Sommaire du BOC n°50 du 07/12/2017

Texte signalé

Administration Centrale
30 novembre 2017

Arrêté du 30 novembre 2017 modifiant l'arrêté du 14 janvier 2012 portant organisation du service d'infrastructure de la défense.

NOR : A R M D 1 7 3 3 8 4 5 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 14 janvier 2012 portant organisation du service d'infrastructure de la défense. Arrêté du 25 février 2015 relatif aux organismes militaires à vocation opérationnelle relevant des services interarmées et de la dissuasion. Référence de publication : JO n° 284 du 6 décembre 2017, texte n° 13 ; signalé au BOC n° 50/2017.
Administration Centrale
02 novembre 2017

Arrêté du 02 novembre 2017 modifiant l'arrêté du 22 octobre 2013 portant organisation de la direction du renseignement et de la sécurité de la défense.

NOR : A R M D 1 7 3 0 8 5 9 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 22 octobre 2013 portant organisation de la direction de la protection et de la sécurité de la défense. Référence de publication : JO n° 281 du 2 décembre 2017, texte n° 13 ; signalé au BOC n° 50/2017.
Administration Centrale
27 novembre 2017

Arrêté du 27 novembre 2017 relatif au concours sur titres d'admission à l'Ecole de l'air.

NOR : A R M H 1 7 3 2 2 9 9 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 19 mai 2009 relatif au concours sur titres d'admission à l'École de l'air ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme ou d'un titre conférant le grade prévu par le décret n° 99-747 du 30 août 1999 modifié relatif à la création du grade de master. Arrêté du 19 mai 2009 fixant la liste des diplômes et titres requis pour l'admission au concours sur titres de l'École de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : JO n° 280 du 1er décembre 2017, texte n° 15 ; signalé au BOC n° 50/2017.
Classé(s) au(x) : BOEM 231.1.2.1.
Administration Centrale
27 novembre 2017

Arrêté du 27 novembre 2017 relatif aux concours sur épreuves d'admission à l'Ecole de l'air prévus aux 1° et 2° de l'article 4 du décret 2008-943 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air.

NOR : A R M H 1 7 3 2 2 9 5 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 09 mars 2010 relatif aux concours sur épreuves d'admission au cours de l'École de l'air ouverts aux candidats titulaires d'une licence de l'enseignement supérieur général ou technologique ou titre reconnu équivalent ou d'un autre titre ou diplôme classé au moins au niveau II. Arrêté du 03 décembre 2013 relatif aux concours sur épreuves d'admission à l'École de l'air ouverts aux candidats titulaires d'un diplôme de fin de second cycle de l'enseignement secondaire général, technologique ou professionnel ou titre reconnu équivalent, ou d'un autre titre ou diplôme classé au moins au niveau IV. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : JO n° 280 du 1er décembre 2017, texte n° 13 ; signalé au BOC n° 50/2017.
Classé(s) au(x) : BOEM 231.1.2.1.
Administration Centrale
28 novembre 2017

Décret N° 2017-1621 du 28 novembre 2017 instituant une prime d'intéressement à la performance collective dans les services de l'Etablissement public d'insertion de la défense.

NOR : M T R R 1 7 2 3 1 4 7 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2011-1038 du 29 août 2011 instituant une prime d'intéressement à la performance collective des services dans les administrations de l'État. Référence de publication : JO n° 279 du 30 novembre 2017, texte n° 32 ; signalé au BOC n° 50/2017.
Administration Centrale
27 novembre 2017

Arrêté du 27 novembre 2017 relatif au concours sur épreuves d'admission à l'Ecole de l'air prévu aux 5° de l'article 4 du décret n° 2008-943 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air.

NOR : A R M H 1 7 3 2 2 9 8 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 280 du 1er décembre 2017, texte n° 14 ; signalé au BOC n° 50/2017.
Classé(s) au(x) : BOEM 231.1.2.1.
Administration Centrale
16 novembre 2017

Arrêté du 16 novembre 2017 portant création d'une zone interdite temporaire, identifiée ZIT Island (Paris), dans la région d'information de vol de Paris.

NOR : A R M L 1 7 3 1 8 7 2 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 280 du 1er décembre 2017, texte n° 12 ; signalé au BOC n° 50/2017.
Classé(s) au(x) : BOEM 103.2.3.2.1.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
30 octobre 2017

Instruction N° 310130/ARM/SGA/DRH-MD du 30 octobre 2017 relative aux dispositions fixées par l'arrêté du 30 août 2011 pris en application des dispositions du décret n° 2010-235 du 5 mars 2010 modifié relatif à la rémunération des agents publics participant, à titre d'activité accessoire, à des activités de formation et de recrutement. (Visa du contrôle budgétaire et comptable ministériel n° 4430 du 12 octobre 2017).

