Sommaire du BOC n°50 du 07/12/2017

Texte signalé

Administration Centrale
02 novembre 2017
Administration Centrale
27 novembre 2017

Arrêté du 27 novembre 2017 relatif au concours sur épreuves d'admission à l'Ecole de l'air prévu aux 5° de l'article 4 du décret n° 2008-943 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air.

NOR : A R M H 1 7 3 2 2 9 8 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 280 du 1er décembre 2017, texte n° 14 ; signalé au BOC n° 50/2017.
Classé(s) au(x) : BOEM 231.1.2.1.
Administration Centrale
16 novembre 2017

Arrêté du 16 novembre 2017 portant création d'une zone interdite temporaire, identifiée ZIT Island (Paris), dans la région d'information de vol de Paris.

NOR : A R M L 1 7 3 1 8 7 2 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 280 du 1er décembre 2017, texte n° 12 ; signalé au BOC n° 50/2017.
Classé(s) au(x) : BOEM 103.2.3.2.1.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
30 octobre 2017

Instruction N° 310130/ARM/SGA/DRH-MD du 30 octobre 2017 relative aux dispositions fixées par l'arrêté du 30 août 2011 pris en application des dispositions du décret n° 2010-235 du 5 mars 2010 modifié relatif à la rémunération des agents publics participant, à titre d'activité accessoire, à des activités de formation et de recrutement. (Visa du contrôle budgétaire et comptable ministériel n° 4430 du 12 octobre 2017).

NOR : A R M S 1 7 5 2 1 4 2 J Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.6. , 241.6.1.
Texte 3
15 novembre 2017

Archivé Liste N° 508741/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA du 15 novembre 2017 des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l'arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations en Afghanistan, pays et eaux avoisinants (opérations Agapanthe, Enduring Freedom, Héraclès, Pamir, etc.) du 3 octobre 2001 au 19 mars 2013.

NOR : A R M S 1 7 5 2 2 2 5 K Classé(s) au(x) : BOEM 266.3.3.
Texte 4
22 novembre 2017
Texte 9
25 octobre 2017

Décision N° 509447/ARM/EMAT/CAB du 25 octobre 2017 relative au parrainage d'une unité opérationnelle des forces de l'armée de terre.

NOR : A R M T 1 7 5 2 2 4 7 S
Référence de publication : BOC n° 50 du 7 décembre 2017, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.
Texte 10
06 novembre 2017

Arrêté du 06 novembre 2017 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la vidéosurveillance au 41e régiment de transmission.

NOR : A R M T 1 7 5 2 2 4 6 A
Référence de publication : BOC n° 50 du 7 décembre 2017, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.1.1.
Texte 11
16 octobre 2017

Instruction N° 0-32111-2017/ARM/DPMM/SRM/OFF du 16 octobre 2017 relative aux modalités de recrutement des officiers sous contrat, des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine.

NOR : A R M B 1 7 5 2 2 1 9 J
Référence(s) : Code du 22 mai 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Code du 22 mai 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Code du 22 mai 2024 du service national (Dernière modification le 7 novembre 2018 ). Code du 22 mai 2024 de justice militaire (Dernière modification le 1er mars 2017 ). Décret N° 2003-711 du 30 juillet 2003 fixant les conditions de prise en charge par l'État des frais occasionnés pour le transport des candidats à l'engagement dans les armées sur le territoire métropolitain de la France. Décret N° 2008-938 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine. Décret N° 2008-939 du 12 septembre 2008 relatif aux officiers sous contrat. Décret N° 2008-955 du 12 septembre 2008 relatif aux volontariats militaires. Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté du 18 juillet 2014 fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour l'admission dans les corps d'officiers navigants de la marine et pour la souscription d'un contrat au titre de la marine nationale. Instruction N° 881/DEF/DCSSA/2/AS - N° 900/DPMAA/4/INST du 01 mars 1980 sur l'aptitude médicale aux emplois de spécialistes « contrôle et surveillance des activités aériennes ». Instruction N° 497/DEF/DPMM/SICM/ENG du 30 mai 2001 relative au recrutement d'élèves officiers pilotes de l'aéronautique navale destinés à servir en qualité d'officiers sous contrat de la spécialité pilote de l'aéronautique navale. Instruction N° 0-30967-2008/DEF/EMM/CPM du 02 juin 2008 relative au contrôle de la condition physique du militaire. Instruction N° 0-32267-2011/DEF/DPMM/SRM/OFF du 03 janvier 2012 relative au recrutement, sélection et gestion des volontaires aspirants de la marine nationale gérés par la direction du personnel militaire de la marine.

