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MINISTÈRE DES ARMÉES :

ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 7 juin 2011 portant création du comité technique du musée de l'armée.

Du 14 mai 2018
 NOR A R M H 1 8 1 3 7 1 6 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 07 juin 2011 portant création du comité technique du musée de l'armée.

Référence de publication : BOC n°23 du 14/6/2018

JO n° 119 du 26 mai 2018, texte n° 24