Préambule.

Cette circulaire a pour objet de définir le cadre d\'exécution de la formation au certificat technique de la réserve (CTR), domaine de spécialités nucléaire, biologique et chimique (NBC) des sous-officiers servant dans la réserve opérationnelle. Elle précise les modalités de mise en formation, le programme des formations, les modalités de contrôle et les conditions d\'attribution du CTR NBC.

1. cadre général.

1.1. But.

Définie par l\'instruction de référence, la formation au CTR du domaine de spécialités NBC vise à faire acquérir les compétences nécessaires pour tenir, un poste de chef de groupe au titre d\'une spécialité au sein d\'une unité spécialisée de réserve (USR), éventuellement dans le cadre d\'un complément individuel. Le descriptif des formations figure en annexe I.

1.2. Généralités.

Cette formation s\'adresse à des sous-officiers de réserve titulaires de l\'attestation de formation initiale à l\'encadrement (FIE) ou bénéficiant d\'une antériorité au titre d\'une formation initiale de sous-officier d\'active. Elle se déroule au centre de défense NBC selon deux modules, module de base « défense NBC » et module complémentaire « décontamination » de cinq jours chacun et pouvant être dissociés dans le temps. Elle est sanctionnée par le CTR. Il est précisé en outre que le module complémentaire doit impérativement être suivi après le module de base et au plus tard dans l\'année civile suivant la délivrance de l\'attestation de stage du module de base.

Le sous-officier de réserve, titulaire du CTR depuis au moins deux années, et justifiant depuis l\'obtention de son CTR d\'au moins deux périodes d\'activités annuelles de durées supérieures à cinq jours, pendant lesquelles il aura effectivement tenu les fonctions de chef de groupe dans sa spécialité, pourra, sur proposition de son chef de corps, se voir délivrer par la région terre (RT) de rattachement le brevet d\'aptitude de spécialité du 1^er degré (BAS 1) NBC.

2. Principes pédagogiques.

2.1. Style de commandement.

Les cadres formateurs doivent impérativement appliquer le style de commandement prescrit par la « directive relative aux comportements dans l\'armée de terre » et les principes de formation définis dans la directive relative à la formation militaire générale. Ils devront être exemplaires, soucieux du respect de la dignité humaine et chercheront à responsabiliser les réservistes en formation en encourageant les initiatives. Il s\'agit de leur inculquer, au-delà des règles fondamentales de rigueur, de disponibilité et d\'ouverture d\'esprit, les principes de comportement militaire indispensables à l\'exercice de leur fonction.

2.2. Pédagogie.

Indissociable du style de commandement, la pédagogie à mettre en œuvre est décrite dans le TTA 193. Les formateurs doivent ainsi employer les procédés adaptés aux savoir-être et savoir-faire à acquérir, afin d\'atteindre en fin de formation les objectifs fixés.
L\'instruction doit être dispensée de la manière la plus réaliste possible ; l\'accent sera porté dès le début sur une formation concrète, prenant place sur le terrain et privilégiant la formation du combattant.

3. Objectif et contenu.

3.1. Objectif.

Au cours de ce stage de spécialité, l\'objectif est d\'approfondir les bases comportementales, tactiques et techniques nécessaires pour commander un groupe spécialisé NBC au sein d\'une section en USR ou pour accomplir des missions au titre du complément individuel.

3.2. Contenu.

L\'enseignement dispensé donne au sous-officier réserviste un socle de connaissances militaires générales et techniques indispensables pour assurer des fonctions de chef de groupe spécialisé NBC.
Le contenu détaillé des deux modules constituant la formation figure en annexe II.

4. Contrôle individuel.

4.1. Principe.

Afin de mesurer le niveau atteint par les stagiaires, l\'organisateur a toute latitude pour combiner une évaluation continue et un contrôle final. Ce système a un triple but :

- vérifier l\'assimilation des connaissances ;

- mesurer le niveau atteint par les intéressés et recueillir les premiers éléments utiles pour leur orientation ultérieure ;

- évaluer la qualité de la formation.

