Sommaire du BOC n°42 du 12/10/2017

Texte signalé

Administration Centrale
25 septembre 2017

Arrêté du 25 septembre 2017 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2016 relatif à la mise en œuvre du télétravail au sein du ministère de la défense.

NOR : A R M H 1 7 2 6 8 4 6 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 14 novembre 2016 relatif à la mise en œuvre du télétravail au sein du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 231 du 3 octobre 2017, texte n° 3 ; signalé au BOC n° 42/2017.
Administration Centrale
28 septembre 2017

Décret N° 2017-1419 du 28 septembre 2017 relatif aux garanties accordées aux agents publics exerçant une activité syndicale.

NOR : C P A F 1 7 0 1 2 4 8 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 82-447 du 28 mai 1982 relatif à l'exercice du droit syndical dans la fonction publique.

Décret n° 85-397 du 3 avril 1985 (n.i. BO ; JO du 4 avril 1985 ; p. 3934).

Décret n° 86-660 du 19 mars 1986 (n.i. BO ; JO du 20 mars 1986 ; p. 4791).

Référence de publication : JO n° 229 du 30 septembre 2017, texte n° 29 ; signalé au BOC n° 42/2017.
Classé(s) au(x) : BOEM 240.8.
Administration Centrale
19 septembre 2017

Archivé Décret N° 2017-1361 du 19 septembre 2017 modifiant le décret n° 2008-933 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des praticiens des armées.

NOR : A R M H 1 7 0 7 8 8 4 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2008-933 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des praticiens des armées. Référence de publication : JO n° 221 du 21 septembre 2017, texte n° 12 ; signalé au BOC n° 42/2017.
Classé(s) au(x) : BOEM 511-1.2.1.
Administration Centrale
03 octobre 2017

Décret N° 2017-1438 du 03 octobre 2017 modifiant le décret n° 2005-436 du 9 mai 2005 portant statut particulier du corps du contrôle général économique et financier.

NOR : E C O P 1 7 2 2 2 2 5 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2005-436 du 09 mai 2005 portant statut particulier du corps du contrôle général économique et financier. Référence de publication : JO n° 233 du 5 octobre 2017, texte n° 26 ; signalé au BOC n° 42/2017.
Classé(s) au(x) : BOEM 108.1.3.3.
Administration Centrale
13 septembre 2017

Arrêté du 13 septembre 2017 portant application aux personnels civils du ministère des armées du décret n° 2016-1073 du 3 août 2016 relatif à la mise à disposition et à la conservation sur support électronique des bulletins de paye et de solde des agents civils de l'Etat, des magistrats et des militaires.

NOR : A R M H 1 7 2 6 2 8 3 A
Référence de publication : JO n° 224 du 24 septembre 2017, texte n° 8 ; signalé au BOC n° 42/2017.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.1.1. , 255-0.1.
Administration Centrale
03 octobre 2017

Archivé Décret N° 2017-1439 du 03 octobre 2017 fixant l'échelonnement indiciaire applicable au corps du contrôle général économique et financier.

NOR : E C O P 1 7 2 0 6 5 8 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2017-171 du 10 février 2017 modifiant et fixant l'échelonnement indiciaire afférent à divers corps et emplois de catégorie A de la fonction publique de l'Etat. Référence de publication : JO n° 233 du 5 octobre 2017, texte n° 27 ; signalé au BOC n° 42/2017.
Classé(s) au(x) : BOEM 108.1.3.3. , 252-0.1.1.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
03 août 2017

Instruction N° 13472/ARM/SGA/DRH-MD du 03 août 2017 fixant les dispositions applicables aux chefs d'équipe du ministère des armées.

NOR : A R M S 1 7 5 1 6 6 9 J
Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 13472/DEF/SGA/DRH-MD du 10 janvier 2014 fixant les dispositions applicables aux chefs d'équipe de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 42 du 12 octobre 2017, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 254-0.2.1.
Texte 2
03 août 2017

Instruction N° 311293/ARM/SGA/DRH-MD du 03 août 2017 relative aux conditions d'avancement des ouvriers de l'État du ministère des armées.

NOR : A R M S 1 7 5 1 6 6 8 J
Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 311293/DEF/SGA/DRH-MD/RSSF du 15 décembre 2014 relative aux conditions d'avancement des ouvriers de l'État du ministère de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC n° 42 du 12 octobre 2017, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 254-0.1.4.
Texte 3
03 août 2017

Instruction N° 312130/ARM/SGA/DRH-MD du 03 août 2017 relative aux dispositions particulières applicables aux techniciens à statut ouvrier.

