Sommaire du BOC n°48 du 23/11/2017

Texte signalé

Administration Centrale
20 novembre 2017

Archivé Arrêté du 20 novembre 2017 fixant la liste des emplois de chef de service et de sous-directeur relevant du ministère des armées.

NOR : A R M H 1 7 2 7 4 6 4 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 18 mai 2016 fixant la liste des emplois de chef de service et de sous-directeur relevant du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 272 du 22 novembre 2017, texte n° 11 ; signalé au BOC n° 48/2017.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.2.2.
Administration Centrale
04 octobre 2017

Arrêté du 04 octobre 2017 relatif à l'établissement des procédures de vol aux instruments au bénéfice des aéronefs évoluant selon les règles applicables à la circulation aérienne générale.

NOR : T R A A 1 7 2 1 7 2 2 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 16 mars 2012 relatif à la conception et à l'établissement des procédures de vol aux instruments.

Instruction n° 11-0010 du 8 février 2011 (n.i. BO).

Instruction n° 20131 du 31 janvier 1993 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 267 du 16 novembre 2017, texte n° 37 ; signalé au BOC n° 48/2017.
Classé(s) au(x) : BOEM 103.2.3.4.
Administration Centrale
09 octobre 2017

Arrêté du 09 octobre 2017 fixant la liste prévue à l'article L. 6147-7 du code de la santé publique.

NOR : A R M K 1 7 3 1 1 6 1 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 30 juin 2015 fixant la liste prévue à l'article L. 6147-7 du code de la santé publique Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 267 du 16 novembre 2017, texte n° 11 ; signalé au BOC n° 48/2017.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-5.1.5.5.
Administration Centrale
20 novembre 2017

Décret N° 2017-1586 du 20 novembre 2017 relatif au comité interministériel de la transformation publique et au délégué interministériel à la transformation publique.

NOR : P R M X 1 7 3 2 3 9 0 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2014-879 du 01 août 2014 relatif au système d'information et de communication de l'État. Texte(s) abrogé(s) :

Décret n° 2012-1199 du 30 octobre 2012 (n.i. BO ; JO n° 254 du 31 octobre 2012, texte n° 3).

Référence de publication : JO n° 271 du 21 novembre 2017, texte n° 7 ; signalé au BOC n° 48/2017.

Texte réglementaire permanent

Texte 2
06 novembre 2017
Texte 3
16 novembre 2017
Texte 4
31 mai 2017

Arrêté du 31 mai 2017 portant création d'un traitement automatisé de données à caractères personnel relatif à la vidéosurveillance du site de Paris École militaire.

NOR : A R M E 1 7 5 2 1 4 8 A
Référence de publication : BOC n° 48 du 23 novembre 2017, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.2.7.
Texte 5
23 juin 2017
Texte 6
23 juin 2017

Arrêté du 23 juin 2017 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la vidéosurveillance au 68e régiment d'artillerie d'Afrique.

NOR : A R M E 1 7 5 2 1 4 7 A
Référence de publication : BOC n° 48 du 23 novembre 2017, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.2.
Texte 7
23 juin 2017

Arrêté du 23 juin 2017 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la vidéosurveillance au groupement de soutien de la base de défense de Saint-Denis.

NOR : A R M E 1 7 5 2 1 4 9 A
Référence de publication : BOC n° 48 du 23 novembre 2017, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.2.7.
Texte 8
23 juin 2017

Arrêté du 23 juin 2017 portant création d'un traitement automatisé de données à caractères personnel relatif à la vidéosurveillance au détachement air 181 de La Réunion.

NOR : A R M E 1 7 5 2 1 5 1 A
Référence de publication : BOC n° 48 du 23 novembre 2017, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.2.
Texte 9
23 octobre 2017

Instruction N° 2319/ARM/DCSEA/DPS/BMA du 23 octobre 2017 relative aux détachements du service des essences des armées auprès des commandements permanents interarmées hors du territoire métropolitain.

