1er mai 1802.
11 floréal an X.

Extrait de la loi sur l\'instruction publique (Titre III art. 28 à 31) (Journal militaire, p. 501).

763

770

23 juillet 1912

Décret sur l\'organisation des écoles militaires de l\'artillerie et du génie (BO/G, p. 1620).

763

770

19 novembre 1945

Circulaire n° 16336/EMA/1 portant création de l\'école d\'application du train (n.i. BO).

763

770

12 mai 1952

Convention n° 4138/EMA/3-1 réglant la pratique du vol à voile par les militaires dans l\'armée de terre au sein des aéro-clubs (BO/G, p. 1797) modifiée.

770

763

13 avril 1953

Arrêté relatif aux épreuves annuelles de contrôle de l\'entraînement aérien du personnel breveté parachutiste des troupes aéroportées (BO/G, p. 1841) modifié.

770

763

29 avril 1957

Arrêté interministériel fixant les principes d\'une équivalence de diplômes civils et de brevets militaires (BO/G, 1958, p. 2805).

771

763

20 novembre 1957

Arrêté du ministère de l\'éducation nationale relatif à une équivalence de diplômes (BO/G, p. 2803).

771

763

16 juillet 1964

Décret n° 64-726 relatif aux attributions, à l\'organisation générale et au fonctionnement du contrôle général des armées (BO/G, p. 3484).

771

/

Dates.

Textes.

Modifications.

 Supprimer :

Ajouter :

15 février 1966

Arrêté relatif aux épreuves annuelles de contrôle de l\'entraînement aérien du personnel de l\'armée de terre breveté pilote, observateur, observateur-pilote ou mécanicien volant d\'appareil à voilure tournante (BOC/G, p. 100) modifié.

770

763

30 avril 1970

Instruction n° 7272/DTAI/EG/ALAT relative à l\'obtention de la qualification « mécanicien volant d\'appareil à voilure tournante » de l\'aviation légère de l\'armée de terre (BOC/G, p. 452).

/

763

6 janvier 1975

Instruction n° 11/DEF/CGA - 50018/DMA/DPAI sur la procédure d\'élaboration des protocoles comptables pour les sociétés aéronautiques et spatiales auprès desquelles a été nommé un fonctionnaire coordonnateur (BOC, p. 2270).

771

/

30 janvier 1975

Protocole passé entre le ministère de la défense et la fédération française de ski, relatif au brevet de skieur militaire (BOC, p. 533) - Approuvé par l\'état-major de l\'armée de terre le 28 mai 1973 sous le n°1325/MA/EMAT/EPI/IG/23 (n.i. BO).

771

763

1^er septembre 1975

Décision n° 2115/DEF/EMAT/EPI/IG/23 relative à l\'attribution de la prime de qualification aux officiers admis par voie de concours à l\'école supérieure de l\'intendance (BOC, p. 3313).

770

/

12 novembre 1975

Instruction n° 1907/DEF/EMA/ORG/LOG/EP/2 relative aux conditions d\'accomplissement des obligations du service national actif par les élèves exclus des écoles de formation d\'officiers du recrutement direct (BOC, 1976, p. 2813) modifiée.

763

/

13 juillet 1977

Arrêté fixant les modalités d\'organisation, de déroulement et de sanction du stage de formation effectué par les sous-officiers de carrière des armes de l\'armée de terre en vue de leur admission au grade de sous-lieutenant dans le corps des officiers des armes de l\'armée de terre (BOC, p. 2406).

763

770

28 juin 1978

Décret n° 78-721 fixant certaines dispositions applicables aux élèves des écoles militaires de formation d\'officiers de carrière (BOC, p. 3609) modifié.

763

770

4 août 1978

Instruction n° 721/DEF/EMAT/MO/ORG portant organisation du conservatoire militaire de musique de l\'armée de terre (CMMAT) (BOC, p. 3542).

771

112

18 octobre 1978

Arrêté interministériel relatif au concours d\'admission aux écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées et du corps technique et administratif des affaires maritimes (BOC, p. 5002).

311-0 et 763

770

31 mars 1980

Instruction n° 1181/DEF/EMAT/INS/IS relative à la progression professionnelle des sous-officiers contrôleurs de la sécurité aérienne en service dans l\'aviation légère de l\'armée de terre (BOC, p. 1305) modifiée.

771

763

3 octobre 1980

Arrêté interministériel fixant les conditions de préparation et d\'obtention par les personnels militaires du brevet d\'État d\'alpinisme (BOC, p. 4081).

771

763

 Dates.

 Textes.

 Modifications.

 Supprimer :

 Ajouter :

28 avril 1981

Arrêté interministériel relatif aux concours d\'admission à l\'école spéciale militaire (concours sciences), à l\'école navale et à l\'école de l\'air (BOC, p. 2107).

763

770

31 août 1981

Arrêté interministériel relatif aux concours d\'admission à l\'école spéciale militaire (concours sciences), à l\'école navale et à l\'école de l\'air (BOC, p. 4232).

763

770

28 juillet 1982

Arrêté relatif au conseil de perfectionnement de l\'école spéciale militaire de Saint-Cyr (BOC, p. 3477) modifié.

763

770

8 septembre 1982

Instruction n° 3347/DEF/EMAT/INS/ERO/21 relative au règlement intérieur du conseil de perfectionnement de l\'école spéciale militaire de Saint-Cyr (BOC, p. 3780).

763

770

14 mars 1983

Instruction n° 298/DEF/EMAT/BOMA/E relative à la formation des informaticiens militaires du premier degré dans l\'armée de terre (BOC, p. 1108).

770

763

10 janvier 1984

Instruction n° 131/DEF/EMAT/INS/IS codifiant les conditions de recrutement et de formation des cadres spécialistes destinés aux formations géographiques (BOC, p. 307).

770

763

16 février 1984

Arrêté relatif au conseil de perfectionnement de l\'école militaire interarmes (BOC, p. 1357) modifié.

763

770

12 mars 1984

Instruction n° 306/DEF/DCG/OIE/2 relative à la formation des personnels sous contrat non officiers de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BOC, p. 1708) modifiée.

771

763

11 mai 1984

Arrêté relatif à la formation des commissaires lieutenants issus de l\'école polytechnique (BOC, p. 2923).

