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DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L'ARMÉE DE TERRE : sous-direction de la formation

CIRCULAIRE N° 275024/ARM/RH-AT/COM FORM/BCF/SFIG/FGSO-E relative au déroulement de la formation de deuxième niveau des sous-officiers de l'armée de terre.

Du 24 avril 2018
NOR A R M T 1 8 5 1 0 5 6 C

La formation de 2e niveau des sous-officiers de l'armée de terre, est définie par l'instruction n° 954/ARM/RH-AT/PRH/SOFF du 20 octobre 2017 relative à la formation individuelle des sous-officiers.

La présente circulaire traite du contenu et de l'évaluation de la formation générale de 2e niveau (FG 2) et de la formation de spécialité de 2eniveau (FS 2) hormis pour le domaine de spécialités « musique » qui fait l'objet d'une circulaire particulière du bureau continuum de la formation du commandement de la formation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre.

1. Généralités.

Tout candidat à la formation de deuxième niveau doit réunir les conditions décrites au point 4.1. de l'instruction n° 954/ARM/RH-AT/PRH/SOFF du 20 octobre 2017 relative à la formation individuelle des sous-officiers.

La formation est articulée en deux actions de formation : la formation générale de deuxième niveau (FG 2) et la formation de spécialité de deuxième niveau (FS 2).

Selon les domaines de spécialités, la FS 2 peut être obtenue par équivalence en fonction des diplômes déjà détenus (reconnaissance interne des diplômes) ou de l'expérience acquise (reconnaissance interne des compétences).

Les bureaux de gestion de la sous-direction de la gestion du personnel de l'armée de terre (DRHAT/SDG/BG) désignent, pour chacune des actions de formation (FG 2 et FS 2), les candidats conformément à la planification définie au calendrier des actions de formation (CAF) des années considérées.

Les candidats, en première présentation, retenus pour suivre la formation générale de deuxième niveau, bénéficient d'une préparation dispensée par l'école nationale des sous-officiers d'active (ENSOA) pour la FG 2 et par les organismes ou centres de formation spécialisés pour la FS 2.

Peuvent être admis au bénéfice d'une nouvelle préparation, les candidats qui répondent aux conditions décrite au point 4.2.2. de l'instruction n° 954/ARM/RH-AT/PRH/SOFF du 20 octobre 2017 relative à la formation individuelle des sous-officiers.

La réussite à cette formation est sanctionnée par l'attribution du brevet supérieur de technicien de l'armée de terre (BSTAT) qui consacre l'aptitude du sous-officier à assumer la responsabilité du commandement et de l'instruction d'une section ou d'une cellule de niveau équivalent dévolue à un sous-officier supérieur et à diriger l'exécution de tâches nécessitant une haute qualification technique.

En cas d'échec, à tout ou partie du cycle de formation (FG 2 et FS 2), les candidats bénéficient, uniquement l'année suivante, d'une candidature à une nouvelle session (FG 2 et/ou FS 2). Dans ce cas, le candidat conserve le bénéfice des notes pour lesquelles il a obtenu le seuil minimal exigé.

2. Déroulement.

2.1. Organisation générale.

La formation se déroule sous la responsabilité d'une école de formation (ou d'un centre d'instruction) pilote des formations de spécialités (cf. annexe I.), en relation éventuellement avec les écoles ou les centres chargées de la formation d'une filière.

Chaque année, l'école nationale des sous-officiers d'active (ENSOA) responsable de la formation générale de deuxième niveau et les écoles ou centres de formation chargés de la formation de spécialité de deuxième niveau planifient les différentes actions, puis communiquent les dates du stage au commandement de la formation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre (DRHAT/COM FORM), en vue de leur publication au CAF.

2.2. Désignation des candidats.

Après l'attribution des CAF 2, la DRHAT/SDG/BG et le commandement de la légion étrangère (COMLE) pour le personnel servant à titre étranger, éditent une désignation d'admission en formation (DAF) pour désigner, par nature de filière, les sous-officiers appelés à suivre chacune des actions de formation, selon la planification arrêtée au CAF.

