> Télécharger au format PDF
Archivé SERVICE CENTRAL DES SPORTS ET FOYERS : Bureau des foyers, cercles et distractions DIRECTION DE LA COMPTABILITE GENERALE : Bureau de la comptabilité des matières.

RÈGLEMENT N° 450/SF/2 portant gestion et comptabilité des cercles navals et des cercles d'officiers mariniers.

Abrogé le 10 janvier 2002 par : INSTRUCTION N° 4/DEF/DCCM/ADM/UNITES relative à la comptabilité des cercles navals, des cercles mixtes interarmées relevant de la marine et des cercles d'officiers mariniers. Du 27 juin 1956
NOR

Précédent modificatif :  1er modificatif du 6 mai 1969 (BOC/M, p. 502). , 2e modificatif du 25 novembre 1982 (BOC, p. 4867).

Texte(s) caduc(s) :

texte abrogé, caduc ou radié (reprise des données Boreale_v1).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  145.4.

Référence de publication : BO/M, p. 2679 et erratum de classement du 1er avril 1983 (BOC, p. 1809).