direction centrale du service des essences des armées : sous-direction « ressources humaines »

CIRCULAIRE N° 2831/ARM/DCSEA/SDRH/BGC/PM/CHANCELLERIE relative à la procédure de notation des officiers, d'active et de la réserve opérationnelle du service des essences des armées pour l'année 2018.

Du 28 décembre 2017
NOR A R M E 1 7 5 2 6 7 7 C

Référence(s) : Instruction N° 19331/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP du 06 septembre 2016 relative à la notation des officiers d'active et de la réserve opérationnelle, des aspirants et des officiers volontaires de l'armée de terre, de la marine nationale, de l'armée de l'air, du service de santé des armées, du service des essences des armées, du service du commissariat des armées, du service d'infrastructure de la défense et des chefs de musique.

Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes.

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 32/DEF/DCSEA/SDRH/BGC/PM/CHANCELLERIE du 10 janvier 2017 relative à la procédure de notation des officiers, d'active et de la réserve opérationnelle du service des essences des armées pour l'année 2017.

Référence de publication : BOC n°05 du 08/2/2018

1. La présente circulaire a pour objet de préciser les modalités de notation du personnel officier d'active et de la réserve opérationnelle, du service des essences des armées pour la période du 1^er juin 2017 au 31 mai 2018.

L'annexe I. précise les circuits de notation des officiers d'active du service des essences des armées (SEA) affectés dans les organismes du SEA en métropole.

L'annexe II. précise les circuits de notation des officiers d'active affectés dans des organismes extérieurs au SEA et hors métropole.

L'annexe III. précise les circuits de notation des officiers de la réserve opérationnelle affectés pour administration à la direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées (DELPIA).

La DELPIA est le point de contact unique pour les travaux de notation des officiers affectés dans des organismes extérieurs au SEA et hors métropole, ainsi que pour les officiers de la réserve opérationnelle.

La DELPIA transmettra pour le 1^er mars 2018 aux différents organismes concernés, la liste des officiers de la réserve opérationnelle notés au titre du millésime 2018.

Les travaux de notation des premiers notateurs doivent parvenir à la direction centrale du service des essences des armées pour le lundi 14 mai 2018.

Une photocopie du bulletin de notation officier est adressée à la direction centrale par les chancelleries des organismes d'administration (OA : DELPIA BPIA - CEPIA) du service des essences des armées après la seconde communication, et ce au plus tard le 31 août 2018 pour les officiers d'active et de la réserve opérationnelle proposables et le 28 septembre 2018 pour les officiers d'active et de la réserve opérationnelle non proposables.

2. La circulaire n° 32/DEF/DCSEA/SDRH/BGC/PM/CHANCELLERIE du 10 janvier 2017 relative à la procédure de notation des officiers, d'active et de la réserve opérationnelle du service des essences des armées pour l'année 2017 est abrogée.

Pour la ministre des armées et par délégation :

L'ingénieur général hors classe,
directeur central du service des essences des armées,

Jean-Luc VOLPI.

Annexes

Annexe I. Notation des militaires officiers affectés dans les organismes du service des essences des armées affectés en métropole.