L'édition des DAF, par la DRH-AT/SDG, doit être réalisée au moins 7 mois avant la mise en formation en FG 2 pour permettre l'inscription des candidats à la préparation en ligne d'une durée de 5 mois. Ces DAF doivent préciser le module d'anglais à préparer par les candidats pour la FG 2.

3. Modalités.

3.1. Préparation à la formation de deuxième niveau.

La préparation a pour objectif de permettre au sous-officier d'acquérir les connaissances générales, militaires et techniques nécessaires pour suivre la formation de deuxième niveau (FG 2 et FS 2).

Les candidats se préparent sous la responsabilité du commandant de la formation d'emploi qui désigne un officier guide en charge de contrôler l'assiduité du suivi de la préparation des candidats dont il a la charge. Cet officier est le contact privilégié avec l'ENSOA dans le cadre de la préparation à la FG 2 et avec les écoles ou centres de formation spécialisés pour la préparation à la FS 2. A cet effet, les formations d'emploi des candidats transmettent annuellement, après chaque plan annuel de mutation, à l'ENSOA et aux écoles ou centres de formation spécialisés, le nom des officiers guide désignés. Les organismes de formation et centres de formation veillent à faciliter le contrôle de la préparation par l'officier guide (accès aux notes des devoirs, suivi de la préparation en ligne, etc.).

La préparation à la FG 2 est individualisée et débute cinq (5) mois avant la date de mise en formation. Elle est organisée et conduite sous forme de préparation à distance (P@d) et est évaluée lors de la formation. La note représente 30 % de la note finale de la FG 2.

La préparation la FS 2 est de durée variable en fonction des natures de filière des domaines de spécialité. Elle peut commencer dès l'inscription à la formation de deuxième niveau.

Le personnel servant en outre-mer ou à l'étranger ne peut être désigné par son commandant de formation administrative (CFA) qu'à condition de faire l'objet d'une affectation sur le territoire métropolitain au plan annuel de mutation suivant pour suivre la FG 2 et la FS 2.

3.2. Formation générale de deuxième niveau.

Effectuée à l'École nationale des sous-officiers d'active (ENSOA) de Saint-Maixent et commune à tous les sous-officiers de l'armée de terre, la FG 2 est dispensée au cours d'une formation de trois semaines qui a pour objectif de donner aux sous-officiers les connaissances et les aptitudes du niveau NF 3 pour :

  • participer à l'encadrement de ses subordonnés dans la vie quotidienne ou lors de l'accomplissement de missions opérationnelles ;

  • commander une section de jour comme de nuit, dans le cadre du concept PROTERRE, pour réaliser les missions communes de l'armée de terre (MICAT).

Elle est articulée autour d'un module commun, dont le programme figure en annexe II.

Elle est sanctionnée par une notation continue, incluant une évaluation des prérequis, et un contrôle final constitué d'épreuves pratiques et théoriques.

La répartition des coefficients par composantes figure en annexe III. de la présente circulaire. Le stagiaire doit obtenir une moyenne générale supérieure ou égale à 10 sur 20 (≥ 10/20). Toute moyenne inférieure ou égale à 5 sur 20 (≤ 5/20) dans une composante est éliminatoire.

La FG 2 porte sur les 6 composantes suivantes :

COMPOSANTES.

INTITULÉS.

MATIÈRES.

A.

Formation au comportement militaire (FCM).

Se situer, commander, communiquer, instruire, éduquer.

B.

Formation à la mission opérationnelle (FMO).

Formation tactique commune, instruction sur le tir de combat (IST-C), aguerrissement, NRBC, génie, topographie et observation, systèmes d'information et de communication (SIC), secourisme, renseignement, lutte antiaérienne toutes armes (LATTA).

C.

Entraînement physique militaire et sportif (EPMS).

Activités physiques fondamentales, activités physiques militaires, techniques militaires (TIOR), activités sportives complémentaires.

D.

Formation générale militaire et académique.

Bureautique, anglais, monde contemporain, histoire militaire et tradition.

E.

Formation au management au sein d'une unité élémentaire.

Gestion des ressources humaines, hygiène et prévention, sécurité, maintenance, condition du personnel, administration.

F.

Environnement de la formation.

Ordre serré, cérémonies, déplacements, accueil, départ, formalités administratives.

