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Administration Centrale
23 mai 2018

Arrêté du 23 mai 2018 portant organisation de la recherche historique de la défense.

NOR : A R M D 1 8 1 2 4 9 1 A

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 18 septembre 2007 portant organisation de la recherche historique au sein du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 123 du 31 mai 2018, texte n° 18 ; signalé au BOC n° 23/2018.

Classé(s) au(x) : BOEM 110.5.3.5.

Administration Centrale
18 mai 2018

Arrêté du 18 mai 2018 modifiant l'arrêté du 27 juin 2014 portant création du comité technique de réseau de la direction du service national et de la jeunesse.

NOR : A R M H 1 8 1 3 8 5 5 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 27 juin 2014 portant création du comité technique de réseau de la direction du service national. Référence de publication : JO n° 120 du 27 mai 2018, texte n° 9 ; signalé au BOC n° 23/2018.

Administration Centrale
18 mai 2018

Arrêté du 18 mai 2018 modifiant l'arrêté du 27 juin 2014 portant création du comité technique de réseau du service d'infrastructure de la défense.

NOR : A R M H 1 8 1 3 8 5 4 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 27 juin 2014 portant création du comité technique de réseau du service d'infrastructure de la défense. Référence de publication : JO n° 120 du 27 mai 2018, texte n° 8 ; signalé au BOC n° 23/2018.

Administration Centrale
18 mai 2018

Arrêté du 18 mai 2018 modifiant l'arrêté du 27 juin 2014 portant création du comité technique de réseau de la direction des ressources humaines du ministère de la défense.

NOR : A R M H 1 8 1 3 8 5 3 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 27 juin 2014 portant création du comité technique de réseau de la direction des ressources humaines du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 120 du 27 mai 2018, texte n° 7 ; signalé au au BOC n° 23/2018.

Administration Centrale
18 mai 2018

Arrêté du 18 mai 2018 modifiant l'arrêté du 17 juin 2011 portant création du comité technique ministériel du ministère de la défense et des anciens combattants.

NOR : A R M H 1 8 1 3 8 4 7 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 17 juin 2011 portant création du comité technique ministériel du ministère de la défense et des anciens combattants. Référence de publication : JO n° 120 du 27 mai 2018, texte n° 6 ; signalé au BOC n° 23/2018.

Administration Centrale
14 mai 2018

Arrêté du 14 mai 2018 modifiant l'arrêté du 7 juin 2011 portant création du comité technique du musée de l'armée.

NOR : A R M H 1 8 1 3 7 1 6 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 07 juin 2011 portant création du comité technique du musée de l'armée. Référence de publication : JO n° 119 du 26 mai 2018, texte n° 24 ; signalé au BOC n° 23/2018.

Administration Centrale
14 mai 2018

Arrêté du 14 mai 2018 modifiant l'arrêté du 23 mai 2014 portant création du comité technique d'établissement public de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre.

NOR : A R M H 1 8 1 3 7 1 8 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 23 mai 2014 portant création du comité technique d'établissement public de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre. Référence de publication : JO n° 119 du 26 mai 2018, texte n° 26 ; signalé au BOC n° 23/2018.

Administration Centrale
14 mai 2018

Arrêté du 14 mai 2018 modifiant l'arrêté du 7 juin 2011 portant création du comité technique du Musée national de la marine.

NOR : A R M H 1 8 1 3 7 1 7 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 07 juin 2011 portant création du comité technique du Musée national de la marine. Référence de publication : JO n° 119 du 26 mai 2018, texte n° 25 ; signalé au BOC n° 23/2018.

Administration Centrale
14 mai 2018

Arrêté du 14 mai 2018 modifiant l'arrêté du 7 juin 2011 portant création du comité technique de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace.

NOR : A R M H 1 8 1 3 7 1 4 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 07 juin 2011 portant création du comité technique de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace. Référence de publication : JO n° 119 du 26 mai 2018, texte n° 22 ; signalé au BOC n° 23/2018.

Administration Centrale
22 mai 2018

Arrêté du 22 mai 2018 modifiant l'arrêté du 11 juin 2009 fixant la liste des emplois de conseiller pour l'action sociale de la défense.

NOR : A R M H 1 8 1 3 9 1 3 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 11 juin 2009 fixant la liste des emplois de conseiller pour l'action sociale de la défense. Référence de publication : JO n° 121 du 29 mai 2018, texte n° 5 ; signalé au BOC n° 23/2018.

Administration Centrale
24 mai 2018

Arrêté du 24 mai 2018 modifiant l'arrêté du 9 septembre 2003 fixant les conditions de recrutement direct dans le grade de contrôleur des armées.