763

770

13 juillet 1984

Arrêté interministériel relatif aux conditions de préparation et d\'obtention par le personnel militaire de brevets d\'Etat d\'éducateur sportif du premier degré des options ski alpin et ski nordique de fond (BOC, p. 5123).

771

763

7 mars 1985

Décret n° 85-323 relatif à l\'emploi de directeur général de l\'enseignement et de la recherche de l\'école spéciale militaire de Saint-Cyr et des autres écoles de Coëtquidan (BOC, p. 1475).

763

770

24 mai 1985

Instruction n° 1100/DEF/DCSSA/PERS/ENS relative à la formation et à l\'emploi des personnels non officiers de l\'armée de terre sous contrat ou de carrière, de la branche de spécialité de formation n° 12, préparateur en pharmacie, manipulateur d\'électroradiologie médicale et prothésiste dentaire (BOC, p. 2964) modifiée.

Mention au BOEM 771

/

10 mars 1986

Arrêté du secrétaire d\'État auprès du ministre de la défense fixant les attributions, la composition et le fonctionnement du conseil d\'enseignement de l\'école spéciale militaire de Saint-Cyr et des autres écoles de Coëtquidan (BOC, p. 2123).

763

770

 Dates.

 Textes.

 Modifications.

 Supprimer :

 Ajouter :

22 mai 1986

Instruction n° 518/DEF/DCCAT/OP/IM relative à la période d\'application des commissaires lieutenants sortant d\'école (BOC, p. 3615).

763

770

21 août 1986

Instruction n° 888/DEF/DCCAT/OP/IM portant règlement des écoles du commissariat de l\'armée de terre de Montpellier (BOC, p. 5126) modifiée.

763

510 et 770

21 août 1986

Instruction n° 535/DEF/DCCAT/OP/OI relative à l\'organisation des écoles du commissariat de l\'armée de terre de Montpellier (BOC, p. 5125).

/

770

29 janvier 1987

Instruction n° 148/DEF/DCCAT/OP/INS portant règlement de l\'école nationale des sous-officiers du commissariat de l\'armée de terre (BOC, p. 314) modifiée.

763

510

9 juillet 1987

Instruction n° 6408/DEF/DCSEA/LOG/454/0 relative à la formation individuelle des personnels non officiers, sous contrat ou de carrière, classés dans la branche 13 spécialité « logistique essences » (BOC, p. 4144) modifiée.

771

763

16 juillet 1990

Instruction n° 1471/DEF/EMAT/DIV/LOG/SOU/CARB relative aux missions et attributions des sous-officiers de l\'armée de terre, branche 13 (essences) affectés pour emploi dans les régiments d\'hélicoptères de combat (BOC, p. 2599).

771

763

28 décembre 1990

Instruction n° 4430/DEF/EMAT/BFI/IS/56 relative à la formation des personnels servant dans les unités de missiles antichars moyenne et longue portée (BOC, 1991, p. 32) modifiée

771

763

30 août 1991

Instruction n° 2856/DEF/EMAT/BFI/MTP/13 relative au certificat technique du 2e degré de la spécialité communication audiovisuelle (BOC, 1992 p. 1415).

771

763

31 mars 1992

Instruction n° 1188/DEF/EMAT/BFI/FMG/61 relative aux certificats techniques du premier et du deuxième degré d\'équitation (BOC, p. 1691).

771

763

6 mai 1995

Décret n° 95-590 relatif à l\'école militaire interarmes (BOC, p. 2765).

763

770

10 mai 1995

Arrêté portant création d\'un conseil scientifique aux écoles de Coëtquidan (BOC, p. 2959).

763

770

10 mai 1995

Décret n° 95-729 relatif à l\'école spéciale militaire de Saint-Cyr (BOC, p. 2766) modifiée.

763

770

6 juin 1995

Arrêté relatif à l\'école militaire interarmes (BOC, p. 3058) modifié.

763

770

15 juin 1995

Instruction n° 1133/DEF/EMAT/BPRH/PEG relative à l\'organisation générale de la formation dispensée à l\'école militaire interarmes (BOC, p. 3165) modifiée.

763

770

13 mai 1996

Circulaire n° 458/DEF/DCCAT/ORH/RF relative à la formation du personnel non officier du domaine administration et soutien de l\'homme - nature de filière boulanger (BOC, p. 2219) modifiée.

771

763

 Dates.

 Textes.

 Modifications.

 Supprimer :

 Ajouter :

13 mai 1996

Circulaire n° 459/DEF/DCCAT/ORH/RF relative à la formation du personnel non officier du domaine administration et soutien de l\'homme - nature de filière électromécanicien-frigoriste (BOC, p.2228) modifiée.

771

763

20 mai 1996

Circulaire n° 488/DEF/DCCAT/ORH/RF relative à la formation du personnel non officier du domaine « administration et soutien de l\'homme », nature de filière « comptabilité-finances » (BOC, p. 2346) modifiée.

771

763

20 mai 1996

Circulaire n° 489/DEF/DCCAT/ORH/RF relative à la formation du personnel non officier du domaine « administration et soutien de l\'homme », nature de filière « gestion des approvisionnements » (BOC, p. 2354) modifiée

771

763

12 juin 1996

Circulaire n° 1788/DEF/DCSSA/RH/ENS/2 relative à la formation technique du premier et du deuxième niveaux du personnel non officier du domaine de spécialités « santé », nature de filière « administration générale du service de santé » et à la formation au brevet supérieur de technicien de l\'armée de terre (BSTAT) du personnel non officier, natures de filières « services d\'hospitalisation et unités de soins », « services techniques communs et suivi technique des matériels santé » (BOC, p. 2732) modifiée.

Mention au BOEM 771

763

25 juin 1996

Circulaire n° 596/DEF/DCCAT/ORH/RF relative à la formation du personnel non officier du domaine « administration et soutien de l\'homme », nature de filière « restauration - hôtellerie - loisirs » (BOC, p. 2766) modifiée.

771

763

19 août 1996

Instruction n° 201617/DEF/SGA/DFP/FM/3 relative à la formation des sous-officiers et officiers mariniers dans la spécialité d\'inspecteur de sécurité de la défense ou d\'inspecteur de sûreté navale (BOC, p. 3998) modifiée.

771

763

10 septembre 1996

Circulaire n° 793/DEF/DCCAT/ORH/RF relative à la formation du personnel non officier du domaine de spécialités « administration et soutien de l\'homme », nature de filière « administration » (BOC, p. 4039) modifiée.

