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MINISTÈRE DES ARMÉES :

ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 14 novembre 2016 relatif à la mise en œuvre du télétravail au sein du ministère de la défense.

Du 25 septembre 2017
 NOR A R M H 1 7 2 6 8 4 6 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 14 novembre 2016 relatif à la mise en œuvre du télétravail au sein du ministère de la défense.

Référence de publication : BOC n°42 du 12/10/2017

JORF n° 231 du 3 octobre 2017, texte n° 3