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DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plans-capacités » ; bureau « organisation »

DÉCISION N° 509327/ARM/DCSSA/PC/ORG portant le changement d'appellation des centres médicaux des armées et de leurs antennes.

Du 07 juin 2017
 NOR A R M E 1 7 5 1 2 6 4 S

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  510-0.1.2.

Référence de publication : BOC n°30 du 20/7/2017

La ministre des armées,

Vu le décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 modifié, relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement ;

Vu l'arrêté du 9 novembre 2012 modifié, portant organisation du service de santé des armées ;

Vu l'instruction n° 1515/DEF/EMA/OL/2 du 23 septembre 1983 modifiée, sur les filiations et l'héritage des traditions des unités ;

Vu l'instruction n° 200/DEF/DCSSA/OL du 12 juillet 2002 relative au patrimoine de tradition des formations du service de santé des armées ;

Vu la décision n° 4399/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 15 décembre 2010 modifiée, portant création des centres médicaux des armées et interarmées au sein des bases de défense,

Décide :

Art. 1er.

 

Les centres médicaux des armées (CMA) sont désormais appelés :

  • 1er centre médical des armées, ex CMA de Paris ;

  • 2e centre médical des armées, ex CMA de Versailles ;

  • 3e centre médical des armées, ex CMA de Lille ;

  • 4e centre médical des armées, ex CMA de Metz ;

  • 5e centre médical des armées, ex CMA nouvelle génération expérimental de Strasbourg-Haguenau ;

  • 6e centre médical des armées, ex CMA de Besançon ;

  • 7e centre médical des armées, ex CMA de Grenoble-Annecy-Chambéry ;

  • 8e centre médical des armées, ex CMA de Clermont-Ferrand ;

  • 9e centre médical des armées, ex CMA Toulon ;

  • 10e centre médical des armées, ex CMA de Marseille-Aubagne ;

  • 11e centre médical des armées, ex CMA de Toulouse-Castres ;

  • 12e centre médical des armées, ex CMA de Bordeaux-Mérignac ;

  • 13e centre médical des armées, ex CMA de Rochefort-Cognac ;

  • 14e centre médical des armées, ex CMA d'Angers-Le Mans-Saumur ;

  • 15e centre médical des armées, ex CMA de Rennes ;

  • 16e centre médical des armées, ex CMA de Brest-Lorient ;

  • 17e centre médical des armées, ex CMA nouvelle génération expérimental de Tours ;

  • 18e centre médical des armées, ex CMA de Draguignan ;

  • 19e centre médical des armées, ex CMA de Mourmelon-Mailly ;

  • 20e centre médical des armées, ex CMA de Lyon-Mont Verdun ;

  • 1re chefferie du service de santé, ex CMA de Pau-Bayonne-Tarbes.

Art. 2.

 

Les nouvelles appellations reprennent par filiation directe, le patrimoine des centres médicaux des armées anciennement dénommés.

Art. 3.

 

Les insignes homologués des centres médicaux des armées sont repris comme suit :

  • 1er centre médical des armées reprend l'insigne homologué G.5284 ;

  • 2e centre médical des armées reprend l'insigne homologué G.5300 ;

  • 3e centre médical des armées reprend l'insigne homologué G.5272 ;

  • 4e centre médical des armées reprend l'insigne homologué G.5276 ;

  • 5e centre médical des armées reprend l'insigne homologué G.5579 ;

  • 6e centre médical des armées reprend l'insigne homologué G.5251 ;

  • 7e centre médical des armées reprend l'insigne homologué G.5274 ;

  • 8e centre médical des armées reprend l'insigne homologué G.5260 ;

  • 9e centre médical des armées reprend l'insigne homologué G.5294 ;

  • 10e centre médical des armées reprend l'insigne homologué G.5275 ;

  • 11e centre médical des armées reprend l'insigne homologué G.5295 ;

  • 12e centre médical des armées reprend l'insigne homologué G.5252 ;

  • 13e centre médical des armées reprend l'insigne homologué G.5288 ;

  • 14e centre médical des armées reprend l'insigne homologué G.5247 ;

  • 15e centre médical des armées reprend l'insigne homologué G.5287 ;

  • 16e centre médical des armées reprend l'insigne homologué G.5253 ;

  • 17e centre médical des armées reprend l'insigne homologué G.5296 ;

  • 18e centre médical des armées reprend l'insigne homologué G.5265 ;

  • 19e centre médical des armées reprend l'insigne homologué G.5280.