3.3. Formation de spécialité de deuxième niveau.

Effectuée en organisme de formation (ODF) ou centre de formation et propre à chaque domaine de spécialités, la FS 2 est d'une durée variable selon les natures de filière des domaines de spécialité. Elle a pour but de dispenser, au niveau de chef de section ou d'une cellule de niveau NF 3, les connaissances et les savoir-faire techniques pour tenir un emploi dans une nature de filière d'un domaine de spécialité donné.

Les objectifs particuliers de la formation de spécialité de 2e niveau, les programmes, les volumes horaires et les modalités d'évaluation sont définis par les pilotes de formation en coordination avec les ODF, les écoles ou centres de formation responsables.

4. Évaluation de l'action de formation.

Les notes des formations FG 2 et FS 2 sont indépendantes. Elles sont toujours calculées par les écoles du domaine figurant en annexe I. Délivré par le dernier organisme de formation en liaison avec la DRHAT, le BSTAT est attribué au premier juillet de l'année du millésime présenté à tout sous-officier ayant suivi avec succès le cycle de formation de deuxième niveau (FG 2 et FS 2) conformément au point 4.4.1. de l'instruction n° 954/ARM/RH-AT/PRH/SOFF du 20 octobre 2017 relative à la formation individuelle des sous-officiers.

La note du BSTAT est constituée de la moyenne de la FG 2, majorations incluses, et de la moyenne de la FS 2, sans majoration, chacune des moyennes étant affectée du coefficient un (1).

5. TEXTES ABROGÉS.

Sont abrogés :

6. PUBLICATION.

La présente circulaire est publiée au Bulletin officiel des armées.

Pour la ministre des armées et par délégation :

Le général de division
adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre, commandant les écoles et les lycées de la défense relevant de l'armée de terre.

Pierre LIOT de NORTBÉCOURT.

Annexes

Annexe I. ORGANISMES PILOTES DE LA MISE EN OEUVRE DE LA FORMATION GÉNÉRALE DE DEUXIÈME NIVEAU ET DES FORMATIONS DE SPÉCIALITÉS.

DOMAINES DE SPÉCIALITÉS.

ORGANISMES PILOTES DE LA MISE EN ŒUVRE DE LA FORMATION DE SPÉCIALITÉ DE DEUXIÈME NIVEAU.

ORGANISME PILOTE DE LA MISE EN ŒUVRE DE LA FORMATION GÉNÉRALE DE DEUXIÈME NIVEAU (1).

Administration.

École des fourriers de Querqueville (EFQ) (marine).

École nationale des sous-officiers d'active (ENSOA).

ration, hôtellerie, loisir.

Pilotage, budget, finances.

Gestion des ressources humaines.

Aéromobilité.

École de l'aviation légère de l'armée de terre (EALAT).

Maintenance des matériels aéronautiques.

Combat des blindés.

Écoles militaires de Saumur/école de cavalerie (EMS/EC).

Défense nucléaire radiologique biologique et chimique.

Communication et relations publiques.

Établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD).

Artillerie.

Écoles militaires de Draguignan/école d'artillerie (EMD/EA).

Entraînement physique militaire sportif.

Centre national des sports de la défense (CNSD).

Centre sportif d'équitation militaire (CSEM).

Combat et techniques du génie.

École du génie (EG).

Sécurité.

Techniques d'opérations d'infrastructure.

Combat de l'infanterie.

Écoles militaires de Draguignan/école de l'infanterie (EMD/EI).

Maintenance.

Écoles militaires de Bourges/école du matériel (EMB/EM).

Soutien du combattant.

Mouvements - ravitaillements.

Écoles militaires de Bourges/école du train et de la logistique opérationnelle (EMB/ETLO).

Musique.

Conservatoire de musique militaire de l'armée de terre (CMMAT).

Défense nucléaire, radiologique, biologique et chimique.

Écoles militaires de Saumur/centre interarmées de défense nucléaire, radiologique, biologique et chimique (EMS/CIANRBC).

Renseignement.

École des transmissions (ETRS).

Écoles militaires de Saumur/centre d'enseignement et d'études du renseignement de l'armée de terre (EMS/CEERAT).

Centre de formation interarmées au renseignement (DGSE/CFIAR).