NOR : A R M S 1 7 5 1 6 6 5 J
Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 312130/DEF/SGA/DRH-MD du 17 juillet 2015 relative aux dispositions particulières applicables aux techniciens à statut ouvrier. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC n° 42 du 12 octobre 2017, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 254-0.2.2.
Texte 4
03 août 2017

Instruction N° 30728/ARM/SGA/DRH-MD du 03 août 2017 relative à la classification des techniciens à statut ouvrier.

NOR : A R M S 1 7 5 1 6 6 7 J
Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 30728 du 24 février 1984 relative à la classification des techniciens à statut ouvrier. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 42 du 12 octobre 2017, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 254-1.3.
Texte 5
25 septembre 2017

Instruction N° 310120/ARM/SGA/DRH-MD/SRP du 25 septembre 2017 portant abrogation de textes.

NOR : A R M S 1 7 5 1 7 9 5 J
Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 302159/DEF/SGA/DFP/PER/3 du 19 août 2003 relative au régime indemnitaire de certains ouvriers de l'État du ministère de la défense conduits à effectuer des déplacements dans le cadre de sujétions particulières.

Circulaire n° 5600/M/SA/PO/608 du 23 septembre 1953 (n.i. BO).

Circulaire N° 31/PC/5 du 23 novembre 1957 fixant les conditions d'attribution de l'indemnité de panier aux ouvriers de l'administration militaire. Circulaire N° 30258/DEF/DPC/CRG/2 du 13 février 1976 relative à l'application de la décision n° 38848 du 13 juin 1968 relative à l'indemnité de fonction des ouvriers des armées chargés de tâches de contrôle en usine. Décision N° 38846/MA/DPC/CRG du 13 juin 1968 relative au taux de la prime de rendement attribuée aux ouvriers du ministère des armées. Décision N° 38848 du 13 juin 1968 relative à l'indemnité de fonction des ouvriers des armées chargés de tâches de contrôle en usine. Décision N° 38878/MA/DPC/CRG du 20 juin 1968 relative aux conditions d'attribution et au taux de la prime de panier.

Décision n° 47.110/DN/DPC/CRG du 22 décembre 1972 (n.i. BO).

Décision n° 301172/DEF/DFP/PER/3 du 22 mai 1996 (n.i. BO).

Décision n° 301393/DEF/DFP/PER/3 du 28 mai 1997 (n.i. BO).

Décision n° 302368/DEF/DFP/PER/3 du 26 septembre 1997 (n.i. BO).

Décision n° 302369/DEF/DFP/PER/3 du 26 septembre 1997 (n.i. BO).

Lettre n° 0683/PC/DEFA/P2 du 18 janvier 1952 (n.i. BO).

Autre N° 29765 du 17 décembre 1981 relative aux modalités d'attribution des primes de rendement allouées aux ouvriers et aux techniciens à statut ouvrier du ministère de la défense. Référence de publication : BOC n° 42 du 12 octobre 2017, texte 5.
Texte 6
30 août 2017

Décision N° 513496/ARM/DCSSA/CHOG du 30 août 2017 portant attribution de titres de commandement délivrés au nom du ministre des armées par le directeur central du service de santé des armées.

NOR : A R M E 1 7 5 1 7 7 2 S
Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 504468/DEF/DCSSA/CHOG du 03 mars 2015 portant attribution de titres de commandement délivrés au nom du ministre de la défense par le directeur central du service de santé des armées. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 42 du 12 octobre 2017, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.3.
Texte 7
04 juillet 2017

Circulaire N° 0-18137-2017/ARM/DPMM/CPM du 04 juillet 2017 relative à la réglementation des manifestations sportives.

NOR : A R M B 1 7 5 1 8 2 7 C
Référence(s) : Instruction N° 600/DEF/DCSSA/PC/MA du 17 juillet 2015 relative au soutien sanitaire des activités à risques dans les armées, directions et services. Instruction N° 0-15811-2015/DEF/DPMM/PRH du 20 juillet 2015 relative à la spécialité « entraînement physique militaire et sportif ». Instruction N° 40908/DEF/EMA/PERF/BORG - N° 40908/DEF/DCSSA/PC/MA - N° 40908/GEND/DPMGN/SDC/BFORM du 08 janvier 2016 relative à la surveillance médico-physiologique de l'entraînement physique militaire et sportif. Directive N° 0-11071-2013/DEF/EMM/CPM du 01 juillet 2013 fixant la politique de l'entraînement physique militaire et sportif au sein de la marine nationale.

e) Publication interarmées 7.1.1 EPMS, n° D-11-008039/DEF/EMA/RH du 12 octobre 2011 (n.i BO).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 0-31-2014/DEF/DPMM/CPM du 21 janvier 2014 relative à la réglementation des manifestations sportives. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes et quinze appendices. Référence de publication : BOC n° 42 du 12 octobre 2017, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 562.6.2.
Texte 8
17 juillet 2017

