TABLEAU N° 20085/DEF/DCCAT/LOG/REG relatif aux tarifs de cession ou d'imputation des principales tenues en 2007.
Abrogé le 28 janvier 2008 par : TABLEAU N° 20005/DEF/DCCAT/LOG/REG relatif aux tarifs de cession ou d'imputation des principales tenues confectionnées en mesure industrielle en 2008. Du 06 décembre 2006NOR D E F T 0 6 5 2 9 4 5 B
Les tarifs figurant ci-après sont applicables à compter du 1er janvier 2007.
1. Tenue de gala des sous-officiers (tenue bleu armée) en mesure industrielle.
Les tarifs d\'imputation comprennent le prix du tissu et du jeu de boutons estampés, pose incluse, ainsi que l\'intervention du maître ouvrier tailleur pour les finitions.
Dans certaines circonstances (tailles exceptionnelles) la réalisation de la tenue bleu armée peut être effectuée en confection sur mesure par les maîtres ouvriers tailleurs.
Tenues et effets. | Sous-officiers (carnet d\'habillement). |
Tenue du personnel masculin. | |
Tenue complète (vareuse et pantalon) | 301,14 euros |
Pantalon. | 80,60 euros |
Tenue du personnel féminin. | |
Tenue complète (veste et jupe) | 321,75 euros |
Jupe | 107,13 euros |
2. Tenue de cérémonie et de service courant (terre de France ou bleu chasseur) en mesure industrielle.
Les tarifs de cession, ou d'imputation, comprennent le prix du tissu et du jeu de boutons estampés, pose incluse ainsi que l'intervention du maître ouvrier tailleur pour les finitions.
Les fourreaux d'épaules, les insignes de collet métalliques et la plaquette patronymique ne sont pas inclus dans ces tarifs.
Dans certaines circonstances (tailles exceptionnelles) la réalisation de la tenue terre de France (TDF) ou bleu chasseur peut être effectuée en confection sur mesure par les maîtres ouvriers tailleurs.
Tenues et effets | Personnel officier et personnel non officier de carrière ou sous contrat |
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Tenue du personnel masculin. | |
Tenue complète (vareuse et pantalon) | 174,77 euros |
Pantalon | 49,68 euros |
Une vareuse et deux pantalons | 224,45 euros |
Pantalon allégé | 28,05 euros |
Manteau | 110,40 euros |
Tenue du personnel féminin. | |
Une veste et une jupe bermuda | 213,93 euros |
Jupe bermuda | 80,93 euros |
Jupe simplifiée | 71,37 euros |
Jupe allégée | 71,09 euros |
Pantalon | 53,71 euros |
Manteau | 113,36 euros |
Blouson armée de terre | 319,86 euros |
3. Texte abrogé.
Le tableau 20083 /DEF/DCCAT/LOG/REG du 13 décembre 2005 relatif aux tarifs de cession ou d'imputation des principales tenues en 2006 est abrogé.
Pour la ministre de la défense et par délégation :
Le commissaire général de division,
directeur central du commissariat de l\'armée de terre,
Gérard DELTOUR.