AFFECTATIONS.	FEUILLET INTERCALAIRE DE NOTES.	FEUILLE DE NOTES OFFICIERS.
AFFECTATIONS.	FEUILLET INTERCALAIRE DE NOTES.	1^erNOTATEUR.	CODE AUTORITÉ.	AUTORITÉ MILITAIRE NOTANT EN DERNIER RESSORT.	CODE AUTORITÉ.
1. DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES (DCSEA).
Directeur central adjoint du SEA.		Directeur central du service des essences des armées (DCSEA).	VA	Directeur central du service des essences des armées (DCSEA).	VA
Officier général chargé de mission auprès du directeur central du service des essences des armées.		DCSEA.	VA	DCSEA.	VA
Sous-directeur « ressources humaines », sous-directeur « achats-finances », sous-directeur « opérations ».		DCSEA.	VA	DCSEA.	VA
Chef de la division performance synthèse (DPS).		DCSEA.	VA	DCSEA.	VA
Chef de bureau, adjoint au chef de bureau, chef de section, adjoint au chef de section, rédacteur		Sous-directeur.	IE0	DCSEA.	VA
Chef de bureau de la DPS, chef de section, rédacteur à la DPS, contrôleur technique des oléoducs de la défense.		Chef de la division performance synthèse.	IEO	DCSEA.	VA
Chef de cabinet.		DCSEA.	VA	DCSEA.	VA
Officier « communication ».		Chef de cabinet.	IE0	DCSEA.	VA
2. DIRECTION DE L'EXPLOITATION ET DE LA LOGISTIQUE PÉTROLIÈRES INTERARMÉES (DELPIA).
Directeur.		Directeur central du service des essences des armées (DCSEA).	VA	DCSEA.	VA
Directeur adjoint.		Directeur de la DELPIA.	KH0	DCSEA.	VA
Sous-directeur.		Directeur de la DELPIA.	KH0	DCSEA.	VA
Chef de la section pilotage.		Directeur adjoint de la DELPIA.	KH0	DCSEA.	VA
Officier supérieur adjoint - Officier de sécurité.		Directeur adjoint de la DELPIA.	KH0	DCSEA.
Chef de bureau.		Sous-directeur.	KH0	DCSEA.	VA
Adjoint au chef de bureau, chef de section, adjoint au chef de section, rédacteur de la DELPIA.		Sous-directeur.	KH0	DCSEA.	VA
Chef du centre de soutien logistique du SEA (CSLSEA).		Sous-directeur emploi de la DELPIA.	KH0	DCSEA.	VA
Officier affecté au CSLSEA.		Sous-directeur emploi de la DELPIA.	KH0	DCSEA.	VA
Chef de dépôt pétrolier.		Sous-directeur emploi de la DELPIA.	KH0	DCSEA.	VA
Officier adjoint au chef d'un dépôt pétrolier.		Sous-directeur emploi de la DELPIA.	KH0	DCSEA.	VA
Chef d'échelon de proximité des établissements des essences (ÉPÉE).		Sous-directeur emploi de la DELPIA.	KH0	DCSEA.	VA
Adjoint au chef d'échelon de proximité des établissements des essences.		Sous-directeur emploi de la DELPIA.	KH0	DCSEA.	VA
3. BASE PÉTROLIÈRE INTERARMÉES (BPIA).
Directeur.		Directeur central du service des essences des armées (DCSEA).	VA	Directeur central du service des essences des armées (DCSEA).	VA
Directeur adjoint.		Directeur de la BPIA.	FZ0	DCSEA.	VA
Chef du groupement école (GE), chef du bureau opérations, entraînement (BOE).		Directeur de la BPIA.	FZ0	DCSEA.	VA
Commandant d'unité de la compagnie de soutien pétrolier (CSP) et de la compagnie de maintenance (CM).	Chef du BOE si demande DIR BPIA.	Directeur de la BPIA.	FZ0	DCSEA.	VA
Commandant d'unité de la compagnie école (CE) et adjoint du groupement école.	Chef du GE si demande DIR BPIA.	Directeur de la BPIA.	FZ0	DCSEA.	VA
Commandant d'unité de la compagnie de commandement et des services (CCS).		Directeur de la BPIA.	FZ0	DCSEA.	VA
Officier supérieur adjoint.		Directeur de la BPIA.	FZ0	DCSEA.	VA
Officier chef du service ressources humaines (SRH).		Directeur de la BPIA.	FZ0	DCSEA.	VA
Officier chef du SMIC.	Directeur adjoint si demande DIR BPIA.	Directeur de la BPIA.	FZ0	DCSEA.	VA
Adjoint au commandant d'unité ou chefs de section.	Commandant d'unité.	Directeur de la BPIA.	FZ0	DCSEA.	VA
Officier affecté au bureau opérations, entraînement (BOE).	Chef du BOE si demande DIR BPIA.	Directeur de la BPIA.	FZ0	DCSEA.	VA
Officiers affectés au groupement école : formateurs, chefs sections spécialisées (GE)	Chef du GE si demande DIR BPIA.	Directeur de la BPIA.	FZ0	DCSEA.	VA
Officiers stagiaires IME.	IFP SCHOOL ou CFA organisme d'accueil hors BPIA.	Directeur de la BPIA.	FZ0	DCSEA.	VA
Elèves officiers OLE (2^ème année).	Chef groupement école.	Directeur de la BPIA.
4. CENTRE D'EXPERTISE PÉTROLIÈRE (CEPIA).
Directeur du CEPIA.		Directeur central du service des essences des armées (DCSEA).		Directeur central du service des essences des armées (DCSEA).	VA
Directeur adjoint du CEPIA.		Directeur du CEPIA.	NNO	DCSEA.	VA
Chef de service, de bureau ou de section.		Directeur du CEPIA.	NNO	DCSEA.	VA