771

763

13 septembre 1996

Arrêté interministériel fixant la liste des diplômes militaires reconnus équivalents au brevet pour l\'exercice de la profession d\'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER) (BOC, 1997, p. 107) modifié.

771

763

21 novembre 1996

Circulaire n° 1107/DEF/DCCAT/ORH/RF relative à la formation du personnel non officier du domaine de spécialités « administration et soutien de l\'homme », nature de filière « impression » (BOC, p. 4738) modifiée.

771

763

13 février 1998

Instruction n° 581/DEF/EMAT/BPO/ACT relative au partenariat de formation entre le commandement des organismes de formation de l\'armée de terre et le commandement de la force d\'action terrestre (BOC, p. 1553).

763

112

 Dates.

 Textes.

 Modifications.

 Supprimer :

 Ajouter :

11 mars 1998

Instruction n° 47/DEF/CCC/SP portant règlement relatif à l\'information et à la préparation au concours externe des commissaires (BOC, p. 1721).

763

770

1er septembre 1998

Circulaire n° 508/DEF/DCCAT/ORH/GPM/RF relative à la formation du personnel non officier du domaine de spécialités administration et soutien de l\'homme, nature de filière comptabilité privée (BOC, p. 3447).

771

763

24 novembre 1998

Arrêté relatif aux épreuves sportives communes aux concours d\'entrée aux grandes écoles militaires de recrutement d\'officiers (BOC, 1999, p. 793) modifié.

763

770

1er février 1999

Instruction n° 137/DEF/EMAT/PRH/DS relative aux certificats militaires de langue française (BOC, p. 1583).

770 et 771

763

11 mars 1999

Arrêté relatif à l\'école des applications militaires à l\'énergie atomique (BOC, p. 2258).

770 et 771

/

26 avril 1999

Instruction n° 700/DEF/EMAT/PRH/DS relative au dispositif de conception des métiers et des cursus de formation associés (BOC, p. 2847).

771

763

16 novembre 1999

Instruction n° 1846/DEF/EMAT/PRH/DS - n° 2939/ DEF/EMAT/LOG/SAN relative au « domaine de spécialités santé » et à la formation des sous-officiers de carrière et sous contrat, ainsi que des militaires du rang engagés volontaires et des volontaires de l\'armée de terre du « domaine de spécialités santé » (BOC, p. 5205).

771

763

9 février 2000

Instruction n° 253/DEF/EMAT/PRH/DS - n° 1476/EAI/ BFS relative au domaine de spécialités « combat de l\'infanterie » et à la formation de spécialités du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire ou de réserve du domaine (BOC, p. 1181).

770 et 771

763

17 mars 2000

Instruction n° 461/DEF/EMAT/BPRH/DS - n° 3100/ EAABC/DEP relative au domaine de spécialités « combat des blindés » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire ou de réserve de ce domaine (BOC, p. 1833).

770 et 771

763

6 avril 2000

Instruction n° 40208/DEF/DCCAT/ORH/RF - n° 517/DEF/DCCM/PERS/MIL - n° 710/DEF/ DCCA/BRH relative à l\'organisation et au déroulement du concours externe pour le recrutement d\'élèves commissaires de l\'armée de terre, d\'élèves commissaires de la marine et d\'élèves commissaires de l\'air (BOC, p. 2071).

763

770

14 avril 2000

Instruction n° 601/DEF/EMAT/PRH/DS relative au domaine de spécialités « musique » et à la formation individuelle de spécialités du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire ou de réserve de ce domaine (BOC, p. 2124).

770 et 771

763

15 mai 2000

Instruction n° 756/DEF/EMAT/BPRH/DS - n° 22944/EAALAT/EM/BPD relative au domaine de spécialités aéromobilité et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire ou de réserve du domaine (BOC, p. 2427).

770 et 771

763

 Dates.

 Textes.

 Modifications.

 Supprimer :

 Ajouter :

5 septembre 2000

Instruction n° 1250/DEF/EMAT/BPRH/DS - n° 8098/ EAI/EM/DEP relative à la formation individuelle de spécialité des sous-officiers de carrière, sous contrat, volontaires ou de réserve du domaine combat de l\'infanterie (BOC, p. 4259).

771

763

21 décembre 2000

Instruction n° 1806/DEF/EMAT/BPRH/DS - n° 25913/ EAALAT/EM/BPD relative à la formation individuelle de spécialité des sous-officiers de carrière, sous contrat, volontaires ou de réserve du domaine de spécialités aéromobilité (BOC, 2001, p. 430).

771

763

23 janvier 2001

Arrêté relatif au concours externe unique de recrutement d\'élèves commissaires de l\'armée de terre, de la marine et de l\'air (BOC, p. 1696).

763

770

2 mars 2001

Instruction n° 352/DEF/EMAT/PRH/DS - n° 216/ CMMAT/CDT relative à la formation individuelle de spécialité des sous-officiers, sous contrat, volontaires ou de réserve du domaine « musique » (BOC, p. 1629).

771

763

2 mars 2001

Instruction n° 354/DEF/EMAT/PRH/DS - n° 217/ CMMAT/CDT relative à la formation individuelle de spécialité des militaires du rang sous contrat, volontaires ou de réserve du domaine « musique » (BOC, p. 1645).

771

763

16 mars 2001

Instruction n° 435/DEF/EMAT/BPRH/DS - n° 2910/ EAABC/DEP relative à la formation individuelle de spécialité des sous-officiers de carrière, sous contrat, volontaires ou de réserve du domaine de spécialités « combat des blindés » (BOC, p. 1864).

771

763

29 mars 2001

Instruction n° 3402 /DEF/DCG/ER/BRH/CDT relative à la formation individuelle de spécialité des sous-officiers de carrière, sous contrat, volontaires ou de réserve du pôle de compétence « techniques d\'opérations d\'infrastructure » (BOC, p. 2063).

771

763

5 avril 2001

Instruction n° 53033/DEF/DCMAT/SDO/ BRH/FORM/S/OFF/PC relative à la formation individuelle de spécialité des sous-officiers de carrière, sous contrat, volontaires ou de réserve du domaine de spécialités maintenance (BOC, p. 2194).

771

763

6 juin 2001

Instruction n° 797/DEF/EMAT/BPRH/DS - n° 5710/EAI/DEP/PILDOM relative à la formation individuelle de spécialité des officiers de carrière, sous contrat, ou volontaires du domaine de spécialités combat de l\'infanterie (BOC, p. 3304).

