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Archivé MINISTÈRE DES ARMÉES :

ARRÊTÉ fixant la liste des emplois de chef de service et de sous-directeur relevant du ministère des armées.

Du 20 novembre 2017
 NOR A R M H 1 7 2 7 4 6 4 A

Autre(s) version(s) :

 

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 18 mai 2016 fixant la liste des emplois de chef de service et de sous-directeur relevant du ministère de la défense.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  110.2.2.

Référence de publication : BOC n°48 du 23/11/2017

JORF n° 272 du 22 novembre 2017, texte n° 11