1. Place du commandement de la doctrine et de l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre.

Le commandement de la doctrine et de l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre (CDES), créé par la décision ministérielle citée en référence, relève directement du chef d'état-major de l'armée de terre (CEMAT). Il constitue un grand commandement organique permanent.

Il est commandé par un officier général, appelé « commandant de la doctrine et de l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre », qui exerce le commandement organique des formations précisées au 3.1.

2. Rôle et responsabilités du commandement de la doctrine et de l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre.

Le commandement de la doctrine et de l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre (CDES) a, au sein de l'armée de terre, un rôle de synthèse, permettant l'unité d'action des différents acteurs de la préparation opérationnelle et la cohérence d'emploi interarmes de toutes les unités. Il assure le lien permanent entre la conception générale des systèmes des forces terrestres, assurée au niveau de l'état-major de l'armée de terre (EMAT), et leur mise en œuvre par le commandement de la force d'action terrestre (CFAT) et le commandement de la force logistique terrestre (CFLT). Il agit selon les directives du CEMAT et en concertation avec les grands commandements permanents de l'armée de terre. Il assure enfin la formation supérieure des officiers de l'armée de terre dans les domaines scientifique, technique et opérationnel.

2.1. Doctrine.

Le CDES assiste le CEMAT dans l'élaboration de la doctrine d'emploi de l'armée de terre, approuve dans les limites indiquées ci-après, et diffuse la doctrine d'emploi opérationnel des forces terrestres.

A cet effet, disposant du centre de recherche et d'étude de doctrine de l'armée de terre (CREDAT), il :

• anime la recherche doctrinale ;

• organise et conduit les travaux dans le domaine des études opérationnelles, en y associant les grands commandements, les états-majors de force, les forces, les organismes de formation et les directions d'arme et de service ;

• préside le comité de coordination des études opérationnelles (COCOOps) ;

• pilote la fonction « enseignements tirés » au sein de l'armée de terre et conduit l'exploitation doctrinale qui en découle ;

• participe aux études interarmées sur l'emploi des forces ;

• approuve les documents de doctrine, à l'exception de ceux relevant de l'emploi général des forces terrestres ;

• diffuse l'ensemble des documents de doctrine ;

• constitue le référentiel doctrinal de l'armée de terre sous la forme d'une base de données informatisée ;

• établit, dans son domaine, les liens nécessaires avec les armées étrangères.

Dans le cadre de ses attributions de doctrine, et à travers le comité de coordination des études opérationnelles, le général commandant le CDES exerce une autorité fonctionnelle sur les commandants d'école en matière d'études opérationnelles, de rédaction des documents d'emploi et de mise en œuvre. L'harmonisation des plans de charge des écoles en matière de doctrine et le rapport annuel d'activités s'effectuent à l'occasion des réunions du comité de coordination des études opérationnelles auxquelles participe le commandement des organismes de formation de l'armée de terre (COFAT).

2.2. Recherche opérationnelle et simulation de combat.

En matière de recherche opérationnelle et de simulation de combat, le CDES, par l'intermédiaire du centre de recherche opérationnel et de simulation de l'armée de terre (CROSAT) :

• conseille et assiste en tant que de besoins l'état-major de l'armée de terre et les grands commandements dans leurs travaux nécessitant une expertise en simulation de combat ou en technique d'analyse décisionnelle ;

• effectue des études de recherche opérationnelle à leur profit et assure ou suit leur sous-traitance extérieure ;

• apporte une contribution scientifique au développement des études doctrinales et à l'exploitation des « enseignements tirés » sur les conflits et les crises ;

• participe à l'enseignement, au moyen de la recherche opérationnelle et de la simulation de combat, dans les écoles de l'enseignement militaire supérieur ;

• évalue, adapte, diffuse et maintient des outils de simulation numérique, en particulier dans le domaine tactique et opérationnel ;

• assure la veille technologique de son domaine de compétence ;

• assure la liaison avec les organismes étrangers équivalents.

