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DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « emploi, formation » ; bureau « activités, formation » ; division « examens, sélections et concours »

CIRCULAIRE N° 1205/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC relative à l'organisation des épreuves sanctionnant les formations militaires de base et de perfectionnement des officiers de la réserve opérationnelle en vue de l'attribution du certificat de qualification des officiers de réserve pour l'année 2018.

Du 14 novembre 2017
NOR A R M L 1 7 5 2 2 3 6 C

Référence(s) :

Instruction n° 510/DEF/EMAA/GMG/DRAA/CDT du 27 août 2007 (n.i. BO).

Instruction N° 2802/DEF/DC-SCA/SD_PERFORMANCE_SYNTHESE - N° 609/DEF/DRH-AA/SDEF du 16 juin 2016 relative aux épreuves des examens, sélections et concours de l'armée de l'air. Instruction N° 140/DEF/CERPA/RESERVES du 18 mai 2017 relative à la mission, à l'organisation et au fonctionnement des centres d'instruction et d'information des réserves de l'armée de l'air. Circulaire N° 1120/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/CH du 21 avril 2015 relative au recrutement au grade d'aspirant, au premier grade d'officier et de sous-officier de réserve, ainsi qu'à un grade en qualité de spécialiste, dans la réserve opérationnelle de l'armée de l'air. Note N° 1490/DEF/DRH-AA/SDAG/BPP/SPORTS du 17 juillet 2008 relative au contrôle de la condition physique des militaires.

Note n° 503611/DEF/EMAA/SCAc/BAA/DSS du 6 octobre 2014 (n.i. BO).

Règlement des études n° 65/EOAA/CDT du 14 janvier 2016 (n.i. BO).

Programme détaillé d’instruction n° 1579/EOAA/AC du 2 octobre 2015 (n.i. BO).

Programme détaillé d’instruction n° 1580/EOAA/AC du 2 octobre 2015 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) :     Deux annexes.

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1537/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 20 décembre 2016 relative à l'organisation des épreuves sanctionnant les formations militaires de base et de perfectionnement des officiers de la réserve opérationnelle en vue de l'attribution du certificat de qualification des officiers de réserve pour l'année 2017.

Référence de publication : BOC n°50 du 07/12/2017

1. Généralités.

Les formations militaires de base et de perfectionnement ont pour objectifs de renforcer les acquis de la formation militaire initiale et de permettre l'accès à des responsabilités supérieures.

La formation militaire de base des officiers de la réserve opérationnelle concerne les aspirants et les sous‑lieutenants de réserve (SLT) recrutés, selon les critères de sélection définis par la circulaire de référence, en qualité d'officiers de réserve de l'armée de l'air conformément à l'annexe III. de l'instruction citée en première référence (1).

La présente circulaire a pour but de fixer l'organisation et le calendrier relatifs aux épreuves militaires pratiques et au contrôle de connaissances de la formation militaire de base et de la formation militaire de perfectionnement des officiers de réserve (FMBOR et FMPOR).

La réussite à ces épreuves valide l'attribution du certificat de qualification des officiers de réserve (CQOR).

2. Formation militaire de base des officiers de réserve.

2.1. Conditions d'accès.

D'une durée de dix jours, consécutifs ou non, la FMBOR peut débuter dès la nomination au grade d'aspirant ou de sous-lieutenant de réserve. Elle est réalisée au sein du centre d'instruction et d'information des réserves de l'armée de l'air (CIIRAA) de la formation administrative (FA) d'affectation ou de rattachement.

Elle concerne obligatoirement les officiers de réserve recrutés sans passé militaire après 2003 et tous les aspirants de réserve. Les sous-lieutenants issus des volontaires aspirants, des scientifiques du contingent et des élèves-officiers de réserve du contingent n'ayant pas eu une activité continue dans la réserve opérationnelle sont également soumis à cette formation militaire. Seuls les SLT issus des officiers sous-contrat (OSC), des majors et des adjudants-chefs d'active (ADC) ne sont pas tenus de suivre cette formation militaire de base au sein du CIIRAA.

