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DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau des écoles et de la formation

INSTRUCTION N° 0-9802-2018/ARM/DPMM/FORM portant abrogation d'un texte.

Du 09 avril 2018
 NOR A R M B 1 8 5 0 5 8 5 J

Référence(s) :

a) Instruction permanente n° 01.07/ALAVIA/AG-RH/ORG du 12 mars 2018. (n.i. BO).

b) Décision du 19 juillet 2017 (n.i. BO ; JO n° 169 du 21 juillet 2017, texte n° 5).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 0-42434-2010/DEF/DPMM/FORM du 18 janvier 2011 relative à l'organisation et au fonctionnement de l'école du personnel de pont d'envol.

Référence de publication : BOC n°16 du 26/4/2018

1. L'instruction n° 0-42434-2010/DEF/DPMM/FORM du 18 janvier 2011 relative à l'organisation et au fonctionnement de l'école du personnel de pont d'envol, est abrogée.

2. La présente instruction est publiée au Bulletin officiel des armées.

Pour la ministre des armées et par délégation :

Le contre-amiral,
adjoint au directeur du personnel militaire de la marine,

Nicolas BEZOU.