Une note d\'aptitude vient compléter ce dispositif.

4.2. Modalités.

La grille détaillant les coefficients applicables à chaque matière figure en appendice III.A pour le module de base « défense NBC » et en appendice III.B pour le module complémentaire « décontamination ».

Les coefficients sont uniques et s\'appliquent indifféremment à la notation continue et au contrôle final, étant entendu qu\'une matière ne peut à la fois faire l\'objet d\'un contrôle continu et d\'un contrôle final.

La note d\'aptitude est établie à l\'aide d\'une grille-type comportant différentes qualités à apprécier (cf. appendice III.C). Cette note d\'aptitude doit être la résultante d\'une observation attentive et permanente, par l\'encadrement, du comportement de chaque candidat.

La note finale est obtenue en agrégeant la note technique et la note d\'aptitude, à l\'aide de la feuille individuelle de résultats jointe en appendice III.E.

5. Certificat technique de la réserve « nucléaire, biologique et chimique ».

5.1. Attribution.

Le CTR NBC est délivré, par l\'organisme qui a dispensé la formation, aux candidats ayant obtenu une note égale ou supérieure à 10 sur 20.

5.2. Mentions.

Les titres des certificats se voient assortis d\'une mention déterminée selon le barème ci-dessous :

- égale ou supérieure à 10 et inférieure à 12 : passable ;

- égale ou supérieure à 12 et inférieure à 14 : assez bien ;

- égale ou supérieure à 14 et inférieure à 16 : bien ;

- de 16 à 20 : très bien. 

5.3. Gestion des échecs.

En cas d\'échec (note inférieure à 10 sur 20), le sous-officier de réserve peut, sur décision de son chef de corps, être inscrit à une seconde formation au CTR NBC. En cas de nouvel échec, il appartient au chef de corps, en liaison avec l\'organisme de gestion, de procéder à la réorientation de l\'intéressé.

L\'original du CTR est remis au réserviste. Une photocopie est adressée à la RT de gestion pour mise à jour du dossier général et du dossier d\'archives.

Le titulaire du certificat, délivré au titre d\'une formation suivie dans la réserve, ne peut se prévaloir d\'une équivalence avec un diplôme, un brevet ou une attestation délivré au titre d\'une formation suivie dans l\'armée d\'active.

5.4. Attestation de stage du module de base du certificat de la réserve « nucléaire, biologique et chimique ».

Les deux modules étant dissociés dans le temps, une attestation est remise à l\'issue du module de base, quels que soient les résultats obtenus. Une copie de cette attestation est transmise à la RT de gestion du réserviste.

Le CDNBC renseigne la première partie de la feuille individuelle de résultats (cf. appendice III.E) de chaque stagiaire, et la conserve en vue de la compléter à l\'issue du module complémentaire, qui doit être suivi par les intéressés au plus tard dans l\'année civile suivant la délivrance de l\'attestation de stage du module de base.

6. Mise en formation.

La mise en formation est du ressort des RT. La planification et l\'organisation du stage sont du ressort du centre de défense NBC.

7. Évaluation de l'action de formation.

7.1. Au sein de l'organisme qui a dispensé la formation.

L\'évaluation directe est exercée par le commandant de l\'organisme qui a dispensé l\'enseignement. Il rend compte à la RT dont il dépend des résultats nominatifs et quantitatifs.

7.2. Au sein de la région terre.

La RT adresse au commandement de la formation de l\'armée de terre (CoFAT) et à la direction du personnel militaire de l\'armée de terre (DPMAT) les effectifs en début et fin de stage, les évolutions envisageables, les motifs d\'échec à la formation et les renseignements statistiques sur l\'âge, le sexe, l\'origine socioprofessionnelle, la profession, le niveau scolaire et la situation familiale des stagiaires.

La RT au sein de laquelle s\'est déroulé le CTR donne copie aux RT concernées des résultats des candidats qu\'elles ont présentés.