NOR : A R M C 1 8 1 4 2 8 1 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 09 septembre 2003 fixant les conditions de recrutement direct dans le grade de contrôleur des armées. Référence de publication : JO n° 121 du 29 mai 2018, texte n° 6 ; signalé au BOC n° 23/2018.

Administration Centrale
23 mai 2018

Arrêté du 23 mai 2018 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2010 portant organisation des bases de défense et fixant les attributions des commandants des bases de défense.

NOR : A R M D 1 8 1 4 2 2 6 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 29 novembre 2010 portant organisation des bases de défense et fixant les attributions des commandants des bases de défense. Référence de publication : JO n° 122 du 30 mai 2018, texte n° 24 ; signalé au BOC n° 23/2018.

Administration Centrale
30 mai 2018

Décret N° 2018-415 du 30 mai 2018 modifiant le décret n° 2007-640 du 30 avril 2007 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les changements de résidence des militaires.

NOR : A R M H 1 7 3 1 3 8 8 D

Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2007-640 du 30 avril 2007 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les changements de résidence des militaires. Référence de publication : JO n° 123 du 31 mai 2018, texte n° 16 ; signalé au BOC n° 23/2018.

Administration Centrale
14 mai 2018

Arrêté du 14 mai 2018 modifiant l'arrêté du 7 juin 2011 portant création du comité technique du musée de l'air et de l'espace.

NOR : A R M H 1 8 1 3 7 1 5 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 07 juin 2011 portant création du comité technique du musée de l'air et de l'espace. Référence de publication : JO n° 119 du 26 mai 2018, texte n° 23 ; signalé au BOC n° 23/2018.

Administration Centrale
30 mai 2018

Arrêté du 30 mai 2018 modifiant l'arrêté du 30 avril 2007 portant application des dispositions du décret n° 2007-640 du 30 avril 2007 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les changements de résidence des militaires.

NOR : A R M H 1 7 2 6 7 9 9 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 30 avril 2007 portant application des dispositions du décret n° 2007-640 du 30 avril 2007 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les changements de résidence des militaires. Référence de publication : JO n° 123 du 31 mai 2018, texte n° 20 ; signalé au BOC n° 23/2018.

Administration Centrale
30 mai 2018

Décret N° 2018-414 du 30 mai 2018 modifiant le décret n° 2007-639 du 30 avril 2007 instituant une allocation d'accompagnement à la mobilité géographique dans les armées.

NOR : A R M H 1 7 2 6 8 0 0 D

Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2007-639 du 30 avril 2007 instituant une allocation d'accompagnement à la mobilité géographique dans les armées. Référence de publication : JO n° 123 du 31 mai 2018, texte n° 15 ; signalé au BOC n° 23/2018.

Administration Centrale
08 juin 2018

Décret N° 2018-463 du 08 juin 2018 modifiant le décret n° 2004-537 du 14 juin 2004 relatif au régime indemnitaire particulier des praticiens des armées.

NOR : A R M H 1 8 1 3 6 3 6 D

Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2004-537 du 14 juin 2004 relatif au régime indemnitaire particulier des praticiens des armées. Référence de publication : JO n° 132 du 10 juin 2018, texte n° 5 ; signalé au BOC n° 23/2018.

Administration Centrale
04 juin 2018

Arrêté du 04 juin 2018 modifiant l'arrêté du 6 juillet 2011 portant création du comité technique de l'Etablissement public d'insertion de la défense.

NOR : A R M H 1 8 1 3 7 2 0 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 06 juillet 2011 portant création du comité technique de l'Etablissement public d'insertion de la défense. Référence de publication : JO n° 132 du 10 juin 2018, texte n° 6 ; signalé au BOC n° 23/2018.

Texte 1
25 novembre 2015

Instruction générale D'EMPLOI N° 2009/DEF/DGSIC/-- du 25 novembre 2015 Cartographie à des fins de cybersécurité.

NOR : D E F E 1 5 5 2 6 4 9 J

Référence de publication : BOC n° 23 du 14 juin 2018, texte 1.

Classé(s) au(x) : BOEM 160.4.

Texte 2
18 mai 2018

Instruction N° 500681/ARM/SGA/DCSID/STG/SDPSI/BRMRI/SREG du 18 mai 2018 relative à l'organisation et au fonctionnement de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense.

NOR : A R M S 1 8 5 0 8 3 4 J

Référence(s) : Code du 26 avril 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2009-1179 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense. Arrêté du 14 janvier 2012 portant organisation du service d'infrastructure de la défense. Instruction GÉNÉRALE N° 19065 du 10 mai 1995 relative au déroulement des programmes d'infrastructure. Autre N° 22912/DEF/SGA/DAJ/D2P du 26 mars 2010 relative à la gouvernance des investissements du ministère de la défense.