Centre de formation de domaine du 1er régiment de parachutistes d'infanterie de marine (CFD/1er RPIMA).


 DOMAINES DE SPÉCIALITÉS.

ORGANISMES PILOTES DE LA MISE EN ŒUVRE DE LA FORMATION DE SPÉCIALITÉ DE DEUXIÈME NIVEAU.

ORGANISME PILOTE DE LA MISE EN ŒUVRE DE LA FORMATION GÉNÉRALE DE DEUXIÈME NIVEAU (1).

Renseignement.

Centre de formation de domaine du 13e régiment de dragons parachutistes (CFD/13e RDP).

École nationale des sous-officiers d'active (ENSOA).

Centre d'instruction des réserves parachutistes (CIRP).

Centre de formation de domaine du 2e régiment de hussard (CFD/2e RH).

Centre de formation et d'interprétation interarmées de l'imagerie (CF3I).

Centre de formation de domaine du 61e régiment d'artillerie (CFD/61e RA).

Centre de formation de domaine du 28e groupe géographique (CFD/28e GG).

Systèmes d'information et de communications.

École des transmissions (ETRS).

Montagne.

École militaire de haute montagne (EMHM).

Santé.

École du personnel paramédical des armées (EPPA).

Centre de formation opérationnelle de santé (CEFOS).

Établissement central des matériels des services de santé (ECMSSA).

Service des essences des armées.

Base pétrolière interarmées (BPIA).

(1) Pour mémoire, le 4e régiment étranger de Castelnaudary est l'organisme pilote de la mise en œuvre de la FG 2 du personnel servant à titre étranger.

Annexe II. PROGRAMME DÉTAILLÉ DE LA FORMATION GÉNÉRALE DE DEUXIÈME NIVEAU.

OBJECTIFS.

PROGRAMME.

VOLUME HORAIRE.

COMPOSANTE A : FORMATION AU COMPORTEMENT MILITAIRE.

13 heures.

COMMANDER.

Assumer en tant que chef ses responsabilités au quotidien et en opérations.

La gestion du stress.

2 heures.

Le commandement au quotidien.

1 heure.

Le dossier d'exercice.

1 heure.

COMMUNIQUER.

Maîtriser les vecteurs médiatiques en externe.

Gestion de l'information et communication des armées.

1 heure.

ÉDUQUER.

S'approprier les valeurs de la République en tant que citoyen et les valeurs militaires en tant que soldat, et mettre en application la règlementation, afin d'adopter en toutes circonstances le comportement attendu du militaire.

La mise en application du cadre juridique d'emploi de la force en OPEX (DCA) ou en OPINT (réglementation TN).

2 heures.

La discipline militaire et l'esprit de corps.

1 heure.

Les addictions.

2 heures.

Comportement et responsabilités du chef de section.

2 heures.

INSTRUIRE.

Acquérir les méthodes, moyens et attitudes pédagogiques pour instruire ses subordonnés.

Les démarches pédagogiques du chef.

1 heure.

COMPOSANTE B : COMMUNE.

65 heures.

FORMATION TACTIQUE COMMUNE.

Environnement du chef au combat.

Quel que soit le domaine de spécialité, acquérir les connaissances tactiques et techniques de base nécessaires pour remplir des missions communes de l'armée de terre (MICAT).

Assimiler la méthode d'élaboration d'une décision opérationnelle/adaptée (MEDOA).

Le concept PROTERRE : le niveau de la section.

1 heure.

Les actes élémentaires de la section PROTERRE.

1 heure.

Équipement graphique de la carte.

1 heure.

Exercice correspondance ordre initial/ordre graphique.

1 heure.

L'ordre initial du commandant d'unité : présentation, méthode de lecture.

1 heure.

L'organisation territoriale interarmées de défense (l'OTIAD).

1 heure.

La méthode d'élaboration des ordres adaptée au chef de section PROTERRE (MEDOA) 1re partie.

1 heure.

La méthode d'élaboration des ordres adaptée au chef de section PROTERRE (MEDOA) reconnaissance et 2e partie.

2 heures.

L'ordre initial du chef de section (primo, secundo, tertio alpha et bravo).

2 heures.

