Sommaire du BOC n°1 du 11/01/2018
Texte signalé
Administration Centrale
21 décembre 2017
21 décembre 2017
Administration Centrale
19 décembre 2017
19 décembre 2017
Arrêté du 19 décembre 2017 fixant le contingent numérique pour l'accès des officiers à la classe fonctionnelle des commandants ou capitaines de corvette.
NOR : A R M H 1 7 2 1 4 4 3 A Classé(s) au(x) : BOEM 503.1.1.1. , 220.1. , 231.1.2.1. , 404.3.3. , 710.9.
Administration Centrale
13 décembre 2017
13 décembre 2017
Arrêté du 13 décembre 2017 déterminant les modèles relatifs aux demandes d'autorisation de fabrication, de commerce ou d'intermédiation de matériels de guerre de la catégorie A2 et aux registres tenus par les titulaires de ces autorisations, mentionnés aux articles R. 2332-10 et R. 2332-17 du code de la défense.
NOR : A R M D 1 7 3 3 6 8 6 A Classé(s) au(x) : BOEM 107.1.Texte réglementaire permanent
Texte
1
22 décembre 2017
22 décembre 2017
Circulaire N° 44/ARM/SGA/DRH-MD du 22 décembre 2017 relative à l'allocation pour l'amélioration du cadre de vie en enceinte militaire.
NOR : A R M S 1 7 5 2 5 2 8 C Classé(s) au(x) : BOEM 520.3.
Texte
2
27 décembre 2017
27 décembre 2017
Arrêté du 27 décembre 2017 relatif au recrutement des commis greffiers de carrière du service de la justice militaire.
NOR : A R M S 1 7 5 2 4 9 4 A Classé(s) au(x) : BOEM 540.3.3.3.
Texte
3
27 octobre 2017
27 octobre 2017
Décision N° 12109/ARM/DGA/DO du 27 octobre 2017 relative au cahier des clauses administratives communes « armement », version 2, du 31 janvier 2017.
NOR : A R M A 1 7 5 2 4 9 3 S Classé(s) au(x) : BOEM 332.3.3.
Texte
4
08 novembre 2017
08 novembre 2017
Instruction N° 84/ARM/DGA/DT/DGA_Essais_propulseurs du 08 novembre 2017 relative aux missions et à l'organisation de DGA Essais propulseurs.
NOR : A R M A 1 7 5 2 5 0 0 J Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.5.2.
Texte
5
15 novembre 2017
15 novembre 2017
Instruction N° 550/ARM/DGA/DO/SDAQ du 15 novembre 2017 relative à l'organisation de l'administration centrale de la direction des opérations.
NOR : A R M A 1 7 5 2 5 0 1 J Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.2.1.
Texte
6
22 décembre 2017
22 décembre 2017
Instruction N° 7500/ARM/DCSCA/SDM/BLOG du 22 décembre 2017 fixant les conditions d'entrée en suivi logistique des biens relevant du service du commissariat des armées.
NOR : A R M E 1 7 5 2 5 3 3 J Classé(s) au(x) : BOEM 410.2.1. , 601.2.
Texte
7
14 décembre 2017
14 décembre 2017
Instruction N° 380/ARM/RH-AT/EP/LEG du 14 décembre 2017 relative aux brevets ouvrant droit à l'indemnité pour services aériens des militaires de l'aviation légère de l'armée de terre.
NOR : A R M T 1 7 5 2 4 7 5 J Classé(s) au(x) : BOEM 421.2.2.
Texte
8
18 décembre 2017
18 décembre 2017
Instruction N° 0-35233-2017/ARM/DPMM/SRM/OFF du 18 décembre 2017 relative aux dispositions des contrats des élèves officiers de carrière de l'école navale et de l'école militaire de la flotte.
NOR : A R M B 1 7 5 2 4 6 1 J Classé(s) au(x) : BOEM 220.2.Texte réglementaire temporaire
Texte
9
06 décembre 2017
06 décembre 2017
Texte
10
11 décembre 2017
11 décembre 2017
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11 décembre 2017
11 décembre 2017