Sommaire du BOC n°1 du 11/01/2018

Texte signalé

Administration Centrale
21 décembre 2017

Arrêté du 21 décembre 2017 modifiant l'arrêté du 11 juin 2009 fixant la liste des emplois de conseiller pour l'action sociale de la défense.

NOR : A R M H 1 7 3 6 2 3 6 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 11 juin 2009 fixant la liste des emplois de conseiller pour l'action sociale de la défense. Référence de publication : JO n° 300 du 24 décembre 2017, texte n° 17 ; signalé au BOC n° 1/2018.
Administration Centrale
19 décembre 2017

Arrêté du 19 décembre 2017 fixant le contingent numérique pour l'accès des officiers à la classe fonctionnelle des commandants ou capitaines de corvette.

NOR : A R M H 1 7 2 1 4 4 3 A
Référence de publication : JO n° 299 du 23 décembre 2017, texte n° 30 ; signalé au BOC n° 1/2018.
Classé(s) au(x) : BOEM 503.1.1.1. , 220.1. , 231.1.2.1. , 404.3.3. , 710.9.
Administration Centrale
13 décembre 2017

Arrêté du 13 décembre 2017 déterminant les modèles relatifs aux demandes d'autorisation de fabrication, de commerce ou d'intermédiation de matériels de guerre de la catégorie A2 et aux registres tenus par les titulaires de ces autorisations, mentionnés aux articles R. 2332-10 et R. 2332-17 du code de la défense.

NOR : A R M D 1 7 3 3 6 8 6 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 297 du 21 décembre 2017, texte n° 19 ; signalé au BOC n° 1/2018.
Classé(s) au(x) : BOEM 107.1.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
22 décembre 2017

Circulaire N° 44/ARM/SGA/DRH-MD du 22 décembre 2017 relative à l'allocation pour l'amélioration du cadre de vie en enceinte militaire.

NOR : A R M S 1 7 5 2 5 2 8 C
Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 12268/DEF/SGA/DRH-MD du 13 avril 2017 relative à l'allocation pour l'amélioration du cadre de vie en enceinte militaire. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 1 du 11 janvier 2018, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 520.3.
Texte 2
27 décembre 2017

Arrêté du 27 décembre 2017 relatif au recrutement des commis greffiers de carrière du service de la justice militaire.

NOR : A R M S 1 7 5 2 4 9 4 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 06 février 2014 relatif au recrutement des commis greffiers de carrière du service de la justice militaire. Référence de publication : BOC n° 1 du 11 janvier 2018, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 540.3.3.3.
Texte 3
27 octobre 2017

Décision N° 12109/ARM/DGA/DO du 27 octobre 2017 relative au cahier des clauses administratives communes « armement », version 2, du 31 janvier 2017.

NOR : A R M A 1 7 5 2 4 9 3 S
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 1 du 11 janvier 2018, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 332.3.3.
Texte 4
08 novembre 2017

Instruction N° 84/ARM/DGA/DT/DGA_Essais_propulseurs du 08 novembre 2017 relative aux missions et à l'organisation de DGA Essais propulseurs.

NOR : A R M A 1 7 5 2 5 0 0 J
Référence(s) : Décret N° 2009-1180 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement. Arrêté du 02 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 84/DEF/DGA/DT/DGA_Essais_propulseurs du 16 février 2010 relative aux missions et à l'organisation de DGA Essais propulseurs. Référence de publication : BOC n° 1 du 11 janvier 2018, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.5.2.
Texte 5
15 novembre 2017

Instruction N° 550/ARM/DGA/DO/SDAQ du 15 novembre 2017 relative à l'organisation de l'administration centrale de la direction des opérations.

NOR : A R M A 1 7 5 2 5 0 1 J
Référence(s) : Décret N° 2009-1180 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement. Arrêté du 02 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement. Instruction générale N° 125/DEF/EMA/PLANS/COCA – N° 1516/DEF/DGA/DP/SDM du 26 mars 2010 relative au déroulement et la conduite des opérations d'armement - tome I.

d) Instruction S-HUM 100 du 16 décembre 2013 (n.i. BO).

e) Guide des officiers de sécurité en milieu militaire « GP 900 Mili » n° 548/DEF/DPSD/DPEG/BEG/-- du 23 janvier 2013 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 550/DEF/DGA/DO/SDAQ/QCI du 22 avril 2016 relative à l'organisation de l'administration centrale de la direction des opérations. Référence de publication : BOC n° 1 du 11 janvier 2018, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.2.1.
Texte 6
22 décembre 2017

Instruction N° 7500/ARM/DCSCA/SDM/BLOG du 22 décembre 2017 fixant les conditions d'entrée en suivi logistique des biens relevant du service du commissariat des armées.