770

763

15 juin 2001

Instruction n° 868/DEF/EMAT/BPRH/DS - n° 6398/EAABC/DEP/BM relative à la formation individuelle de spécialité des officiers de carrière, sous contrat ou volontaires du domaine de spécialités combat des blindés (BOC, p. 3556).

770

763

18 juillet 2001

Instruction n° 1007/DEF/EMAT/PRH/DS - n° 199/ COMALAT/BPMF relative à l\'obtention du brevet d\'observateur radariste à bord d\'aéronef de l\'aviation légère de l\'armée de terre (BOC, p. 4133).

771

763

 Dates.

 Textes.

 Modifications.

 Supprimer :

 Ajouter :

25 juillet 2001

Arrêté portant création du conseil de perfectionnement de l\'enseignement militaire supérieur de l\'armée de terre (BOC, p. 4560).

Mention au 770

770

11 janvier 2002

Instruction n° 33/DEF/EMAT/PRH/DS - n° 5/EAA/ DGEA relative à la formation individuelle de spécialité des militaires du rang sous contrat et volontaires du domaine de spécialité « sol-air » (BOC, p. 583).

771

763

15 avril 2002

Instruction n° 474/DEF/EMAT/PRH/DS - n° 2291/ ESAG/DEP/PDD relative au pôle de compétence « sécurité » et à la formation individuelle de spécialité du personnel de carrière, sous contrat, volontaire et de réserve du pôle (BOC, p. 2894).

770 et 771

763

30 avril 2002

Circulaire n° 7432/DEF/COFAT/DEF/BFD/COORD relative à la formation de spécialité initiale des militaires du rang sous contrat du domaine de spécialités « combat de l\'infanterie » (BOC, p. 3339).

771

763

17 mai 2002

Instruction n° 590/DEF/EMAT/PRH/DS - n° 820/DEF/ COFAT/CDNBC relative à la formation individuelle de spécialité des sous-officiers de carrière, sous contrat, volontaires ou de réserve du domaine de spécialités « défense nucléaire, biologique et chimique » (BOC, p. 3730).

771

763

24 mai 2002

Instruction n° 1500/DEF/EMAT/DRAT relative au concours national d\'admission à l\'enseignement militaire supérieur des officiers de réserve spécialistes d\'état-major (BOC, p. 4493).

770

312

27 mai 2002

Arrêté relatif aux concours d\'admission ouverts aux sous-officiers de carrière ou sous contrat de l\'armée de terre titulaires de l\'un des brevets donnant accès à l\'échelle de solde n° 4, au titre des écoles de formation des officiers du corps technique et administratif en vue de leur recrutement comme officiers des services (concours OAES) (BOC, p. 3888) modifié.

763

770

27 mai 2002

Arrêté relatif aux concours d\'admission ouverts aux sous-officiers de carrière ou sous contrat de l\'armée de terre titulaires de l\'un des brevets donnant accès à l\'échelle de solde n° 4, au titre des écoles de formation spécialisées en vue de leur recrutement comme officiers des armes (concours OAEA) (BOC, p. 3881) modifié.

763

770

31 mai 2002

Circulaire n° 8857/DEF/COFAT/DEF/BFD/COORD relative à la formation de spécialité initiale des militaires du rang sous contrat du domaine de spécialités « entraînement physique militaire et sportif » (BOC, p. 4032).

771

763

6 juin 2002

Instruction n° 683/DEF/EMAT/PRH/DS - n° 24908/DEF/EAALAT/EM relative à la formation individuelle de spécialité des officiers de carrière ou sous contrat du domaine de spécialité « aéromobilité » (BOC, p. 4069).

770

763

 Dates.

 Textes.

 Modifications.

 Supprimer :

 Ajouter :

7 juin 2002

Instruction n° 694/DEF/EMAT/PRH/EG/OFF fixant les conditions de candidature et les modalités pratiques d\'organisation et de déroulement des concours d\'admission ouverts aux sous-officiers de carrière ou sous contrat de l\'armée de terre, titulaires de l\'un des brevets donnant accès à l\'échelle de solde n° 4, au titre des écoles de formation des officiers du corps technique et administratif en vue de leur recrutement comme officiers des services (concours OAES) (BOC, p. 4538) modifiée.

763

770

7 juin 2002

Instruction n° 693/DEF/EMAT/PRH/EG/OFF fixant les conditions de candidature et les modalités pratiques d\'organisation et de déroulement des concours d\'admission des sous-officiers de carrière de l\'armée de terre aux écoles de formation spécialisées, en vue de leur recrutement comme officiers des armes (recrutement OAEA) (BOC, p. 4529) modifiée.

763

770

13 juin 2002

Circulaire n° 9631/DEF/COFAT/DEF/BFD/COORD relative à la formation de spécialité initiale des militaires du rang du pôle de compétence sécurité (BOC, p. 4169).

771

763

18 juillet 2002

Circulaire n° 11477/DEF/COFAT/DEF/BDF/COORD relative à la formation de spécialité élémentaire des militaires du rang du domaine de spécialités combat de l\'infanterie (BOC, p. 5797).

771

763

25 juillet 2002

Arrêté relatif aux concours d\'admission à l\'école spéciale militaire de Saint-Cyr (BOC, p. 6554) modifié.

763

770

1er octobre 2002

Circulaire n° 14006/DEF/COFAT/DEF/BFD/COORD relative à la formation de spécialité élémentaire des militaires du rang du domaine de spécialités combat des blindés (BOC, p. 7283).

771

763

11 décembre 2002

Instruction n° 1535/DEF/EMAT/PRH/DS/32 relative au pôle de compétence « conception et coordination du soutien logistique des forces » et à la formation individuelle du personnel militaire officier de carrière, sous contrat ou de réserve et du personnel civil de ce domaine (BOC, 2003, p. 99).

771

763

17 décembre 2002

Circulaire n° 17550/DEF/COFAT/DEF/BFD/COORD relative à la formation de spécialité élémentaire des militaires du rang du domaine de spécialités aéromobilité (BOC, 2003, p. 524).

771

763

6 janvier 2003

Arrêté relatif aux concours d\'admission aux écoles de formation des corps techniques et administratifs de l\'armement, de l\'armée de terre, du service de santé des armées et du service des essences des armées, ouverts au personnel militaire et à certains fonctionnaires et agents contractuels civils du ministère de la défense (recrutement semi-direct) (BOC, p. 1110) modifié.