o) Instruction n° 900/DEF/CAB/-- du 26 janvier 2012 (n.i. BO).

Instruction N° 1700/DEF/DCSSA/PC/MA du 31 juillet 2014 relative à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire. Instruction N° 99/ARM/DPMM/1/RA du 17 juillet 2017 relative aux dispositions statutaires applicables aux officiers sous contrat en matière de renouvellement, prorogation ou résiliation de contrat Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 06 octobre 2017 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause. Directive N° 0-11071-2013/DEF/EMM/CPM du 01 juillet 2013 fixant la politique de l'entraînement physique militaire et sportif au sein de la marine nationale.

t) Note n° 0-23032-2015/DEF/DPMM/PRH du 1er décembre 2015 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 0-30906-2016/DEF/DPMM/SRM/OFF du 03 octobre 2016 relative aux modalités de recrutement des officiers sous contrat, des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine. Pièce(s) jointe(s) : Douze annexes et deux appendices. Référence de publication : BOC n° 50 du 7 décembre 2017, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 220.2.

Texte réglementaire temporaire

Texte 13
14 novembre 2017

Circulaire N° 1205/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 14 novembre 2017 relative à l'organisation des épreuves sanctionnant les formations militaires de base et de perfectionnement des officiers de la réserve opérationnelle en vue de l'attribution du certificat de qualification des officiers de réserve pour l'année 2018.

NOR : A R M L 1 7 5 2 2 3 6 C
Référence(s) :

Instruction n° 510/DEF/EMAA/GMG/DRAA/CDT du 27 août 2007 (n.i. BO).

Instruction N° 2802/DEF/DC-SCA/SD_PERFORMANCE_SYNTHESE - N° 609/DEF/DRH-AA/SDEF du 16 juin 2016 relative aux épreuves des examens, sélections et concours de l'armée de l'air. Instruction N° 140/DEF/CERPA/RESERVES du 18 mai 2017 relative à la mission, à l'organisation et au fonctionnement des centres d'instruction et d'information des réserves de l'armée de l'air. Circulaire N° 1120/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/CH du 21 avril 2015 relative au recrutement au grade d'aspirant, au premier grade d'officier et de sous-officier de réserve, ainsi qu'à un grade en qualité de spécialiste, dans la réserve opérationnelle de l'armée de l'air. Note N° 1490/DEF/DRH-AA/SDAG/BPP/SPORTS du 17 juillet 2008 relative au contrôle de la condition physique des militaires.

Note n° 503611/DEF/EMAA/SCAc/BAA/DSS du 6 octobre 2014 (n.i. BO).

Règlement des études n° 65/EOAA/CDT du 14 janvier 2016 (n.i. BO).

Programme détaillé d’instruction n° 1579/EOAA/AC du 2 octobre 2015 (n.i. BO).

Programme détaillé d’instruction n° 1580/EOAA/AC du 2 octobre 2015 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1537/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 20 décembre 2016 relative à l'organisation des épreuves sanctionnant les formations militaires de base et de perfectionnement des officiers de la réserve opérationnelle en vue de l'attribution du certificat de qualification des officiers de réserve pour l'année 2017. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 50 du 7 décembre 2017, texte 13.