Sommaire du BOC n°23 du 14/06/2018

Texte signalé

Administration Centrale
23 mai 2018

Arrêté du 23 mai 2018 portant organisation de la recherche historique de la défense.

NOR : A R M D 1 8 1 2 4 9 1 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 18 septembre 2007 portant organisation de la recherche historique au sein du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 123 du 31 mai 2018, texte n° 18 ; signalé au BOC n° 23/2018.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.5.3.5.
Administration Centrale
18 mai 2018
Administration Centrale
18 mai 2018
Administration Centrale
14 mai 2018

Arrêté du 14 mai 2018 modifiant l'arrêté du 7 juin 2011 portant création du comité technique du musée de l'armée.

NOR : A R M H 1 8 1 3 7 1 6 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 07 juin 2011 portant création du comité technique du musée de l'armée. Référence de publication : JO n° 119 du 26 mai 2018, texte n° 24 ; signalé au BOC n° 23/2018.
Administration Centrale
14 mai 2018

Arrêté du 14 mai 2018 modifiant l'arrêté du 7 juin 2011 portant création du comité technique du Musée national de la marine.

NOR : A R M H 1 8 1 3 7 1 7 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 07 juin 2011 portant création du comité technique du Musée national de la marine. Référence de publication : JO n° 119 du 26 mai 2018, texte n° 25 ; signalé au BOC n° 23/2018.
Administration Centrale
14 mai 2018
Administration Centrale
22 mai 2018
Administration Centrale
24 mai 2018
Administration Centrale
14 mai 2018
Administration Centrale
08 juin 2018
Administration Centrale
04 juin 2018

Texte réglementaire permanent

Texte 1
25 novembre 2015

Instruction générale D'EMPLOI N° 2009/DEF/DGSIC/-- du 25 novembre 2015 Cartographie à des fins de cybersécurité.

NOR : D E F E 1 5 5 2 6 4 9 J
Référence de publication : BOC n° 23 du 14 juin 2018, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.4.
Texte 2
18 mai 2018

Instruction N° 500681/ARM/SGA/DCSID/STG/SDPSI/BRMRI/SREG du 18 mai 2018 relative à l'organisation et au fonctionnement de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense.

NOR : A R M S 1 8 5 0 8 3 4 J Classé(s) au(x) : BOEM 404.1.1.2.
Texte 8
09 avril 2018

Instruction N° 9208/ARM/DCSSA/SDRH/PORH du 09 avril 2018 relative à l'entraînement physique militaire et sportif du service de santé des armées.

NOR : A R M E 1 8 5 0 8 0 2 J Classé(s) au(x) : BOEM 562.6.5.
Texte 9
19 avril 2018

Décision N° 505468/ARM/DCSSA/PC/ORG du 19 avril 2018 portant changement d'appellation d'antennes médicales.

NOR : A R M E 1 8 5 0 9 4 3 S
Référence de publication : BOC n° 23 du 14 juin 2018, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 10
07 mai 2018

Circulaire N° 506952/ARM/DCSSA/OSE/HR du 07 mai 2018 relative aux tarifs des prestations du service de santé des armées.

NOR : A R M E 1 8 5 0 9 4 2 C
Référence(s) : Code du 22 juin 2024 de la sécurité sociale (Dernière modification le 1er janvier 2019).

Code général des collectivités territoriales, notamment les articles R. 2223-89 à R. 2223-98.

Loi n° 2003-1199 du 18 décembre 2003 (n.i. BO ; JO n° 293 du 19 décembre 2003, p. 21641, texte n° 1) notamment son article 33.