Art. 4.

 

Les antennes vétérinaires (AV) sont désormais appelées :

  • 22e groupe vétérinaire, ex AV de Bordeaux ;

  • 541e groupe vétérinaire, ex AV de Toulouse ;

  • 25e groupe vétérinaire, ex AV de Poitiers ;

  • 26e groupe vétérinaire, ex AV de Gramat ;

  • 51e groupe vétérinaire, ex AV de Nîmes ;

  • 1er groupe vétérinaire, ex AV de Toulon ;

  • 542e groupe vétérinaire, ex AV de Lyon ;

  • 21e groupe vétérinaire, ex AV de Besançon ;

  • 10e groupe vétérinaire, ex AV de Strasbourg ;

  • 27e groupe vétérinaire, ex AV de Metz ;

  • 24e groupe vétérinaire, ex AV de Suippes ;

  • 28e groupe vétérinaire, ex AV de Paris École Militaire ;

  • 29e groupe vétérinaire, ex AV de Palaiseau ;

  • 41e groupe vétérinaire, ex AV de Fontainebleau ;

  • 23e groupe vétérinaire, ex AV de Paris Garde républicaine ;

  • 31e groupe vétérinaire, ex AV de Brest ;

  • 32e groupe vétérinaire, ex AV de Rennes ;

  • 33e groupe vétérinaire, ex AV de Tours.

Art. 5.

 

Les antennes médicales spécialisées (AMS) sont désormais appelées :

  • 1re antenne médicale spécialisée, ex AMS en gendarmerie de Satory ;

  • 4e antenne médicale spécialisée, ex AMS de Bayonne ;

  • 5e antenne médicale spécialisée, ex AMS de Souge ;

  • 6e antenne médicale spécialisée, ex AMS de Bricy ;

  • 7e antenne médicale spécialisée, ex AMS de Lorient-Lanester.

Art. 6.

 

Les antennes d'expertises médicales initiales (AEMI) sont désormais appelées :

  • 1re antenne d'expertises médicales initiales, ex AEMI de Vincennes ;

  • 2e antenne d'expertises médicales initiales, ex AEMI de Nancy ;

  • 3e antenne d'expertises médicales initiales, ex AEMI de Lyon ;

  • 4e antenne d'expertises médicales initiales, ex AEMI de Bordeaux ; 

  • 5e antenne d'expertises médicales initiales, ex AEMI de Rennes.

Art. 7.

 

Les centres de médecine de prévention (CMPA) et leurs antennes (ACMPA) sont désormais appelés :

  • 1re antenne de médecine de prévention, ex CMPA de Paris/EHMP – site de Balard ;

  • 2e antenne de médecine de prévention, ex ACMPA de Latour-Maubourg ;

  • 3e antenne de médecine de prévention, ex ACMPA de Paris 20 ;

  • 4e antenne de médecine de prévention, ex CMPA de Paris/EHMP – site de Saint-Mandé ;

  • 5e antenne de médecine de prévention, ex ACMPA de Brétigny-sur-Orge ;

  • 6e antenne de médecine de prévention, ex ACMPA d'Arcueil ;

  • 7e antenne de médecine de prévention, ex CMPA de Paris/EHMP – site de Percy et site de Clamart ;

  • 8e antenne de médecine de prévention, ex ACMPA de Saclay ;

  • 9e antenne de médecine de prévention, ex ACMPA de Versailles ;

  • 10e antenne de médecine de prévention, ex ACMPA de Mourmelon ;

  • 11e antenne de médecine de prévention, ex ACMPA de Metz ;