Nota. Les sous-lieutenants de réserve issus des OSC, des majors et ADC sont vivement invités à suivre cette FMBOR, ces personnels n'ayant notamment pas exercé la fonction de directeur de tir, hormis les sous-officiers supérieurs de la spécialité 34XX.

2.2. Sanction de la formation.

Cette formation est sanctionnée par des épreuves militaires pratiques et par un contrôle de connaissances.

2.3. Calendrier des épreuves et des travaux.

Le calendrier relatif aux différentes opérations est présenté en annexe I.

Les épreuves se dérouleront dans les conditions suivantes :

  • épreuves militaires pratiques : jusqu'au lundi 12 février 2018 inclus ;

  • contrôle de connaissances : le samedi 3 mars 2018 de 14 h 30 à 16 h 00.

L'évaluation des activités est détaillée en annexe II.

Les formations administratives (FA) d'affectation ou de rattachement, « centres d'examen » pour le contrôle de connaissances, sont désignées par la direction des ressources humaines de l'armée de l'air/sous-direction « emploi, formation »/bureau « activités, formation »/division « examens, sélections et concours » (DRH-AA/SDEF/BAF/DESC) de Tours.

2.4. Aptitude médicale.

2.4.1. Cas général.

Pour être autorisé à se présenter aux épreuves militaires pratiques, chaque candidat doit impérativement être porteur d'un certificat médico-administratif d'aptitude (modèle n° 620-4*/1) en cours de validité attestant de son aptitude à réaliser l'ensemble de ces épreuves.

Nota. Allergie au chlore : si un candidat atteste d'une allergie au chlore et ne peut prétendre de ce fait participer à l'épreuve de natation, le service des sports de la FA d'affectation ou de rattachement de l'intéressé devra rechercher dans son environnement local civil ou militaire une piscine non chlorée.


2.4.2. Inaptitude.

Tout candidat déclaré médicalement inapte temporaire à la réalisation de tout ou partie des épreuves militaires pratiques et qui ne recouvre pas son aptitude avant le terme de la période réservée à la réalisation de ces épreuves est éliminé pour la session en cours. La FA en informe la DRH-AA/SDEF/BAF/DESC par messagerie officielle intradef.

2.5. Documents de préparation.

Les documents de préparation aux épreuves sont disponibles sur le réseau intradef (http://portail-drhaa.intradef.gouv.fr/index.php/examens-selections/personnel-de-reserve/officiers/fmb/programme). Les bureaux formation (BF) ou les antennes du service administration du personnel (SAP) des groupements de soutien des bases de défense (GSBdD) sont chargés d'éditer ces documents dans l'éventualité où certains candidats seraient dans l'impossibilité d'accomplir cette démarche.

2.6. Recueil des candidatures.

Les BF ou antennes SAP des GSBdD, en relation avec les cellules réserve et les CIIRAA, sont chargés de recenser les candidats, d'éditer et de transmettre les listes à la DRH-AA/SDEF/BAF/DESC [direction des ressources humaines de l'armée de l'air/sous-direction « gestion des ressources »/bureau gestion de la réserve/section formation et étude (DRH-AA/SDGR/BGR/SFE) en copie pour information] pour le vendredi 12 janvier 2018 terme de rigueur selon le canevas ci-dessous :

  • grade - nom - prénom ;

  • numéro d'incorporation air (NIA) ;

  • spécialité détenue ;

  • affectation (base de défense ou base aérienne, unité).

En cas de changement de centre d'examen (épreuves pratiques et/ou théoriques), le SAP adresse un message au centre « gagnant » avec copie à la DRH-AA/SDEF/BAF/DESC (drhaa-desc-off-recrinterne.gestionnaire-rh.fct@intradef.gouv.fr).