NOR : A R M S 1 7 5 2 1 4 2 J
Référence(s) : Décret N° 2010-235 du 05 mars 2010 relatif à la rémunération des agents publics participant, à titre d'activité accessoire, à des activités de formation et de recrutement. Arrêté du 30 août 2011 pris en application des dispositions du décret n° 2010-235 du 5 mars 2010 modifié relatif à la rémunération des agents publics participant, à titre d'activité accessoire, à des activités de formation et de recrutement. Arrêté du 14 novembre 2012 portant abrogation de l'arrêté du 18 juin 1954 déterminant les conditions d'application du décret n° 48-1879 du 10 décembre 1948 à certaines écoles et jurys de concours ou d'examen dépendant du ministère de la défense nationale et l'arrêté du 9 février 1981 relatif à l'application du décret n° 56-585 du 12 juin 1956 à certaines écoles et jurys de concours ou d'examen dépendant du ministère de la défense. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 310528/DEF/SGA/DRH-MD du 11 juin 2013 relative aux dispositions fixées par l'arrêté du 30 août 2011 pris en application des dispositions du décret n° 2010-235 du 5 mars 2010 modifié relatif à la rémunération des agents publics participant, à titre d'activité accessoire, à des activités de formation et de recrutement. Référence de publication : BOC n° 50 du 7 décembre 2017, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.6. , 241.6.1.
Texte 2
10 novembre 2017

Arrêté du 10 novembre 2017 modifiant l'arrêté du 29 mars 2006 fixant la liste des spécialités ou emplois éligibles à une prime d'attractivité modulable attribuée aux militaires non officiers servant sous contrat.

NOR : A R M S 1 7 5 2 2 1 3 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 29 mars 2006 fixant la liste des spécialités ou emplois éligibles à une prime d'attractivité modulable attribuée aux militaires non officiers servant sous contrat. Référence de publication : BOC n° 50 du 7 décembre 2017, texte 2.
Texte 3
15 novembre 2017

Archivé Liste N° 508741/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA du 15 novembre 2017 des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l'arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations en Afghanistan, pays et eaux avoisinants (opérations Agapanthe, Enduring Freedom, Héraclès, Pamir, etc.) du 3 octobre 2001 au 19 mars 2013.

NOR : A R M S 1 7 5 2 2 2 5 K
Abrogé le 28 mai 2018 par : LISTE N° 504241/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l'arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations en Afghanistan, pays et eaux avoisinants (opérations Héraclès, Pamir, Enduring Freedom, etc.) du 3 octobre 2001 au 27 décembre 2013. Référence(s) : Liste N° 5567/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D du 17 avril 2012 des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en Afghanistan et ayant acquis la qualité d'unité combattante entre le 3 octobre 2001 et le 2 octobre 2011. Texte(s) abrogé(s) : Liste N° 509586/DEF/SGA/DMPA/SHD/DCRA du 27 octobre 2015 des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l'arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations en Afghanistan, pays et eaux avoisinants (opérations Agapanthe, Enduring Freedom, Héraclès, Pamir, etc.) du 3 octobre 2001 au 19 mars 2013. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 50 du 7 décembre 2017, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 266.3.3.
Texte 4
22 novembre 2017

Décision N° 36256/ARM/SGA/DPMA/SDIE du 22 novembre 2017 de déclaration d'inutilité aux besoins des armées et de déclassement du domaine public d'une fraction de l'immeuble dénommé « Îlot Saint-Germain » situé dans le 7ème arrondissement de Paris (75).

NOR : A R M S 1 7 5 2 2 4 4 S
Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 50 du 7 décembre 2017, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 400.1.1.2.
Texte 5
30 mars 2017

Instruction N° 2600/DEF/EMA/PERF/BPSO du 30 mars 2017 relative aux installations terminales embranchées des établissements de l'État défense.

NOR : D E F E 1 7 5 2 2 4 2 J
Référence(s) : Code du 24 avril 2024 du travail (Dernière modification le 1er janvier 2019).

Loi n° 2014-872 du 4 août 2014 (n.i. BO ; JO n° 179 du 5 août 2014, p. 12930, texte n° 3) modifiée.

Décret N° 92-352 du 01 avril 1992 relatif aux mesures à prendre pour assurer la sécurité des travailleurs dans les établissements où il est fait usage de voies ferrées.

Décret n° 97-444 du 5 mai 1997 (n.i. BO ; JO n° 106 du 7 mai 1997, p. 6897) modifié.

