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Archivé DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE : sous-direction « administration-finances » ; bureau « administration de l'alimentation »

CIRCULAIRE N° 175/DEF/DCCM/ADM/ALIM fixant les prix officiels des denrées et le montant de l'indemnité de vivres payés applicables à compter du 1er janvier 2007.

Abrogé le 02 avril 2007 par : CIRCULAIRE N° 000-20294-2007/DEF/DCCM/ADM/ALIM fixant les prix officiels des denrées et le montant de l'indemnité de vivres payés applicables à compter du 1er avril 2007. Du 29 décembre 2006
 NOR D E F B 0 6 5 2 9 6 9 C

Autre(s) version(s) :

 

Référence(s) : Arrêté du 04 décembre 1946 sur l'alimentation dans la marine. Instruction du 04 décembre 1946 sur l'administration et la comptabilité des vivres dans les unités (à jour de ses seize modificatifs).

Pièce(s) jointe(s) :     Une annexe.

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 160/DEF/DCCM/ADM/ALIM du 04 octobre 2006 fixant les prix officiels des denrées et le montant de l'indemnité de vivres payés applicables à compter du 1 er octobre 2006.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  714-0.1.

Référence de publication : BOC n°14 du 19/6/2007

La présente circulaire fixe, en annexe, les prix officiels des denrées délivrées par les services du commissariat applicables à compter du 1er  janvier 2007.

L\'indemnité forfaitaire allouée au personnel admis au régime des vivres payés (article 47 de l\'arrêté du 4 décembre 1946 [référence a)] et article 32 de l\'instruction du 4 décembre 1946 [référence b)] est fixée à 3,20 euros pour le personnel administré par une unité en France continentale et à 3,79 euros pour le personnel affecté en Corse.

La circulaire n° 160/DEF/DCCM/ADM/ALIM du 4 octobre 2006, fixant les prix officiels des denrées et le montant de l\'indemnité de vivres payés applicables à compter du 1er octobre 2006, est abrogée.

 Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire général de 1re classe,
directeur central du commissariat de la marine,

Bernard LENOIR.

Annexe

ANNEXE. Prix officiels des denrées à compter du 1er janvier 2007

 

Denrée

Unité

Prix officiel en euros

Farine

kg

 0,33

Pain

kg

1,05

Pain de guerre (1)

kg

0,79

Vin rouge

l

0,86

Bœuf frais (1)

kg

5,00

Bœuf congelé

kg

 3,93

Mouton frais (1)

kg

5,42

Huile

kg

0,95

Huile

l

0,87

Haricots secs

kg

0,85

Lentilles

kg

0,70

Riz

kg

0,56

Café vert

kg

2,60

Café torréfié (1)

kg

2,16

Sucre

kg

1,22

Poivre

kg

2,35

Sel

kg

0,16

Vinaigre

l

0,25

(1)Les prix moyens de ces denrées sont déterminés au moyen de coefficients forfaitaires donnés à l\'annexe I de l\'arrêté du 4 décembre 1946 (référence a), appliqués respectivement au pain frais, au bœuf frais, au mouton et au café vert.