  • 12e antenne de médecine de prévention, ex ACMPA de Nancy-Drouot ;

  • 13e antenne de médecine de prévention, ex ACMPA de Draguignan ;

  • 14e antenne de médecine de prévention, ex CMPA de Toulon ;

  • 15e antenne de médecine de prévention, ex ACMPA de Toulon – site de Cuers ;

  • 16e antenne de médecine de prévention, ex ACMPA de Marseille ;

  • 17e antenne de centre de médecine de prévention, ex ACMPA d'Istres ;

  • 18e antenne de médecine de prévention, ex ACMPA de Clermont-Ferrand – Le Brezet ;

  • 19e antenne de médecine de prévention, ex ACMPA de Clermont-Ferrand – La Blanchardière ;

  • 20e antenne de médecine de prévention, ex ACMPA de Bourges ;

  • 21e antenne de médecine de prévention, ex ACMPA de Balma ;

  • 22e antenne de médecine de prévention, ex ACMPA de Toulouse ;

  • 23e antenne de médecine de prévention, ex ACMPA de Pau ;

  • 24e antenne de médecine de prévention, ex ACMPA d'Orléans ;

  • 25e antenne de médecine de prévention, ex CMPA de Floirac ;

  • 26e antenne de médecine de prévention, ex ACMPA de Mérignac ;

  • 27e antenne de médecine de prévention, ex ACMPA de Cazaux ;

  • 28e antenne de médecine de prévention, ex ACMPA de Biscarosse ;

  • 29e antenne de médecine de prévention, ex ACMPA de Neuvy-Pailloux ;

  • 30e antenne de médecine de prévention, ex ACMPA de Poitiers ;

  • 31e antenne de médecine de prévention, ex ACMPA de La Rochelle ;

  • 32e antenne de médecine de prévention, ex ACMPA d'Angers ;

  • 33e antenne de médecine de prévention, ex ACMPA de Rennes – site de Foch ;

  • 34e antenne de médecine de prévention, ex ACMPA de Rennes – site de Bruz ;

  • 35e antenne de médecine de prévention, ex CMPA de Brest ;

  • 36e antenne de médecine de prévention, ex ACMPA de Lyon.

Art. 8.

 

Les antennes médicales (AM) sont désormais appelées :

  • 1re antenne médicale, ex AM de Balard ;

  • 2e antenne médicale, ex AM de Paris-Ecole militaire ;

  • 3e antenne médicale, ex AM en gendarmerie des Célestins ;

  • 4e antenne médicale, ex AM de Rosny-sous-Bois ;

  • 5e antenne médicale, ex AM de Fontenay-sous-Bois ;

  • 6e antenne médicale, ex AM de Vincennes ;

  • 7e antenne médicale, ex AM en gendarmerie de Maisons-Alfort ;

  • 8e antenne médicale, ex AM de Bicêtre ;

  • 9e antenne médicale, ex AM de Brétigny-sur-Orge ;

  • 10e antenne médicale, ex AM en gendarmerie d'Issy-les-Moulineaux ;

  • 11e antenne médicale, ex AM de Palaiseau ;

  • 13e antenne médicale, ex AM de Montlhéry ;

  • 14e antenne médicale, ex AM de Saint-Cyr l'Ecole ;

  • 15e antenne médicale, ex AM de Versailles ;

  • 16e antenne médicale, ex AM en gendarmerie de Beynes ;

  • 17e antenne médicale, ex AM de Saint-Germain-en-Laye ;

  • 18e antenne médicale, ex AM en gendarmerie de Nanterre ;

  • 19e antenne médicale, ex AM en gendarmerie de Pontoise ;

  • 20e antenne médicale, ex AM en gendarmerie d'Amiens ;

  • 21e antenne médicale, ex AM de Lille ;

  • 22e antenne médicale, ex AM en gendarmerie de Villeneuve d'Ascq ;

  • 23e antenne médicale, ex AM de Douai ;

  • 24e antenne médicale, ex AM de Creil ;