7) Instruction ministérielle n° 900/DEF/CAB/-- du 26 janvier 2012 (n.i. BO).

8) Instruction n° 5 DEF/SGA/DCSID du 28 juin 2013 (n.i. BO).

Instruction N° 18/DEF/SGA/DCSID/RAN du 05 février 2016 relative à l'organisation du service d'infrastructure de la défense pour les affaires nucléaires et de la dissuasion. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 500681/DEF/SGA/DCSID du 13 février 2012 relative à l'organisation et au fonctionnement de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 23 du 14 juin 2018, texte 2.

Classé(s) au(x) : BOEM 404.1.1.2.

Texte 3
28 mai 2018

Liste N° 504238/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA du 28 mai 2018 des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l'arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées en République de la Somalie, du Kenya, du Yémen et de Djibouti, le Sultanat d'Oman et leurs eaux avoisinantes ainsi que sur les eaux de la mer Rouge dans le cadre de l'opération Atalanta du 8 décembre 2008 au 31 janvier 2014.

NOR : A R M S 1 8 5 0 9 2 0 K

Texte(s) abrogé(s) : Liste N° 508751/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA du 15 novembre 2017 des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l'arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées en République de la Somalie, du Kenya, du Yémen et de Djibouti, le Sultanat d'Oman et leurs eaux avoisinantes ainsi que sur les eaux de la mer Rouge dans le cadre de l'opération Atalanta du 8 décembre 2008 au 31 janvier 2014. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 23 du 14 juin 2018, texte 3.

Classé(s) au(x) : BOEM 266.3.3.

Texte 4
28 mai 2018

Liste N° 504240/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA du 28 mai 2018 des bâtiments et unités de la Marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l'arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées en Libye, Grande Jamahiriya Arabe Libyenne Populaire et Socialiste, pays et eaux avoisinants dans le cadre de l'opération Harmattan du 18 mars 2011 au 31 octobre 2011.

NOR : A R M S 1 8 5 0 9 2 2 K

Texte(s) abrogé(s) : Liste N° 508744/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA du 15 novembre 2017 des bâtiments et unités de la Marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l'arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées en Libye, Grande Jamahiriya Arabe Libyenne Populaire et Socialiste, pays et eaux avoisinants dans le cadre de l'opération Harmattan du 18 mars 2011 au 31 octobre 2011. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 23 du 14 juin 2018, texte 4.

Classé(s) au(x) : BOEM 266.3.3.

Texte 5
28 mai 2018

Liste N° 504241/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA du 28 mai 2018 des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l'arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations en Afghanistan, pays et eaux avoisinants (opérations Héraclès, Pamir, Enduring Freedom, etc.) du 3 octobre 2001 au 27 décembre 2013.

NOR : A R M S 1 8 5 0 9 2 3 K

Texte(s) abrogé(s) : Liste N° 508741/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA du 15 novembre 2017 des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l'arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations en Afghanistan, pays et eaux avoisinants (opérations Agapanthe, Enduring Freedom, Héraclès, Pamir, etc.) du 3 octobre 2001 au 19 mars 2013. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 23 du 14 juin 2018, texte 5.

Classé(s) au(x) : BOEM 266.3.3.

Texte 6
28 mai 2018

Liste N° 504239/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA du 28 mai 2018 des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattants au regard des actions de feu et de combat définies par l'arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées sur les territoires de la Syrie, de l'Irak, de la Turquie, de la Jordanie, du Liban, des Émirats Arabes Unis, de l'Arabie Saoudite, du Koweït, de Bahreïn, du Qatar et de Djibouti et eaux avoisinantes dans le cadre de l'opération Chammal entre le 15 août 2014 et le 10 octobre 2015.

NOR : A R M S 1 8 5 0 9 2 1 K

Référence de publication : BOC n° 23 du 14 juin 2018, texte 6.

Classé(s) au(x) : BOEM 266.3.3.

Texte 7
28 mai 2018

Liste N° 504242/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA du 28 mai 2018 des bâtiments et unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées dans le golfe Persique et le golfe d'Oman entre le 30 juillet 1987 au 29 juillet 2003 et ayant acquis la qualité d'unité combattante.

NOR : A R M S 1 8 5 0 9 2 4 K

Texte(s) abrogé(s) : Liste N° 17119/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D du 07 décembre 2011 des bâtiments et unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées dans le golfe Persique et le golfe d'Oman entre le 30 juillet 1987 au 29 juillet 2003 et ayant acquis la qualité d'unité combattante. Référence de publication : BOC n° 23 du 14 juin 2018, texte 7.

