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MINISTÈRE DES ARMÉES :

ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 20 juillet 2011 pris en application du décret n° 2009-545 du 14 mai 2009 et fixant les barèmes et les modalités d'indemnisation des déplacements temporaires du personnel militaire.

Du 01 octobre 2017
NOR A R M H 1 7 2 6 3 4 4 A