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MINISTÈRE DES ARMÉES :

ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 12 juin 2009 fixant la composition du groupe aérien embarqué en application de l'article 2 du décret n° 2009-687 du 12 juin 2009 relatif à l'indemnité spécifique de sujétions du groupe aérien embarqué.

Du 02 août 2017
 NOR A R M H 1 7 2 2 1 8 6 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 12 juin 2009 fixant la composition du groupe aérien embarqué en application de l'article 2. du décret n° 2009-687 du 12 juin 2009 relatif à l'indemnité spécifique de sujétions du groupe aérien embarqué.

Référence de publication : BOC n°36 du 31/8/2017

JORF n° 188 du 12 août 2017, texte n° 20