Le général commandant le CDES est membre du comité directeur de la simulation qui est présidé par le général major général de l'armée de terre. Ce comité arrête la politique ainsi que les grands travaux à réaliser.

Le plan de charge du CROSAT est examiné conjointement par le CDES et l'EMAT au sein du groupe de coordination de la simulation et de la recherche opérationnelle qui prépare les travaux du comité directeur, conduit et coordonne les mandats.

2.3. Enseignement militaire supérieur.

L'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre s'inscrit dans la continuité des enseignements dispensés dans les écoles de formation initiale. Il a pour mission, quel que soit le cursus suivi, de préparer les officiers à :

• exercer d'importantes responsabilités de commandement interarmes ;

• tenir des postes de direction ou demandant une qualification élevée dans certaines techniques ;

• exercer des fonctions exigeant un haut niveau de connaissances générales et scientifiques.

Conformément aux directives reçues du général CEMAT, le CDES, responsable de la formation supérieure des officiers de l'armée de terre :

• définit, en fonction des orientations des conseils de perfectionnement des écoles ou cours de l'enseignement militaire supérieur sous sa responsabilité, les objectifs de formation, approuve les programmes, vérifie l'unité de doctrine et les méthodes de travail et s'assure de la qualité de l'enseignement ;

• participe, en liaison avec la direction du personnel militaire de l'armée de terre (DPMAT), à l'orientation de formation des officiers susceptibles de suivre l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre ;

• désigne, en concertation avec la DPMAT, tous les officiers effectuant une scolarité dans une école d'enseignement supérieur étrangère ;

• organise les concours et examens d'accès à l'enseignement militaire supérieur ; à cet effet, il rédige les circulaires annuelles, assure les préparations, est associé à la désignation des jurys par l'EMAT et la DPMAT ;

• propose à l'EMAT l'attribution des diplômes sanctionnant les différents enseignements ;

• prépare les officiers à exercer des responsabilités de commandement interarmes dans l'armée de terre et à suivre avec profit les cours du collège interarmées de défense (CID).

2.4. Documentation.

Les résultats des travaux sont soumis à l'approbation du général CEMAT pour ceux traitant de la doctrine générale d'emploi des forces terrestres au niveau du concept (niveau 1).

Le général CDES approuve l'ensemble des autres documents, c'est-à-dire ceux des niveaux opératif et tactique, grande unité et groupement interarmes (niveau 2). Les documents de doctrine d'emploi correspondant aux techniques d'armes, sous-groupement, section, peloton (documents de niveau 3) sont suivis et mis à jour sous la responsabilité des commandants d'école d'armes, qui peuvent recevoir délégation du général CDES pour leur approbation.

2.5. Organisation.

L'organisation des états-majors et des unités des forces est liée le plus étroitement possible aux principes de doctrine. A ce titre, le CDES coordonne les travaux concernant l'évolution de l'organisation (structures, effectifs, équipement) des parties « mission majeure » des états-majors et régiments des forces. Il décrit leur document unique d'organisation.

2.6. Centre de perfectionnement des forces.

Le CDES est responsable de l'évolution technique et tactique du centre, en particulier en matière de simulation. Il lui adresse des directives fonctionnelles permanentes, réalise les études nécessaires à son évolution en étroite concertation avec le CFAT et le CFLT qui lui expriment leurs besoins.

Le CDES contribue à l'apprentissage et au perfectionnement des états-majors opérationnels. Il pilote l'analyse après action au centre d'entraînement des postes de commandement (CEPC). En coordination étroite avec le CFAT et le CFLT, le CDES participe à l'évaluation opérationnelle des postes de commandement (PC) de niveau état-major de force (EMF) et brigade. Il pilote l'évaluation des PC mis sur pied par le CFAT et le CFLT, selon les directives du CEMAT.