L'ordre initial du chef de section (tertio charlie, quarto, quinto).

1 heure.


OBJECTIFS.

PROGRAMME.

VOLUME HORAIRE.

Environnement du chef au combat.

Quel que soit le domaine de spécialité, acquérir les connaissances tactiques et techniques de base nécessaires pour remplir des missions communes de l'armée de terre (MICAT).

Assimiler la méthode d'élaboration d'une décision opérationnelle/adaptée (MEDOA).

L'ordre en cours d'action.

1 heure.

L'ordre en cours d'action : exercice.

1 heure.

Les comptes rendus et réactions du chef de section.

1 heure.

La messagerie.

1 heure.

Étude des missions : boucler un point.

1 heure.

Étude des missions : tenir.

1 heure.

Étude des missions : interdire.

1 heure.

Étude des missions : surveiller.

1 heure.

Étude des missions et procédés : soutenir - patrouiller.

1 heure.

Étude des procédés : l'engagement au contact des foules (ECF), la gradation, les capacités de la section.

1 heure.

Étude des procédés : réaliser un point de contrôle.

1 heure.

Étude des procédés : l'escorte de convoi - réaction à une embuscade.

1 heure.

Réalisation d'une mission : rédaction d'un ordre initial - MEDOA - LRP.

3 heures ND.

Réalisation d'une mission : rédaction d'un ordre initial - MEDOA - LRP.

2 heures.

Réalisation d'une mission : rédaction d'un ordre initial - MEDOA - Mautré.

3 heures.

Réalisation d'une mission : rédaction d'un ordre initial - MEDOA - Mautré.

1 heure.

Réalisation d'une mission : rédaction d'un ordre initial - MEDOA - Théâtre national.

4 heures.

Réalisation d'une mission : rédaction d'un ordre initial - MEDOA - Théâtre national.

1 heure.

Entraînement à la conduite : mise en situation.

1 heure.

Exercice d'entraînement autocorrigé.

2 heures.

Exercice environnement SCALA n° 1 : mise en situation, exercice, correction.

2 heures.

Exercice environnement SCALA n° 2 : rédaction de l'ordre initial, conduite.

2 heures.

Exercice environnement SCALA n° 2 : correction. 2 heures.
Exercice environnement SCALA n° 2 bis : drill. 2 heures.

INSTRUCTION SUR LE TIR.

Sécurité du tir.

Le rôle du directeur de tir.

1 heure.

La règlementation sur le tir.

1 heure.

La préparation d'une séance de tir.

1 heure.


OBJECTIFS.

PROGRAMME.

VOLUME HORAIRE.

LES DANGERS NRBC.

Généralités NRBC.

Les savoir-faire de la défense NRBC toutes armes au niveau du chef de section.

2 heures.

RENSEIGNEMENT.

Connaissance de la chaîne du renseignement du niveau sous groupement interarmes (S/GTIA) et du groupement interarmes (GTIA).

Le renseignement au niveau du chef de section.

1 heure.

TOPOGRAPHIE ET OBSERVATIONS.

Connaissances et mise en œuvre des outils topographiques.

Révisions topographie du niveau FG1.

1 heure.

Exercice pratique le tour d'horizon.

2 heures.

Test blanc.

1 heure.

Correction du test blanc.

1 heure.

Test de topographie.

1 heure.

EXAMEN CONTROLE ÉVALUATION.

Examen.

Tests [questionnaire à choix multiples (QCM)].

2 heures.

Examen tactique SCALA 3.

2 heures.

COMPOSANTE C : FORMATION PHYSIQUE SPORTIVE.

13 heures.

ACTIVITÉS FONDAMENTALES ET SPÉCIFIQUES, THÉORIE.

Compléter la formation pédagogique nécessaire à la pratique du sport.

L'entraînement par la course.

2 heures.

Les techniques de la course d'orientation.

2 heures.

Les techniques du renforcement musculaire.

2 heures.

Les techniques de natation.

2 heures.

Le parcours d'obstacles.

2 heures.

Sécurité et pratique des APMS et exercice d'application.

2 heures.

ÉVALUATION.

Examen.

Épreuve écrite d'entraînement physique, militaire et sportif (EPMS).

1 heure.