Instruction N° 300611/DEF/DFP/PER/5 du 16 mars 1998 relative aux mesures de prévention concernant les travaux ou prestations de services effectués dans un organisme de la défense par une ou plusieurs entreprises extérieures.

Instruction n° 750/EMA/SC-SOUT du 9 juillet 2014 (n.i. BO).

Directive n° 8616/DEF/EMA/PERF/BPSO du 15 décembre 2015 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 2600/DEF/EMAT/CCF du 21 décembre 2001 relative aux installations terminales embranchées voies ferrées des établissements de l'État défense. Référence de publication : BOC n° 50 du 7 décembre 2017, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 123.2.2.4.
Texte 6
27 juin 2017

Instruction N° 3664/ARM/EMA/PERF/PIL.STRAT du 27 juin 2017 relative à la constitution, l'administration et la gestion du fonds d'entraide interarmées des opérations extérieures.

NOR : A R M E 1 7 5 2 2 7 8 J
Référence(s) : Code du 24 avril 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Arrêté du 02 novembre 1982 portant délégation de pouvoirs à certaines autorités militaires en matière d'organisation et de fonctionnement des cercles et des foyers dans les armées. Arrêté du 05 août 2011 relatif à l'organisation et au fonctionnement des cercles et des foyers des armées créés en application de l'article R. 3412-6. du code de la défense.

Arrêté du 29 juillet 2014 (JO n° 200 du 30 août 2014, texte n° 11 ; signalé au BOC 51/2014 ; BOEM 110.3.5.3.4, 112.8, 113.3.3.2, 411.1) modifié.

Référence de publication : BOC n° 50 du 7 décembre 2017, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 564.5.
Texte 7
22 novembre 2017

Arrêté du 22 novembre 2017 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel, relatif au système de visualisation immédiate et générale d'informations relatives aux alertes via intradef dénommé « VIGILANT ».

NOR : A R M E 1 7 5 2 2 7 7 A
Référence de publication : BOC n° 50 du 7 décembre 2017, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.2.
Texte 8
01 décembre 2017

Erratum du 01 décembre 2017 à l'arrêté n° 5138/ARM/DCSCA/SD_REJ/BREG du 23 novembre 2017 portant dissolution du cercle mixte de la marine à Paris.

NOR : A R M S 1 7 5 2 2 1 6 Z
Texte(s) modifié(s) : Arrêté N° 5138/ARM/DCSCA/SD_REJ/BREG du 23 novembre 2017 portant dissolution du cercle mixte de la marine à Paris. Référence de publication : BOC n° 50 du 7 décembre 2017, texte 8.
Texte 9
25 octobre 2017

Décision N° 509447/ARM/EMAT/CAB du 25 octobre 2017 relative au parrainage d'une unité opérationnelle des forces de l'armée de terre.

NOR : A R M T 1 7 5 2 2 4 7 S
Référence de publication : BOC n° 50 du 7 décembre 2017, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.
Texte 10
06 novembre 2017

Arrêté du 06 novembre 2017 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la vidéosurveillance au 41e régiment de transmission.

NOR : A R M T 1 7 5 2 2 4 6 A
Référence de publication : BOC n° 50 du 7 décembre 2017, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.1.1.
Texte 11
16 octobre 2017

Instruction N° 0-32111-2017/ARM/DPMM/SRM/OFF du 16 octobre 2017 relative aux modalités de recrutement des officiers sous contrat, des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine.

NOR : A R M B 1 7 5 2 2 1 9 J
Référence(s) : Code du 24 avril 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Code du 24 avril 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Code du 24 avril 2024 du service national (Dernière modification le 7 novembre 2018 ). Code du 24 avril 2024 de justice militaire (Dernière modification le 1er mars 2017 ). Décret N° 2003-711 du 30 juillet 2003 fixant les conditions de prise en charge par l'État des frais occasionnés pour le transport des candidats à l'engagement dans les armées sur le territoire métropolitain de la France. Décret N° 2008-938 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine. Décret N° 2008-939 du 12 septembre 2008 relatif aux officiers sous contrat. Décret N° 2008-955 du 12 septembre 2008 relatif aux volontariats militaires. Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté du 18 juillet 2014 fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour l'admission dans les corps d'officiers navigants de la marine et pour la souscription d'un contrat au titre de la marine nationale. Instruction N° 881/DEF/DCSSA/2/AS - N° 900/DPMAA/4/INST du 01 mars 1980 sur l'aptitude médicale aux emplois de spécialistes « contrôle et surveillance des activités aériennes ». Instruction N° 497/DEF/DPMM/SICM/ENG du 30 mai 2001 relative au recrutement d'élèves officiers pilotes de l'aéronautique navale destinés à servir en qualité d'officiers sous contrat de la spécialité pilote de l'aéronautique navale. Instruction N° 0-30967-2008/DEF/EMM/CPM du 02 juin 2008 relative au contrôle de la condition physique du militaire. Instruction N° 0-32267-2011/DEF/DPMM/SRM/OFF du 03 janvier 2012 relative au recrutement, sélection et gestion des volontaires aspirants de la marine nationale gérés par la direction du personnel militaire de la marine.

o) Instruction n° 900/DEF/CAB/-- du 26 janvier 2012 (n.i. BO).