763

770

6 janvier 2003

Arrêté relatif au concours unique d\'admission dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées ouvert aux candidats titulaires du diplôme de fin de 1er cycle de l\'enseignement supérieur (recrutement direct) (BOC, p. 1336) modifié.

/

770

 Dates.

 Textes.

Modifications. 

 Supprimer :

 Ajouter :

7 janvier 2003

Instruction n° 7/DEF/EMAT/PRH/DS/32 relative à la formation individuelle de spécialité des officiers de carrière, sous contrat, de réserve et du personnel civil du pôle de compétence « conception et coordination du soutien logistique des forces » (BOC, p. 816).

770

763

18 février 2003

Arrêté relatif à l\'école spéciale militaire de Saint-Cyr (BOC, p. 2496).

763

770

25 mars 2003

Instruction n° 348/DEF/EMAT/PRH/DS/32 - n° 83/EAT/ DEP/PILOTAGE relative à la formation du personnel sous-officier de carrière, sous contrat ou de réserve du domaine de spécialités « mouvements-ravitaillements » (BOC, p. 2832).

771

763

16 avril 2003

Circulaire n° 5643/DEF/COFAT/DEF/BFD/COORD relative à la formation de spécialité élémentaire des militaires du rang du domaine de spécialité santé (BOC, p. 3556).

771

763

9 mai 2003

Instruction n° 390/DEF/EMA/CAB fixant les conditions de candidature et les modalités pratiques d\'organisation et de déroulement du concours unique d\'admission dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs (recrutement direct) (BOC, p. 6989) modifiée.

763

770

20 mai 2003

Circulaire n° 6878/DEF/COFAT/DEF/BFD/COORD relative à la formation de spécialité élémentaire des militaires du rang du pôle de compétence communication (BOC, p. 4282).

771

763

27 mai 2003

Instruction n° 578/DEF/EMAT/PRH/EG/OFF relative à l\'organisation générale de la formation dispensée à l\'école spéciale militaire de Saint-Cyr (BOC, p. 4353).

763

770

28 mai 2003

Instruction n° 1300/DEF/EMAT/BPO relative à l\'organisation de l\'audiovisuel de l\'armée de terre (BOC, p. 4492).

770 et 771

680* et 763

 Instruction n° 770/DEF/EMAT/PRH/DS/32 - n° 473/EAT/DEP/BPD relative à la formation du personnel officier de carrière, sous contrat ou de réserve du domaine de spécialités «mouvements-ravitaillements» (BOC, p. 5226).

 770

 763

16 juillet 2003

Circulaire n° 9471/DEF/COFAT/DEF/BFD/ COORD relative à la formation de spécialité initiale des engagés volontaires et des volontaires de l\'armée de terre du domaine de spécialités aéromobilité (BOC, p. 5403).

771

763

15 septembre 2003

Instruction n° 976/DEF/EMAT/PRH/DS32 - n° 1897/DEF/EMAT/LOG/SAN relative à la formation individuelle de spécialité des militaires du rang sous contrat du domaine de spécialités santé (BOC, p. 6395) modifiée.

771

763

29 septembre 2003

Circulaire n° 12005/DEF/COFAT/DEF/B/COORD/ FORM relative à la formation de spécialité élémentaire des militaires du rang du domaine de spécialités éducation et entraînement physiques militaires et sportifs (BOC, p. 6762).

771

763

 Dates.

 Textes.

 Modifications.

 Supprimer :

 Ajouter :

29 septembre 2003

Instruction n° 1045/DEF/EMAT/PRH/DS/32 - n° 2060/ DEF/EMAT/LOG/SAN relative à la formation individuelle de spécialité des sous-officiers de carrière et sous contrat du domaine de spécialités santé (BOC, p. 6785) modifiée.

771

763

6 octobre 2003

Circulaire n° 12356/DEF/COFAT/DEF/B/COORD/ FORM relative à la formation de spécialité élémentaire des militaires du rang du domaine de spécialités sécurité (BOC, p. 6899).

771

763

20 octobre 2003

Instruction n° 2222/DEF/EMAT/PRH/DS - n° 990/DEF/ EMAT/ORH/CRH relative au domaine de spécialités « sciences humaines » et à la formation individuelle de spécialités du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire ou de réserve et du personnel civil du domaine (BOC, p. 7669).

770

763

9 décembre 2003

Instruction n° 2231/DEF/EMAT/PRH/DS/32 - n° 324/ EATRN/DEP/BPD relative à la formation individuelle de spécialité des militaires du rang du domaine de spécialités « mouvements-ravitaillements » (BOC, 2004, p. 45).

771

763

12 décembre 2003

Circulaire n° 15394/DEF/COFAT/DEF/BCF relative à l\'habilitation des cadres pour la mise en œuvre des explosifs (BOC, 2004, p. 129) modifiée.

770 et 771

763

15 décembre 2003

Instruction n° 1536/DEF/EMAT/BPF/TIII/BF relative aux missions et aux attributions budgétaires du commandement de la formation de l\'armée de terre érigé en centre de responsabilité budgétaire formation (BOC, 2004, p. 141) modifiée.

763

/

12 janvier 2004

Instruction n° 36/DEF/EMAT/PRH/DS - n° 29/DEF/ EAA/DGEA relative à la formation individuelle de spécialités des officiers de carrière ou sous contrat du domaine de spécialités défense sol-air (BOC, p. 815) modifiée.

770

763

2 février 2004

Instruction n° 155/DEF/EMAT/EG/OFF fixant les conditions de candidature et les modalités pratiques d\'organisation et de déroulement des concours d\'admission aux écoles de formation des corps techniques et administratifs de l\'armement, de l\'armée de terre, du service de santé des armées et du service des essences des armées, ouverts au personnel militaire et à certains fonctionnaires et agents contractuels civils du ministère de la défense (recrutement semi-direct) (BOC, p. 996) modifiée.

763

770

9 février 2004

Instruction n° 218/DEF/EMAT/PRH/DS - n° 1389/ EAABC/DEP/PIL relative à la formation individuelle de spécialité des militaires du rang sous contrat, volontaire ou de réserve du domaine de spécialités combat des blindés (BOC, p. 1300).

