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Archivé DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction action scientifique et technique ; bureau aptitude médicale et expertise

INSTRUCTION N° 317/DEF/DCSSA/AST/AME modifiant l'instruction n° 2100/DEF/DCSSA/AST/AME du 1er octobre 2003 (mention au BOC, p. 7118; BOEM 620-4*) relative à la détermination de l'aptitude médicale à servir.

Du 29 janvier 2007
NOR D E F E 0 7 5 0 2 7 7 J

L\'instruction n° 2100/DEF/DCSSA/AST/AME du 1er octobre 2003 est modifiée comme suit :

1.

Au titre XVI. Neurologie.

1.1.

Article 423. Sclérose en plaques.

1.1.1.

Au 3e alinéa du a), remplacer :

« SCI régressif et datant de plus de 3 ans. Selon l\'avis du spécialiste et éventuelle contre-indication aux vaccinations réglementaires... G 2 à 3 »

par

« SCI régressif et datant de plus de 3 ans. Selon l\'avis du spécialiste et en l\'absence de contre-indication aux vaccinations réglementaires... G 2 à 3. »

1.1.2.

Au NB fin d\'article, remplacer :

« Vaccination contre le VBH contre-indiquée si antécédents familiaux de SEP ou SCI datant de moins de 3 ans ou SEP avérée »

par

« En cours de carrière en cas de SCI datant de moins de 3 ans ou de SEP avérée, les vaccinations prévues au calendrier vaccinal des armées feront l\'objet d\'un avis spécialisé en neurologie, en pathologie infectieuse ou en vaccinologie. »

2.

 Au titre VIII. Hématologie.

 

2.1.

Après l\'article 209. Pathologies de la rate, au lieu de :

« Article 201. Greffe de cellules hématopoïétiques »

lire :

« Article 210. Greffe de cellules hématopoïétiques. »

2.2.

Article 210. Greffe de cellules hématopoïétiques.

Au c) Greffe autologue de cellules hématopoïétiques

Au 2e alinéa, au lieu de :

« datant de plus de 2 ans, en l\'absence de réaction chroniquedu greffon contre l\'hôte et en l\'absence de séquelle liée à la chimiothérapie et / ou de la radiothérapie et selon la pathologie sous-jacente... G 3 à 5 »

lire :

« datant de plus de 2 ans, en l\'absence de séquelle liée à la chimiothérapie et / ou de la radiothérapie et selon la pathologie sous-jacente... G 3 à 5. »

 Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le médecin général,
sous-direction action scientifique et technique,

Maurice VERGOS.