3. Organisation. Attributions.

3.1. Organisation générale.

Le général CDES, assisté de deux généraux adjoints, dispose d'un cabinet et d'une chancellerie.

Il exerce le commandement des organismes suivants :

• l'état-major du CDES (EM), commandé par un chef d'état-major exerçant les fonctions de chef de corps pour l'état-major, le cabinet et la chancellerie ;

• le centre de recherche et d'étude de doctrine de l'armée de terre (CREDAT), commandé par un officier supérieur exerçant les fonctions de chef de corps ;

• le centre de recherche opérationnelle et de simulation de l'armée de terre (CROSAT), commandé par un officier supérieur exerçant les fonctions de chef de corps.

  Le CREDAT et le CROSAT relèvent du général, adjoint doctrine au général commandant la doctrine et l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre, qui fixe ses attributions ;

• le cours supérieur d'état-major (CSEM) et l'école supérieure des officiers de réserve spécialistes d'état-major (ESORSEM), commandés chacun par un officier supérieur exerçant les fonctions de chef de corps ;

• l'enseignement militaire supérieur scientifique et technique (EMSST), commandé par un officier supérieur exerçant les fonctions de chef de corps.

  Le CSEM, l'ESORSEM et l'EMSST relèvent du général, adjoint enseignement du général commandant la doctrine et l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre, qui fixe ses attributions ;

• l'école d'état-major (EEM), commandée par un officier général disposant d'un officier supérieur, commandant en second, exerçant les fonctions de chef de corps.

3.2. Attributions particulières du centre de recherche et d'étude de doctrine de l'armée de terre.

3.2.1.

Au titre de l'animation de la recherche doctrinale, le CREDAT :

• prend les contacts nécessaires à la conduite de son action avec les institutions et organismes étatiques ou privés, français ou étrangers, dans la limite des dispositions réglementaires régissant la protection du secret et les relations internationales militaires ;

• travaille en liaison avec l'université en vue d'ouvrir le champ de ses réflexions à la recherche et aux études universitaires spécialisées de défense ;

• offre aux stagiaires de l'enseignement militaire supérieur scientifique et technique et aux officiers de réserve de l'armée de terre la possibilité d'effectuer des travaux à son profit dans le cadre de stages de validation et de mémoires universitaires.

3.2.2.

Au titre des études opérationnelles et dans le cadre du comité de coordination des études opérationnelles, le CREDAT :

• met en œuvre le processus de réalisation des études opérationnelles en trois phases : recueil de l'expression des besoins, lancement des travaux, exploitation et diffusion de leurs résultats ;

• assure le secrétariat permanent du comité de coordination des études opérationnelles qui a pour tâche de préparer et faire exécuter les décisions de celui-ci ;

• participe, selon les directives de l'EMAT, aux travaux doctrinaux menés par l'état-major des armées ; il assure également la représentation terre à la commission interarmées des études amphibies.

3.2.3.

Au titre du pilotage de la fonction « enseignements tirés », le CREDAT :

• assure un contact avec les organismes de l'EMA et des autres armées françaises ou étrangères ayant cette responsabilité ;

• propose des directives permanentes et particulières destinées à organiser et à animer la fonction au sein de l'armée de terre ;

• participe à toute activité opérationnelle d'exercice ou réelle, en accord avec la chaîne de commandement concernée ;

• organise, coordonne et conduit la fonction « analyse après action 3 A » des exercices d'entraînement des PC des forces exécutés tant au CEPC qu'en dehors de ses installations, en liaison avec les forces et les organismes de formation, au profit des autorités immédiatement supérieures au PC concerné.

3.2.4.