771

763

27 février 2004

Instruction n° 254/DEF/EMAT/PRH/DS - n° 595/DEF/ EMSAM/DEP relative à la formation individuelle de spécialité des militaires du rang du domaine « gestion des ressources humaines » (BOC, p. 1685).

771

763

1er mars 2004

Instruction n° 331/DEF/EMAT/PRH/DS/32 - 3725/ DEF/COFAT/BLC relative à la politique du secourisme dans l\'armée de terre (BOC, p. 1808).

770 et 771

763

 Dates.

 Textes.

 Modifications.

 Supprimer :

 Ajouter :

26 mars 2004

Circulaire n° 30598/DEF/DCCAT/ORH/GPM/RF relative au concours d\'admission dans le corps des commissaires de l\'armée de terre au grade de commissaire sous-lieutenant en 2005 (BOC, p. 2403).

763

770

6 avril 2004

Circulaire n° 5283/DEF/COFAT/BLC relative à la formation initiale et continue aux premiers secours dans l\'armée de terre (BOC, p. 2679).

770 et 771

763

17 mai 2004

Instruction n° 705/DEF/EMAT/PRH/DS - n° 2496/DEF/ EMSAM/DEP relative au domaine de spécialités « réglementation et activités juridiques » et à la formation individuelle de spécialités du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire ou de réserve, ainsi que du personnel civil du domaine (BOC, p. 3099).

770

763

17 mai 2004

Instruction n° 707/DEF/EMAT/PRH/DS - n° 2497/DEF/ EMSAM/DEP relative à la formation individuelle de spécialités des officiers de carrière, sous contrat, volontaires ou de réserve, ainsi que du personnel civil de catégories A et B du domaine de spécialités « réglementation et activités juridiques » (BOC, p. 3104).

770

763

17 mai 2004

Instruction n° 709/DEF/EMAT/PRH/DS relative au domaine de spécialités « techniques d\'opérations d\'infrastructure » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire, de réserve et du personnel civil du domaine (BOC, p. 3108).

770 et 771

763

18 mai 2004

Circulaire n° 623/DEF/DCCM/PERS/MIL relative au concours ouvert en 2004 pour le recrutement d\'élèves commissaires de l\'armée de terre, d\'élèves commissaires de la marine et d\'élèves commissaires de l\'air (BOC, p. 3053).

763

/

24 mai 2004

Instruction n° 730/DEF/EMAT/PRH/DS - n° 2576/DEF/ EMSAM/DEP relative au domaine de spécialités « gestion des ressources humaines » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire ou de réserve ainsi que du personnel civil du domaine (BOC, p. 3274).

770 et 771

763

24 mai 2004

Instruction n° 754/DEF/EMAT/PRH/DS - n° 2597/DEF/ EMSAM/DEP relative à la formation individuelle de spécialités des officiers de carrière, sous contrat, volontaire ou de réserve, ainsi que du personnel civil de catégories A du domaine de spécialités « gestion des ressources humaines » (BOC, p. 3283).

770

763

2 juin 2004

Instruction n° 785/DEF/EMAT/PRH/DS - n° 2831/DEF/ EMSAM/DEP relative à la formation individuelle de spécialité des sous-officiers de carrière, sous contrat, volontaires ou de réserve, ainsi que du personnel civil de catégorie B du domaine de spécialités « gestion des ressources humaines » (BOC, p. 3486) modifiée.

771

763

 Dates.

 Textes.

 Modifications.

 Supprimer :

 Ajouter :

8 juin 2004

Circulaire n° 1377/DEF/COFAT/DEF/BC/RSD relative aux concours d\'admission en 2005 des sous-officiers de carrière ou sous contrat de l\'armée de terre aux écoles de formation spécialisées en vue de leur recrutement comme officiers des armes (recrutement 2006) et des sous-officiers de carrière ou sous contrat de l\'armée de terre aux écoles de formation des officiers du corps technique et administratif de l\'armée de terre en vue de leur recrutement comme officiers des services (recrutement 2006) (BOC, p. 3576).

763

770

24 juin 2004

Circulaire n° 8651/DEF/COFAT/DEF/BCF/FI/SO relative à la préparation et à l\'épreuve d\'accès au deuxième niveau du brevet supérieur de technicien de l\'armée de terre du domaine de spécialité « musique » (BOC, p. 3912) modifiée.

771

763

24 juin 2004

Circulaire n° 8656/DEF/COFAT/DEF/BCF/FISO relative à la formation générale du domaine de spécialités « musique » (BOC, p. 4835).

771

763

30 juin 2004

Instruction n° 941/DEF/EMAT/PRH/DS - n° 1276/DEF/ EMAT/CAB/SIRPAT relative au domaine de spécialités communication (BOC, p. 3963).

770 et 771

763

1er septembre 2004

Instruction n° 1100/DEF/EMAT/PRH/DS - n° 538/DEF/ CEERAT relative au domaine de spécialités « renseignement » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire du domaine « renseignement » (BOC, p. 5085) modifiée.

770 et 771

763

9 septembre 2004

Instruction n° 1132/DEF/EMAT/PRH/DS - n° 580/DEF/ CEERAT relative à la formation individuelle de spécialité des militaires du rang du domaine de spécialités « renseignement » (BOC, p. 5211).

771

763

23 septembre 2004

Instruction n° 1213/DEF/EMAT/PRH/DS - 69/CDEF/ DEO/BORG relative au domaine de spécialités « emploi des forces » et à la qualification du personnel militaire du domaine (BOC, p. 5400).

770 et 771

763

8 octobre 2004

Instruction n° 1270/DEF/EMAT/PRH/DS - 20343/DEF/ ESAT/DEP/PIL/DOM relative au domaine de spécialités « systèmes d\'information et de communications » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire, de réserve et du personnel civil du domaine (BOC, p. 5615).

771

763

5 novembre 2004

Instruction n° 1361/DEF/EMAT/PRH/DS - n° 339/EAA/DEP relative au domaine défense sol-air et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat ou volontaire du domaine défense sol-air (BOC, p. 6224).

771

763

9 novembre 2004

Arrêté relatif aux conditions médicales et physiques d\'aptitude exigées des candidats aux concours d\'admission à l\'école spéciale militaire, à l\'école militaire interarmes et des officiers des armes de l\'armée de terre issus de l\'école polytechnique (BOC, p. 6469).

763

770

 Dates.

 Textes.

 Modifications.

