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MINISTÈRE DES ARMÉES :

ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 20 décembre 2016 relatif à l'organisation de l'action sociale au ministère de la défense.

Du 27 décembre 2017
 NOR A R M H 1 7 3 5 2 1 7 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 20 décembre 2016 relatif à l'organisation de l'action sociale au ministère de la défense.

Référence de publication : BOC n°05 du 08/2/2018

JORF n° 12 du 16 janvier 2018, texte n° 3