Il est demandé aux BF ou antennes SAP des GSBdD de profiter de ce recensement pour rappeler aux cellules réserve et CIIRAA que les réservistes concernés devront prévoir une dizaine de jours de convocation dédiés à cette formation.

2.7. Organisation du contrôle de connaissances.

Les commandants des FA « centres d'examen » sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'organisation matérielle de la salle d'examen et de l'accueil des candidats.

Les membres de la commission de surveillance sont désignés conformément à l'instruction de deuxième référence.

Le président et les membres de la commission de surveillance prendront connaissance des consignes particulières diffusées par la DRH-AA/SDEF/BAF/DESC.

Ces consignes doivent être respectées avec la plus grande rigueur.


2.8. Mise en place des sujets et des feuilles de composition.

Les sujets [questions à courte réponse (QCR) et questions à choix multiple (QCM)] sont mis en place par la DRH-AA/SDEF/BAF/DESC.

La mise en place des feuilles de composition est à la charge des FA « centres d'examens » en métropole.

2.9. Transmission des compositions.

À l'issue des épreuves, les plis scellés contenant les feuilles de composition, les cartes tests, la déclaration de transmission et de réception ainsi que le procès-verbal de la séance seront adressés à la DRH-AA/SDEF/BAF/DESC, selon la procédure de l'instruction de deuxième référence.

2.10. Fraude.

Le délit de fraude est puni par la loi du 23 décembre 1901 (A) modifiée, réprimant les fraudes dans les examens et concours publics. Tout délit de cette nature doit systématiquement conduire l'autorité militaire à saisir la brigade de gendarmerie territorialement compétente et à déposer une plainte. En outre, si la faute ou le comportement nuisible au bon déroulement des épreuves est constaté pendant les épreuves, le président de la commission peut exclure le candidat, conformément à l'annexe IX. de l'instruction citée en deuxième référence.

2.11. Validation de la formation militaire de base.

Conformément à l'annexe I. de la présente circulaire, les BF ou les antennes SAP des GSBdD collecteront auprès des CIIRAA les résultats des épreuves militaires pratiques (notes de tir, sport et comportement) et les transmettront à la DRH-AA/SDEF/BAF/DESC pour le vendredi 16 février 2018 terme de rigueur.

La DRH-AA/SDEF/BAF/DESC communiquera la totalité des notes (épreuves militaires pratiques et contrôle de connaissances) à la DRH-AA/SDGR/BGR/SFE.

Une commission organisée par la DRH-AA/SDGR/BGR/SFE examinera les résultats et publiera la liste des candidats reçus. La réussite à la FMBOR est obligatoire pour l'inscription à la FMPOR.

3. Formation militaire de perfectionnement des officiers de réserve.

D'une durée de trois semaines, la formation militaire de perfectionnement des officiers de réserve (FMPOR) se déroule au sein du cours des officiers de l'école de l'air (COEA) de Salon-de-Provence.

3.1. Conditions d'accès.

Les conditions sont :

  • être officier de réserve ;

  • avoir réussi aux épreuves sanctionnant la FMBOR.

Nota. Tous les officiers de réserve doivent impérativement être à jour de visite médicale, du contrôle de la condition physique du militaire et être titulaires du certificat d'aptitude au tir (CATI) n° 2 pistolet automatique de la manufacture d'armes de Saint-Étienne (PA MAS G1) et fusil automatique de la manufacture d'armes de Saint-Étienne (FAMAS) avant leur intégration en école de perfectionnement.

3.2. Calendrier des travaux.

Cf. annexe I.


3.3. Recueil des candidatures.

L'inscription à la formation militaire de perfectionnement (FMP) peut débuter sans attendre les résultats de la formation militaire de base (FMB). Cependant, cette inscription deviendra effective qu'en cas de réussite à cette dernière et devra intervenir, au plus tard, le vendredi 6 avril 2018.