Au titre de l'élaboration et de la diffusion de la documentation de doctrine opérationnelle, le CREDAT :

• propose les directives générales ou les modifications à celles-ci concernant la structuration et les modalités de réalisation ;

• organise, confie ou conduit les travaux nécessaires et en approuve les résultats dans les conditions définies au 2.4 ;

• conduit ses travaux en restant informé de ceux de ses homologues étrangers ;

• est consulté en ce qui concerne les modalités de réalisation des documents élaborés (nature du support et priorités) ;

• approuve le plan de diffusion élaboré par le COFAT.

3.2.5.

Au titre du référentiel doctrinal de l'armée de terre, le CREDAT est le directeur national d'exploitation du système de base de données GEODE (gestion optimée des données pour l'entraînement et les études), il en définit les règles et les modalités d'usage en liaison avec les utilisateurs.

3.2.6.

Au titre de l'organisation et de la réalisation des documents uniques d'organisation, le CREDAT :

• propose à l'approbation du CEMAT les évolutions des structures, des effectifs et des équipements des formations des forces, partie mission majeure (réalisation des études, prise des avis des parties concernées, réalisation des dossiers et envoi à l'EMAT) ;

• décrit les documents uniques d'organisation (DUO) A + 1 et A + 5 des formations qui lui sont attribuées en respectant les enveloppes d'effectifs et d'équipements allouées et les règles particulières définies par le bureau organisation, effectif de l'état-major de l'armée de terre (EMAT/BOE) ;

• est en liaison directe avec les commandements des forces (CFAT, CFLT) et les directions de service pour les formations projetables.

3.3. Attributions particulières du centre de recherche et d'étude de doctrine de l'armée de terre.

Le CROSAT est l'expert de l'armée de terre en matière de simulation de combat. A ce titre, il participe aux projets de l'armée de terre ou de la délégation générale de l'armement (DGA) pour l'expression des besoins, en particulier pour les spécifications techniques et pour l'évaluation technico-opérationnelle des prototypes.

Grâce à l'utilisation de techniques spécifiques et des outils de simulation numérique, le CROSAT mène des études relatives à :

• l'évaluation des performances et de l'efficacité des systèmes d'armes ;

• l'optimisation et le dimensionnement des systèmes ;

• la gestion des matériels, le coût-efficacité, la logistique ;

• l'organisation et la planification.

Le CROSAT entretient des relations à l'extérieur, en particulier au titre de la veille technologique :

• avec ses homologues en France (autres armées, organismes civils) et à l'étranger ;

• avec le centre d'analyse de défense auquel il peut demander exceptionnellement un concours pour une étude spécialisée.

3.4. Attributions particulières de l'école supérieure des officiers de réserve spécialistes d'état-major.

L'ESORSEM a pour mission d'organiser la formation des officiers de réserve spécialistes d'état-major, et à cet effet :

• de préparer, diffuser, corriger les épreuves du concours national d'admission dans le corps des officiers de réserve spécialiste d'état-major (ORSEM) ;

• d'organiser et encadrer le stage annuel de formation et le stage de perfectionnement pour les candidats n'ayant pu suivre le cycle annuel normal compte tenu de leurs contraintes professionnelles ou de leur résidence à l'étranger ;

• de préparer la directive annuelle d'instruction à l'intention des circonscriptions militaires de défense ;

• d'établir les dossiers d'enseignement diffusés à l'échelon national ;

• d'organiser des échanges avec des officiers de réserve de pays étrangers.

Elle peut correspondre directement avec l'inspecteur des réserves et de la mobilisation de l'armée de terre, les circonscriptions militaires de défense (CMD) et la DPMAT pour tout ce qui concerne les ORSEM, notamment l'administration, le recrutement, l'organisation des cours, les stages et les visites.

3.5. Attributions particulières du cours supérieur d'état-major.

Le CSEM a pour mission :

• de dispenser un enseignement à dominante opérationnelle sanctionné par le brevet technique d'études militaires supérieures (BTEMS) aux officiers recrutés par un concours particulier ou admis directement (désignés ou issus d'armées étrangères) ;

• d'organiser les stages de perfectionnement de connaissances tactiques pour les officiers stagiaires issus de l'EMSST avant leur entrée au CID ; de participer à la formation des stagiaires terre du CID durant les périodes d'enseignement spécifiques d'armée ;

• d'organiser le cycle d'études militaires des officiers candidats au brevet technique d'études militaires générales (BTEMG).