Classé(s) au(x) : BOEM 266.3.3.

Texte 8
09 avril 2018

Instruction N° 9208/ARM/DCSSA/SDRH/PORH du 09 avril 2018 relative à l'entraînement physique militaire et sportif du service de santé des armées.

NOR : A R M E 1 8 5 0 8 0 2 J

Référence(s) :

Arrêté du 24 novembre 1998 (n.i. BO ; JO n° 2 du 3 janvier 1999, page 154).

Arrêté du 20 décembre 2012 relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire. Instruction N° 126/DEF/EMA/EMP/3 du 25 janvier 2007 relative au contrôle de la condition physique du militaire. Instruction N° 11375/DEF/EMA/RH/FORM du 23 octobre 2012 relative à l'évaluation annuelle de l'entraînement physique militaire et sportif dans les forces armées. Instruction N° 40908/DEF/EMA/PERF/BORG - N° 40908/DEF/DCSSA/PC/MA - N° 40908/GEND/DPMGN/SDC/BFORM du 08 janvier 2016 relative à la surveillance médico-physiologique de l'entraînement physique militaire et sportif. Directive N° 17615 du 23 décembre 2003 pour la pratique de l'entraînement physique et des sports dans les armées.

Directive n° D-13-003477/DEF/EMA/SC-SOUT du 18 mars 2013 (n.i. BO).

Publication interarmées 7.1.1 - n° D-11-008039/DEF/EMA/RH du 12 octobre 2011.

Publication interarmées 7.3/4 - n° D-15-009991/DEF/EMA/EMP.2/NP du 11 mai 2015.

Note n° 6157/DEF/SGA/DAJ/CX du 2 août 2013.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 30/DEF/DCSSA/2/AS du 03 janvier 1985 relative au contrôle de l'entraînement physique et sportif des personnels militaires du service de santé des armées. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC n° 23 du 14 juin 2018, texte 8.

Classé(s) au(x) : BOEM 562.6.5.

Texte 9
19 avril 2018

Décision N° 505468/ARM/DCSSA/PC/ORG du 19 avril 2018 portant changement d'appellation d'antennes médicales.

NOR : A R M E 1 8 5 0 9 4 3 S

Référence de publication : BOC n° 23 du 14 juin 2018, texte 9.

Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.

Texte 10
07 mai 2018

Circulaire N° 506952/ARM/DCSSA/OSE/HR du 07 mai 2018 relative aux tarifs des prestations du service de santé des armées.

NOR : A R M E 1 8 5 0 9 4 2 C

Référence(s) : Code du 26 avril 2024 de la sécurité sociale (Dernière modification le 1er janvier 2019).

Code général des collectivités territoriales, notamment les articles R. 2223-89 à R. 2223-98.

Loi n° 2003-1199 du 18 décembre 2003 (n.i. BO ; JO n° 293 du 19 décembre 2003, p. 21641, texte n° 1) notamment son article 33.

Décret N° 2005-1441 du 22 novembre 2005 relatif aux soins du service de santé des armées. Instruction N° 400/DEF/DCSSA/AAF/AAGDS du 23 mars 1993 fixant les règles administratives et financières d'accès aux soins du service de santé des armées. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 506791/DEF/DCSSA/AA/AJ/DS du 09 mars 2016 relative aux tarifs des prestations du service de santé des armées. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC n° 23 du 14 juin 2018, texte 10.

Classé(s) au(x) : BOEM 510-6.1.7.

Texte 11
03 avril 2018

Instruction N° 0-9557-2018/ARM/DPMM/FORM du 03 avril 2018 relative aux conditions et modalités de rémunération des agents civils et militaires affectés dans une unité de la marine participant à titre accessoire à des activités de formation et de recrutement au sein de la marine, de ses écoles et centres de formation.

