ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « études opérationnelles »

DÉCISION N° 000-28583-2007/DEF/EMM/ETUDOPS portant abrogation d'un texte.

Du 09 mai 2007
NOR D E F B 0 7 5 0 9 9 5 S

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 409/DEF/EMM/OPL/EMPL du 20 novembre 2000 concernant les objectifs des stages d'entraînement à la survie organisés par le centre d'entraînement à la survie et au sauvetage de l'aéronautique navale.

Référence de publication : BOC n°18 du 30/7/2007

Le texte mentionné ci-dessous, dont les dispositions sont reprises par l\'instruction permanente n° 19/ALAVIA/ORG du 18 juillet 2006 (n.i. BO), est abrogé :

2000. 20 novembre. Instruction n° 409/DEF/EMM/OPL/EMPL concernant les objectifs des stages d\'entraînement à la survie organisés par le centre d\'entraînement à la survie et au sauvetage de l\'aéronautique navale (BOC, p. 5073 ; BOEM 590) et son modificatif du 5 décembre 2001 (BOC, p. 6409).

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le vice-amiral ,
sous-chef d'état-major "opérations aéronavales",

Jacques MAZARS.