Direction des ressources humaines de l'armée de terre : bureau « pilotage des effectifs et de la masse salariale »

ARRÊTÉ portant abrogation de texte.

Du 29 septembre 2017
NOR A R M T 1 7 5 1 9 4 6 A

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 21 septembre 2015 fixant les spécialités de mécanicien non navigant de l'armée de terre et la liste des unités ouvrant droit à l'indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs.

Référence de publication : BOC n°45 du 02/11/2017

1. L'arrêté du 21 septembre 2015 fixant les spécialités de mécanicien non navigant de l'armée de terre et la liste des unités ouvrant droit à l'indemnité de mise en oeuvre et de maintenance des aéronefs est abrogé.

2. Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel des armées.

Pour la ministre des armées et par délégation :

Le général de corps d'armée,
directeur des ressources humaines de l'armée de terre,

Hervé WATTECAMPS.