  • 25e antenne médicale, ex AM en gendarmerie de Saint-Quentin ;

  • 26e antenne médicale, ex AM de Mullheim ;

  • 27e antenne médicale, ex AM de Sissonne ;

  • 28e antenne médicale, ex AM de Charleville-Mézières ;

  • 29e antenne médicale, ex AM de Mourmelon ;

  • 30e antenne médicale, ex AM de Thionville ;

  • 31e antenne médicale, ex AM de Suippes ;

  • 32e antenne médicale, ex AM d'Etain ;

  • 33e antenne médicale, ex AM de Thierville-sur-Meuse ;

  • 34e antenne médicale, ex AM de Metz ;

  • 35e antenne médicale, ex AM en gendarmerie de Metz – Queleu ;

  • 36e antenne médicale, ex AM de Montigny-les-Metz ;

  • 37e antenne médicale, ex AM en gendarmerie de Châlons-en-Champagne ;

  • 38e antenne médicale, ex AM de Bitche ;

  • 39e antenne médicale, ex AM d'Oberhoffen ;

  • 40e antenne médicale, ex AM de Colmar ;

  • 41e antenne médicale, ex AM de Dieuze ;

  • 42e antenne médicale, ex AM de Phalsbourg ;

  • 43e antenne médicale, ex AM de Sarrebourg ;

  • 44e antenne médicale, ex AM en gendarmerie de Strasbourg – Sénarmont ;

  • 45e antenne médicale, ex AM de Nancy - Drouot ;

  • 46e antenne médicale, ex AM de Lize ;

  • 47e antenne médicale, ex AM de Toul ;

  • 48e antenne médicale, ex AM de Mutzig ;

  • 49e antenne médicale, ex AM de Chenevières ;

  • 50e antenne médicale, ex AM de Nancy – Ochey ;

  • 51e antenne médicale, ex AM de Saint-Dizier ;

  • 52e antenne médicale, ex AM de Mailly-le-Camp ;

  • 53e antenne médicale, ex AM d'Epinal ;

  • 54e antenne médicale, ex AM de Meyenheim ;

  • 55e antenne médicale, ex AM en gendarmerie de Chaumont – Damrémont ;

  • 56e antenne médicale, ex AM de Luxeuil ;

  • 57e antenne médicale, ex AM de Belfort ;

  • 58e antenne médicale, ex AM en gendarmerie de Chaumont – Semoutiers;

  • 59e antenne médicale, ex AM de Bourogne ;

  • 60e antenne médicale, ex AM de Valdahon ;

  • 61e antenne médicale, ex AM en gendarmerie Besançon – Justice ;

  • 62e antenne médicale, ex AM de Besançon – Joffre ;

  • 63e antenne médicale, ex AM d'Auxonne ;

  • 64e antenne médicale, ex AM en gendarmerie de Dijon ;

  • 65e antenne médicale, ex AM de Dijon ;

  • 66e antenne médicale, ex AM de Chamonix ;

  • 67e antenne médicale, ex AM de Annecy – Cran – Gevrier ;

  • 68e antenne médicale, ex AM de Châlons-sur-Saône ;

  • 69e antenne médicale, ex AM en gendarmerie de Melun ;

  • 70e antenne médicale, ex AM de Chambéry – Barby ;

  • 71e antenne médicale, ex AM d'Ambérieu-en-Bugey ;

  • 72e antenne médicale, ex AM d'Autun ;

  • 73e antenne médicale, ex AM de Montbonnot – Saint-Martin ;

  • 74e antenne médicale, ex AM de La Valbonne ;

  • 75e antenne médicale, ex AM de Fontainebleau ;

  • 76e antenne médicale, ex AM de Grenoble – Varces ;

  • 77e antenne médicale, ex AM en gendarmerie de Sathonay ;

  • 78e antenne médicale, ex AM de Bron ;

  • 79e antenne médicale, ex AM de Mont-Verdun ;

  • 80e antenne médicale, ex AM de Lyon ;