3.6. Attributions particulières de l'enseignement militaire supérieur scientifique et technique.

L'EMSST a pour mission générale :

• au titre de l'enseignement militaire supérieur du 1er degré : de donner des compétences techniques et approfondies à des officiers destinés à être des cadres experts dans un domaine particulier et à tenir des fonctions techniques dans des états-majors ou des organismes spécialisés ;

• au titre de l'enseignement militaire supérieur du 2e degré : de former des officiers destinés à occuper des postes de responsabilité et à exercer des commandements importants ou des fonctions de direction requérant un haut niveau de connaissances générales militaires scientifiques et techniques. Il est chargé de l'exécution des contrats d'études du premier cycle du BTEMS ainsi que de la formation supérieure des commissaires de l'armée de terre en liaison avec la direction centrale du commissariat de l'armée de terre (DCCAT).

L'enseignement militaire supérieur scientifique et technique est chargé en outre :

• d'assurer, en liaison avec la DPMAT, l'information des officiers susceptibles de suivre l'EMSAT du 1er ou 2e degré ;

• de procéder à l'orientation des candidats admis vers un établissement civil ou militaire d'enseignement supérieur, compte tenu des besoins exprimés par l'EMAT ;

• de préparer les candidats aux concours d'admission et d'organiser ceux-ci ;

• de participer à la sélection des candidats ;

• d'adresser au général CDES les propositions de sanction des études (pour décision du CEMAT) ;

• d'assurer le secrétariat du conseil de perfectionnement des écoles et cours supérieur de l'armée de terre pour les formations d'ingénieurs diplômés ;

• de participer au jury d'examen du centre d'enseignement supérieur du commissariat de l'armée de terre (CESCAT).

3.7. Attributions particulières de l'école d'état-major.

L'école d'état-major (EEM) est destinée à former des officiers aux travaux qu'ils auront à effectuer en temps de paix, en temps de crise et en temps de guerre au sein des états-majors. Elle participe à l'orientation et la préparation des stagiaires vers l'enseignement militaire supérieur du 2e degré (EMS 2).

Elle organise et conduit en outre les stages demandés par le CEMAT ou le CDES visant à former des officiers à tenir des postes dans des états-majors spécifiques ou requérant une technique particulière d'état-major.

4. Fonctionnement. Administration.

4.1. Personnel.

Pour les formations stationnées à l'école militaire, la chancellerie du CDES administre les officiers et les sous-officiers ; les autres personnels sont administrés par le commandement militaire de l'Ile-de-France (CMIDF) et le 1er régiment du train (1er RT)/base école militaire.

Les dossiers des stagiaires affectés avec ou sans changement de résidence ⁽¹⁾ sont détenus par la chancellerie du CDES.

Le personnel de l'école d'état-major est administré par cette école.

4.2. Budget de fonctionnement.

Le CDES constitue un centre de responsabilité supérieur (CRS).

4.3. Comptabilité deniers et matériels.

Cette comptabilité est assurée par le 1er RT/base de l'école militaire pour les formations qui y sont stationnées, par l'EEM pour cette école.

4.4. Stationnement, infrastructure, soutien général.

L'affectation de locaux, le soutien général, la sécurité sont respectivement assurés par le CMIDF/base de l'école militaire, par l'EEM elle-même à Compiègne sous l'autorité de la CMD de Lille.

5. Texte abrogé.

La présente instruction abroge l'instruction n^o 89/DEF/EMAT/SRO du 18avril 1978 relative à l'organisation et au fonctionnement de la recherche opérationnelle dans l'armée de terre.