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Archivé MINISTÈRE DES ARMÉES :

ARRÊTÉ fixant l'organisation des concours sur épreuves pour l'attribution du niveau de qualification de praticien confirmé et certifié en médecine d'armée et en recherche du service de santé des armées.

Abrogé le 30 novembre 2018 par : ARRÊTÉ fixant l'organisation des concours sur épreuves pour l'attribution du niveau de qualification de praticien confirmé et certifié en médecine d'armée et en recherche du service de santé des armées. Du 09 mai 2018
 NOR A R M K 1 8 1 3 1 9 2 A

Pièce(s) jointe(s) :     Quatre annexes.

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 19 novembre 2007 fixant l'organisation des concours pour l'attribution du niveau de qualification de praticien confirmé et certifié en médecine d'armée et en recherche du service de santé des armées.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  511-0.4.2.1.1.1.

Référence de publication : BOC n°21 du 31/5/2018

JORF n° 117 du 24 mai 2018, texte n° 20