Archivé Instruction N° 99/ARM/DPMM/1/RA du 17 juillet 2017 relative aux dispositions statutaires applicables aux officiers sous contrat en matière de renouvellement, prorogation ou résiliation de contrat

NOR : A R M B 1 7 5 1 7 7 4 J
Abrogé le 27 août 2018 par : INSTRUCTION N° 99/ARM/DPMM/1/RA relative aux dispositions statutaires applicables aux officiers sous contrat en matière de renouvellement, prorogation ou résiliation de contrat. Référence(s) :

Voir annexe I.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 99/DEF/DPMM/1/RA du 20 mars 2015 relative aux dispositions statutaires applicables aux officiers sous contrat en matière de renouvellement, prorogation ou résiliation de contrat. Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC n° 42 du 12 octobre 2017, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 220.1.
Texte 9
29 août 2017

Instruction N° 102/ARM/EMM/OG-PS du 29 août 2017 relative à l'organisation et au fonctionnement de l'échelon central de la marine.

NOR : A R M B 1 7 5 1 8 2 5 J
Référence(s) :

Voir annexe I.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 102/DEF/EMM/OG-PS du 17 mars 2016 relative à l'organisation et au fonctionnement de l'échelon central de la marine. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 42 du 12 octobre 2017, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.2.
Texte 10
08 septembre 2017

Décision N° 1487/ARM/EMM/ORT du 08 septembre 2017 portant prise d'armement pour essais du patrouilleur polaire « L'Astrolabe ».

NOR : A R M B 1 7 5 1 8 2 8 S
Référence de publication : BOC n° 42 du 12 octobre 2017, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.2.
Texte 11
12 septembre 2017

Décision N° 1492/ARM/EMM/ORT du 12 septembre 2017 portant prise d'armement pour essais de la frégate multi-missions « Bretagne ».

NOR : A R M B 1 7 5 1 8 2 9 S
Référence de publication : BOC n° 42 du 12 octobre 2017, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.2.
Texte 12
12 septembre 2017

Décision N° 1490/ARM/CEMM du 12 septembre 2017 portant parrainage de la frégate multi-missions « Auvergne » par la ville de Montluçon.

NOR : A R M B 1 7 5 1 8 3 0 S
Référence(s) :

Convention de partenariat du 26 juin 2001 (n.i BO).

Autre N° 195/DEF/CEMM/CAB du 15 mars 1994 relative au parrainage des éléments de force maritime. Référence de publication : BOC n° 42 du 12 octobre 2017, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 141.7. , 470-0.2.8.
Texte 13
18 septembre 2017

Arrêté du 18 septembre 2017 fixant la liste des organismes relevant du chef d'état-major de la marine.

NOR : A R M B 1 7 5 1 8 2 6 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 28 février 2017 fixant la liste des organismes relevant du chef d'état-major de la marine. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 42 du 12 octobre 2017, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.1.
Texte 14
25 juillet 2017

Archivé Instruction N° 262/ARM/DRH-AA/SDEPRH-HP/BPECA du 25 juillet 2017 relative aux règles d'attribution et de gestion de l'indemnité spéciale de sécurité aérienne.

NOR : A R M L 1 7 5 1 7 7 9 J
Abrogé le 14 février 2018 par : INSTRUCTION N° 72/ARM/DRH-AA/SDEPRH-HP/BPECA relative aux règles d'attribution et de gestion de l'indemnité spéciale de sécurité aérienne. Référence(s) : Code du 11 septembre 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Décret N° 69-448 du 20 mai 1969 portant création d'une indemnité spéciale de sécurité aérienne. Arrêté du 24 avril 2002 fixant les taux de l'indemnité spéciale de sécurité aérienne.

Arrêté du 9 mai 2017 (n.i. BO ; JO n° 110 du 11 mai 2017, texte n° 146).

Instruction N° 3220/DEF/EMAA/SCAc/B.EMP/C3R du 18 janvier 2017 portant réglementation de la progression professionnelle des officiers et sous-officiers contrôleurs de l'armée de l'air. Instruction N° 197/ARM/EMAA/SCAc/B.EMP du 30 juin 2017 portant réglementation de la progression professionnelle des opérateurs de systèmes de drones de la classe moyenne altitude longue endurance de l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 372/DEF/DRH-AA/SDEPRH-HP/BPECA du 27 octobre 2016 relative aux règles d'attribution et de gestion de l'indemnité spéciale de sécurité aérienne. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC n° 42 du 12 octobre 2017, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 644.1.3.2.
Texte 15
23 août 2017

Archivé Décision N° 347/ARM/SIAé/DC/SDA du 23 août 2017 portant caducité de texte.

