> Télécharger au format PDF
ETAT-MAJOR DE L'ARMEE DE TERRE :

AUTRE à l'arrêté du 21 novembre 2000 (BOC, 2001, p. 1131 ; BOEM 112 et 560) fixant les attributions de la section technique de l'armée de terre.

Du 29 janvier 2007
 NOR D E F T 0 0 5 1 0 3 8 Z

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 21 novembre 2000 fixant les attributions de la section technique de l'armée de terre.

Référence de publication : BOC n°14 du 19/6/2007

Dans l\'entête :

Au lieu de :

« NOR DEF T 0050165 A ».

Lire :

« NOR DEF T 0051038 A ».