 Supprimer :

 Ajouter :

9 novembre 2004

Arrêté relatif aux conditions médicales et physiques d\'aptitude exigées des candidats aux concours d\'admission dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées (BOC, p. 6471).

763

770

9 novembre 2004

Arrêté relatif aux conditions médicales et physiques d\'aptitude exigées des candidats aux concours d\'admission à l\'école militaire supérieure d\'administration et de management de l\'armée de terre, et dans les écoles du commissariat de la marine et de l\'air et des commissaires issus de l\'école polytechnique (BOC, p. 6471).

763

770

10 décembre 2004

Instruction n° 1548/DEF/EMAT/PRH/DS -  20481/DEF/ESAT/DEP/PIL/DOM relative à la formation individuelle de spécialité des sous-officiers sous contrat et de carrière du domaine de spécialités « systèmes d\'information et de communication » (BOC, 2005, p. 45).

771

763

10 décembre 2004

Instruction n° 1521/DEF/EMAT/PRH/DS - n° 20480/ DEF/ESAT/DEP/PIL/DOM relative à la formation individuelle de spécialité des militaires du rang sous contrat du domaine de spécialités « systèmes d\'information et de communications » (BOC, 2005, p. 37).

771

763

14 décembre 2004

Instruction n° 1554/DEF/EMAT/PRH/DS - n° 630/EAA/ DEP relative à la formation individuelle de spécialité des sous-officiers de carrière, sous contrat, volontaires et volontaires du domaine de spécialités « défense sol-air » (BOC, 2005, p. 65) modifiée.

771

763

3 janvier 2005

Instruction n° 1/DEF/EMAT/PRH/DS - 1/DEF/ EMSAM/DEP/ADM relative au domaine de spécialités « administration et soutien de l\'homme » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous-contrat, volontaire ou de réserve ainsi que du personnel civil de ce domaine (BOC, p. 455).

770 et 771

763

18 janvier 2005

Instruction n° 59/DEF/EMAT/PRH/DS - 231/DEF/ EMSAM/DEP/ADM relative à la formation individuelle de spécialité des officiers de carrière, sous contrat, volontaires ou de réserve ainsi que du personnel civil de catégorie A de niveau « conception » du domaine de spécialités « administration soutien de l\'homme » (BOC, p. 879).

770

763

18 janvier 2005

Instruction n° 61/DEF/EMAT/PRH/DS - 232/DEF/ EMSAM/DEP/ADM relative à la formation individuelle de spécialité des sous-officiers de carrière, sous contrat, volontaires ou de réserve ainsi que du personnel civil de catégorie B de niveau « mise en œuvre » du domaine de spécialités « administration soutien de l\'homme » (BOC, p. 882).

771

763

 Dates.

 Textes.

 Modifications.

 Supprimer :

 Ajouter :

25 janvier 2005

Instruction n° 99/DEF/EMAT/PRH/DS - 239/DEF/ CDNBC/PIL relative à la formation individuelle de spécialité des militaires du rang du domaine de spécialités « défense nucléaire, biologique et chimique » (BOC, p. 618).

771

763

31 janvier 2005

Instruction n° 114/DEF/EMAT/PRH/DS - 1053/DEF/ COFAT/DF/BFG/PEDAGOGIE relative au domaine de spécialités « formation » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière ou sous contrat ainsi que du personnel civil du domaine (BOC, p. 728).

770 et 771

763

2 février 2005

Instruction n° 127/DEF/EMAT/PRH/DS - 80/DEF/ EAA/DEP relative au domaine de spécialités « feux dans la profondeur » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière et sous contrat relevant du domaine (BOC, p. 733).

770 et 771

763

8 février 2005

Circulaire n° 1441/DEF/COFAT/DF/BFD/GEN relative à la formation du personnel des éléments opérationnels de déminage, dépollution du domaine de spécialités « combat et techniques du génie » (BOC, p. 1899).

771

763

14 mars 2005

Instruction n° 267/DEF/EMAT/PRH/DS - n° 1568/DEF/EMSAM/DEP relative au domaine de spécialité « pilotage, comptabilité, budget, finances » et à la formation individuelle de spécialités du personnel militaire de carrière, sous contrat ou volontaire, ainsi que du personnel civil du domaine (BOC, p. 2369).

770 et 771

763

29 mars 2005

Instruction n° 323/DEF/EMAT/PRH/DS - 1677/DEF/ EMSAM/DEP/ADM relative à la formation individuelle de spécialité des militaires du rang ainsi que du personnel civil identifié dans le type de filière « exécution » du domaine de spécialités « administration soutien de l\'homme » (BOC, p. 2498).

771

763

19 avril 2005

Instruction n° 397/DEF/EMAT/PRH/DS - 233/DEF/EAA/DEP relative à la formation individuelle de spécialité des militaires du rang du domaine de spécialités « feux dans la profondeur » (BOC, p. 2805).

771

763

22 avril 2005

Instruction n° 411/DEF/EMAT/PRH/DS relative aux actions de formation d\'adaptation de l\'interdomaine troupes aéroportées (BOC, p. 2816).

770 et 771

763

9 mai 2005

Instruction n° 440/DEF/EMAT/PRH/DS - 291/DEF/EAA/DEP relative à la formation individuelle de spécialité des officiers de carrière et sous-contrat du domaine de spécialités « feux dans la profondeur » (BOC, p. 2936).

771

763

19 mai 2005

Instruction n° 492/DEF/EMAT/PRH/DS - 2631/DEF/EMSAM/DEP/PBF relative à la formation individuelle de spécialité des sous-officiers de carrière ou sous contrat et du personnel civil de catégorie B du domaine de spécialités « pilotage, comptabilité, budget, finances » (BOC, p. 3363).

771

763

 Dates.

 Textes.

 Modifications.

 Supprimer :

 Ajouter :

25 mai 2005

Instruction n° 512/DEF/EMAT/PRH/DS - n° 2582/DEF/ ESAG/DEP/PIL/GEN relative au domaine de spécialités « combat et techniques du génie » et à la formation individuelle de spécialité du personnel de carrière, sous contrat, volontaire, de réserve et du personnel civil du domaine (BOC, p. 3375).

770 et 771

763

27 mai 2005

Circulaire n° 5496/DEF/COFAT/DES/BLS/E/2/PMS relative à la formation et à l\'enseignement des techniques d\'interventions opérationnelles rapprochées au sein de l\'armée de terre (BOC, p. 4533).

