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MINISTÈRE DES ARMÉES :

ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 11 juin 2009 fixant la liste des emplois de conseiller pour l'action sociale de la défense.

Du 21 décembre 2017
NOR A R M H 1 7 3 6 2 3 6 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 11 juin 2009 fixant la liste des emplois de conseiller pour l'action sociale de la défense.

Référence de publication : BOC n°1 du 11/1/2018