Sommaire du BOC n°30 du 20/07/2017

Texte réglementaire permanent

Texte 1
29 mai 2017

Décision N° 508838/DEF/DCSSA/PC/ORG du 29 mai 2017 portant réorganisation du centre médical des armées de Besançon.

NOR : D E F E 1 7 5 1 2 6 6 S
Référence de publication : BOC n° 30 du 20 juillet 2017, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.
Texte 2
07 juin 2017

Décision N° 509327/ARM/DCSSA/PC/ORG du 07 juin 2017 portant le changement d'appellation des centres médicaux des armées et de leurs antennes.

NOR : A R M E 1 7 5 1 2 6 4 S
Référence de publication : BOC n° 30 du 20 juillet 2017, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 3
06 juin 2017

Instruction N° 550/ARM/DPMM/1/E du 06 juin 2017 relative aux qualifications et diplômes professionnels des officiers de la marine (gérés par la direction du personnel militaire de la marine).

NOR : A R M B 1 7 5 1 2 8 2 J
Référence(s) : Décret N° 2008-938 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine. Arrêté du 18 août 2016 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 17/DEF/DPMM/FORM du 09 mars 2016 relative à la reconnaissance de l'expérience professionnelle au sein de la marine par validation des compétences acquises.

d) Note n° 0-6100-2015 DEF/DPMM/PRH du 10 juillet 2015 (n.i BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 550/DEF/DPMM/1/E du 20 juin 2016 portant qualifications et diplômes professionnels des officiers de la marine (gérés par la direction du personnel militaire de la marine). Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC n° 30 du 20 juillet 2017, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 220.2.
Texte 4
07 juin 2017

Instruction N° 905/ARM/CEMM du 07 juin 2017 relative aux modalités de désignation et aux fonctions des membres des instances de représentation du personnel militaire et des commissions participatives de la marine.

NOR : A R M B 1 7 5 1 2 8 4 J
Référence(s) : Arrêté du 11 août 2016 relatif à la désignation des membres des instances de représentation du personnel militaire et des membres des commissions participatives locales. Instruction N° 0-11333-2011/DEF/CEMM du 08 avril 2011 relative au correspondant du personnel non officier auprès du chef d'état-major de la marine. Instruction N° 0-14703-2011/DEF/CEMM du 13 mai 2011 relative au correspondant du personnel officier. Instruction N° 160/DEF/EMM/CPM du 29 mars 2012 relative aux rapports sur le moral du personnel militaire et civil en service dans la marine. Instruction N° 0-432-2014/DEF/DPMM/CPM du 16 janvier 2014 relative aux majors conseillers. Instruction N° 0-3261-2014/DEF/CEMM du 28 mars 2014 relative au dialogue interne dans la marine. Instruction N° 3394/DEF/SGA/DRH-MD/SDFM du 23 septembre 2016 relative à la désignation des membres des instances de représentation du personnel militaire et des membres des commissions participatives locales. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 0-5090-2014/DEF/DPMM/CPM du 02 juin 2014 relative aux rôles et fonctions des présidents de catégories. Référence de publication : BOC n° 30 du 20 juillet 2017, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 200.2.
Texte 5
07 juin 2017

Instruction N° 18/ARM/DPMM/FORM du 07 juin 2017 relative à l'organisation et au fonctionnement du retour d'expérience de la formation des marins.

NOR : A R M B 1 7 5 1 2 8 3 J
Référence(s) : Instruction N° 16/DEF/DPMM/SDC du 01 juillet 2014 relative au processus de définition et de validation d'un dispositif de développement des compétences. Instruction N° 10/DEF/EMM/ORG du 31 mars 2016 relative à la subordination des organismes de formation de la marine. Instruction N° 5/DEF/EMM/PIL/ADT du 21 octobre 2016 relative à la fonction organique de la marine nationale. Instruction N° 575/DEF/EMM/PIL du 06 avril 2017 relative au dialogue de commandement au sein de la chaîne organique de la marine nationale. Instruction N° 0-12473-2017/DEF/DPMM/DIR du 09 mai 2017 relative à l'organisation et au fonctionnement de la direction du personnel militaire de la marine. Circulaire N° 16/DEF/DPMM/FORM du 26 janvier 2015 relative au processus d'élaboration des dispositifs de développement des compétences.

g) Directive n° 0-43150-2010 DEF/DPMM du 8 novembre 2010 (n.i. BO).

h) Décision du 13 juillet 2016 (n.i. BO ; JO n° 164 du 16 juillet 2016, texte n° 43).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 18/DEF/DPMM/FORM du 27 janvier 2014 relative à l'organisation et au fonctionnement du retour d'expérience de la formation des marins. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 30 du 20 juillet 2017, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 642.1.1.1.
Texte 6
23 juin 2017

Arrêté du 23 juin 2017 modifiant l'arrêté n° 55 du 12 juin 1954 codifiant les bénéfices de campagne des militaires de l'armée de mer.

NOR : A R M B 1 7 5 1 2 9 9 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté N° 55 du 12 juin 1954 codifiant les bénéfices de campagnes des personnels militaires de l'armée de mer. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 30 du 20 juillet 2017, texte 6.
Texte 7
23 juin 2017

Décision N° 1023/ARM/EMM/ORG du 23 juin 2017 portant placement en gardiennage des chasseurs de mines tripartites « Cassiopée » et « Andromède ».

NOR : A R M B 1 7 5 1 2 8 5 S
Référence(s) : Autre N° 14/DEF/EMM/ORJ du 24 juin 2010 relative à l'exercice du commandement et à l'organisation des forces maritimes et des éléments de force maritime. Décision N° 0-942-2017/DEF/EMM/ORG du 03 février 2017 portant placement en gardiennage des chasseurs de mines tripartites « Cassiopée » et « Andromède ».

c) Convention du 19 juin 2017 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC n° 30 du 20 juillet 2017, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.9.
Texte 8
04 juillet 2017

Décision N° 1104/ARM/CEMM du 04 juillet 2017 portant admission au service actif de la frégate multi-missions « Languedoc ».

NOR : A R M B 1 7 5 1 2 9 0 S
Référence de publication : BOC n° 30 du 20 juillet 2017, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.1.
Texte 9
04 juillet 2017

Décision N° 1103/ARM/CEMM du 04 juillet 2017 portant admission au service actif du bâtiment multi-missions « Champlain ».

NOR : A R M B 1 7 5 1 2 8 9 S
Référence de publication : BOC n° 30 du 20 juillet 2017, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.1.
Texte 10
07 juillet 2017

Décision N° 1140/ARM/EMM/MCO/NAVAL du 07 juillet 2017 portant changement de position du patrouilleur de 400 tonnes « La Capricieuse ».

NOR : A R M B 1 7 5 1 2 8 6 S
Référence de publication : BOC n° 30 du 20 juillet 2017, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 11
07 juillet 2017

Décision N° 1139/ARM/EMM/MCO/NAVAL du 07 juillet 2017 portant changement de position du remorqueur ravitailleur « Revi ».

NOR : A R M B 1 7 5 1 2 8 7 S
Référence de publication : BOC n° 30 du 20 juillet 2017, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 12
10 juillet 2017

Décision N° 1147/ARM/EMM/ORG du 10 juillet 2017 portant création de l'unité élémentaire « maritime information cooperation & awareness center »

NOR : A R M B 1 7 5 1 2 8 8 S
Référence de publication : BOC n° 30 du 20 juillet 2017, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.4.2.