  • 81e antenne médicale, ex AM de Chabeuil ;

  • 82e antenne médicale, ex AM de Valence ;

  • 83e antenne médicale, ex AM de Vert-le-Petit ;

  • 84e antenne médicale, ex AM d'Issoire ;

  • 85e antenne médicale, ex AM en gendarmerie de Clermont-Ferrand ;

  • 86e antenne médicale, ex AM Desaix ;

  • 87e antenne médicale, ex AM d'Avord ;

  • 88e antenne médicale, ex AM en gendarmerie de Montluçon ;

  • 89e antenne médicale, ex AM de Bourges ;

  • 90e antenne médicale, ex AM en gendarmerie de Rodez ;

  • 91e antenne médicale, ex AM de La Courtine ;

  • 92e antenne médicale, ex AM en gendarmerie de Tulle ;

  • 93e antenne médicale, ex AM de Brive-la-Gaillarde ;

  • 94e antenne médicale, ex AM en gendarmerie de Limoges ;

  • 95e antenne médicale, ex AM de Romorantin ;

  • 96e antenne médicale, ex AM en gendarmerie d'Orléans ;

  • 97e antenne médicale, ex AM d'Olivet ;

  • 98e antenne médicale, ex AM en gendarmerie de Saint-Astier ;

  • 99e antenne médicale, ex AM en gendarmerie de Le Blanc ;

  • 100e antenne médicale, ex AM d'Orléans-Bricy ;

  • 101e antenne médicale, ex AM de Brie-La Braconne ;

  • 102e antenne médicale, ex AM d'Angoulême ;

  • 103e antenne médicale, ex AM de Bordeaux-Nansouty ;

  • 104e antenne médicale, ex AM en gendarmerie de Battesti ;

  • 105e antenne médicale, ex AM de Mérignac ;

  • 106e antenne médicale, ex AM de Cognac ;

  • 107e antenne médicale, ex AM de Poitiers-Ladmirault ;

  • 108e antenne médicale, ex AM de Saintes ;

  • 109e antenne médicale, ex AM de Saint-Maixent ;

  • 110e antenne médicale, ex AM de Tours-centre ;

  • 111e antenne médicale, ex AM de Tours ;

  • 112e antenne médicale, ex AM en gendarmerie de Rochefort ;

  • 113e antenne médicale, ex AM de Rochefort ;

  • 114e antenne médicale, ex AM de Châteaudun ;

  • 115e antenne médicale, ex AM de Fontenay-le-Comte ;

  • 116e antenne médicale, ex AM de Fontevraud ;

  • 117e antenne médicale, ex AM de La Flèche ;

  • 118e antenne médicale, ex AM d'Angers ;

  • 119e antenne médicale, ex AM d'Angers-Verneau ;

  • 120e antenne médicale, ex AM d'Auvours ;

  • 121e antenne médicale, ex AM en gendarmerie de Nantes ;

  • 122e antenne médicale, ex AM de Vannes ;

  • 123e antenne médicale, ex AM de Coëtquidan ;

  • 124e antenne médicale, ex AM de Saint-Jacques de la Lande ;

  • 125e antenne médicale, ex AM de Lann-Bihoué ;

  • 126e antenne médicale, ex AM de Cesson-Sévigné ;

  • 127e antenne médicale, ex AM de Saint-Aubin du Cormier ;

  • 128e antenne médicale, ex AM en gendarmerie de Châteaulin ;

  • 129e antenne médicale, ex AM de Lanvéoc-Poulmic ;

  • 130e antenne médicale, ex AM de Landivisiau ;

  • 131e antenne médicale, ex AM en gendarmerie de Caen ;

  • 132e antenne médicale, ex AM d'Evreux ;

  • 133e antenne médicale, ex AM de Cherbourg ;

  • 134e antenne médicale, ex AM en gendarmerie de Rouen ;

  • 135e antenne médicale, ex AM en gendarmerie de Calais ;

  • 136e antenne médicale, ex AM en gendarmerie de Borgo ;