NOR : A R M L 1 7 5 1 7 8 8 S
Référence de publication : BOC n° 42 du 12 octobre 2017, texte 15.

Texte réglementaire temporaire

Texte 16
15 septembre 2017

Protocole d'accord du 15 septembre 2017 entre la direction du service national et de la jeunesse et l'observatoire français des drogues et des toxicomanies relatif à la préparation, la mise en œuvre et l'exploitation d'une enquête sur la santé et les consommations addictives proposée à l'occasion de la journée défense et citoyenneté.

NOR : A R M S 1 7 5 1 8 1 4 X
Référence(s) : Code du 11 septembre 2024 du service national (Dernière modification le 7 novembre 2018 ). Texte(s) abrogé(s) : Autre du 10 janvier 2014 entre l'observatoire français des drogues et des toxicomanies et la direction du service national relatif à la préparation, la mise en œuvre et l'exploitation d'une enquête sur la santé et les consommations addictives proposée à l'occasion de la journée défense et citoyenneté. Référence de publication : BOC n° 42 du 12 octobre 2017, texte 16.
Texte 17
15 septembre 2017

Archivé Circulaire N° 1955/ARM/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR du 15 septembre 2017 relative au concours sur titres pour le recrutement dans le corps des ingénieurs militaires des essences au grade d'ingénieur principal en 2018.

NOR : A R M E 1 7 5 1 7 4 2 C
Abrogé le 25 juin 2018 par : CIRCULAIRE N° 1325/ARM/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR relative au concours sur titres pour le recrutement dans le corps des ingénieurs militaires des essences au grade d'ingénieur principal en 2019. Référence(s) : Décret N° 2008-942 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires des essences. Arrêté du 24 septembre 2009 relatif aux conditions d'aptitude exigées des candidats aux concours de recrutement dans les corps des ingénieurs militaires des essences et des sous-officiers du service des essences des armées. Arrêté du 01 septembre 2015 relatif au recrutement dans le corps des ingénieurs militaires des essences. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 288/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR du 03 février 2017 relative au concours sur titres pour le recrutement dans le corps des ingénieurs militaires des essences au grade d'ingénieur principal en 2017. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 42 du 12 octobre 2017, texte 17.
Texte 18
15 septembre 2017

Archivé Circulaire N° 1956/ARM/DCSEA/SD-RH/PM/RFR du 15 septembre 2017 relative au recrutement sur « TITRES » des officiers logisticiens des essences en 2018.

NOR : A R M E 1 7 5 1 7 4 3 C
Abrogé le 27 octobre 2017 par : CIRCULAIRE N° 2400/ARM/DCSEA/SD-RH/PM/RFR relative au recrutement sur titres des officiers logisticiens des essences en 2018. Référence(s) : Décret N° 2014-1455 du 05 décembre 2014 portant statut particulier du corps des officiers logisticiens des essences. Arrêté du 12 janvier 2015 fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour l'admission dans le corps d'officiers logisticiens des essences au titre de l'article 4 du décret n° 2014-1455 du 5 décembre 2014 portant statut particulier du corps des officiers logisticiens des essences.

Arrêté du 5 février 2015 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 42 du 12 octobre 2017, texte 18.
Texte 19
15 septembre 2017

Archivé Circulaire N° 1957/ARM/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR du 15 septembre 2017 relative au concours des sous-officiers du service des essences des armées en 2018.

NOR : A R M E 1 7 5 1 7 6 0 C
Abrogé le 25 septembre 2018 par : CIRCULAIRE N° 1893/ARM/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR relative au concours des sous-officiers du service des essences des armées en 2019. Référence(s) : Décret N° 2008-954 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des sous-officiers du service des essences des armées. Arrêté du 24 septembre 2009 relatif aux conditions d'aptitude exigées des candidats aux concours de recrutement dans les corps des ingénieurs militaires des essences et des sous-officiers du service des essences des armées. Arrêté du 14 juin 2016 relatif à la formation initiale des sous-officiers du service des essences des armées. Arrêté du 30 août 2017 relatif au recrutement des sous-officiers du service des essences des armées et fixant la liste des brevets prévus à l'article 8. du décret n° 2008-954 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des sous-officiers du service des essences des armées. Instruction N° 1700/DEF/DCSSA/PC/MA du 31 juillet 2014 relative à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 287/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR du 03 février 2017 relative au concours des sous-officiers du service des essences des armées en 2017. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes et deux appendices. Référence de publication : BOC n° 42 du 12 octobre 2017, texte 19.