Abrogé le 08 juillet 2010 par : INSTRUCTION N° 953/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative à la formation individuelle des militaires du rang de l'armée de terre. Référence(s) : Décret N° 73-1219 du 20 décembre 1973 relatif aux militaires engagés. Instruction N° 812/DEF/EMAT/PRH/EG/SO/MDR du 06 mai 2004 relative aux normes médical es d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 953/DEF/EMAT/BPRH/EG/NO du 19 juin 2000 relative à la formation individuelle des militaires du rang sous contrat. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes et six imprimés répertoriés. Référence de publication : BOC N°8 du 24 avril 2007, texte 1.

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 05 juin 2003 relatif au concours d'admission dans les corps des majors des équipages de la flotte et majors des ports. Référence de publication : BOC N°8 du 24 avril 2007, texte 2.

Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 4619/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/512-16 du 21 juillet 2006 relative au calendrier des stages organisés par le service des essences des armées. Référence de publication : BOC N°8 du 24 avril 2007, texte 3.

Référence(s) : Instruction N° 564/DEF/EMA/BPRH/PG du 17 juillet 2006 relative au diplôme technique de l'enseignement militaire supérieur scientifique et technique de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°8 du 24 avril 2007, texte 4.