NOR : A R M E 1 7 5 2 5 3 3 J
Référence(s) : Code du 25 avril 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Arrêté du 21 février 2012 relatif à la gestion logistique des biens mobiliers affectés au ministère de la défense et des anciens combattants. Arrêté du 21 février 2012 fixant la liste des gestionnaires de biens mobiliers affectés au ministère de la défense et des anciens combattants. Instruction N° 12-001262/DEF/EMA/SLI du 21 février 2012 relative aux modalités d'application de certains articles de l'arrêté du 21 février 2012 relatif à la gestion logistique des biens mobiliers affectés au ministère de la défense et des anciens combattants. Instruction N° 596/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 22 mai 2017 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement des organismes extérieurs du service du commissariat des armées. Instruction N° 7300/DEF/DCSCA/SDM/B.LOG du 22 mai 2017 fixant l'organisation de la gestion logistique des biens du service du commissariat des armées. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 11712/DEF/DCSCA/SDM/BOPLT du 19 juin 2015 fixant les conditions d'entrée en suivi logistique des biens relevant du service du commissariat des armées. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 1 du 11 janvier 2018, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 410.2.1. , 601.2.
Texte 7
14 décembre 2017

Instruction N° 380/ARM/RH-AT/EP/LEG du 14 décembre 2017 relative aux brevets ouvrant droit à l'indemnité pour services aériens des militaires de l'aviation légère de l'armée de terre.

NOR : A R M T 1 7 5 2 4 7 5 J
Référence(s) : Décret N° 48-1686 du 30 octobre 1948 portant constitution de l'indemnité pour services aériens. Arrêté du 15 février 1966 relatif aux épreuves annuelles de contrôle de l'entraînement aérien du personnel de l'armée de terre breveté pilote, observateur, observateur-pilote ou mécanicien volant d'appareil à voilure tournante. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 380/ARM/RH-AT/EP/LEG du 27 juin 2017 relative aux brevets ouvrant droit à l'indemnité pour services aériens des militaires de l'aviation légère de l'armée de terre. Référence de publication : BOC n° 1 du 11 janvier 2018, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 421.2.2.
Texte 8
18 décembre 2017

Instruction N° 0-35233-2017/ARM/DPMM/SRM/OFF du 18 décembre 2017 relative aux dispositions des contrats des élèves officiers de carrière de l'école navale et de l'école militaire de la flotte.

NOR : A R M B 1 7 5 2 4 6 1 J
Référence(s) : Code du 25 avril 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Décret N° 2008-938 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine. Décret N° 2008-939 du 12 septembre 2008 relatif aux officiers sous contrat. Décret N° 2008-947 du 12 septembre 2008 fixant certaines dispositions applicables aux élèves militaires des écoles militaires d'élèves officiers de carrière. Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 0-25788-2009/DEF/DPMM/SRM/OFF du 10 juillet 2009 relative aux dispositions relatives aux contrats des élèves officiers de carrière de l'école navale et de l'école militaire de la flotte. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 1 du 11 janvier 2018, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 220.2.

Texte réglementaire temporaire

Texte 9
06 décembre 2017

Convention du 06 décembre 2017 de référencement relative à la mise en place d'un régime de protection sociale complémentaire de prévoyance et frais de santé pour l'ensemble du personnel civil et militaire du ministère des armées, et de ses établissements publics.

NOR : A R M S 1 7 5 2 4 1 6 X
Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC n° 1 du 11 janvier 2018, texte 9.
Texte 10
11 décembre 2017

Circulaire N° 522184/ARM/RH-AT/RESERVE/CHANC du 11 décembre 2017 relative à l'établissement des travaux d'avancement aux différents grades d'officiers de la réserve opérationnelle de l'armée de terre pour l'année 2018.

NOR : A R M T 1 7 5 2 4 7 6 C
Référence(s) : Code du 25 avril 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Code du 25 avril 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Instruction N° 220086/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP du 14 mars 2014 relative à l'avancement des officiers et à l'évaluation de leur potentiel. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 1 du 11 janvier 2018, texte 10.
Texte 11
11 décembre 2017

Circulaire N° 522186/ARM/RH-AT/RESERVE/CHANC du 11 décembre 2017 relative à l'établissement des travaux d'avancement aux grades de sous-officiers de la réserve opérationnelle de l'armée de terre pour l'année 2018.

NOR : A R M T 1 7 5 2 4 7 7 C
Référence(s) : Code du 25 avril 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Code du 25 avril 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Instruction N° 850/DEF/EMAT/DRAT du 19 septembre 2001 relative aux conditions d'activités exigées des officiers et des sous-officiers de réserve de l'armée de terre pour faire l'objet d'une proposition au grade supérieur. Instruction N° 481539/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 02 février 2011 relative à l'avancement des sous-officiers de la réserve opérationnelle de l'armée de terre. Référence de publication : BOC n° 1 du 11 janvier 2018, texte 11.