La prospection est lancée auprès des BF par la DRH-AA/SDEF/BAF/DESC, en relation avec les sections réserves des SAP et CIIRAA. Les BF transmettent les candidatures reçues à la DRH-AA/SDGR/BGR/SFE pour action et à la DRH-AA/SDEF/BAF/DESC pour information.

3.4. Validation de la formation de perfectionnement et attribution du cycle de qualification des officiers de réserve.

La réussite à la FMPOR est sanctionnée par l'attribution du CQOR par l'école de l'air (EA) à Salon-de-Provence.

Le COEA de l'EA transmet les résultats des candidats à l'antenne SAP élèves de Salon-de-Provence pour communication au BF et antenne SAP du GSBdD d'appartenance.

Durant les deux ans qui suivent la formation en école, les officiers de réserve effectuent une phase d'application au commandement de 5 jours au sein du CIIRAA de la base aérienne d'affectation.

3.5. Mise à jour du système d'informations des ressources humaines ORCHESTRA.

Suite à la réception de la fiche de fin de « stage de formation militaire de perfectionnement des officiers de réserve » des écoles d'officiers de l'armée de l'air, les BF effectuent les opérations suivantes :

1. transaction : PA 30 ;

2. onglet GRH ;

3. infotype 9024 : Qualifications ;

4. sous-type : MIL ;

5. cliquer sur le bouton « Créer » ;

6. saisir la date : du 01.08.2017 au 31.12.9999 ;

7. famille qualif. : RESE ;

8. type qualification : Certificat ;

9. qualif. Disc. : RE08 ;

10. valider la saisie à l'aide de l'icône « disquette ».

4. Texte abrogé.

La circulaire n° 1537/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 20 décembre 2016 relative à l'organisation des épreuves sanctionnant les formations militaires de base et de perfectionnement des officiers de la réserve opérationnelle en vue de l'attribution du certificat de qualification des officiers de réserve pour l'année 2017 est abrogée.

Notes

    n.i. BO.1n.i. BO ; JO du 25 décembre 1901, p. 8033.A

Pour la ministre des armées et par délégation :

Le colonel,
adjoint au sous-directeur « emploi, formation »,

Olivier GOUDAL.

Annexes

Annexe I. Calendrier des opérations.

NUMÉRO.

OPÉRATIONS À MENER.

CALENDRIER/OBSERVATIONS
FORMATION MLITAIRE DE BASE.

CALENDRIER/OBSERVATIONS
FORMATION MILITAIRE DE PERFECTIONNEMENT.

1

FMP :

- prospection lancée auprès des BF par la DRHAA/SDEF/BAF/DESC de Tours (en relation avec les sections réserve des SAP et CIIRAA) ;

- recueil des volontariats du personnel désirant suivre le cycle de qualification des officiers de réserve – CQOR (cf. instruction de première référence (1), annexe III. point 1.4.).

 

Dès le début d'année 2018 (cf. point 3.3. présente circulaire) et au plus tard le vendredi 6 avril 2018.

2

Transmission des listes des candidats FMB par les BF ou antenne SAP des FA d'affectation ou de rattachement à la DRH-AA/SDEF/BAF/DESC de Tours.

Vendredi 12 janvier 2018.

 

3

Épreuves militaires pratiques.

Jusqu'au lundi 12 février 2018.

 

4

Transmission des résultats des épreuves pratiques militaires par les BF à la DRH-AA/SDEF/BAF/DESC de Tours.

Vendredi 16 février 2018.

 

5

Désignation des centres d'examen et transmission de la liste des candidats par la DRH-AA/SDEF/BAF/DESC de Tours.

Semaine 6.

 

6

Mise en place des sujets, listes des candidats, consignes et cartes test dans les centres d'examen par la DRH-AA/SDEF/BAF/DESC de Tours.

Cf. instruction de deuxième référence.

 

7

Contrôle de connaissances.

Samedi 3 mars 2018 de 14 h 30 à 16 h 00.

- 20 questionnaires à choix multiple (QCM).