Annexe II. Notation des militaires officiers du service des essences des armées affectés auprès d'autorités extérieures au service ou hors métropole (1).

AFFECTATIONS.	FEUILLET INTERCALAIRE DE NOTES.	FEUILLE DE NOTES OFFICIERS.
AFFECTATIONS.	FEUILLET INTERCALAIRE DE NOTES.	1^erNOTATEUR.	CODE AUTORITÉ.	AUTORITÉ MILITAIRE NOTANT EN DERNIER RESSORT.	CODE AUTORITÉ.
1. MÉTROPOLE.
Officier du SEA placé auprès de l'état-major de la marine (EMM).		Sous-chef soutien et finances de l'EMM.	KH0	DCSEA.	VA
Officier affecté à la sous-chefferie performance/bureau pilotage stratégique (EMA/SCEM PERF-bureau pilotage stratégique).		Officier général pilotage.	KH0	DCSEA.	VA
Officier affecté au centre de planification et de conduite des opérations (EMA/CPCO).		Chef du CPCO.	KH0	DCSEA.	VA
Officier de liaison du SEA auprès de l'état-major de l'armée de terre (EMAT).	Chef du bureau soutien de l'EMAT.	Sous-chef d'état-major plans-programmes de l'EMAT.	KH0	DCSEA.	VA
Officiers affectés au contrôle général des armées (CGA).		Contrôleur général adjoint au chef du CGA.	KH0	DCSEA.	VA
Officier de liaison du SEA auprès de l'état-major de l'armée de l'air (EMAA).	Chef du bureau appui à l'activité de l'EMAA.	Sous-chef activité de l'EMAA.	KH0	DCSEA.	VA
Officier affecté à la direction centrale du service du commissariat des armées (DCSCA).		Sous-directeur « filière ».	KH0	DCSEA.	VA
Officiers affectés au service national des oléoducs interalliés (SNOI).		Directeur du SNOI.	KH0	DCSEA.	VA
Officier détaché - directeur du SNOI.		Directeur de l'énergie.	KH0	DCSEA.	VA
Officier détaché « chef du département business » au central european pipeline system (CEPS).	Directeur du programme CEPS.	Directeur central du service des essences des armées (DCSEA).	VA	DCSEA.	VA
Officier détaché « administrateur projets » au central european pipeline system (CEPS).	Chef du département technique du bureau de programme CEPS.	Officier détaché « chef du département business » au central european pipeline system (CEPS).	IE0	DCSEA.	VA
Officier du SEA « chef de bureau » auprès de la direction générale de l'énergie et du climat (DGEC).	Chef du bureau Logistique pétrolière et Carburants alternatifs.	Sous-directrice Sécurité d'approvisionnement et nouveaux Produits énergétiques.
Officier du SEA « chargé de mission » auprès de la direction générale de l'énergie et du climat (DGEC).	Chef du bureau Logistique pétrolière et Carburants alternatifs.	Sous-directrice Sécurité d'approvisionnement et nouveaux Produits énergétiques.	KH0	DCSEA.	VA
Officier détaché auprès de la société transport par pipeline (TRAPIL).	Chef du réseau des oléoducs de défense commune - France.	Directeur du SNOI.	KH0	DCSEA.	VA
Officier en scolarité à l'école de guerre.		Cadre professeur.	KH0	DCSEA.	VA
Officier affecté à la direction générale de l'armement/direction des opérations/service du maintien en condition opérationnelle (DGA/DO/SMCO).		Chef du service du maintien en condition opérationnelle.	KH0	DCSEA.	VA
Officier affecté à la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense (DIRISI).	Sous-directeur clients.	Directeur central adjoint DIRISI.	KH0	DCSEA.	VA
Officier adjoint soutien pétrolier auprès du commandement des forces terrestres (CFT).		Général commandant les forces terrestres.	KH0	DCSEA.	VA