770 et 771

763

3 juin 2005

Circulaire n° 1159/DEF/COFAT/DF/BC/RSD relative aux concours d\'admission en 2006 des sous-officiers de carrière ou sous contrat de l\'armée de terre aux écoles de formation spécialisées en vue de leur recrutement comme officiers des armes (recrutement 2007) et des sous-officiers de carrière ou sous contrat de l\'armée de terre aux écoles de formation des officiers du corps technique et administratif de l\'armée de terre en vue de leur recrutement comme officiers des services (recrutement 2007) (BOC, p. 3527).

763

770

23 juin 2005

Circulaire n° 6683/DEF/COFAT/DES/BLS/E/2/PMS relative au domaine de spécialités « éducation et entraînement physiques, militaires et sportifs » régissant les conditions de mise en œuvre des épreuves d\'agrément technique (BOC, p. 4548).

771

763

21 juillet 2005

Instruction n° 694/DEF/EMAT/PRH/DS - n° 20423/ DEF/ESAT/DEP/PIL/DOM relative à la formation individuelle de spécialité des officiers de carrière, sous contrat et volontaires du domaine de spécialités « systèmes d\'information et de communications » (BOC, p. 4999).

770

763

21 juillet 2005

Instruction n° 692/DEF/EMAT/PRH/DS - 5601/DEF/ ESAG/DEP/PIL/TOI relative à la formation individuelle de spécialité des officiers de carrière, sous contrat, volontaires ou de réserve du domaine de spécialités « techniques d\'opérations d\'infrastructure » (BOC, p. 5010).

770

763

26 juillet 2005

Instruction n° 715/DEF/EMAT/PRH/DS - 6946/DEF/ESAM/DEP relative au domaine de spécialités « maintenance » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire ou de réserve et du personnel civil du domaine (BOC, p. 5381).

770 et 771

763

26 juillet 2005

Instruction n° 710/DEF/EMAT/PRH/DS - 730/DEF/CEERAT relative à la formation de spécialité individuelle des officiers du domaine de spécialités renseignement (BOC, p. 5021).

770

763

27 septembre 2005

Arrêté relatif aux concours d\'admission à l\'école militaire interarmes (BOC, p. 8203).

763

770

6 octobre 2005

Instruction n° 856/DEF/EMAT/PRH/DS - 223/DEF/CDNBC/PIL relative à la formation individuelle de spécialité des officiers de carrière et sous contrat du domaine de spécialités défense nucléaire, biologique et chimique (BOC, p. 6938).

770

763

 Dates.

 Textes.

 Modifications.

 Supprimer :

 Ajouter :

6 octobre 2005

Instruction n° 128/DEF/EMAT/PRH/DS relative aux certificats militaires de langues étrangères (BOC, p. 7136).

770 et 771

763

10 octobre 2005

Instruction n° 1444/DEF/EMAT/PRH/PG fixant les conditions de candidature et les modalités pratiques d\'organisation et de déroulement des concours d\'admission à l\'école militaire interarmes (BOC, p. 8231).

763

770

 763

 770

17 novembre 2005

Instruction n° 968/DEF/EMAT/PRH/DS - n° 581/DEF/ EAA/DEP relative au domaine de spécialités feux dans la profondeur et à la formation individuelle de spécialité des sous-officiers de carrière et sous contrat relevant de ce domaine (BOC, p. 8505).

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22 novembre 2005

Instruction n° 980/DEF/EMAT/PRH/DS - 6098/DEF/ EMSAM/DEP/PBF relative à la formation individuelle de spécialité des officiers de carrière, sous contrat, volontaires ou de réserve ainsi que du personnel civil de catégorie A de niveau « conception » du domaine de spécialités « pilotage, comptabilité, budget, finances » (BOC, p. 8522).

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24 novembre 2005

Instruction n° 997/DEF/EMAT/PRH/DS - 966/DEF/ EMAT/ORH/CRH relative à la formation individuelle de spécialité des officiers de carrière, sous contrat, volontaires ou de réserve, ainsi que du personnel civil de catégorie A du domaine de spécialités « sciences humaines » (BOC, p. 8531).

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28 novembre 2005

Instruction n° 1416/DEF/EMAT/PRH/EG/OFF fixant les conditions de candidature et les modalités pratiques d\'organisation et de déroulement des concours d\'admission à l\'école spéciale militaire de Saint-Cyr (BOC, p. 8699).

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25 janvier 2006

Instruction n° 66/DEF/EMAT/PRH/EGC relative aux attributions du commandement de la formation de l\'armée de terre (BOC n° 9, texte 6).

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12 avril 2006

Instruction n° 273/DEF/EMAT/PRH/DS - n° 3925/DEF/ COFAT/DES/MTN relative aux actions de formation d\'adaptation de l\'interdomaine montagne (BOC n° 17, texte 21).

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18 mai 2006

Instruction n° 13010/DEF/PMAT/EG/B relative au recrutement, à la scolarité et à l\'administration des élèves officiers en formation initiale en Allemagne, en vue d\'être recrutés comme officier de carrière de l\'armée de terre française (BOC 2007, n° 2, texte 13).

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 Dates.

 Textes.

 Modifications.

 Supprimer :

 Ajouter :

6 juillet 2006

Instruction n° 531/DEF/EMAT/PRH/DS - n° 128/ CDNBC/DEP/PIL relative au domaine de spécialités « défense nucléaire, biologique et chimique » et à la formation individuelle de spécialités du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire ou de réserve du domaine (BOC n° 24, texte 12).

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6 juillet 2006

Instruction n° 529/DEF/EMAT/PRH/DS - n° 6644/ COFAT/DES/E/2/PMS relative au domaine de spécialités éducation et entraînement physiques militaires et sportifs et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire ou de réserve relevant du domaine (BOC n° 25, texte 11).

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Instruction n° 590/DEF/EMAT/PRH/DS - n° 920/DEF/CEERAT relative à la formation des sous-officiers du domaine de spécialités «renseignement» par nature de filière (BOC 2007, n° 4, texte 17).

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Instruction n° 699/DEF/EMAT/PRH/DS - n° 49/ESAG/DEP/PIL/GEN relative à la formation individuelle de spécialité des officiers de carrière, sous contrat, volontaires ou de réserve du domaine «combat et techniques du génie» (BOC 2007, n° 3, texte 27).

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