Décret N° 2005-1441 du 22 novembre 2005 relatif aux soins du service de santé des armées. Instruction N° 400/DEF/DCSSA/AAF/AAGDS du 23 mars 1993 fixant les règles administratives et financières d'accès aux soins du service de santé des armées. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 506791/DEF/DCSSA/AA/AJ/DS du 09 mars 2016 relative aux tarifs des prestations du service de santé des armées. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC n° 23 du 14 juin 2018, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-6.1.7.
Texte 11
03 avril 2018

Instruction N° 0-9557-2018/ARM/DPMM/FORM du 03 avril 2018 relative aux conditions et modalités de rémunération des agents civils et militaires affectés dans une unité de la marine participant à titre accessoire à des activités de formation et de recrutement au sein de la marine, de ses écoles et centres de formation.

NOR : A R M B 1 8 5 0 9 1 8 J
Référence(s) : Décret N° 2008-999 du 24 septembre 2008 relatif au cumul d'activités à titre accessoire des militaires. Décret N° 2010-235 du 05 mars 2010 relatif à la rémunération des agents publics participant, à titre d'activité accessoire, à des activités de formation et de recrutement. Décret n° 2017-105 du 27 janvier 2017 relatif à l'exercice d'activités privées par des agents publics et certains agents contractuels de droit privé ayant cessé leurs fonctions, aux cumuls d'activités et à la commission de déontologie de la fonction publique. Arrêté du 30 août 2011 pris en application des dispositions du décret n° 2010-235 du 5 mars 2010 modifié relatif à la rémunération des agents publics participant, à titre d'activité accessoire, à des activités de formation et de recrutement. Instruction N° 230423/DEF/SGA/DRH-MD/FM1 du 18 juillet 2013 relative au cumul d'activités à titre accessoire des militaires. Instruction N° 327093/DEF/SGA/DRH-MD/SRHC/GPC/DCC du 10 avril 2015 relative au recrutement et aux modalités d'emploi des formateurs internes occasionnels du ministère de la défense. Instruction N° 550/ARM/DPMM/1/E du 06 juin 2017 relative aux qualifications et diplômes professionnels des officiers de la marine (gérés par la direction du personnel militaire de la marine). Instruction N° 310130/ARM/SGA/DRH-MD du 30 octobre 2017 relative aux dispositions fixées par l'arrêté du 30 août 2011 pris en application des dispositions du décret n° 2010-235 du 5 mars 2010 modifié relatif à la rémunération des agents publics participant, à titre d'activité accessoire, à des activités de formation et de recrutement. (Visa du contrôle budgétaire et comptable ministériel n° 4430 du 12 octobre 2017). Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 16 janvier 2018 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause. Circulaire N° 1/DEF/DPMM/2/RA du 26 mars 2013 relative à l'attribution de qualifications professionnelles complémentaires aux marins des équipages de la flotte et aux marins des ports. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 0-395-2012/DEF/DPMM/FORM du 05 janvier 2012 relative aux conditions et modalités de rémunération des agents civils et militaires participant à titre accessoire à des activités de formation et de recrutement au sein de la marine, de ses écoles et centres de formation.

Instruction n° 0-38653-2017/ARM/DPMM/FORM du 20 novembre 2017 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC n° 23 du 14 juin 2018, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 255-0.2.13. , 421.2.2.
Texte 13
20 avril 2018

Décision N° 688/ARM/EMM/ORT du 20 avril 2018 portant dissolution de la formation administrative « Montcalm ».

NOR : A R M B 1 8 5 0 8 7 3 S
Référence de publication : BOC n° 23 du 14 juin 2018, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.3.
Texte 14
26 avril 2018
Texte 15
26 avril 2018

Décision N° 709/ARM/CEMM du 26 avril 2018 portant parrainage du commando « Kieffer » par la ville d'Ouistreham (département du Calvados).

NOR : A R M B 1 8 5 0 8 5 7 S
Référence(s) : Autre N° 195/DEF/CEMM/CAB du 15 mars 1994 relative au parrainage des éléments de force maritime.

Convention de patenariat du 26 juin 2001 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC n° 23 du 14 juin 2018, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 141.7. , 470-0.2.8.
Texte 16
26 avril 2018

Décision N° 710/ARM/CEMM du 26 avril 2018 portant parrainage du sous-marin nucléaire lanceur d'engins « Le Terrible » par le département du Loir-et-Cher.