NOR : A R M E 1 7 5 2 1 4 4 J
Référence(s) : Arrêté du 22 juin 2007 portant désignation des personnes n'appartenant pas à l'administration centrale signataires des marchés publics et des accords-cadres au ministère de la défense. Arrêté du 21 février 2012 relatif à la gestion logistique des biens mobiliers affectés au ministère de la défense et des anciens combattants. Arrêté du 11 février 2015 portant organisation du service des essences des armées. Arrêté du 27 juillet 2016 fixant la liste des formations administratives relevant du chef d'état-major des armées. Arrêté du 20 décembre 2016 fixant au sein des organismes qui relèvent du directeur central du service des essences des armées la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau. Instruction N° 3369/DEF/DCSEA/CAB du 29 juillet 2011 fixant l'organisation et les attributions de la direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées. Instruction N° 3543/DEF/DCSEA/CAB du 09 octobre 2015 fixant l'organisation et les attributions du centre d'expertise pétrolière interarmées. Instruction particulière N° 3439/DEF/DCSEA/DPS du 19 décembre 2016 relative aux modalités de contractualisation et d'admission des clients au bénéfice des prestations du service des essences des armées. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 4079/DEF/DCSEA/SDE/3/ORG du 19 juin 2001 relative aux détachements de liaison du service des essences des armées auprès des commandements permanents interarmées dans les départements territoires et collectivités à statut particulier d'outre-mer et en Afrique. Référence de publication : BOC n° 48 du 23 novembre 2017, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 500.1.
Texte 10
26 septembre 2017

Instruction N° 1576/ARM/EMM/PIL du 26 septembre 2017 relative au cadre général du contrôle interne dans la marine nationale.

NOR : A R M B 1 7 5 2 1 6 2 J Classé(s) au(x) : BOEM 140.1. , 112.1.
Texte 12
16 octobre 2017

Décision N° 1666/ARM/CEMM du 16 octobre 2017 portant retrait d'agrément de parrainage de la ville de Vannes (département du Morbihan).

NOR : A R M B 1 7 5 2 1 3 2 S
Référence(s) :

Décision n° 143/DEF/CEMM/CAB du 5 février 1991 (n.i BO).

Autre N° 195/DEF/CEMM/CAB du 15 mars 1994 relative au parrainage des éléments de force maritime. Référence de publication : BOC n° 48 du 23 novembre 2017, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 141.7. , 470-0.2.8.
Texte 13
19 octobre 2017

Décision N° 1690/ARM/CEMM du 19 octobre 2017 portant mise en service opérationnel du patrouilleur polaire « L'Astrolabe ».

NOR : A R M B 1 7 5 2 1 2 6 S
Référence de publication : BOC n° 48 du 23 novembre 2017, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.3.1.
Texte 14
23 octobre 2017

Décision N° 1710/ARM/CEMM du 23 octobre 2017 portant homologation d'un motif symbolique et du fanion de la frégate multi-missions « Bretagne ».

NOR : A R M B 1 7 5 2 1 2 9 S
Référence(s) : Circulaire N° 249/DEF/CEMM du 13 mai 2004 relative à la symbolique militaire.

Lettre n° 3/BRETAGNE/SG du 8 septembre 2017 (n.i. BO).

Lettre n° 507707/ARM/SGA/DPMA/SHD/DHS/DSD du 10 octobre 2017 (n.i. BO).

Transmission n° 0-32999-2017/ALFAN du 27 septembre 2017 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 48 du 23 novembre 2017, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 141.6.
Texte 15
23 octobre 2017

Décision N° 1709/ARM/EMM/EMO-M/DMOA du 23 octobre 2017 portant inscription du patrouilleur polaire « L'Astrolabe » sur la liste des forces de la marine nationale.

NOR : A R M B 1 7 5 2 1 2 8 S
Référence de publication : BOC n° 48 du 23 novembre 2017, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.2.
Texte 16
26 octobre 2017

Décision N° 1740/ARM/EMM/MCO du 26 octobre 2017 portant changement de position du remorqueur ravitailleur « Revi ».

NOR : A R M B 1 7 5 2 1 3 0 S
Référence de publication : BOC n° 48 du 23 novembre 2017, texte 16.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 17
02 novembre 2017

Décision N° 1754/ARM/EMM/ORT du 02 novembre 2017 fixant la prise d'armement pour essais du bâtiment de soutien et d'assistance hauturier « Loire ».

NOR : A R M B 1 7 5 2 1 3 1 S
Référence de publication : BOC n° 48 du 23 novembre 2017, texte 17.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.2.
Texte 18
02 novembre 2017

Instruction N° 1756/ARM/EMM/ASC du 02 novembre 2017 relative à la gestion des effets d'habillement du personnel militaire de la marine nationale.