Officier en charge du soutien pétrolier au commandement de la logistique des forces (COM LOG).		Chef de la division programmation - engagement.	KH0	DCSEA.	VA
Officier affecté au commandement des opérations spéciales (COS).		Chef d'état-major du COS.	KH0	DCSEA.	VA
Officier affecté à la structure interarmées de maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres (SIMMT).		Chef de la division des parcs.	KH0	DCSEA.	VA
Officier détaché à la SAGESS.		Directeur logistique.	KH0	DCSEA.	VA
Officier affecté aux écoles de Saint-Cyr-Coëtquidan.		Directeur général de l'enseignement et de la recherche des écoles.	KH0	DCSEA.	VA
Officier détaché au commandement de la défense aérienne et des opérations aériennes (CDAOA).		Sous-chef d'état-major plan exercices évaluations.	KH0	DCSEA.	VA
Officier affecté à la direction des ressources humaines du ministère de la défense (DRH-MD).		Sous-directeur du pilotage des ressources humaines militaires et civiles.	KH0	DCSEA.	VA
Centre du soutien des opérations et des acheminements (CSOA).		Chef du CSOA.	KH0	DCSEA.	VA
Officier affecté à l'état-major du poste de commandement de force logistique (PCFL).		Chef d'état-major du PCFL.	KH0	DCSEA.	VA
Officier affecté à l'établissement du service d'infrastructure de la défense (ESID) - Lyon.		Directeur adjoint de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon.	KH0	DCSEA.	VA
Officier membre permanent du conseil supérieur de la fonction militaire (CSFM) - École militaire Paris.		Secrétaire général du conseil supérieur de la fonction militaire.	KH0	DCSEA.	VA
2. HORS MÉTROPOLE.
1. Détachement du service des essences des armées dans le Pacifique. Nouméa. Officier chef du DSEA/PACIFIQUE.	COMSUP FAPF (ALPACI).	COMSUP/FANC.	KH0	DCSEA.	VA
2. Détachement du service des essences des armées dans la zone Sud de l'Océan Indien. La Réunion. Officier chef du DSEA/OI.		COMSUP/forces armées stationnées en Océan Indien (FAZSOI).	KH0	DCSEA.	VA
3. Détachement du service des essences des armées en Antilles - Guyane. Cayenne. Officier chef du DSEA/AG.	COMSUP/ANTILLES.	COMSUP/forces Antilles - Guyane (FAG).	KH0	DCSEA.	VA
4. Détachement du service des essences des armées/forces françaises Djibouti (DLSEA/FFDJ). Djibouti. Officier chef du DSEA/FFDJ.		Commandement supérieur des forces françaises Djibouti (COMFOR/FFDJ).	KH0	DCSEA.	VA
5. Détachement du service des essences des armées en Afrique Centrale et de l'Ouest. Dakar-Abidjan-Libreville. Officier chef du DSEA/COM/AFCO.	Commandement des éléments français au Sénégal (COM/EFS) COM FFG.	COM AFCO.	KH0	DCSEA.	VA
6. Postes organisation du traité de l'Atlantique nord (OTAN). Norfolk (États-Unis). Brunssum (Pays Bas). Mons (Belgique). Vilnus (Lituanie).		Défini par instruction état-major des armées/représentation étrangère (EMA/REPETRAN).	KH0	DCSEA.	VA
7. Détachement du service des essences des armées/Émirats arabes unis. Abu Dhabi. Officier chef du DSEA/EAU.		Adjoint interarmées/FFEAU.	KH0	DCSEA.	VA
8. Poste ONU. Officier détaché ONU/New-York.		Chef de la mission auprès de la RP NY.	KH0	DCSEA.	VA

Notes

La DELPIA (OA) extrait les fichiers pdf CONCERTO et les envoie à chaque notateur en 1er ressort.1

Annexe III. Notation des militaires officiers de la réserve opérationnelle du service des essences des armées (2).

