'option EEPMS avant le début des épreuves écrites.
2.2 Coefficients
Le total des coefficients à appliquer est de 8, réparti de la façon suivante :
Épreuves physiques : 4
natation : 1
athlétisme : 3 (0,5 pour chaque épreuve)
Épreuves sportives : 4 (2 pour chaque épreuve).
ANNEXE III. Calendrier général.
Diplôme technique | Diplôme technique à titre de régularisation | |||
|---|---|---|---|---|
1re inscription | Réinscription | 1re inscription | Réinscription | |
Inscription aux CPC à l\'EMSST (cf. modèle en appendice à l\'annexe II de l\'instruction citée en référence). Constitution du dossier de candidature. | Lors de l\'entretien d\'étude de carrière avec la DPMAT durant le tronc commun du DEM. | Dans les quinze jours suivant la parution des listes d\'admissibilité et d\'admission du DT 2007. | 1er janvier 2008. | De la date de désistement de la session précédente au 1er janvier 2008. |
Parution de la liste des officiers autorisés à concourir. | 1er juin 2007. | |||
Date limite de désistement sans décompte de candidature. | 1er juin 2007. | 1er août 2008. | ||
Transmission par les directions de personnel des dossiers de candidature à l\'EMSST. | 15 juin 2007. | 1er février 2008. | ||
Début des CPC. | Première quinzaine de juillet 2007. | |||
Tests d\'aptitude à l\'informatique. | Avril ou mai 2007. | |||
Fin des CPC. | Fin décembre 2007. | |||
Concours, épreuves écrites. | Début janvier 2008. | |||
Commission d\'admissibilité. | Mi-février 2008. | |||
Épreuves orales. | Fin févrierdébut mars 2008. | |||
Commission d\'admission. | Mi-mars 2008. | |||
Commission d\'orientation, définition du sujet de mémoire. | Deuxième quinzaine de mars 2008. | Deuxième quinzaine d\'avril 2008. | ||
Rédaction du mémoire. | Du 1er mai au 30 septembre 2008. | |||
Affectation EMSST et début des scolarités. | 1er Août 2008. | |||
Attribution du diplôme. | 1er août de l\'année de la fin des études. | 1er août 2008. |