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MINISTÈRE DES ARMÉES :

ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 27 juillet 2011 fixant l'organisation générale de la scolarité des élèves admis à l'école des officiers de la gendarmerie nationale.

Du 09 juin 2017
 NOR A R M H 1 7 1 6 0 0 9 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 27 juillet 2011 fixant l'organisation générale de la scolarité des élèves admis à l'école des officiers de la gendarmerie nationale.

Référence de publication : BOC n°31 du 27/7/2017

JORF n° 158 du 7 juillet 2017, texte n° 14