La présente instruction a pour objet de préciser l'organisation du commandement dans l'armée de terre.

La présente instruction est complétée par deux annexes :

• annexe I. Le schéma de l'organisation du commandement organique de l'armée de terre ;

• annexe II. La répartition des formations selon leur subordination organique.

1. Définitions préliminaires.

Les articles D1221-1 et suivants du code de la défense définissent deux types de commandement dans les armées :

• le commandement opérationnel, responsable de l'emploi des forces ;

• le commandement organique, responsable de la préparation des forces.

1.1. Le commandement opérationnel.

Le commandement opérationnel s'exerce dans le cadre d'une opération militaire ; il relève du chef d'état-major des armées (CEMA).

Le commandant opérationnel est responsable de :

• l'établissement des plans d'emploi et des plans opérationnels ;

• l'exécution de ces plans et de la conduite des opérations ;

• l'attribution des missions aux échelons de commandement qui lui sont subordonnés ;

• la répartition entre ces échelons de commandement des forces et éléments de forces mis sous ses ordres.

L'état-major opérationnel - terre (EMOT) est placé sous l'autorité organique du commandant des forces terrestres et sous l'autorité fonctionnelle du sous-chef d'état-major opérations aéroterrestres (SCOAT) de l'état-major de l'armée de terre (EMAT). Il est l'interface opérationnelle de l'EMAT avec le centre de planification et de conduite des opérations (CPCO), la direction du renseignement militaire (DRM), le commandement des opérations spéciales (COS), les états-majors opérationnels des autres armées, les directions de services interarmées et les théâtres d'opérations.

L'EMOT a trois missions principales :

• planifier les différents engagements de l'armée de terre sur et hors du territoire national et anticiper les évolutions ;

• mettre sur pied, préacheminer et contribuer à la conduite du soutien ;

• assurer la veille opérationnelle et l'information du commandement.

L'EMOT est l'intégrateur des forces terrestres en cas d'engagement : il décline les ordres du CPCO et propose au SCOAT les arbitrages entre les différents commandements. Il met à disposition des armées des modules répondant au besoin opérationnel. Pour ce faire, il s'appuie sur les commandements de niveau divisionnaire de l'armée de terre pour la désignation des unités appelées à être engagées.

1.2. Le commandement organique.

Sous l'autorité du général chef d'état-major des armées, le chef d'état-major de l'armée de terre (CEMAT) exerce le commandement organique sur l'ensemble des formations de l'armée de terre. Le CEMAT le délègue lui-même à ses grands subordonnés selon un périmètre défini dans la présente instruction, tout en en conservant la responsabilité.

Le commandant organique est responsable de :

• l'organisation, l'instruction, l'entraînement et la sécurité des forces ;

• la définition et l'expression des besoins à satisfaire dans tous les domaines qui concourent à la mise et au maintien en condition des forces ;

• la gestion et l'administration du personnel, ainsi que l'application de la réglementation aux conditions de vie.

Les commandants de zone terre (COMZT) exercent les attributions déléguées d'une part par le ministre et d'autre part, par le CEMAT. Pour exercer ce commandement, ils disposent de divisions spécifiques terre au sein des états-majors de zone de défense.

1.3. L'autorité fonctionnelle.

L'autorité fonctionnelle est exercée par délégation du CEMAT sur une fonction transverse pour l'ensemble de l'armée de terre. À ce titre, elle propose la politique, les directives, les processus et les normes de sa fonction, sans pour autant disposer du commandement organique sur tous les acteurs qui y contribuent. Elle organise l'ensemble des ressources allouées au domaine, est garante de l'efficience de sa fonction et dispose de la capacité à la mesurer.

Ses détenteurs sont les membres du comité stratégique de l'armée de terre [(le major général de l'armée de terre (MGAT), le directeur des ressources humaines de l'armée de terre (DRHAT), le commandant des forces terrestres (COM FT) et le directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres (DC SIMMT)], chargés de la cohérence transverse de l'armée de terre.

2. Organisation.

L'armée de terre comprend :

• l'état-major de l'armée de terre (EMAT) ;

• la direction des ressources humaines de l'armée de terre (DRHAT) dont les écoles de formation initiale, les lycées militaires de la défense relevant de l'armée de terre, les organismes de recrutement et le centre expert des ressources humaines et de la solde ;

• le commandement terre pour le territoire national (COM TN) ;

• le commandement des forces spéciales terre (COM FST) ;

• le commandement de l'aviation légère de l'armée de terre (COM ALAT) ;

• le commandement des forces terrestres (COM FT) et les forces qui lui sont subordonnées ;

• la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres (SIMMT) ;

• le commandement organique territorial s'appuyant sur les zones terre ;

• le commandement de la légion étrangère (COM LE) ;

• la section technique de l'armée de terre (STAT) ;

• le centre de doctrine et d'enseignement du commandement (CDEC).

Ces composantes sont placées sous l'autorité du général CEMAT conformément aux prescriptions du code de la défense.

En outre, des entités sont directement subordonnées au général CEMAT :

• l'inspection de l'armée de terre (IAT) ;

• le cabinet du CEMAT au sein duquel est intégré le service d'information et de relations publiques de l'armée de terre (SIRPAT).

3. TEXTE ABROGÉ.

L'instruction n° 1750/ARM/EMAT/PS/BORG/POD du 8 janvier 2018 relative à l'organisation du commandement dans l'armée de terre est abrogée.

4. PUBLICATION.

La présente instruction est publiée au Bulletin officiel des armées.