Instruction N° 1700/DEF/DCSSA/PC/MA du 31 juillet 2014 relative à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire. Instruction N° 99/ARM/DPMM/1/RA du 17 juillet 2017 relative aux dispositions statutaires applicables aux officiers sous contrat en matière de renouvellement, prorogation ou résiliation de contrat Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 06 octobre 2017 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause. Directive N° 0-11071-2013/DEF/EMM/CPM du 01 juillet 2013 fixant la politique de l'entraînement physique militaire et sportif au sein de la marine nationale.

t) Note n° 0-23032-2015/DEF/DPMM/PRH du 1er décembre 2015 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 0-30906-2016/DEF/DPMM/SRM/OFF du 03 octobre 2016 relative aux modalités de recrutement des officiers sous contrat, des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine. Pièce(s) jointe(s) : Douze annexes et deux appendices. Référence de publication : BOC n° 50 du 7 décembre 2017, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 220.2.

Texte réglementaire temporaire

Texte 12
13 novembre 2017

Circulaire N° 4219/ARM/RH-AT/PRH/SOFF du 13 novembre 2017 relative aux conditions générales de candidature au brevet supérieur de technicien de l'armée de terre 2019.

NOR : A R M T 1 7 5 2 2 5 1 C
Référence(s) : Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Instruction N° 1570/DEF/EMAT/ES/B.EMP/OUT/33 du 13 novembre 2009 relative au contrôle de la condition physique du militaire pour l'armée de terre. Instruction N° 2000/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 17 février 2016 relative au recrutement et au renouvellement des engagements français au titre de l'armée de terre. Instruction N° 954/ARM/RH-AT/PRH/SOFF du 20 octobre 2017 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Circulaire N° 511016/DEF/RH-AT/EP/PRH/SOFF du 05 décembre 2016 relative aux modalités de la formation de deuxième niveau pour les sous-officiers d'origine directe en première candidature pour l'attribution du brevet supérieur de technicien de l'armée de terre 2018. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 50 du 7 décembre 2017, texte 12.
Texte 13
14 novembre 2017

Circulaire N° 1205/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 14 novembre 2017 relative à l'organisation des épreuves sanctionnant les formations militaires de base et de perfectionnement des officiers de la réserve opérationnelle en vue de l'attribution du certificat de qualification des officiers de réserve pour l'année 2018.

NOR : A R M L 1 7 5 2 2 3 6 C
Référence(s) :

Instruction n° 510/DEF/EMAA/GMG/DRAA/CDT du 27 août 2007 (n.i. BO).

Instruction N° 2802/DEF/DC-SCA/SD_PERFORMANCE_SYNTHESE - N° 609/DEF/DRH-AA/SDEF du 16 juin 2016 relative aux épreuves des examens, sélections et concours de l'armée de l'air. Instruction N° 140/DEF/CERPA/RESERVES du 18 mai 2017 relative à la mission, à l'organisation et au fonctionnement des centres d'instruction et d'information des réserves de l'armée de l'air. Circulaire N° 1120/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/CH du 21 avril 2015 relative au recrutement au grade d'aspirant, au premier grade d'officier et de sous-officier de réserve, ainsi qu'à un grade en qualité de spécialiste, dans la réserve opérationnelle de l'armée de l'air. Note N° 1490/DEF/DRH-AA/SDAG/BPP/SPORTS du 17 juillet 2008 relative au contrôle de la condition physique des militaires.

Note n° 503611/DEF/EMAA/SCAc/BAA/DSS du 6 octobre 2014 (n.i. BO).

Règlement des études n° 65/EOAA/CDT du 14 janvier 2016 (n.i. BO).

Programme détaillé d’instruction n° 1579/EOAA/AC du 2 octobre 2015 (n.i. BO).

Programme détaillé d’instruction n° 1580/EOAA/AC du 2 octobre 2015 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1537/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 20 décembre 2016 relative à l'organisation des épreuves sanctionnant les formations militaires de base et de perfectionnement des officiers de la réserve opérationnelle en vue de l'attribution du certificat de qualification des officiers de réserve pour l'année 2017. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 50 du 7 décembre 2017, texte 13.