NOR : A R M B 1 7 5 2 1 6 3 J
Référence(s) : Code du 07 décembre 2022 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Délégation de gestion du 28 juillet 2008 cadre portant sur le transfert organique de la gendarmerie au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales. Décret N° 2011-1600 du 21 novembre 2011 relatif au régime d'habillement du personnel militaire des armées, des services et directions du ministère de la défense et de certaines formations spécialisées de la gendarmerie nationale. Arrêté du 14 décembre 2007 relatif au port de l'uniforme militaire par les réservistes de la réserve militaire, les anciens réservistes admis à l'honorariat de leur grade et les anciens militaires n'appartenant à aucune de ces deux catégories. Arrêté du 23 décembre 2011 pris en application de l'article 4. du décret n° 2011-1600 du 21 novembre 2011 relatif au régime d'habillement du personnel militaire des armées, des services et directions du ministère de la défense et de certaines formations spécialisées de la gendarmerie nationale. Instruction N° 390/DEF/DCCM/LOG/HCP du 20 juin 2000 relative aux méthodes à suivre pour habiller correctement les marins. Délivrances d'habillement. Instruction N° 1/DEF/EMM/RH/CPM du 15 juin 2004 relative aux uniformes et tenues dans la marine. Instruction N° 42/DEF/DPMM/3/E du 30 décembre 2014 relative aux activités bénévoles des réservistes et des anciens réservistes admis à l'honorariat de leur grade. Instruction N° 161/DEF/EMM/ASC du 13 mars 2017 relative au processus d'évolution et d'adaptation de la tenue.

j) Lettre n° D 16.002290/DEF/EMA/PERF/PILSTRAT du 7 avril 2016 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction provisoire N° 0-3306-2014/DEF/EMM/MCO/TRANSVERSE du 10 juin 2014 relative à l'habillement du personnel militaire de la marine nationale, de la gendarmerie maritime et des ayants droit. Référence de publication : BOC n° 48 du 23 novembre 2017, texte 18.
Classé(s) au(x) : BOEM 450.5.
Texte 19
13 novembre 2017

Instruction N° 0-35460-2017/ARM/DPMM/PRH du 13 novembre 2017 relative aux normes médicales d'aptitude d'admission et révisionnelles aux emplois du personnel navigant de l'aéronautique navale.

NOR : A R M B 1 7 5 2 1 6 4 J Classé(s) au(x) : BOEM 480.2.4. , 510-4.1.6.2.
Texte 21
13 novembre 2017

Instruction N° 1202/ARM/DRH-AA/SDEF du 13 novembre 2017 relative à la composition et au fonctionnement du conseil de perfectionnement de l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air.

NOR : A R M L 1 7 5 2 1 8 1 J
Référence(s) :

Note n° 175/DEF/EMAA/GMG/Adjoint RH du 25 Juillet 2007 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC n° 48 du 23 novembre 2017, texte 21.
Classé(s) au(x) : BOEM 643.1.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 25
17 octobre 2017

Archivé Circulaire N° 0-32273-2017/ARM/DPMM/SRM/OFF du 17 octobre 2017 relative au recrutement d'élèves destinés à suivre le cycle de formation militaire et universitaire de l'école navale allemande, rentrée scolaire 2018.

NOR : A R M B 1 7 5 2 1 6 0 C
Abrogé le 17 octobre 2018 par : CIRCULAIRE N° 0-25285-2018/ARM/DPMM/SRM/OFF relative au recrutement d'élèves destinés à suivre le cycle de formation militaire et universitaire de l'école navale allemande, rentrée scolaire 2019. Référence(s) : Code du 07 décembre 2022 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Décret N° 2008-938 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine. Décret N° 2008-939 du 12 septembre 2008 relatif aux officiers sous contrat. Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté du 24 novembre 1998 relatif aux épreuves sportives communes aux concours d'entrée aux grandes écoles militaires de recrutement d'officiers. Arrêté du 18 juillet 2014 fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour l'admission dans les corps d'officiers navigants de la marine et pour la souscription d'un contrat au titre de la marine nationale. Instruction N° 0-24531-2012/DEF/DPMM/SRM/OFF du 30 octobre 2012 relative aux modalités de recrutement des élèves français en formation à l'école navale allemande. Instruction N° 0-30906-2016/DEF/DPMM/SRM/OFF du 03 octobre 2016 relative aux modalités de recrutement des officiers sous contrat, des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 0-40395-2016/DEF/DPMM/SRM/OFF du 05 décembre 2016 relative au recrutement d'élèves destinés à suivre le cycle de formation militaire et universitaire de l'école navale allemande, rentrée scolaire 2017. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 48 du 23 novembre 2017, texte 25.