COMPOSANTE D : FORMATION GÉNÉRALE MILITAIRE ET ACADÉMIQUE.

4 heures.

PRÉSENTATION FILIÈRES.

 

Information DGSE.

1 heure.

Information CIRP, CPES, DRSD.

2 heures

ÉVALUATION.

  Évaluation de la 1re semaine (notation non incluse dans la note finale). 1 heure.

OBJECTIFS.

PROGRAMME.

VOLUME HORAIRE.

COMPOSANTE E : FORMATION MANAGEMENT AU SEIN D'UNE UNITÉ ÉLÉMENTAIRE.

10 heures.

RÉGLEMENTATION ACTIVITÉ JURIDIQUE, ENVIRONNEMENT ET SÉCURITÉ DU TRAVAIL.

Connaître les règles essentielles à appliquer en prévention et maîtrise des risques.

Connaître les caractéristiques de la responsabilité pénale et la protection juridique.

Connaître et être sensibilisé aux risques.

Protection juridique et règlementation des activités : généralités sur le rôle du chef de section.

1 heure.

L'hygiène, la sécurité et les conditions de travail.

La fiche emploi nuisance (FEN) et la fiche de données de sécurité (FDS).

1 heure.

GESTION DES RESSOURCES HUMAINES.

Initier les stagiaires aux ressources humaines (RH) de commandement, en tant que chef et comme subordonné.

Le parcours professionnel des sous-officiers.

1 heure.

Le parcours professionnel des EVAT.

1 heure.

L'orientation des EVAT.

1 heure.

La fiche CONCERTO.

1 heure.

Le bulletin de solde.

1 heure.

CHANCELLERIE.
  La notation des sous-officiers. 1 heure.

La notation des EVAT.

1 heure.

La procédure disciplinaire. 1 heure.

COMPOSANTE F : ENVIRONNEMENT DE LA FORMATION.

15 heures.

ÉVALUATION DES PRÉREQUIS.

Contrôle des connaissances acquises lors de la préparation à distance.

Épreuve de correspondance militaire : le rapport. 2 heures.
Épreuve d'IMT. 1 heure.
Devoir de connaissance de la défense nationale. 1 heure.
Épreuve d'anglais : module 1 ou 2. 1 heure.
ACCUEIL, FORMALITÉS ADMINISTRATIVES, SOUPLESSE.
 

Formalités d'accueil - présentation du stage.

2 heures.

Questionnaire d'évaluation du stage et de la préparation.

1 heure.

Aide à la formation par le chef de section.

1 heure.

Formalités de départ.

1 heure.

Signature des feuilles de notes.

1 heure.

Résultats collectifs.

1 heure.

Aide à la formation.

3 heures.

Annexe III. COEFFICIENT DES ÉPREUVES DE LA FORMATION GÉNÉRALE DE DEUXIÈME NIVEAU.

ÉPREUVES.

COEFFICIENTS.

ÉVALUATION DES PRÉREQUIS.  

Devoir portant sur la connaissance de la défense nationale.

10

Épreuve de correspondance militaire.

5

QCM instruction militaire tactique.

10

ANGLAIS.

 

Module d'anglais opérationnel 1 ou 2.

5

COMPOSANTE A.

 

QCM comportement militaire (connaissances théoriques).

10

COMPOSANTE B.

 

QCM formation tactique (connaissances théoriques).

10

Contrôle continu.

15

SCALA (épreuve pratique).

20

COMPOSANTE C.

 

QCM EPMS (connaissances théoriques).

1

Préparation d'une programmation sportive.

4

COMPOSANTE E.

 

QCM sécurité des activités.

2

QCM hygiène et sécurité du travail (connaissances théoriques).

1

QCM protection juridique et médico-sociale (connaissances théoriques).

1

QCM gestion des ressources humaines (connaissances théoriques).

6

TOTAL.

100

Annexe IV. FEUILLE DE NOTE INDIVIDUELLE DE LA FORMATION GÉNÉRALE DE DEUXIÈME NIVEAU.

Annexe V. BREVET SUPÉRIEUR DE TECHNICIEN DE L'ARMÉE DE TERRE. FEUILLE INDIVIDUELLE DE RÉSULTATS.