- 3 questions à courte réponse (QCR) : 1 obligatoire et 2 aux choix sur 3 proposées.

 

Transmission des compositions à la DRH‑AA/SDEF/BAF/DESC de Tours par les centres d'examen à l'issue du contrôle.

Cf. instruction de deuxième référence.

 

8

Commission d'examen des résultats FMB par la DRH-AA/SDGR/BGR/SFE de Tours.

 

Mardi 24 avril 2018.

 

 

9

Diffusion des résultats FMB par la DRH-AA/SDGR/BGR/SFE de Tours.

 

Semaine 17.

 

 

10

Inscription sur la liste d'admission au CQOR par la DRH-AA/SDGR/BGR/SFE de Tours.

 

 

Semaine 20.

11

 

CQOR au COEA de
Salon-de-Provence.

 

- Si inférieur ou égal à 15 stagiaires.

 

Semaines 26 et 27.

- Si supérieur à 15 stagiaires.

 

Semaines 26 à 28.

(1) n.i. BO.

Annexe II. Évaluation des activités.

1. Épreuves militaires pratiques.

1.1. Tir.

Les instructeurs du CIIRAA notent les officiers de réserve sur leurs résultats en séance de tir.

Conformément à l'annexe VIII. de l'instruction de deuxième référence, un procès-verbal du déroulement de la séance sera établi par le président de la commission de surveillance.

À l'issue des tirs, le procès-verbal accompagné des résultats est transmis par messagerie à la DRH-AA/SDEF/BAF/DESC (drhaa-desc-off-recrinterne.gestionnaire-rh.fct@intradef.gouv.fr).

Armes utilisées :

  • PA MAS G1 :

L'épreuve est réalisée dans les conditions suivantes :

  • distance : 25 mètres avec cible « silhouette de combat n° 2 » (SC2) non réduite, de dimensions 95 x 45 centimètres (cm), non prédécoupée, sans triangle orange ;

  • positions de tir : 10 coups position debout ;

  • tir d'examen : un tir de 10 cartouches précédé d'un tir d'essai, non noté, de 3 cartouches.

La non-présentation du CATI 2 PA MAS G1 au directeur de tir est éliminatoire.

Note sur 20 – coefficient 1 (1) (chaque impact équivaut à 1 point x 2 = note/20).

  • FAMAS :

L'épreuve est réalisée dans les conditions suivantes :

  • distance : 50 mètres avec cible SC2 non réduite, de dimensions 95 x 45 cm, non prédécoupée, sans triangle orange ;

  • positions de tir : coup par coup position debout ;

  • tir d'examen : un tir de 10 cartouches précédé d'un tir d'essai, non noté, de 3 cartouches.

La non-présentation du CATI 2 FAMAS au directeur de tir est éliminatoire.

Note sur 20 – coefficient 1 (1) (chaque impact équivaut à 1 point x 2 = note/20).

1.2. Sport.

Les officiers de réserve subissent les épreuves du contrôle de la condition physique du militaire (CCPM). Les barèmes d'évaluation sont définis en annexe III. de la note de cinquième référence.

Les épreuves sont :

  • Luc léger ou VAMEVAL ;

  • pompes ;

  • aisance aquatique.

Leurs résultats sont convertis en une note sur 20 – coefficient 1 (1).

1.3. Comportement.

Le comportement et l'assiduité des officiers de réserve sont évalués par les cadres du CIIRAA.

Note sur 20 – coefficient 1 (1).

2. Contrôle de connaissances.

Le contrôle porte sur le programme établi à partir des modules de la formation militaire initiale des OSC.

Il est composé de :

  • 20 QCM ;

  • 3 QCR (1 obligatoire et 2 aux choix sur 3 proposées).

Note sur 20 – coefficient 4 (1).

Le COEA du groupement d'instruction (GI) de l'EA de Salon‑de‑Provence élabore et corrige ce contrôle en liaison avec à la DRH-AA/SDEF/BAF/DESC de Tours.