NOR : A R M B 1 8 5 0 9 1 8 J

Référence(s) : Décret N° 2008-999 du 24 septembre 2008 relatif au cumul d'activités à titre accessoire des militaires. Décret N° 2010-235 du 05 mars 2010 relatif à la rémunération des agents publics participant, à titre d'activité accessoire, à des activités de formation et de recrutement. Décret n° 2017-105 du 27 janvier 2017 relatif à l'exercice d'activités privées par des agents publics et certains agents contractuels de droit privé ayant cessé leurs fonctions, aux cumuls d'activités et à la commission de déontologie de la fonction publique. Arrêté du 30 août 2011 pris en application des dispositions du décret n° 2010-235 du 5 mars 2010 modifié relatif à la rémunération des agents publics participant, à titre d'activité accessoire, à des activités de formation et de recrutement. Instruction N° 230423/DEF/SGA/DRH-MD/FM1 du 18 juillet 2013 relative au cumul d'activités à titre accessoire des militaires. Instruction N° 327093/DEF/SGA/DRH-MD/SRHC/GPC/DCC du 10 avril 2015 relative au recrutement et aux modalités d'emploi des formateurs internes occasionnels du ministère de la défense. Instruction N° 550/ARM/DPMM/1/E du 06 juin 2017 relative aux qualifications et diplômes professionnels des officiers de la marine (gérés par la direction du personnel militaire de la marine). Instruction N° 310130/ARM/SGA/DRH-MD du 30 octobre 2017 relative aux dispositions fixées par l'arrêté du 30 août 2011 pris en application des dispositions du décret n° 2010-235 du 5 mars 2010 modifié relatif à la rémunération des agents publics participant, à titre d'activité accessoire, à des activités de formation et de recrutement. (Visa du contrôle budgétaire et comptable ministériel n° 4430 du 12 octobre 2017). Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 16 janvier 2018 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause. Circulaire N° 1/DEF/DPMM/2/RA du 26 mars 2013 relative à l'attribution de qualifications professionnelles complémentaires aux marins des équipages de la flotte et aux marins des ports. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 0-395-2012/DEF/DPMM/FORM du 05 janvier 2012 relative aux conditions et modalités de rémunération des agents civils et militaires participant à titre accessoire à des activités de formation et de recrutement au sein de la marine, de ses écoles et centres de formation.

Instruction n° 0-38653-2017/ARM/DPMM/FORM du 20 novembre 2017 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC n° 23 du 14 juin 2018, texte 11.

Classé(s) au(x) : BOEM 255-0.2.13. , 421.2.2.

Texte 12
04 avril 2018

Arrêté du 04 avril 2018 modifiant l'arrêté du 2 novembre 2017 fixant la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire pour la marine nationale.

NOR : A R M B 1 8 5 0 9 1 7 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 02 novembre 2017 fixant la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire pour la marine nationale. Référence de publication : BOC n° 23 du 14 juin 2018, texte 12.

Texte 13
20 avril 2018

Décision N° 688/ARM/EMM/ORT du 20 avril 2018 portant dissolution de la formation administrative « Montcalm ».

NOR : A R M B 1 8 5 0 8 7 3 S

Référence de publication : BOC n° 23 du 14 juin 2018, texte 13.

Classé(s) au(x) : BOEM 112.3.

Texte 14
26 avril 2018

Décision N° 714/ARM/EMM/BPROG/SURF du 26 avril 2018 fixant le mandat de la commission permanente des programmes et des essais dans le cadre du programme rénovation à mi-vie des frégates de type « La Fayette ».

NOR : A R M B 1 8 5 0 8 6 0 S

Référence de publication : BOC n° 23 du 14 juin 2018, texte 14.

Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.9.

Texte 15
26 avril 2018

Décision N° 709/ARM/CEMM du 26 avril 2018 portant parrainage du commando « Kieffer » par la ville d'Ouistreham (département du Calvados).

NOR : A R M B 1 8 5 0 8 5 7 S

Référence(s) : Autre N° 195/DEF/CEMM/CAB du 15 mars 1994 relative au parrainage des éléments de force maritime.

Convention de patenariat du 26 juin 2001 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC n° 23 du 14 juin 2018, texte 15.

Classé(s) au(x) : BOEM 141.7. , 470-0.2.8.

Texte 16
26 avril 2018

Décision N° 710/ARM/CEMM du 26 avril 2018 portant parrainage du sous-marin nucléaire lanceur d'engins « Le Terrible » par le département du Loir-et-Cher.

NOR : A R M B 1 8 5 0 8 5 8 S

Référence(s) : Autre N° 195/DEF/CEMM/CAB du 15 mars 1994 relative au parrainage des éléments de force maritime.

Convention de partenariat du 26 juin 2001 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC n° 23 du 14 juin 2018, texte 16.

Classé(s) au(x) : BOEM 141.7. , 470-0.2.8.

Texte 17
27 avril 2018

Décision N° 727/ARM/EMM/EMO-M/ED du 27 avril 2018 portant création du détachement « 31F Provence ».

NOR : A R M B 1 8 5 0 8 6 1 S

Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 0-603-2017/DEF/EMM/EMO-M/DEO du 23 février 2017 portant création du détachement « 33F Provence ». Référence de publication : BOC n° 23 du 14 juin 2018, texte 17.

Classé(s) au(x) : BOEM 112.3.3.

Texte 18
03 mai 2018