NOR : A R M B 1 8 5 0 8 5 8 S
Référence(s) : Autre N° 195/DEF/CEMM/CAB du 15 mars 1994 relative au parrainage des éléments de force maritime.

Convention de partenariat du 26 juin 2001 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC n° 23 du 14 juin 2018, texte 16.
Classé(s) au(x) : BOEM 141.7. , 470-0.2.8.
Texte 17
27 avril 2018

Décision N° 727/ARM/EMM/EMO-M/ED du 27 avril 2018 portant création du détachement « 31F Provence ».

NOR : A R M B 1 8 5 0 8 6 1 S
Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 0-603-2017/DEF/EMM/EMO-M/DEO du 23 février 2017 portant création du détachement « 33F Provence ». Référence de publication : BOC n° 23 du 14 juin 2018, texte 17.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.3.3.
Texte 18
03 mai 2018

Décision N° 742/ARM/CEMM du 03 mai 2018 portant homologation d'un motif symbolique et d'un fanion.

NOR : A R M B 1 8 5 0 8 6 2 S
Référence(s) : Circulaire N° 249/DEF/CEMM du 13 mai 2004 relative à la symbolique militaire.

Lettre n° 45-2018 CIFUSIL SAINTE-ASSISE du 14 mars 2018 (n.i. BO).

Lettre n° 308 ALFUSCO/AL du 3 avril 2018 (n.i. BO).

Lettre n° 503266 ARM/SGA/DPMA/SHD/DHS/DSD du 17 avril 2018 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 23 du 14 juin 2018, texte 18.
Classé(s) au(x) : BOEM 141.6.
Texte 19
03 mai 2018

Décision N° 743/ARM/CEMM du 03 mai 2018 portant homologation d'un motif symbolique et d'un fanion.

NOR : A R M B 1 8 5 0 8 5 9 S
Référence(s) : Circulaire N° 249/DEF/CEMM du 13 mai 2004 relative à la symbolique militaire.

Lettre n° 0-149-2018/COMNORD/OCR/RAY du 1er février 2018 (n.i. BO).

Lettre n° 502960 ARM/SGA/DPMA/SHD/DHS/DSD du 9 avril 2018 (n.i. BO).

Transmission n° 0-173-2018/COMNORD/ADJ_CAM du 12 février 2018 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 23 du 14 juin 2018, texte 19.
Classé(s) au(x) : BOEM 141.6.
Texte 20
07 mai 2018

Décision N° 766/ARM/EMM/MCO/NAVAL du 07 mai 2018 portant changement de position du bâtiment de soutien de région « Gazelle ».

NOR : A R M B 1 8 5 0 8 6 3 S
Référence de publication : BOC n° 23 du 14 juin 2018, texte 20.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.

Texte réglementaire temporaire

Texte 22
17 avril 2018

Circulaire N° 505320/ARM/DCSSA/CH-RH du 17 avril 2018 relative aux travaux d'avancement pour 2019 du personnel de l'armée active du service de santé des armées.

NOR : A R M E 1 8 5 0 9 4 1 C
Texte 23
27 avril 2018

Circulaire N° 728/ARM/EMM/EMO-M/DMOA du 27 avril 2018 relative à la liste des navires de guerre en essais et en service dans la marine nationale - Édition 2018.

NOR : A R M B 1 8 5 0 8 7 4 C
Référence(s) :

a) Code des transports, article L5000-2.

b) Directive n° 1209/ARM/EMM/CO-ORG/-- du 19 juillet 2017 (n.i. BO).

c) Directive n° 1555/ARM/EMM/CO-ORG/-- du 22 septembre 2017 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 0-19391-2016/DEF/EMO-M/OAN/-- du 21 juin 2016 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 23 du 14 juin 2018, texte 23.