AFFECTATIONS.	FEUILLET INTERCALAIRE DE NOTES.	FEUILLE DE NOTES OFFICIERS.
AFFECTATIONS.	FEUILLET INTERCALAIRE DE NOTES.	1^erNOTATEUR.	CODE AUTORITÉ.	AUTORITÉ MILITAIRE NOTANT EN DERNIER RESSORT.	CODE AUTORITÉ.
1. DIRECTION CENTRALE DES ESSENCES DES ARMÉES (DCSEA).
Chargé de mission.			KH0	Sous-directeur concerné.	VR
Officier traitant Rédacteur.			KH0	Sous-directeur concerné.	VR
Adjoint au délégué aux réserves.			KH0	Délégué aux réserves.	VR
2. DIRECTION DE L'EXPLOITATION ET DE LA LOGISTIQUE PÉTROLIÈRES INTERARMÉES (DELPIA).
Chargé de mission.			KH0	Sous-directeur concerné.	VR
Officier traitant, rédacteur.			KH0	Sous-directeur concerné.	VR
Chef de dépôt.			KH0	Sous-directeur Emploi.	VR
Adjoint au chef de dépôt.			KH0	Sous-directeur Emploi.	VR
Officier traitant au CSLSEA.			KH0	Sous-directeur Emploi.	VR
Officier traitant à l'EPEE.			KH0	Sous-directeur Emploi.	VR
Conseiller réserve.			KH0	Sous-directeur administration ou directeur adjoint.	VR
3. BASE PÉTROLIÈRE INTERARMÉES (BPIA).
Officier JDC.			KH0	Directeur de la BPIA.	VR
Chargé de mission.			KH0	Directeur de la BPIA.	VR
Emploi au profit du bureau opérations-entraînement.			KH0	Directeur de la BPIA.	VR
Emploi au profit du groupement école.			KH0	Directeur de la BPIA.	VR
Emploi au profit de la compagnie de commandement et des services.			KH0	Directeur de la BPIA.	VR
Conseiller réserve.			KH0	Directeur de la BPIA.	VR
4. CENTRE D'EXPERTISE PÉTROLIÈRE (CEPIA).
Chargé de mission.			KH0	Directeur CEPIA.	VR
Officier traitant, rédacteur.			KH0	Directeur CEPIA.	VR
5. ÉTATS-MAJORS (EMA/CPCO EMAT EMAA EMM SCA COS CSOA).
Conseiller technique essences.		Officier liaison du SEA.	KH0	Officier liaison du SEA ⁽³⁾.	VR
Adjoint officier de liaison.		Officier liaison du SEA.	KH0	Officier liaison du SEA⁽³⁾.	VR
Rédacteur.		Officier liaison du SEA.	KH0	Officier liaison du SEA⁽³⁾.	VR
Officier de liaison IPR 2019.		Délégué aux réserves.	KH0	Délégué aux réserves.	VR
6. HORS MÉTROPOLE.
Officier emploi (siège).			KH0	Chef du DSEA.	VR

Notes

La DELPIA (OA) extrait les fichiers PDF Concerto et les envoie à chaque notateur en 1er ressort via les chanceliers locaux.2

Dans le cas où le réserviste est d'un grade égal ou supérieur à l'officier de liaison, le notateur est le délégué aux réserves du SEA. 3.

CIRCULAIRE N° 2831/ARM/DCSEA/SDRH/BGC/PM/CHANCELLERIE relative à la procédure de notation des officiers, d'active et de la réserve opérationnelle du service des essences des armées pour l'année 2018.

Annexes

Annexe I. Notation des militaires officiers affectés dans les organismes du service des essences des armées affectés en métropole.

Annexe II. Notation des militaires officiers du service des essences des armées affectés auprès d'autorités extérieures au service ou hors métropole (1).

Notes

Annexe III. Notation des militaires officiers de la réserve opérationnelle du service des essences des armées (2).

Notes

Annexe IV. Calendrier des travaux de notation pour les officiers du service des essences des armées.