  • 137e antenne médicale, ex AM de Ventiseri-Solenzara ;

  • 139e antenne médicale, ex AM en gendarmerie d'Ajaccio ;

  • 140e antenne médicale, ex AM en gendarmerie d'Antibes ;

  • 141e antenne médicale, ex AM de Gap ;

  • 142e antenne médicale, ex AM de Fréjus ;

  • 143e antenne médicale, ex AM en gendarmerie de Digne-les-Bains ;

  • 144e antenne médicale, ex AM de Canjuers ;

  • 145e antenne médicale, ex AM de Draguignan ;

  • 146e antenne médicale, ex AM de Cannet des Maures ;

  • 147e antenne médicale, ex AM d'Hyères-Vassoigne ;

  • 148e antenne médicale, ex AM d'Hyères aéronautique ;

  • 149e antenne médicale, ex AM de Saint-Christol ;

  • 150e antenne médicale, ex AM de Toulon ;

  • 151e antenne médicale, ex AM de Saint-Mandrier ;

  • 152e antenne médicale, ex AM de l'école de la plongée ;

  • 153e antenne médicale, ex AM d'Aix-en-Provence ;

  • 154e antenne médicale, ex AM d'Aubagne ;

  • 155e antenne médicale, ex AM de Carpiagne ;

  • 156e antenne médicale, ex AM de Marseille-Audéoud ;

  • 157e antenne médicale, ex AM de Camaret ;

  • 158e antenne médicale, ex AM de Salon-de-Provence ;

  • 159e antenne médicale, ex AM de Laudun ;

  • 160e antenne médicale, ex AM d'Istres ;

  • 161e antenne médicale, ex AM de Nîmes-Garons ;

  • 162e antenne médicale, ex AM de Nîmes-Col de Chabrières ;

  • 163e antenne médicale, ex AM de Nîmes-Garrigue ;

  • 164e antenne médicale, ex AM en gendarmerie de Montpellier ;

  • 165e antenne médicale, ex AM de La Cavalerie ;

  • 166e antenne médicale, ex AM en gendarmerie de Perpignan ;

  • 167e antenne médicale, ex AM de Carcassonne ;

  • 168e antenne médicale, ex AM de Castres ;

  • 169e antenne médicale, ex AM de Mont-Louis Collioure ;

  • 170e antenne médicale, ex AM de Castelnaudary ;

  • 171e antenne médicale, ex AM de Caylus ;

  • 172e antenne médicale, ex AM de Pamiers ;

  • 173e antenne médicale, ex AM de Balma ;

  • 174e antenne médicale, ex AM en gendarmerie de Toulouse-Courrège ;

  • 175e antenne médicale, ex AM de Toulouse-Col Edme ;

  • 176e antenne médicale, ex AM de Montauban ;

  • 177e antenne médicale, ex AM de Castelsarrasin ;

  • 178e antenne médicale, ex AM d'Agen ;

  • 179e antenne médicale, ex AM de Tarbes-Soult ;

  • 180e antenne médicale, ex AM en gendarmerie de Tarbes-Foix-Lescun ;

  • 181e antenne médicale, ex AM de Pau-Zirnheld ;

  • 182e antenne médicale, ex AM d'Uzein ;

  • 183e antenne médicale, ex AM de Mont-de-Marsan ;

  • 184e antenne médicale, ex AM en gendarmerie de Mont-de-Marsan ;

  • 185e antenne médicale, ex AM de Dax ;

  • 186e antenne médicale, ex AM de Cazaux ;

  • 187e antenne médicale, ex AM de Biscarosse ;

  • 188e antenne médicale, ex AM de Brest-Saint Pierre ;

  • 189e antenne médicale, ex AM de Laninon.

Art. 9.

 

La présente décision prend effet à compter du 15 juin 2017.

Art. 10.

 

La présente décision sera publiée au Bulletin officiel des armées.

Pour la ministre des armées et par délégation :

Le médecin général des armées,
directeur central du service de santé des armées,

Jean DEBONNE.